Formation et examen Frère Estienne ( Lyon )

Une fois entré dans la salle d'étude de l'École de la Prévôté, Frère Estienne considéra que Dame Bounette devenait sa supérieure effective, bien que selon elle, sa candidature n'était toujours pas officielle. Il fit donc abstraction des interrogations qu'il avait pu avoir avant d'entrer en ces lieux.

Il s'installa et écouta les questions du Grand Officier. Auxquelles, après un instant de réflexion, il répondit :

L'esclavagisme a deux facettes. Une active, et une passive.
L'esclavagisme actif est lorsqu'une personne embauche un employé à un salaire inférieur au minimum imposé pa'l'Duché et/ou à une qualification inadéquate, comme indiqué dans la grille d'salaire. L'minimum lors d'une embauche d'un ouvrier non qualifié [de 0 à 18 points de caractéristiques] est d'15 écus. Pour un ouvrier qualifié [19 points de caractéristiques et plus], il est d'20 écus.
Y'a des exceptions à c'la avec le RMI qu'est une décision d'Sa Majesté l'Roy, et les salaires d'la Sainte Église Aristotélicienne.
Pour c'qui est d'l'esclavagisme passif, c'est quand une personne prend régulièr'ment des offres d'embauches illégales.

La loi, extraite du Coutumier, est celle-ci :

Citation :

V.3 : Esclavagisme
V.3.a : Esclavage actif
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché et/ou à une qualification inadéquate comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé pour esclavagisme

- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 18 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum

Cette loi se n'applique pas :
- au RMI, dérogatoire du droit commun puisque décision de Sa Majesté le Roy.
- aux salaires de la Sainte Église Aristotélicienne qui donne par charité l'obole et la réputation pour ses menus travaux.

V.3.b : Esclavage passif
Toute personne prenant régulièrement des offres d’embauche illégales se verra poursuivie pour Trouble à l’ordre public.

En cas d'non respect d'ces lois, l'auteur d'esclavagisme actif risque d'1 à 3 jours d'prison, et/ou une amende qui n'peut excéder 50 écus et/ou affichage d'sa faute sur sa bannière pendant une s'maine: "Je suis un esclavagiste mais on ne m'y prendra plus."
Pour c'qui est d'l'esclavagisme passif, sa peine dépend non plus d'l'esclavagisme, mais du Trouble à l'ordre public et il risque alors d'1 à 3 jours d'prison, et/ou d'une amende qui n'peut excéder 100 écus, et/ou d'travaux imposés à la mairie, à l’église ou chez un tiers spolié, et/ou des excuses publiques à réaliser en Halle.

Voilà, j'pense avoir fait l'tour en c'qui concerne l'esclavagisme.

Frère Estienne avait visiblement bien répondu aux premières questions. C'était un bon début. Mais ce n'était pas fini. Il écouta avec attention la suite des questions et s'accorda un nouveau temps de réflexion avant d'y répondre.

Les dossiers qu'les Gens d'Armes montent servent au Procureur pour qu'il puisse instruire un procès.
Il doit cont'nir l'nom d'l'accusé. C'ui d'la victime. L'mien si c'moi qui monte l'dossier.
Y doit aussi cont'nir les faits, l'courrier d'avertissm'nt envoyé si y'a b'soin, les preuves, la loi en question et les courriers d'médiation effectué [et un screen de la fiche].

Une preuve est un document qui prouve un fait. On doit s'appuyer sur ces preuves pour les dossiers [un screen de l'"infraction"].

Une médiation est une tentative d'résoudre un problème sans avoir à passer par la Justice. C'est plus court et mieux pour toutes les parties. Elle dure 48 heures maximum [sauf cas où la personne est en retraite spirituelle].

Les différents en-tête à mettre pour les dossiers sont les suivants :

- [En médiation] quand un dossier est en cours d'médiation
- [A transmettre] pour un dossier à r'mett' au Procureur par'l'Prévôt
- [Transmis] est mis par'l'Prévôt pour signaler qu'le dossier est su'l'bureau du Procureur
- [A classer] quand c'est à mett' dans les archives du poste de police d'la ville
- [A archiver] lorsqu'le procès est terminé. On inscrit alors dans l'dossier l'verdict du Juge. L'Lieutenant s'charge ensuite (après un délai de 24 h) de déplacer l'dossier en "Salle des archives".
- [En procès] Lorsque l'dossier est instruit
- [Autres termes] tout dépend d'l'évolution d'l'enquête en cours.

En cas d'récidive d'l'infraction, la plainte peut êt' direct'ment déposée et ce, même si la médiation a été concluante la fois précédente. Entamer une médiation ou non est laissé au jug'ment des memb' d'la Prévôté.

Pour le moment, il avait tout bon. La suite correspondait à une mise en pratique. Là encore, petit moment de réflexion avant de répondre.

La première annonce est correcte. Y'a r'en à faire d'particulier à son propos.

