VA/**/ TAOP brigandage - SS308 [A surveiller]

Faits: agression entre Montélimar et valence

Fiche de l'accusé


Fiche de la victime




Preuves



Loi:

Citation :

IV.3 : Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Courriers :

Citation :

Bonjour .

Je vient déposer une plainte pour rakette , en effet je me suis fait raketté hier matin entre montélimar et valence , j'ai deja donné les preuve a Natchoum qui es venu me trouvé en taverne a la demande de madame le maire , je vous joint toujours une preuve de mes dires ci dessous .

Ce personnage ma prit quand meme 2 ecus , ses pas pour les 2 écus , mais bon si il le fait avec moi , il doit surement faire de plus gros proffit avec d'autres voyageurs.

Citation :

Bonjour,

Je vous informe que je dépose plainte contre vous pour Trouble à l'ordre publique pour de l'agression sur la personne de Neyvin .

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Bounette sergent

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Au cas où il serait en LD..

Citation :

En ce jour du 30 Octobre 1457,

Nous,dame Isabeau, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Pouilleux à l’encontre du dénommé SS308

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir agressé dans la nuit du 20 Octobre 1457 messire Neyvin sur le lieu dit de Loriol entre Montélimar et Valence, lieu sous juridiction Dauphinoise.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.
Le procure n'en fait pas la demande.

Voici la preuve que nous avons à votre encontre :

http://images.imagehotel.net/v47bobs0m4.jpeg

Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

l'accusation appelle Neyvin à la barre

Pas là pour l'instant.

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Ventimiglia [Repubblica di Genova], aujourd'hui à 7h34.

Je le mets dans les en attente si jamais il revient