Peines maximales : utile ?

J'essaie à chaque fois de résumer au plus court dans le titre ! On a dans le coutumier toute une série de peines maximales pour tel ou tel motif.

Depuis qu'on en parle je n'arrête pas d'entendre qu'elles ne servent grossièrement à rien. Pourquoi ne pas retirer ces peines maximales du coutumier et n'en garder qu'une seule, la plus importante en rajoutant que les peines seront distribuées en fonction de la gravité des faits. Et là pourquoi pas faire une liste croissante ou décroissante des actes répréhensibles en fonction de leur gravité ?

D'accord pour créer une seule peine maximale. Cependant, que celle-ci ne soit valable que pour les écus et pour la prison, mais que des peines annexes soient laissées à l'appréciation du juge. Sans oublier le remboursement du préjudice causé (en cas de révolte, surtout).

bien entendu oui

Pour dire comme je les utilise peu, je n'avais même fait attention qu'il y avait encore dans le coutumier toutes les peines détaillées alors que la plupart devraient ne plus y être depuis qu'on a voté cela, et d'ailleurs si cela a bien été voté et annoncé , n'a jamais été rectifié dans le coutumier.

Citation :

o VI.3.d.ii Délits particuliers
Tout délit particulier peut se voir sanctionné d’une peine maximum de 10 jours de prison et d'une forte amende suivant les cas, laissée à l'appréciation du juge
Les délits particuliers reconnus étant :
- la sorcellerie ou le multi compte
- la spéculation abusive à grande échelle
- le pillage des finances publiques
- le brigandage
- les crimes de sang
- la récidive manifeste.

Citation :

VI.4.g Des délits particuliers reconnus
Peuvent être requis selon la gravité du cas :
de 3 à 10 jours de prison
- et/ou une amende laissée à l'appréciation du juge

Ensuite, restait le TAOP et l'escroquerie, le débat avait été commencé mais jamais terminé, j'avais proposé ceci à l'époque:

Citation :

-Escroquerie 1 à 5 jours/ amende maxi 100
-Rajout escroquerie aux impôts 1 à 7 jours/ amende non spécifiée
-Taop : 10 jours maxi/ amende non spécifiée

En tous cas, si on garde ça et qu'un juge l'oublie et/ou la respecte pas, le jugement est immédiatement révisé en appel.

Oui, une surpression de ces limitations serait bienvenue.

Oups j ai du sauté une marche je n avais pas lu ici , je regarderai demain par contre

[quote="dame-isabeau"]

Citation :

o VI.3.d.ii Délits particuliers
Tout délit particulier peut se voir sanctionné d’une peine maximum de 10 jours de prison et/ou d'une forte amende suivant les cas ainsi que des peines de travaux forcés ou excuses publiques, laissée à l'appréciation du juge selon sa gravité.
Les délits particuliers reconnus étant :
- la sorcellerie ou le multi compte
- la spéculation abusive à grande échelle
- le pillage des finances publiques
- le brigandage
- les crimes de sang
- la récidive manifeste
- l'escroquerie
- Les troubles à l'ordre publique.

juste une question, si on modifie cet article ainsi que Sire Geoffroy l'a proposé on reste dans le respect de la charte du juge ?

ça n'intéresse visiblement pas grand monde cette discussion

je pense que justement une peine maximal est impotrante pour guider les juges et pour aider en cas d'appel.

Oui donc en donner qu'une seule. Et c'est justement ces peines maximales qui envoie les procès en appel lorsque le Juge ne les respecte pas.

Pas toujours mais cela pourrait aider à un refus d'appel et je ne pense pas que cela soit le but.

Le but c'est de démuseler la fonction de Juge et laisser ainsi au Juge la possibilité, ainsi qu'au Procureur, d'effectuer des jugements selon la gravité des faits sans avoir à regarder ces peines maximale, ça fait un peu épicier sinon

Museler le juge?

Ah non on le musèle pas on donne un plafond.

Perso ma semaine de juge je me suis principalement référé à la chartre des juges de notre bon Roy Levan, enfin ex-Roy.

Après à vous de voir mais à mon avis il faut s'imposer des limites.

Les demandes du procureur sont souvent non respectées par les peines maximales. Et il me semble qu'Isa ne trouve pas non plus ces peines maximales utiles.

Vous pourriez procéder aux modifications du coutumier que vous jugez utiles ou qui ont été discutées, ça aiderait à faire avancer les choses puisque ça semble vous tenir à coeur.

Il me semble aussi avior entendu dire que pour les appels c'était bien d'en avoir pour ne pas voir tous les appels accepté ce qui serait fort dommage.

Amen

Et en appel, cela garderais de la valeur et on se verrait pas nos peines annulés ?

Je ne suis pas contre l'idée je veux juste etre sur que nos décisions auront toujours valeur de bonne fois malgré cela et pour le moment à part me rétorquer rouge quand je dis bleu vous avez pas du tout essayer de me convaincre sur le point qui chiffone.

Vu que je suis aps contre l'idée si on est sur qu'en appel y est pas de soucis.

Même question que le Prévôt et même avis.

Citation :

VI.4 : Peines encourues

Peuvent-être requis, contre tout accusé reconnu coupable d'un méfait, selon la gravité du cas et l'appréciation du Juge :
- la peine capitale par pendaison ou décapitation ou autre selon l'humeur du bourreau. Le type de mort dépend de la trahison. Les nobles ne peuvent qu'avoir la tête tranchée.
- ou la torture avec pertes de capacités,
- et/ou l'exil du duché (avec un maximum de 3 mois)
- et/ou une réparation envers l'institution victime en cas de pillage, ou un dédommagement envers la victime,
- et/ou bastonnade publique,
- et/ou de 1 à 10 jours de prison,
- et/ou une amende de 1 à 500 écus,
- et/ou des travaux imposés : A la mairie, a l’église, chez un tiers spolié.
- et/ou des excuses publiques à réaliser en Halle
- et/ou le Carcan. Exposé en place publique, le condamné peut recevoir les injures et les détritus des habitants du village.

Oula il va pleuvoir

Enfin ca serait bien qu'on est une réponse monsieur le juge :)

Vous avez oublié les peines d'intérêts généraux en les envoyant à la mine.