La s'conde en r'vanche, n'respecte pô l'Coutumier, puisqu'pour un ouvrier qualifié, l'salaire minimum doit êt' d'20 écus.
Dès lors, j'garde la preuve sous l'coude [screen] et j'envoie un courrier pour l'avertir. C'courrier-ci :

Citation :

Bonjour messire Aaronn,

Vous venez de déposer ce jour une offre d’emploi non conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du Dauphiné.
Voici la grille des salaires minimum (consultable en mairie) :

- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 18 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum

Je vous demanderais donc de retirer puis de modifier votre offre en conséquence de cette grille.

Pour modifier votre offre d’emploi : Chez moi => Votre propriété => Vos offres d’emploi => Annuler (Il faut attendre environ dix minutes pour que l’offre soit annulée).

Dans le cas ou vous ne pourriez pas modifier votre offre, une médiation vous sera proposée pour le remboursement de la victime qui aura postulée à cette offre. Si vous ne vous acquittiez pas de cette médiation dans le temps impartie, des poursuites judiciaires seront lancées.

Bien à vous

Frère Estienne, Sergent de la Prévôté de Lyon.

Dès que j'constate qu'l'offre a été prise au même salaire, j'garde une preuve là encore [screen] et j'envoie un courrier à m'sir Aaronn.

Citation :

Bonjour messire Aaronn,

Vous avez embauché Dame Solea le 08 avril 1458 pour un salaire de 16.00 écus. Or cette embauche n’est pas conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du Dauphiné.
Voici la grille des salaires minimum (consultable en mairie) :

- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 18 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose une médiation. Je mets en vente dès maintenant une miche de pain sur le marché des joueurs au prix de [X] écus, soit [X] écus de plus que le cours actuel de la miche, correspondant au manque à gagner [y'avait une tite faute à "gagner" dans l'original] du salaire auquel vous avez embauché afin d'indemniser votre victime.
Vous aurez alors à loisir de déguster cette délicieuse miche.

Je vous laisse un délai de deux jours pour m’acheter cette miche, au-delà de ce délai, la médiation sera considérée comme étant échouée et une plainte à votre encontre pour esclavagisme sera déposée devant le juge. Des poursuites judiciaires seront alors engagées.

Bien à vous,
Frère Estienne, Sergent de la Prévôté de Lyon.

J'en envoie égal'ment un à Dame Solea :

Citation :

Bonjour Dame Solea,

Vous avez des droits !!! Profitez en !!
Vous avez postulé puis été embauché pour un salaire illégal de 16.00 écus au lieu de 19.00 écus ! Ceci est considéré comme acte d’esclavagisme et votre salaire est donc inférieur à la grille salariale en vigueur !
Je tiens à vous rappeler les lois qui régissent l'emploi à Lyon :

Voici la grille des salaires minimum (consultable en mairie) :

- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 18 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum

Vous n'êtes pas donc tenu d'accepter des offres ne correspondant pas à cette grille. Vous pourriez même être accusé de trouble à l'ordre publique si vous recommenciez régulièrement.

Pour votre indemnisation, il vous faut acheter une miche de pain sur le marché des joueurs à [X] écus . Une fois cette miche dans votre inventaire, remettez la en vente majorée de [X] écus, donc pour un total de [X] écus correspondant au manque à gagner de votre salaire.

Bien à vous,
Frère Estienne, Sergent de la Prévôté de Lyon.

Ensuite, y m'reste à monter un dossier avec en titre : "Esclavagisme - Aaronn [En médiation]"

Citation :

Accusé : Aaronn
Victime : Solea
Officier en charge : Frère Estienne [Jehan_de_montfaucon]

La fiche:

Citation :

Les faits:
Le 08 avril 1458, Sire Aaronn a embauché Dame Solea pour un salaire de 16.00 écus pour un emploi demandant des qualifications. Un courrier d'avertissement lui a été envoyé une fois l'annonce constatée.

Citation :

Bonjour messire Aaronn,

Vous venez de déposer ce jour une offre d’emploi non conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du Dauphiné.
Voici la grille des salaires minimum (consultable en mairie) :

- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 18 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum

Je vous demanderais donc de retirer puis de modifier votre offre en conséquence de cette grille.

Pour modifier votre offre d’emploi : Chez moi => Votre propriété => Vos offres d’emploi => Annuler (Il faut attendre environ dix minutes pour que l’offre soit annulée).

Dans le cas ou vous ne pourriez pas modifier votre offre, une médiation vous sera proposée pour le remboursement de la victime qui aura postulée à cette offre. Si vous ne vous acquittiez pas de cette médiation dans le temps impartie, des poursuites judiciaires seront lancées.

Bien à vous

Frère Estienne, Sergent de la Prévôté de Lyon.

Mais en vain comme le témoigne les preuves ci-dessous:





La loi:

- Toute embauche d'un ouvrier non qualifié est interdite.
- Pour une embauche d' Ouvrier Peu Qualifié (de 0 à 18 points de caractéristique) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d' Ouvrier Très Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristique) : 20 écus minimum

[C'était pas à jour cette partie juste dessus].

Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici le courrier de médiation:

Citation :

Bonjour messire Aaronn,

Vous avez embauché Dame Solea le 08 avril 1458 pour un salaire de 16.00 écus. Or cette embauche n’est pas conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du Dauphiné.
Voici la grille des salaires minimum (consultable en mairie) :

- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 18 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose une médiation. Je mets en vente dès maintenant une miche de pain sur le marché des joueurs au prix de [X] écus, soit [X] écus de plus que le cours actuel de la miche, correspondant au manque à gagner [y'avait une tite faute à "gagner" dans l'original] du salaire auquel vous avez embauché afin d'indemniser votre victime.
Vous aurez alors à loisir de déguster cette délicieuse miche.

Je vous laisse un délai de deux jours pour m’acheter cette miche, au-delà de ce délai, la médiation sera considérée comme étant échouée et une plainte à votre encontre pour esclavagisme sera déposée devant le juge. Des poursuites judiciaires seront alors engagées.

Bien à vous,
Frère Estienne, Sergent de la Prévôté de Lyon.

Et voici le courrier envoyé à la victime :

Citation :

Bonjour Dame Solea,

Vous avez des droits !!! Profitez en !!
Vous avez postulé puis été embauché pour un salaire illégal de 16.00 écus au lieu de 19.00 écus ! Ceci est considéré comme acte d’esclavagisme et votre salaire est donc inférieur à la grille salariale en vigueur !
Je tiens à vous rappeler les lois qui régissent l'emploi à Lyon :

Voici la grille des salaires minimum (consultable en mairie) :

- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 18 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum

Vous n'êtes pas donc tenu d'accepter des offres ne correspondant pas à cette grille. Vous pourriez même être accusé de trouble à l'ordre publique si vous recommenciez régulièrement.

Pour votre indemnisation, il vous faut acheter une miche de pain sur le marché des joueurs à [X] écus . Une fois cette miche dans votre inventaire, remettez la en vente majorée de [X] écus, donc pour un total de [X] écus correspondant au manque à gagner de votre salaire.

Bien à vous,
Frère Estienne, Sergent de la Prévôté de Lyon.

Et pour finir, y m'restera à suivre la médiation sur une durée de 48 heures maximum.

Par cont', j'me posais une question sur l'montant d'la médiation. Si on prend une miche d'pain, on d'mande à la victime d'mett' la miche à 4 écus supplémentaire dans not' exemple, à savoir l'écart exact ent' le salaire à donné et celui qu'a été donné ? Ou on met un peu plus, qu'ça serve d'leçon pour les récidivistes par exemp' ?

Vous êtes en pleine forme

Citation :

[y'avait une tite faute à "gagner" dans l'original]

[C'était pas à jour cette partie juste dessus].

( j'ai rectifié pas mal de courrier mais tout est à revoir comme pour les dossiers types )

Quand vous serez en poste pensez à vérifié aux archives que la personne n'est pas multi récidiviste.

Citation :

Par cont', j'me posais une question sur l'montant d'la médiation. Si on prend une miche d'pain, on d'mande à la victime d'mett' la miche à 4 écus supplémentaire dans not' exemple, à savoir l'écart exact ent' le salaire à donné et celui qu'a été donné ? Ou on met un peu plus, qu'ça serve d'leçon pour les récidivistes par exemp' ?

Nous ne prenons que juste la somme de la médiation ,mais c'est une idée à soumettre pour palier aux frais des mandats des mairies :)

Bon revenons à votre formation pouvez vous me citez tout les cas d'escroquerie en me citant les textes de loi

Zut, il avait oublié ce... détail. Penser à vérifier les archives avant tout. C'était important, effectivement. Il y penserait pour les prochaines fois. Il nota également que lors de la médiation, seule la somme exacte était demandée.
Pis il continua sa formation.

Tous les cas d'escroqu'ries ?! Pfiouu, c'est qu'y'en a un p'tit paquet. Commençons dans l'ordre.
Y'a d'abord celle des tavernes.

Citation :

V.4.a : Des tavernes
Tout propriétaire qui proposera et encaissera un repas sans pour autant le servir à son client sera considéré comme escroc et jugé comme tel.

Ensuite, celle qui concerne la spéculation. Et là, y'en a plusieurs.

Citation :

V.4.b : De la spéculation
o V.4.b.i : La spéculation
A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel
Sera aussi considéré comme spéculateur tout usurier qui appliquera un taux d'usure supérieur à 2 % par semaine

o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie, exception est faite aux maires qui ont la possibilité de vendre à 0,01 au dessus du prix maximal afin de réguler leur marché et qui peuvent vendre les ressources naturelles dont elles ne sont pas productrices au prix de leur souhait.

Blé : 12.85 écus
Bois : 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons : 15.50 écus
Carcasses de vaches : 31 écus
Fruits : 10.2 écus
Fer :20 écus
Laine :12 écus
Lait :9.25 écus
Légumes : 10.2 écus
Maïs : 3.60 écus
Peaux : 16 écus
Poissons : 18,5 écus

o V.4.b.iii : Dépassement de la grille des prix maximaux pour le rachat ducal
Pour les produits suivants les prix conseillés sont basés sur un salaire de 25 écus pour les artisans. Le duché pourra racheter ces produits aux prix maximaux tels qu'indiqués ci-dessous.
Les prix sont indicatifs, un dépassement de ces valeurs ne donnera lieu à aucune poursuite.

