TAOP - BasileusAlexandros

Un procès lancé par le maire de Vienne.

Citation :

procès opposant 2007-01-24, BasileusAlexandros à la municipalité de Vienne

BasileusAlexandros est accusé de trouble à l'ordre public.

Le juge attend la première plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après l'accusation)


Acte d'accusation

Le 24 de ce mois de janvier 1455, l'individu se faisant appeler BasileusAlexandros a été reconnu parmi les vils assaillants qui essayaient, heureusement en vain, de prendre la mairie de Vienne d'assaut.

Fait à Vienne le 24 janvier 1455
par Tiredaile
Maire élu de Vienne

Je m'avance peut être un peu mais il me semblait que nous avions discuté du fait que las maires devaient en principe passé par la prévôté pour intenter un procès.
En plus il n'y a pas de preuves là... Je sais qu'on peut faire confiance à un bourgmestre mais un petit screen serait le bienvenu.

EDIT: la fiche du Sieur

Citation :

Fiche de BasileusAlexandrosNé(e) le 18 Janvier 2007

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Lyonnais-Dauphiné
Village : Vienne


BasileusAlexandros est MORT.

Niveau : 0
Points de réputation : 2
Argent : 55


Dernière connexion le 24 Janvier 2007 à 13h58

A mons d'une resurection on fait un procès à titre posthume? Aristote appliquera le jugement pour nous.

Un courrier du Maire de Vienne:

Citation :

Madame le Procureur

Concernant cette affaire, veuillez trouver ci-dessous les noms des deux témoins, miliciens, ayant conduit à la mise en accusation du dénommé Basileus :

Dame Fergal :
https://2img.net/r/ihimizer/img117/7922/sanstitre1pm.png

Sire Ichigo° :
https://2img.net/r/ihimizer/img329/1962/rev2wl.png

Merci de me tenir rapidement informé des suites judiciaires de cet acte qui, je l'espère, sera sancitonné comme il le mérite.

Bien cordialement
Tiredaile
Maire de Vienne

De plus actuellement la loi comporte un vide sur les tentatives de prises d'une mairie.

Le procès est il bloqué

L'accusé étant mort de toute façon je ne pense pas que cela change grand chose. Mais ce serai bien de pouvoir le clore.