Hazram
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 |  Sujet: TAOP - Aurelien_de_dhoye (possession illégale de taverne)  Sam 1 Aoû 2009 - 18:25 | |
| - Citation :
Accusé: Aurelien_de_dhoye
Victime: Ville de Montélimar
Officier en charge: Steffy1236
La fiche:
Les faits:
Une taverne à été ouverte par Sire Aurelien_de_dhoye , cette personne ne réside pas à Montélimar, en ouvrant sa taverne, il se rend donc coupable d'escroquerie.
La preuve:
La loi:
- Citation :
- V.4.a : Des tavernes
V.4.a.i : De la résidence des propriétaires
Tout habitant propriétaire d'une taverne dans le Lyonnais-Dauphiné doit résider obligatoirement sur la commune où celle-ci est ouverte. Si le propriétaire désire déménager, il est dans l'obligation de fermer son établissement avant son départ. Tout contrevenant dérogeant à cette règle se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public et sera jugé comme tel.
- Citation :
- Bonjour Aurelien_de_dhoye,
Je me présente, je suis Steffy1236, Sergent de Montélimar. J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois.
En effet, vous avez ouvert une taverne à Montélimar, alors que vous n'y résidez pas actuellement.
La loi:
V.4.a : Des tavernes
V.4.a.i : De la résidence des propriétaires
Tout habitant propriétaire d'une taverne dans le Lyonnais-Dauphiné doit résider obligatoirement sur la commune où celle-ci est ouverte. Si le propriétaire désire déménager, il est dans l'obligation de fermer son établissement avant son départ. Tout contrevenant dérogeant à cette règle se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public et sera jugé comme tel.
Je vous prierais de fermer votre taverne dans les 48h, passé ce délai vous devrez vous expliquer devant la cours de justice Dauphinoise.
Cordialement
Steffy1236, Sergent Stagiaire de Montélimar.
Dépôt de plainte:
- Citation :
- onjour,
Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que le sergent steffy1236 vous proposais
Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour trouble a l'ordre public.
Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.
Lin20031110 Lieutenant de Montélimar
Courriers échangés:
- Citation :
- Nous, Plume de Fairdowns, Dame de Sauzet et Prévôt des Maréchaux du Lyonnais Dauphiné, autorisons, dans notre grande bonté, Sieur Aurelien_de_dhoye à conserver sa taverne jusqu'au Lundi 3 Août 4 heure tapante.
Passé ce délai, le dossier sera transmis au tribunal et une peine plus lourde sera demandée.
Cette permission est accordée en vue que le stock déposé dans la taverne ne soit pas perdu.
Nous déplorons néanmoins le manque de réponse à la missive de la Sergente Stagiaire Steffy1236.
Cordialement,
Plume, Prévôt des maréchaux.
- Citation :
- Expéditeur : Aurelien_de_dhoye de Penthi�vre
Date d'envoi : 2009-07-29 13:20:21
J'y avais répondu à cette missive ... J'ose croire que votre sergent n'ai point trop souvent mélangé ses réponses ... Car sinon , je n'ose croire le nombre de papier qui ne vous arrive pas.
Sinon , je peux vous l'affirmer de suite , la taverne ne fermera ses portes que le 18 aout , jour de mon départ de Montélimar.
Codialement
Aurélien de Penthièvre , tavernier persécuté.
- Citation :
- Bonjour,
Ma Sergente est partie en vacances, sûrement n'a t-elle pas eu le temps de me transmettre votre missive.
Bref, je suis abasourdie de voir qu'alors que je vous laisse un délai vous vous permettez de fixer une autre date.
Puisque ainsi, vous affirmez que votre taverne ne fermera pas avant la date que je vous ai donné, je transmet votre dossier de suite à notre cours de justice.
Nous avons des lois, je vous ai accordé un délai, il ne vous convient pas et au lieu d'être reconnaissant vous affichez une mine de persécuté?
Vous avez fait votre choix.
J'espère que le tribunal vous plaira.
Cordialement,
Plume, Prévôt des maréchaux. | |
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