Bâton : 9.80
Barque : 122.50 écus
Bas : 49 écus
Bottes : 89 écus
Bouclier : 73 écus
Braie : 73 écus
Bustiers : 137écus
Capes : 185 écus
Casques : 163 écus
Chapeau : 57 écus
Chausses : 28.50 écus
Chemise : 121 écus
Ceinture : 41 écus
Coiffes : 81 écus
Cols : 73 écus
Coque : 38.50 écus
Corde : 53 écus
Couteau : 16.50 écus
Epée : 217 écus
Epée non aiguisée : 192 écus
Farine : 15.35 écus
Fer brut : 54 écus
Foulard : 49 écus
Gilet : 137 écus
Grande échelle : 84 écus
Hache : 172.85 écus
Hache non aiguisée : 147.85 écus
Houppelande : 269.00 écus
Jeux de cartes : 50 écus
Jupe : 137 écus
Lame hache : 113 écus
Lame non forgée : 83.50 écus
Manche : 9.85 écus
Mantel : 269 écus
Pain : 6.55 écus
Petite échelle : 29.50 écus
Poulaines : 76 écus
Rame : 29.50 écus
Robes: 249 écus
Seau : 46 écus
Seau non cerclé : 29.50 écus
Tabard/tablier : 121 écus
Toque : 57 écus
Viande : 18 écus

Après ça, y'a la loi qui porte sur la régulation du commerce.

Citation :

V.4.c : De la régulation du commerce en Lyonnais-Dauphiné
o V.4.c.i : De la régulation du commerce intérieur
Tout sujet lyonnais dauphinois n'étant pas considéré comme marchant ambulant a droit de faire commerce dans toute ville du Lyonnais-Dauphiné en dehors de sa ville de résidence. Il doit pour cela prévenir le maire de la ville visitée et en lui indiquant ce qu'il met en vente et la quantité de produits en vente.
Néanmoins le maire se garde un droit de réserve si il estime que la filière du dit produit mis en vente est déjà surchargée.
Les ressources naturelles sont elles limitées à la vente à la quantité correspondant à une journée de travail, soit approximativement deux fruits pour les villes maraichères, un poisson pour les villes portuaires et cinq stères de bois pour les villes forestières. Toute ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village concernée ne pourra être vendue sur le marché local. Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie.

o V.4.c.ii : Des Marchands ambulants
Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant :
-toute marchandise dont la quantité dépasse les cinq unités journalières sur un marché autre que celui de sa ville de résidence,
-tout produit qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même et dont la quantité dépasse les deux unités journalières sur un quelconque marché dauphinois.
-une ressource naturelle sur le marché d'un village qui ne produit pas cette dite ressource naturelle.
Un marchand ambulant se doit de prévenir le maire de la ville où il se trouve et lui indiquer ce qu'il désire mettre en vente et la quantité de produits voulue ainsi que le prix afin d'obtenir son autorisation. Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie.

o V.4.c.iii : Des marchandises réservées
Dans certains cas, des marchandises peuvent être réservées dans le duché :
- transactions dans le cadre des activités de la Mairie (mandats municipaux, plans économiques, loterie et concours)
- transactions déterminées par le Conseil ducal
- transactions dans le cadre des activités de la maréchaussée (soldes, médiations)
- transactions déterminées par l'église (charité)
- transactions dans le cadre des activités de l'armée et des Compagnies Nobiliaires (soldes, équipements)
- transactions dans le cadre des activités de la justice (dédomagements)

Pour ce faire, la marche à suivre est la suivante :
- Le vendeur affiche dans sa halle (HRP : dans un post prévu à cet effet), que cette marchandise est réservée.

Les particuliers pourront utiliser le panneau d'affichage pour avertir leurs concitoyens mais en aucun cas leurs marchandises ne seront protégées par la présente loi en cas d'interception. Hors de ce cas, toute personne achetant une marchandise réservée sera considérée comme escroc et jugée comme tel.

Puis celle sur les banques.

Citation :

V.4.d : Des banques
L'exercice du droit bancaire est autorisé en Lyonnais Dauphiné.

o V.4.d.i : Du droit d'usure
Tout crédit fait par une personne, une ville ou le duché à une autre personne, ville ou duché est autorisé.

Un document écrit devra être établi entre les deux parties stipulant obligatoirement :
- les noms de l'usurier et de l'emprunteur
- la date de la ou des échéance(s) du remboursement.
- le montant emprunté
- l'objet du crédit.
- une attestation sur l'honneur de l'emprunteur certifiant qu'il n'a pas contracté d'autres dettes.

Tout débiteur ne remboursant pas dans les temps sa dette sera passible de poursuites pour trouble à l'ordre public et d'une contrainte au remboursement.

o V.4.d.ii : Des conditions pour exercer le droit d'usure
Pour exercer l'activité d'usure, le sujet dauphinois ne peut avoir eu de condamnation dans les 6 mois précédant son activité.
Les mairies peuvent prêter de l'argent, avec ou sans intérêts, à leurs habitants. L'usurier examine sur dossier la demande de l'emprunteur et peut refuser le prêt sans justification, par exemple pour les emprunteurs ayant un casier judiciaire.

Après, y'a l'escroqu'rie concernant les mandats.

