CJ Bourgogne Brigandage Edgared[COUPABLE]

Citation :

Expéditeur : Sirantonio
Date d'envoi : 2009-09-24 22:25:31
Bonjour,
je me présente Sirantonio, Adjoint au Procureur de Bourgogne (dame Keltica).
Je viens vers vous ce jour afin de vous demander d'honorer le Traité de coopération Judiciaire qu'il y a entre nos deux Duché en mettant en procès monsieur Edgared, suite à son acte de brigandage.

Merci d'avance,

Cordialement

Sirantonio
Adjoint au Procureur de Bourgogne.

Citation :

Messer,
C'est avec tristesse que j'apprends qu'un homme pour lequel j'avais de l'estime est accusé de brigandage.
Mais la Justice doit suivre son cours...
A ces fins, il conviendrait que vous me fassiez parvenir l'acte d'accusation que vous avez omis de me joindre à votre courrier.

Respectueusement

Fontvell

Citation :

Expéditeur : Sirantonio
Date d'envoi : 2009-09-26 16:09:48
Acte d'acusation :

Votre Honneur,

Mesdames et Messieurs,

Messire Edgared, vous comparaissez ce jour 26/09/1457 devant cette Cour afin de répondre d'accusation de vol, sur la personne de la Duchesse, Dame Anios.

En effet, vous avez pillé cette victime en date du 19/03/1457, entre Dijon et Chalon.

Voici la preuve du racket :



Concernant la victime dont il est question, l'estimation du butin volé fait état de
10 miches de pain et 1 poisson.


En application de la réforme du brigandage, l'accusé a été contacté par la responsable dame Faguiang ; l'accusé n'ayant pas daigné répondre, il est mis en accusation devant vous.

Ainsi, en vertu de l'article 421-4 du Code Pénal :

Art. 421-4 Du vol
« Le vol se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises en s'en emparant contre le gré d'une personne par la force ou par la ruse.
Le vol est punissable d'un jour de prison et de 1.000 écus d'amende, ainsi que de la restitution de l'ensemble des biens volés, et du remboursement des caractéristiques perdues. »

Messire Edgared, je vous accuse de vol !

Vous pouvez être assisté lors de votre procès par un membre du barreau officiant actuellement :

Avocat Bâtonnier : Stam

Avocats titulaires-
Angelique0309
Garwael
Geulederat
Soizic
Intello39
Umondel

Bien entendu, vous avez la possibilité de remplacer les noms des avocats par ceux exerçant en votre Duché.

Je me permettrai d'appeler à la barre la victime, la Duchesse, Dame Anios, afin qu'elle témoigne de l'agression subie.

La parole est à la défense.

Sirantonio, Adjoint au Procureur de Bourgogne, dame Keltica."

Voilà.

Merci à vous de me tenir au courant des minutes du procès.

Bien à vous.

Cordialement,

Sirantonio.

tu n'as pas encore lancé le procés Font?
Ne faisons pas ce que l'on reproche aux autres duchés en matière de cj

c'est parti

Je déplace dans: en cours

Première plaidoirie de la défense

Citation :

vous voulez quoi que je lui offre une pomme?
que dalle , et je recommencerai en plus

transmis à Sirantonio
En attente du réquisitoire

Citation :

Expéditeur : Keltica
Date d'envoi : 2009-10-08 22:50:16
Bonsoir Messire.

Je vous apporte par ce message mon réquisitoire pour l'affaire en coopération de Messire Edgared, puissiez-vous en faire bon usage !

Cordialement

Dame Keltica
Procureur de Bourgogne

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*Keltica, procureur de Bourgogne, prit sa plume pour répondre à son collègue du Lyonnais Dauphiné.

Messire Edgared semble se vanter de ses méfaits et prêt à recommencer ; nous allons donc tâcher de lui faire passer cette envie !!

Au vu des faits et des paroles qui ont été apportés dans ce tribunal, je demande une peine de deux jours de prison assortis d�une amende de 50 écus et la restitution des biens volés.

Plaise à la Cour d�accéder à ma requête.

Dame Keltica
Procureur de Bourgogne.

Posté

demande du jugement envoyée

Expéditeur : Leapuce de Levoca et Spisska Nova V�/a>
Date d'envoi : 2009-11-03 09:49:23

bonjour dame voici ce que je propose pour ce procès
selon les lois bourguignonne

Citation :

**Accusé Edgared
Nous leapuce en notre qualité de juge de bourgogne
Condamnerions l�accusé comme suit**

Attendu l�article 421-4 � Du vol
Attendu le réquisitoire de dame keltica
Attendu la complexité de la restitution des biens

Nous, Leapuce, en notre qualité de Juge de Bourgogne,
reconnaissons l'Accusé Coupable des Faits qui lui sont reprochés et le condamnons à
Une amende de 80ecus plus 6 écus pour les frais de justice et 2 jours de prison

Voilà qui est fait.

Devons-nous garder ici une souche de ce procès indépendant du LD ?

Vu que de part toutes les coopérations judiciaires il est stipulé ceci:

Citation :

II-III. Tout délit commis dans le Duché, déjà commis auparavant dans l'autre pourra être poursuivi comme récidive.

Nous devons en garder une trace oui

du coup, je fais quoi moi ? J'archive ?

Vu que c'était pas en territoire Dauphinois j'indique quoi comme lieu... "Sur les chemins" ?