Bureau de la Prévôté de Dié

Bonjour,

Voici un problème qui a été constaté par une habitante de Dié. Voici les preuves d'achats que j'ai :

Citation :

1462-06-11 18:50:06 : Vous avez acheté 1 sac de maïs pour 4,90 écus à Francesco_vacciuolo.
1462-06-11 21:20:05 : Vous avez acheté 1 sac de maïs pour 4,90 écus à Francesco_vacciuolo.

il faudrait faire un courrier à ce sieur pour faire une médiation .

Citation :

Bonjour Sieur/Dame [Nom du contrevenant]

J'ai le regret de vous informer que vous êtes en infraction avec les lois du Lyonnais-Dauphiné.
En effet, vous avez mis en vente, au-dessus du prix maximum autorisé, [indiquer la marchandise] à [indiquer le prix].

En effet, le prix maximum autorisé pour cet objet est de [mettre le prix] écus.
Afin de réparer cette erreur, je vous propose de me racheter l'es objets vendu trop cher, que j'ai remis sur le marché et de le remettre en vente à un prix autorisé. Vous devez également retirer du marché toutes vos marchandises à un prix non conforme à la loi.

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis avec la justice alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de [ville] et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement.

[votre nom], et fonction
Faict à [ville], le [date]

Et donc remettre les deux sacs de maïs sur le marché pour qu'il les reprenne sans réponse de sa part  ou action dans les 48 heures le dossier sera remis au procureur .

Citation :

Bonjour Sieur Francesco_vacciuolo

J'ai le regret de vous informer que vous êtes en infraction avec les lois du Lyonnais-Dauphiné.
En effet, vous avez mis en vente, au-dessus du prix maximum autorisé, maïs à 4.90.

En effet, le prix maximum autorisé pour cet objet est de 3.30 écus.
Afin de réparer cette erreur, je vous propose de me racheter l'es objets vendu trop cher, que j'ai remis sur le marché et de le remettre en vente à un prix autorisé. Vous devez également retirer du marché toutes vos marchandises à un prix non conforme à la loi.

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis avec la justice alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de Dié et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement.

Titi, Maire
Faict à Dié, le 13/06/1462

Re-bonjour,

Voici autre chose que je viens de constater :

Citation :

1462-06-19 20:30:07 : Vous avez acheté 1 stère de bois pour 10,00 écus à Sethounet.

Après discussion avec un ancien Maire, il s'agit peut-être d'une récidive, c'est pourquoi je vous informe maintenant.
J'ai quand même envoyé une lettre de médiation que voici :

Citation :

Bonjour Sieur Sethounet

J'ai le regret de vous informer que vous êtes en infraction avec les lois du Lyonnais-Dauphiné.
En effet, vous avez mis en vente, au-dessus du prix maximum autorisé, du bois à 10 écus.

En effet, le prix maximum autorisé pour cet objet est de 4.30 écus.
De plus il faut savoir que :

-Le fer, le bois et le poisson sont interdits à la vente et à l'achat par les étrangers à la ville, sauf autorisation du maire.

-Il est formellement interdit, à tout étranger de Dié de mettre des marchandises sur le marché sans autorisation du maire.

L'ensemble des points cités constitue donc 3 infractions. Afin de les réparer cette, je vous propose de me racheter l'objet vendu trop cher, que je remettrait sur le marché en fonction de vos disponibilités et de le remettre en vente à un prix autorisé. Vous devez également retirer du marché toutes vos marchandises à un prix non conforme à la loi.

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis avec la justice alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de Dié et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement.

Titi, en tant que Maire
Faict à Dié, le 19/06/1462

Bonjour,

J'ai une nouvelle affaire, cette fois c'est avec un nouveau joueur. Lorsque j'ai constaté les premières infractions j'ai demandé à notre tribun de s'en occuper mais il n'a pas eu de réponse. Hier j'ai lancé une médiation, et je n'ai pas eu de réponse aujourd'hui. Je sais que ça ne fait pas 48h mais il a récidivé. Voici donc le courrier que j'ai envoyer ainsi que les preuves d'achats.

Citation :

Bonjour Sieur Romain974,

J'ai le regret de vous informer que vous êtes en infraction avec les lois du Lyonnais-Dauphiné.
En effet, vous avez mis en vente, au-dessus du prix maximum autorisé, du maïs à 5.50 et 5.95 écus  alors que le prix maximum autorisé pour cet objet est de 3.30 écus.

Afin de réparer cette infraction, je vous propose de me racheter les objets vendus trop cher, que je remettrait sur le marché en fonction de vos disponibilités et de le remettre en vente à un prix autorisé.

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis avec la justice alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de Dié et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement.

Titi, en tant que Maire
Faict à Dié, le 06/07/1462

Citation :

1462-07-02 08:00:05 : Vous avez acheté 1 sac de maïs pour 5,95 écus à Romain974.
1462-07-01 23:00:04 : Vous avez acheté 1 sac de maïs pour 5,50 écus à Romain974.
1462-07-07 20:40:05 : Vous avez acheté 1 sac de maïs pour 5,95 écus à Romain974.

Ce joueur n'est pas paysan, il s'agit donc de spéculation.
Merci d'avance pour votre travail.

Amicalement,

Titi

Et encore un ....

Citation :

1462-07-07 20:40:05 : Vous avez acheté 1 sac de maïs pour 5,95 écus à Romain974.

Il continue en s'attaquant au poisson que je vends. Voici la preuve d'achat rapporté par le tribun de Dié.

Citation :

09/07/1462 20:20 : Vous avez acheté à Romain974 1 poisson pour 20,50 écus.

Avant de recevoir cette preuve d'achat je lui avait envoyé cette missive :

Citation :

Bonsoir,

N'ayant eu aucune réponse de votre part, j'ai transmit le dossier au tribunal. Vous vous exposez donc à une amende à payer, et d'une peine de prison  en plus du rachat des ressources que vous avez vendu trop chères.

Vous pouvez toute façon mettre fin à cette procédure en régularisant cette situation.

Cordialement,

Titi04

Les dossiers doivent passe en prévôté, donc ici avant d'être transmis en procure. C'est une simple question afin de vérifier que tout soit bien ok.