Citation :

V.4.e : Des mandats
o V.4.e.i : De la propriété du mandat :
Tout mandat, municipal ou ducal, reste propriété de l'instance l'ayant émis. Toute personne refusant de rendre un mandat après demande de l'instance émettrice ou s'en servant d'une manière n'ayant pas reçu l'approbation de ladite instance sera considérée comme escroc et jugée comme tel

o V.4.e.ii : De l’émission du mandat :
Tout mandat se doit de comporter :
La date d’émission, l’identité du mandaté, l’objet du mandat, l’inventaire, les conditions de sa restitution ainsi que le nom du mandant.
Tout maire ou conseiller ne remplissant pas ses obligations pourra se voir sanctionné pour Trouble à l’ordre public.

Et pour finir, ceux qui r'fusent d's'acquitter d'l'impôt.

Citation :

V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

o V.4.f.i De la procédure
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

o V.4.f.ii De l’assignation à résidence
A compter de l’émission du premier courrier de relance, la personne concernée est assignée à résidence jusqu’à la régularisation de sa situation. Tout déplacement hors de sa ville de résidence au moment des faits entrainera la précipitation de sa mise en accusation pour Escroquerie sans autre forme d'avertissement.

Voilà, j'crois qu'j'ai fais l'tour. Et y'en a beaucoup. Pfiouuu.

Pfiouuu, la formation était longue. Beaucoup de questions se posaient. Et ça semblait ne pas être fini. Un cas pratique maintenant. En fait, un peu comme les autres.

Frère Estienne se concentra donc une nouvelle fois et répondit :

Hé ben... j'constate qu'y'a un maïs à 5.00 écus alors qu'le maximum autorisé pour sa vente est d'3.60 écus.
J'vois qu'y'a égal'ment 3 bouteilles d'lait à 9.80 écus l'une au lieu d'9.25 écus. Pour finir, y'a 12 poissons à 20.00 écus au lieu d'18.50 écus.

Alors, maint'nant, qu'est-c'que j'fais !?!

Concernant l'maïs et l'lait, j'rachète l'tout avec l'mandat qu'j'aurai. Et j'informe par courrier les personnes concernées. J'monte aussi un dossier.

Alors qu'il allait continuer, il se reprit, se souvenant des dernières remarques du Grand Officier.

J'regarde aussi s'ils ont pô d'jà un dossier, pour la récidive. Si y'a récidive, y'a pô d'médiation, procès direct après avertissement quand même.

Pou'l'poisson, j'demande au Bourgmestre si les 12 viennent d'lui. S'il m'dit oui, alors j'fais r'en. S'il m'dit non ou juste une partie, euh...
J'avoue que j'sais pô b'en la procédure à réaliser. J'veux dire... j'sais qu'il faut ach'ter les poissons, mais dans l'lot, y'aura les poissons potentiels d'la mairie si on considère qu'le Bourgmestre en a mis en vente.
Du coup, si j'en rachète, j'aurai ceux d'la mairie en premier. Alors soit j'demande à la mairie d'les r'tirer l'temps qu'j'achète ceux qui reste, ou soit j'rachète tout et j'revends ceux d'la mairie.
Si j'peux, j'f'rai la première solution.
En tout cas, une fois la personne repérée, j'fais comme pour'l'maïs et l'lait. Courrier, dossier et vérification d'un dossier existant.

Les textes d'loi. Oui oui oui. J'vous donne ça.

Dans l'Droit Politique :

Citation :

III.5 : Trouble à l'Ordre Public
III.5.a : Présentation d'une candidature électorale non conforme
Toute candidature en violation avec l'article III.1 maintenue après remontrance publique issue du Gouverneur ou du Juge en fonction pourra voir le fautif et le responsable de la liste présentée poursuivis au chef de trouble à l'ordre public.

III.5.b : Cumul de charges
Il est interdit de cumuler un poste de conseiller ducal et un poste de maire, sous peine de poursuites pour trouble à l'ordre public.

III.5.c Attitude des conseillers ducaux.
Les conseillers ducaux se doivent d'avoir une attitude digne, respectueuse et faisant honneur à leur fonction de représentants de l'ensemble du peuple lyonnais-dauphinois, par leurs actes ou par leurs paroles, dès lors qu'ils sont dans l'exercice de ladite fonction.
Un conseiller ducal qui persiste à avoir un comportement inapproprié après remontrance du Gouverneur pourra voir se lever l'immunité dont il bénéficie et être poursuivi pour trouble à l'ordre public.

Pour'l'Droit Commun :

Citation :

IV.4 : Trouble A l’Ordre Public
IV.4.a : Violence
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

Et enfin l'Droit Économique :

Citation :

V.2 : Trouble A l’Ordre Public
V.2.a : De la douane
A son arrivée sur le territoire ducal, toute personne n'étant pas sujette du Lyonnais-Dauphiné a pour obligation de se présenter au poste de Guet, si elle ne peut prétendre à noblesse dûment reconnue par la Hérauderie de France, ou à autorisation ducale permanente ou temporaire.
Tout agent de la Prévôté est alors en droit de demander l'identité, la provenance, la destination et le but de la personne, dans la limite de la vie privée. Il peut être exigé également l'inspection de l'inventaire. Toute infraction se verra poursuivre pour Trouble à l'Ordre Public.

