Nombre de messages : 1685 Age : 36 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 20/12/2008
Sujet: TAOP : Tom123, revolte contre Montélimar Ven 21 Aoû 2009 - 12:14
Citation :
Accusé:[Tom123] Victime: Ville de [Montélimar] Officier en charge:[Plume]
La fiche:
Citation :
Les faits: Dans la nuit du [17/08 au 18/08], [Tom123] a fait une tentative de révolte contre la mairie de [Montélimar] sans autorisation.
La preuve:
La loi:
Citation :
o IV.1.b.iii : Révolte non autorisée contre une mairie Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.
Citation :
[Bonjour,
Je vous annonce que je dépose plainte contre vous pour [Trahison].
Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal. Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.
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Sujet: TAOP : Tom123, revolte contre Montélimar 
Ven 21 Aoû 2009 - 12:14
