Nombre de messages : 1685 Age : 36 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 20/12/2008
Sujet: Ceilb: TAOP (possession de Taverne, non résidant) Sam 22 Aoû 2009 - 23:05
Citation :
Accusé:Ceilb Victime:Duché du Lyonnais Dauphiné sergente en charge:cococcinelle83
La Fiche d'identité:
Les Faits:
Messire ceilb a ouvert une taverne a valence alors que celui ci reside desormais a aix, de plus je lui ai envoyer un courrier pour payer la taxe, et celle ci reste impayer
Les Preuves:
Les Lois:
Citation :
V.4.a : Des tavernes V.4.a.i : De la résidence des propriétaires Tout habitant propriétaire d'une taverne dans le Lyonnais-Dauphiné doit avoir sa résidence principale obligatoirement dans la ville où celle-ci est ouverte. Si le propriétaire désire déménager, il est dans l'obligation de fermer son établissement avant son départ. Tout contrevenant dérogeant à cette règle se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public et sera jugé comme tel.
Citation :
V.4.a.iii : Des taxes sur les tavernes
Tout propriétaire de taverne sur le sol du Lyonnais Dauphiné sera redevable d'une taxe de 10 écus par semaine. Le paiement de cet impôt se fera toutes les 5 semaines, par l'achat d'une miche de pain à 6.55 écus sur la foire ducale (soit 56.55 écus si on rajoute la taxe de 50 écus sur les paniers.) La preuve d'achat sera ensuite à fournir à l'agent de la prévôté de votre ville.
Les propriétaires de taverne en retraite spirituelle paieront le cumul de leur taxe à leur retour, sans surcoût. Un délai d'une à deux semaines pourra être accordé en cas de difficulté financière. Les propriétaires de taverne en voyage ou en mission s'acquitteront de leur taxe à leur retour.
Dans chacun des trois cas ci-dessus, les propriétaires seront tenus de prévenir les agents de la prévôté et le CAC du retard du paiement.
Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie
Le Courrier:
Citation :
Bonjour,messire ceilb
Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que je vous proposais.
Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour escroquerie pour non payement de taxe. De plus vous ne pouvez pas ouvrir de taverne si vous ne resider pas sur le lieu de celle ci, vous etes en infraction.
Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal. Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.
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Sujet: Ceilb: TAOP (possession de Taverne, non résidant) 
Sam 22 Aoû 2009 - 23:05