V.2.b : Des marchandises importées
Toute personne non sujette du Lyonnais-Dauphiné a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public.

V.2.c : Des tavernes
Tout habitant propriétaire d'une taverne dans le Lyonnais-Dauphiné doit avoir sa résidence principale obligatoirement dans la ville où celle-ci est ouverte. Si le propriétaire désire déménager, il est dans l'obligation de fermer son établissement avant son départ. Tout contrevenant dérogeant à cette règle se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public et sera jugé comme tel.

[Faites selon vos disponibilités. Ce n'est qu'un jeu ]

Rrrrro, zut !! Voilà qu'il en avait laissé de coté en plus. Pourtant, il avait bien regardé partout dans les parties Trouble à l'Ordre Public. À moins que le reste ne soit justement pas dans ses parties-ci !
Pffff, si en plus ils s'amusaient à en disséminer un peu partout, il était pas sorti de l'auberge.

Reprenant sa relecture du Coutumier en détail, il arriva à trouver une autre partie, puis une autre, et encore une autre. Bon, cette fois-ci, ça devait être bon. Après un autre passage pour s'assurer qu'il avait tout trouvé, il en fit part au Grand Officier :

'scusez-moi, y'avait des parties qu'étaient b'en cachées. Il restait donc :

Citation :

o III.1.a.ii : De l'origine des candidats.
Il est interdit à toute personne n'étant pas sujet du Lyonnais-Dauphiné de participer à des élections, municipales ou ducales, sous peine d'être accusée de troubles à l'ordre public.

Citation :

III.1.b : De la procédure en cas d'élection d'un inéligible
Tout candidat à la Mairie ne remplissant pas les conditions de conformité pour être Maire :
1. Devra retirer son programme et sa candidature dans les 48h suivant la réception du courrier de la Prévôté, sous peine de poursuite pour trouble à l'ordre public.
2. S'il est élu, le Gouverneur et le Capitaine donneront l'ordre de reprendre la Mairie, le jour même de son élection.
3. Le maire déposé sera jugé pour haute trahison. L'éventuel pillage ou amoindrissement du patrimoine de la mairie ainsi que la défense indue de celle-ci pourront être considérés comme circonstances aggravantes.

Citation :

III.3.c : État de siège
Dans le cas d'un péril imminent et grave pour sa sécurité ou celle du territoire du Lyonnais-Dauphiné dont il devra justifier, le Gouverneur peut décréter l'État de Siège sur le territoire pour une durée de sept jours, renouvelable par le Conseil Ducal. Cet état de siège implique, outre les dispositions particulières qui seraient prises dans le décret l'instituant:

o III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire
- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public ;
- L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville lyonnais-dauphinoise sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt des maréchaux sous peine de poursuite pour trouble à l'ordre public ;
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée ;
- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation ;

Citation :

V.3.b : Esclavage passif
Toute personne prenant régulièrement des offres d’embauche illégales se verra poursuivie pour Trouble à l’ordre public.

Voilà, là j'crois qu'j'ai fais l'tour. J'espère r'en avoir encore oublié.

Toutes ces choses encore qu'il n'avait pas vu, bien cachées dans le Coutumier. Frère Estienne avait encore un peu de travail à faire pour être à niveau. Heureusement qu'il ne s'agissait là que d'une formation.

Merci b'en pour'l'complément. 'semblerait qu'j'ai des problèmes d'vue ! J'essai'rai d'êt' plus attentif pour la suite.

En cherchant bien on peut aussi trouver

LE COUTUMIER: TEXTE ET CHARTE ANNEXE

Les Relais de poste

III. Section ducale
III.2.b. Sanctions

* Un Tenant-poste ou un Chevaucheur ducal qui ne respecte pas le Corpus peut être exclu par le Porte-Parole.

Citation :

* Un Tenant-poste ou un Chevaucheur ducal qui véhiculerait, tronquerait ou falsifierait un message officiel émanant du conseil ducal peut être poursuivi pour trouble à l'ordre public.

Citation :

* Dans le cadre de la démission d’un Tenant-poste, ce dernier peut être poursuivi pour trouble à l'ordre public s'il ne s’assure pas que le poste de sa ville pourra continuer à fonctionner correctement en attendant la nomination d’un nouveau Tenant-poste et/ou s'il n'a pas de raison estimée valable à une démission soudaine.

IV. Section municipale
IV.2. Serment et sanctions
IV.2.b. Sanctions

* Un Tenant-poste abuserait de ses pouvoirs au niveau municipal pourra être poursuivi selon les modalités de la prestation de serment qu'il a effectué au niveau ducal.
* Un Coursier qui ne respecte pas le Corpus peut être exclu par le Bourgmestre de sa ville.
*

Citation :

Un Coursier qui véhiculerait, tronquerait ou falsifierait un message peut être poursuivi pour trouble à l'ordre public.

Citation :

* Dans le cadre de la démission d’un Tenant-poste, ce dernier peut être poursuivi pour trouble à l'ordre public s'il ne s’assure pas que le poste de sa ville pourra continuer à fonctionner correctement
en attendant la nomination d’un nouveau Tenant-poste et/ou s'il n'a pas de raison estimée valable à une démission soudaine.

