VA/F81/ TAOP sirjohncina [C]

Accusé:sirjohncina
Victime: Mairie de Valence
Officier en charge: Musartine

La fiche:
Citation:



Les faits:

le 29 Aout 1458 sir Sirjohncina a mis en vente 3 stères de bois à 4,40 écus sans l'autorisation de la mairie


Preuves du délit :





La loi

Citation :

V.2.b : Des marchandises importées
Toute personne non sujette du Lyonnais-Dauphiné a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public.

courrier:

Citation :

Bonjour sirjohncina,

Je vous ai acheté :


Je me dois donc de vous rappeler que cette vente est interdite et que vous risquez un procès pour trouble à l'ordre publique (TAOP) car vous n'avez pas l'autorisation de vendre sur le marché de Valence.
Vous devez demander au préalable l'autorisation au Maire.

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose la médiation suivante :
Vous rachetez 3 stères de bois au même prix (Soit 4,40 écus) et vous retirez du marché toutes vos autres marchandises non autorisées.pour cela, venez merencontrer en taverne

Vous disposez de 48 heures pour vous acquitter de cette médiation.
Une fois ce délai écoulé, une plainte sera déposée au tribunal pour TAOP.

Je reste à votre disposition pour toutes informations.

Bien à vous,
Musartine, Sergent.

Citation :

Expéditeur : Sirjohncina
Date d'envoi : 30/08/2010 - 06:45:05
Titre : Re: lettre de médiation
Bonjour,

pour vous dire j'ai demander au Maire si je pouvais les mettre en vente mais comme souvent dans certaine ville le Maire ne répond jamais au courrier si vous le voulais je vous rachète les stère.

si on me répond pas je les met en ventes.

la moindre des choses quand on envoie 1 courrier c'est dit répondre.

Moi j'étaie Maire Douanier sergent enfin tout.

je connais comment sa ce passe et en étant Maire je répondais a tout les courriers

Cordialement
Sirjohncina

Citation :

Sire,

Bien sur que je veux que vous rachetiez ces stères. C'est exactement ce que je vous proposais lors de mon premier courrier. Maintenant, quelles que soient les justifications que vous pourriez apporter, le coutumier est clair, vous n'avez pas le droit de vendre sur le marché sans autorisation du maire, qu'il vous réponde dans l'heure ou qu'il ne vous réponde pas, la loi ne change pas.

Pour le rachat de ces stères, venez me voir en taverne, j'y suis assez régulièrement, tant en cours de journée que le soir.

Musartine,

Sergent.

lettre première :

Citation :

Expéditeur : Sirjohncina
Date d'envoi : 29/08/2010 - 07:04:22
Titre : A vendre
Bonjour,

j'ai 2 barque a vendre es ce que je peut les mettre en vente au marché a 110 écus et j'ai aussi 4 stère que je peut vendre a 4,10 si cela et possible.

bonne journée

Sirjohncina

sa dernière lettre :

Citation :

Expéditeur : Sirjohncina
Date d'envoi : 30/08/2010 - 09:47:48
Titre : Re: Re: Re: lettre de médiation
Bonjour,

pour vous informer si 1 Maire et pas capable de répondre au courrier de voyageur ou autre c'est des incapable comme il en as beaucoup.

Si on ce met comme Maire on assume les responsabilité sinon on laisse tomber et on ne vient pas ce mettre comme Maire si on c'est pas gérer une Mairie.

Sirjohncina

Citation :

Expéditeur : Sirjohncina
Date d'envoi : 30/08/2010 - 10:06:26
Titre : Re: Re: Re: lettre de médiation
Juste pour vous dire avant de faire votre travaille de SERGENT VOUS FERIEZ MIEUX DE FAIRE CORRECTEMENT VOTRE TRAVAIL DE MAIRE ET DE RÉPONDRE AU COURRIER QU'ON VOUS ENVOIE.

CE N'ES PAS VOUS QUI ALLER MA PRENDRE CE QUE C'EST DE GÉRER UNE MAIRIE ET D'ÊTRE SERGENT.

VOUS ÉTIEZ PAS ENCORE NÉE QUAND JE SUIS ARRIVÉE SUR LES RR.

( sa fait depuis le début des RR que je suis ici alors vous aller rien m'apprendre ce qui fait plus de 6 ans)

Citation :

Sire,

Je vous demanderai une bonne fois pour toute de rester courtois et de garder vos opinions pour vous même. Je vous propose ici une médiation, ce qui est déjà un geste de bonne volonté dema part, et en aucun cas une obligation, j'aurai tout aussi bien pu vous mettre directement en procès. Vos opinions politiques m'importent peu.

Dois-je donc prendre l'ensemble de vos courriers comme un refus de cette médiation et faire transmettre de ce pas votre dossier à notre procureur ou acceptez vous cette médiation ?

Sur ce, Bonne journée,

Musartine, Sergent

Citation :

Expéditeur : Sirjohncina
Date d'envoi : 30/08/2010 - 10:32:39
Titre : Re: Re: Re: Re: Re: lettre de médiation
Bonjour,

je vous dit sa juste pour vous informer que vous feriez mieux de faire votre travail de Maire correctement avant de faire le travail de Sergent qui vous es pas attribuer en étant Maire.

parce que si vous éte pas capable de gérer une Mairie comme Sergent c'est pas mieux.

Une Maire qui c'est pas gérer une Mairie et qui veux faire sa loi en étant sergent et surtout Maire c'est du n'importe quoi.

vous feriez mieux de répondre au courrier en étant Maire que d'envoyé 1 courrier de Sergent.

sa ce voix bien que vous avais plein de choses a apprendre encore avant de faire 2 choses en même temps que vous éte pas capable de gérer une Mairie.


DES QUE J'AI LE TEMPS JE VIENT EN TAVERNE POUR RÉGLÉ TOUT SA.

il a quitté la ville aujourd'hui sans donner suite à la médiation. Fin du délai de médiation, ce soir à 20H30.

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours

Citation :

*Encore une histoire d'écus... l'écus, l'écus, à croire que tous n'avait que l'écus en tête ces derniers temps. Kernos considéra le banc vide de l'accusé, puis leva sa masse en l'air*

"Sieur Sirjohncina, vous êtes accusés de Trouble à l'Ordre Public pour avoir mis en vente des marchandises importées sur le marché de Valence sans l'autorisation du maire, le 29 août 1458. S'ajoute à cela vos refus d'une médiation de la Prévôté et vos propos irrespectueux envers Demoiselle Musartine, maire et sergent de Valence... Le manque de temps n'empêche en rien la politesse, chose que vous n'avez d'ailleurs pas compromis puisque vous n'avez même pas eu la politesse de rester en Lyonnais-Dauphiné, ni de répondre aux demandes de la Cour de Justice, le temps de votre procès.

Nous vous reconnaissons donc coupable de Trouble à l'Ordre Public et vous condamnons à deux jours de prison, l'un pour votre délit, l'autre pour votre comportement lors de cette affaire.

Justice est rendue!"

*Kernos fit claquer sa masse sur le bureau pour terminer l'audience.*

"Gardes, emmenez cet individu dans les geôles, en espérant que ces deux jours lui apprendront la politesse et la patience."

*Puis il quitta le tribunal pour le palais ducal.*