CJ (Savoie)/TAOP (Brigandage) - Herbo [RELAXE]- A ARCHIVER

Acte d'accusation

Citation :

*Le procureur s'avança au devant du juge*

Au devant du très honorable juge Demons, Baron de Salerans, Juge du Lyonnais-Dauphiné, et du faict du traité de coopération judiciaire liant nostre contrée à la Savoie, je vous présente la requeste de Kephas de Valcias, Procureur de Savoie.

"Votre honneur,

Ce jour, le sire Herbo est appelé à comparaitre pour trouble à l'ordre publique. Lui et ses deux acolyte sévicent sur les noeuds, terrifiant les gens de la région et attaquant sournoisement les voyageur.

Voici la preuve :
http://yfrog.com/0upreuverp

La victime est prête à témoigner en cas de besoin.

Donc, en vertu du Codex savoyard,

3.4-Des troubles à l'ordre public

La diffamation et la violence sous toutes leurs formes sont considérées comme troubles à l'ordre public et, par conséquent, formellement interdites en Savoie.

3.4.3-Des violences physiques

Est considéré comme violence physique toute agression quels qu'en soient la victime et le lieu où est commise l'infraction.
Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné au versement d'une amende et/ou à une peine de prison dont le montant et/ou la durée sont à la libre appréciation du juge.

La charge de la preuve incombera à l'accusation. L'accusé peut se voir représenter par un avocat, et devra avoir prêté serment sur le livre des vertus avant de s'adresser à la Cour de Justice.

Fait à Belley, le 26 du mois d'avril 1458
Par Kephas de Valcias, Procureur de Savoie"

Courrier envoyé ce jour à Kephas, Procureur de Savoie :

Citation :

Honorable confrère,

Aucun des trois accusés, Arkhor, Herbo, Syanur, ne se sont présentés au devant de la cour afin d'apporter leur témoignage. Je pense par ailleurs qu'ils ne le feront nullement, car quelqu'informations glanées feraient état du fait qu'ils auraient quitté le Duché.

Je vous invite dès lors à nous faire parvenir vostre réquisitoire afin que nous puissions avancer promptement, mais sûrement en cette affaire.

Bien à vous

Ken Cohiba de l'Isle
Procureur du LD

Citation :

bien le bonjour

Nous avons en notre tribunal du Lyonnais Dauphiné , 3 procés en cours à la demande de la Savoie et pour lesquels nous attendons la suite de la procédure.

Je vous renvois une copie des actes d'accusation pour chacun sachant qu'aucun des trois ne s'est présenté pour sa défense.

Cela concerne les accusés suivants; Arkhor, Herbo, Syanur

Dans l'attente de votre réquisitoire

Bien à vous

Dame Isabeau De Hauterives
Procureur adjoint du Lyonnais Dauphiné

On peut demander à la Savoie de faire le réquisitoire, je coupe.

relancé directement par mésange auprès de Dame Valentine_e, Procureur actuel.

et rechangement de proc gné papotib ça !

Juge: Ambroise_perrigny
Procureur: Victor.de.sparte

Je refais une nouvelle demande pour les trois affaires pour avoir le réq.

(faut vraiment avoir de la patience)

transmis ce jour au procureur Victor. de .Sparte

Citation :

Bien le bonjour procureur,

Au nom des traités de coopération judiciaire entre nos duchés, je renouvelle mes demandes précédentes faites à vos prédecesseurs de réquisitoires sur trois procés lancés en notre tribunal à la demande de la Savoie.

Il s'agit des affaires Herbo, Cyanur,Akhor, sachant qu'aucun des trois n'a présenté de défense.

Dans l'attente de votre courrier

Bien à vous

Dame Isabeau De Hauterives
Procureur adjoint du Lyonnais Dauphiné

Relaxé :

Citation :

En ce vingt-sixième jour du mois d'août de l'an de grâce 1458, moi, Thiberian Baccard, Juge du Lyonnais-Dauphiné, vais rendre mon jugement :

En l'absence de l'accusation pour le réquisitoire je prononce la relaxe, jugeant cette affaire de moindre importance puisque personne ne se donne la peine de se présenter à la barre.

La séance est levée !