Frère Estienne regarda attentivement la première preuve. Il avait fait un achat de pain. Beaucoup de pain. Ça en serait presque une déstabilisation économique s'il n'en restait pas encore tant que ça sur le marché. Dans un premier temps, il n'y vit trop rien à redire.
Mais, bien évidemment, son vieux réflexe de toujours vérifier la provenance de ses achats s'était révélé fructueux.

Hé b'en... j'constate que cette Dame Ys'line habite dans l'Grand Duché d'Bretagne. Aussi, en vertu d'l'article V.2.b du Coutumier qui dit :

Citation :

V.2.b : Des marchandises importées
Toute personne non sujette du Lyonnais-Dauphiné a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public.

J'vais donc d'mander au Bourgmestre s'il a autorisé cette vente. Si oui, alors tout va b'en. Si non j'lui envoie l'courrier suivant :

Citation :

Bonjour Dame Yseline,

Je vous ai acheté : 9 miches de pain à 6.35 écus.

Je me dois donc de vous rappeler que cette vente est interdite et que vous risquez un procès pour Trouble à l'Ordre Public car vous n'avez pas l'autorisation de vendre sur le marché de Lyon. Vous devez demander au préalable l'autorisation au Bourgmestre.

Afin de vous éviter de passer devant le Juge, je vous propose la médiation suivante :
Vous rachetez les 9 miches de pain au même prix, soit 6.35 écus l'une.
Vous devez également retirer du marché toutes autres de vos marchandises qui ne sont pas autorisées.

Vous disposez de 48 heures pour vous acquitter de cette médiation. Une fois ce délai écoulé, une plainte sera déposée au tribunal pour Trouble à l'Ordre Public.

Je reste à votre disposition pour toutes informations.

Cordialement,
Frère Estienne, Sergent de la Prévôté de Lyon.

Suite à ça, j'monte un dossier. Et j'attend d'voir sa réponse. Si elle accepte la médiation, c'est parfait. Si non, hop, procès.

Le second cas semblait encore plus compliqué tant les informations y foisonnaient. Le brasseur décida de procéder par étapes.

Alors, commençons par c'que j'ai vu. Enfin... les personnes qu'j'ai croisé en ch'min plutôt. J'les signale, mais j'sais pas où. Y'a comme un trou dans l'Coutumier concernant les Maréchaux. Y'a absolument r'en d'indiqué. C'est normal ça Dame Bounette ?

Perplexe, et se disait qu'après tout, il avait loupé beaucoup de TOP, peut-être en était-il de même pour ce cas-ci, il continua, espérant tout de même que le Grand Officier viendrait éclairer sa lanterne sur ce sujet-ci.

Ensuite, j'me suis battu avec un groupe. J'ai même été racketté ! Du coup, j'monte un dossier pour TOP (brigandage) contre l'brigand.

Et pour finir, après vérification du sieur Edymos, j'm'aperçois qu'il est pô du Lyonnais, donc là encore, j'demande au Bourgmestre si ses ventes sont autorisées ou non. Et comme précédemment, si oui, tout va b'en, et si non, j'envoie un courrier et j'monte un dossier.

Oulala !! Frère Estienne venait d'être officiellement nommé Garde ! Il allait pouvoir donner un coup de main à la Prévôté, enfin !

Et dire qu'on lui avait refusé ça. Pour quelle raison ? Il n'en savait trop rien. Mais une mauvaise raison, à n'en pas douter.

Merci b'en Dame Bounette. Par contre, il semblerait qu'j'ai pô les clefs pour l'poste d'Lyon. S'il vous en reste une qui traîne, j'suis preneur.

Avec un sourire, il constata que sa dernière question restait en suspend. Comme le Grand Officier l'invitait à poser ses questions, il la posa à nouveau.

J'ai b'en une question oui. C'est concernant les Maréchaux. J'ai r'en trouvé dans l'Coutumier là d'ssus. Juste qu'untel ou untel pouvait assumer la charge d'Chef Maréchal ou d'Maréchal, mais y'a r'en sur cette charge en question just'ment. Ni quel est son fonctionn'ment. C'est normal ? Et quel est-il exact'ment ?

Je n'ai pas les clefs pour ouvrir les bureaux , seul le prévôt peut le faire mais qui ?
En ce qui concerne les maréchaux le commissaire ou lieutenant vous donnera vos jours de gardes



Voici comment prendre l'embauche pour monter la garde

Citation :

Mode d’emplois du Chef Maréchal:

Le chef maréchal est désigné par le prévôt des maréchaux, qui lui envoie ensuite un courrier:





Une fois informé que le prévôt des maréchaux a lancé une embauche à 20 écus, le chef maréchal doit directement aller dans "Hors de la ville" => "Mon groupe".





Dans la partie Groupe, il devra accepter l’offre d’emplois qui lui sera proposée. Mais avant cela, il devra vérifier qu’il ne fait parti d’aucun autre groupe.
Si il fait déjà parti d’un groupe il devra le détruire ou le quitter:





Une fois cela fait, il faudra défendre le pouvoir:



Il vous faudra cliquer une seconde fois pour confirmer.
Vérifier bien que l’action a été prise en compte en regardant si votre activité de la journée est bien "Défense de la ville".



