examen escalibur

Je met le devoir au propre

1 )Quelles sont les différentes fonctions ducales en relations direct avec la prévôté?

Il y a le poste de : gouverneur ; prévôt des marechaux ; grand officier de la prévôté et de sénéchal

2) Quels sont les différents secteurs qu'un agent de la prévôté doit surveiller dans sa ville?

Il doit faire :
La Surveillance douanière ; le Contrôle des embauches ; le Contrôle du marché ; le Contrôle des transactions foncières ; le Contrôle des propriétaires de taverne ; le Maintien de la moralité et des bonnes m�urs

3) Quelles conditions faut-il remplir pour être considéré comme habitant du Lyonnais et Dauphinois ?

Pour être considérer comme un habitant du lyonnais Dauphiné il faut :
- être va-nu-pieds récemment arrivé dans une ville du Duché [niveau 0].
OU
- avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné et posséder un champ ou une échoppe d'artisan dans l'une des villes du Duché depuis plus d'une semaine.
OU
- avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné depuis plus d'un mois, sans condition de possession de champ ou d'échoppe.

4) Quelle est la démarche à suivre pour qu�un arrêté municipal mis en place soit valide ?

Il faut que :
Le maire soumette l'arrêté au Gouverneur ou au Conseil Ducal qui se réserve le droit de le ratifier.
L'arrêté est promulgué dans la ville en question mais n'entre en vigueur qu'un jour franc après sa promulgation (Attention, pour être valable, l'arrêté doit être affiché publiquement dans la halle de la ville en question).

5) Décrivez les différentes étapes d�un suivi de dossier, s�il s�agit d�une médiation réussie, puis, s�il s�agit d�une médiation échouée.

Les différentes étapes d�un suivi de dossier sont :
-Dans le cas d�une médiation réussie : Date ; accusé ;victime ; officier en charge ; fiche ; faits ; preuves du délit ; la loi concernant l�infraction ; le courrier (toute la correspondante sur l�affaire )
-Dans le cas d�une médiation échoué : Date ; accusé ;victime ; officier en charge ; fiche ; faits ; preuves du délit ; la loi concernant l�infraction ; le courrier (toute la correspondante sur l�affaire) et dépôt de plainte

6) Dans quelles circonstances un procureur peut il refuser d'instruire un dossier?

Si les pièces apportées ne sont pas suffisantes le procureur peut refuser d�instruire le dossier pour vice de procédure

7)Ai-je le droit d�acheter une marchandise pour la revendre plus chère sur un même marché ? A quoi cela correspond ?

Non car cela correspond a la spéculation et tout spéculateur sera poursuivi pour Escroquerie et jugé comme tel selon la loi o V.4.b.i concernant la spéculation
[A l�exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel
Sera aussi considéré comme spéculateur tout usurier qui appliquera un taux d'usure supérieur à 2 % par semaine]

8)Un villageois peut 'il vendre une pelote de laine 12,60 écus, un pain à 7,95 et un couteaux à 25,00 écus. Pourquoi?

Le villageois peut vendre le pain et le couteau car même si la grille de limitation de prix est dépassé cela concerne le rachat ducale et ne donne lieu a aucune poursuite judiciaire mais par contre il n�a pas le droit de vendre la pelote de laine car la grille de limitation de cette denrée est de 12.00 et aucun rachat ducale n�est prévu pour cette denrée

9)Si je suis un habitant du Lyonnais et Dauphiné, puis-je mettre en vente mes marchandises sur le marché d�une des villes de ce même Duché ?

Oui j�ai le droit de mettre en vente des marchandises sur un autre village a condition d�informer le maire et d�attendre son autorisation car conformément a la loi o V.4.c.i concernant la régulation du commerce intérieur
[Tout sujet lyonnais dauphinois n'étant pas considéré comme marchant ambulant a droit de faire commerce dans toute ville du Lyonnais-Dauphiné en dehors de sa ville de résidence. Il doit pour cela prévenir le maire de la ville visitée et en lui indiquant ce qu'il met en vente et la quantité de produits en vente.
Néanmoins le maire se garde un droit de réserve si il estime que la filière du dit produit mis en vente est déjà surchargée.
Les ressources naturelles sont elles limitées à la vente à la quantité correspondant à une journée de travail, soit approximativement deux fruits pour les villes maraichères, un poisson pour les villes portuaires et cinq stères de bois pour les villes forestières. Toute ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village concernée ne pourra être vendue sur le marché local. Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie.]

10)imaginez qu�une personne, disons Sagaben, aille à Embrun, et qu�il mette en vente ceci sur le marché :

- 2 stères de bois à 4 écus
- 10 pains à 6.95 écus
- 2 sacs de farine à 15 écus
- 7 pelotes de laines à 11.50 écus

est-il en infraction et si oui, pourquoi?
Oui il est en infraction parcequ�a Embrun il est interdit a tous personnes étrangères au village de vendre du bois au dessus de 3.80 sous peine d�être poursuivi pour escroquerie

11)Après, imaginez que qu�une autre personne mette les mêmes produits, disons Maltea, est-elle en infraction ? Pourquoi ? et que risque-t-elle ?

Elle est aussi en infraction et elle risque aussi d�être poursuivie pour escroquerie

12) Messire X habitant à Nîmes est propriétaire d'une taverne à valence

Messire X est t il en son bon droit? Que risque t il en cas contraire?
Oui il est dans son droit parce qu�aucune loi n�indique qu�un étranger n�a pas le droit de posséder une taverne sur le territoire du lyonnais-Dauphiné .IL ne risque rien puisque aucune loi n�est contre ce fait

13)expliquez moi ce qu�est une déstabilisation économique et qu�elle est la procédure à suivre dans ce cas ?

la vente ou l'achat d�un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché, qu'elle vise un marché local, une mairie ou la foire ducale, sera poursuivie au chef de trahison envers le duché.
le maire de la ville où s'est produit l'acte peut entamer une procédure d'urgence en lançant lui même une mise en accusation, grâce à un écrit "type" réalisé par le procureur. Cette procédure d'urgence devra tout de fois être validée par un acteur de la justice (procureur, juge, prévôt des maréchaux, lieutenant de la maréchaussée ou gouverneur) avant son lancement.


14)Que représente ces parchemin? Quels articles de loi ont été enfreints? Et que feriez-vous si vous étiez sergent?

Ces parchemins represente une violation d�un des lois du lyonnais- dauphiné qui la loi IV.4 concernant le trouble à l�ordre public selon laquelle :
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, intention de nuire ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public. Je monterai un dossier contre l�instigateur de ces violences verbales


15)Liste pour les ducales :
tazspike, Nopus ,Paco69, Nynaeve87,, Sat, Samarel, Phelim, Adrienne , Vanesfagg ,Ninoua ,Oiselier ,Salah_ad_din
Que pourriez-vous me dire sur cette liste?
Cette liste est composée de douze personnes ; il faut vérifier si ces personnes remplissent toutes les conditions d�éligibilité