Comme pour une embauche normale il vous faudra attendre le lendemain pour être payé.
Mais ATTENTION!
Afin d’être payé, il vous faudra attendre que la solde vous soit versée avant de détruire ou de quitter le groupe dans lequel vous vous trouvez. Sinon le prévôt ne pourra pas vous verser la somme.



Vous pourrez ensuite voir en allant dans la partie "Groupe" que le votre a été fermé.
Vous pouvez alors le détruire ou le quitter sans problèmes:

Autre petit cours: comment faire la douane.La personne de garde doit le faire chaque jour.

Pour ce besoin du lavabo:

Citation :

Dans la liste des villageois aller dans version texte:



La rechercher, les gens arrivé dans le village et partit du village.



Copier cette liste et aller la mettre aux bureau des douanes de Valence:



Une fois fait, travailler chaque personne, j'entend par la que les gens ayant une résidence en LD doivent être indiquée

Citation :

en bleu, les étranger du duché en rouge.

On aura donc pour la douane de valence du jours ceci:

Valence le 15/01/1458
18 étrangers hors LD.

Liste des arrivées (12 ):

Cerius Mâcon Duché de Bourgogne 255 123 Niv.3
Hagos Castillon Comté du Périgord 180 119 Niv.2 Boucher Maïs + Vaches
Thithi Draguignan Comté de Provence 43 71 Niv.1 Blé
Ange... Gent Comté de Flandres 31 321 Niv.1 Maïs
Claralamagnifique Cambrai Comté d'Artois 21 912 Niv.1
Madmax2 Draguignan Comté de Provence 20 5 Niv.1 Cochons
Carmus2 Huesca Reino de Aragón 15 0 Niv.1
Paeins Vienne Duché du Lyonnais-Dauphiné 232 659 Niv.3 Forgeron Blé + Cochons
Eagol Dié Duché du Lyonnais-Dauphiné 102 122 Niv.2 Charpentier Maïs + Moutons
Alexius3 Montélimar Duché du Lyonnais-Dauphiné 40 1 Niv.1 Blé
Garrett Montélimar Duché du Lyonnais-Dauphiné 11 4 Niv.1 Maïs
Walker Montélimar Duché du Lyonnais-Dauphiné 8 43 Niv.1 Potager

Liste des départs (10) :

Lorigaspar Autun Duché de Bourgogne 255 30 Niv.3 Meunier Blé x2
Ericanna Autun Duché de Bourgogne 255 327 Niv.3 Boulanger Blé x2
Sir_shlomo Albi Comté de Toulouse 77 1 Niv.2
Clift Dieppe Duché de Normandie (Domaine Royal) 33 0 Niv.1
Amayelle. Montargis Duché d'Orléans (Domaine Royal) 29 119 Niv.1 Blé
Lolita Toulon Comté de Provence 18 1 Niv.1
Aymelyne Arles Comté de Provence 16 24 Niv.1 Blé
Geronimo2751 Dié Duché du Lyonnais-Dauphiné 255 337 Niv.3 Meunier Potager x2
Terwagne Vienne Duché du Lyonnais-Dauphiné 185 30 Niv.3 Maïs
Chlozo Embrun Duché du Lyonnais-Dauphiné 21 18 Niv.1 Blé

Auquel il faut ajouter les lance et groupe présent dans la ville.que vous trouverai dans hors de la ville, groupe et armée

Citation :

Groupes présents ici :
Corps d'armes de Motouk - Sur autorisation - Demander à adhérer
Corps d'armes de Eagol - Admission libre - Adhérer
Corps d'armes de Yoann115 - Sur autorisation - Demander à adhérer
Lance de Vortiris - Sur autorisation - Demander à adhérer
Corps d'armes de Cmystere - Sur autorisation - Demander à adhérer
Lance de Paeins, Claralamagnifique - Sur autorisation - Demander à adhérer
Corps d'armes de Charles5 - Admission libre - Adhérer
Corps d'armes de Lightwarrior - Sur autorisation - Demander à adhérer
Lance de Jodrums - Sur autorisation - Demander à adhérer
Lance de Jay64, Coustan - Sur autorisation - Demander à adhérer
Lance de Ken_cohiba, Gabbryelle - Sur autorisation - Demander à adhérer
Corps d'armes de Macdes, Ellyl - Admission libre - Adhérer
Groupe de Hantorn, Museliere - Sur autorisation - Demander à adhérer
Corps d'armes de Rodrigue., Musartine - Sur autorisation - Demander à adhérer
Lance de Ericlin - Admission libre - Adhérer
Groupe de Madmax2, Thithi - Sur autorisation - Demander à adhérer
Lance de T0hr - Sur autorisation - Demander à adhérer
Groupe de Alexius3, Garrett, Ange... - Sur autorisation - Demander à adhérer
Groupe de maréchaux de Natchoum - embauches éventuelles à la mairie ou à la caserne
Milice de la ville - embauches éventuelles à la mairie