Peines maximales : utile ?

_geoffroy_ a écrit:

Citation :

VI.4 : Peines encourues

Peuvent-être requis, contre tout accusé reconnu coupable d'un méfait, selon la gravité du cas et l'appréciation du Juge :
- la peine capitale par pendaison ou décapitation ou autre selon l'humeur du bourreau. Le type de mort dépend de la trahison. Les nobles ne peuvent qu'avoir la tête tranchée.
- ou la torture avec pertes de capacités,
- et/ou l'exil du duché (avec un maximum de 3 mois)
- et/ou une réparation envers l'institution victime en cas de pillage, ou un dédommagement envers la victime,
- et/ou bastonnade publique,
- et/ou de 1 à 10 jours de prison,
- et/ou une amende de 1 à 500 écus,
- et/ou des travaux imposés : A la mairie, a l’église, chez un tiers spolié.
- et/ou des excuses publiques à réaliser en Halle
- et/ou le Carcan. Exposé en place publique, le condamné peut recevoir les injures et les détritus des habitants du village.

Et là ?

Une réponse à quoi ?

Citation :

- ou la torture avec pertes de capacités,
- et/ou bastonnade publique,
- et/ou le Carcan. Exposé en place publique, le condamné peut recevoir les injures et les détritus des habitants du village.

Tout ça peut être résume par "toute sorte de détérioration physique ou d'humiliation publique", non ?

je pense oui

Héloïse a écrit:

Et en appel, cela garderais de la valeur et on se verrait pas nos peines annulés ?

Je ne suis pas contre l'idée je veux juste etre sur que nos décisions auront toujours valeur de bonne fois malgré cela et pour le moment à part me rétorquer rouge quand je dis bleu vous avez pas du tout essayer de me convaincre sur le point qui chiffone.

Vu que je suis aps contre l'idée si on est sur qu'en appel y est pas de soucis.

Une réponse à ça...

Citation :

Contrôle des peines applicables

Les amendes:
Le juge peut toujours prononcer une amende. Cependant avant de l'imposer, il doit être convaincu que la personne a la capacité de la payer. Un condamné ne doit pas se retrouver avec une trésorerie négative.


Les peines de prison:
Le maximum pour toutes les infractions non particulières est de 3 jours. Cependant il existe des délits particuliers qui par leur gravité sur l'équilibre du jeu et l'intérêt général des Royaumes Renaissants peuvent se voir sanctionné par une peine de prison supérieure à 3 jours:
- la sorcellerie ou le multi compte
- la spéculation abusive à grande échelle
- le pillage des finances publiques
- le brigandage
- les crimes de sang
- la récidive manifeste.

En cas de délits particuliers non répété, les peines de prison maximales sont liées au niveau du personnage de la manière suivante:
- personnage de niveau 0 ou 1: 3 jours
- personnage de niveau 2: 6 jours
- personnage de niveau 3 ou plus: 10 jours.
Cependant, si les délits étaient répété, la peine de prison pourrait être augmenté sans pour autant ne jamais dépasser les 10 jours.

Un personnage jeté en prison n'est pas nourri, et subit donc les conséquences liées à cela jusqu'à atteindre l'état squelettique, puis il est maintenu en vie jusqu'à sa sortie de geôles.


Les peines de mort:
Un juge peut prononcer la peine de mort seulement si l'accusé a commis un crime d’une extrême gravité ou si l’accusé est un multirécidiviste dangereux ; ou si le joueur donne son accord pour le rôle-play ou qu'il désire abandonné le jeu.

Les peines RP ( pilori, tortures etc. ) :

Un juge peut prononcer une peine RP, sans l'accord du joueur. Cependant, le RP ne pourra être réalisé véritablement sur le forum qu'avec l'accord du joueur.

Les bannissements:

Bannissement :
Dans certain cas grave ( haute trahison par exemple ou brigandages ) une province a le droit de substituer à la peine de mort ou à la peine de prison un exil temporaire ( qui ne doit pas excéder 3 mois ). La province ne peut interdire a la personne banni de continuer a posséder des biens dans la province.
Dans les cas moins graves, il sera nécessaire au juge d'avoir l'accord du joueur pour prononcer le bannissement.

Tout juge qui outrepasserait ses règles concernant les différentes peines se verrait sanctionné par une Cour d'Appel.


Le silence de la loi

Devant l'absence de loi spécifique, le juge se doit de rendre la justice en se basant sur son seul bon sens juridique. Le système juridique des Royaumes Renaissants étant plutôt celui d'un droit coutumier, non principalement écrit, le travail des acteurs du système judiciaire est de faire respecter un minimum d'ordre (sans nuire au plaisir de tous les joueurs, y comprit le délinquant).

Si un juge est dans cette situation de devoir rendre la justice malgré le silence ou l'absence de la loi, il lui est conseillé de venir consulter les jurisprudences des autres Duchés, des anciens Juges de son Duché ou dans les principes issus de la jurisprudence de la Cour d’Appel. Le juge trouvera également des pistes de réflexions pour ne pas être soumis à sa seule subjectivité en interrogeant les juristes et clercs de la Chancellerie qui l’orienteront au mieux vers d’éminents confrères.


La question préjudicielle

La Cour d'Appel peut être saisie par un juge pour répondre à une question préjudicielle concernant l'interprétation de la Charte du Juge, l'état du droit, la peine adéquate. La question se doit d'être précise et adressée par courrier au Procureur Général, en fournissant l'état du dossier et les minutes du procès en cours, qui filtre les demandes à sa discrétion. L'avis de la cour lie indirectement le juge de première instance car s'il ne suit pas la cour dans son verdict, il augmente les risques de révision de son jugement en cas d'appel ainsi que l'infirmation de ce verdict.



Les "vrais-faux" délits

Ce sont en fait tous les délits de la vie réelle, pouvant être sanctionnés par la vraie justice, et qui entraînent une éradication systématique du personnage, ainsi que, si la gravite était jugée suffisante par les administrateurs, des poursuites par la justice réelle. Ces délits sont:
- les insultes et autres dérapages verbaux
- la tricherie et l'exploitation des failles du jeu
- le piratage de compte et l'abus du mot de passe d'autrui

Nous vous rappelons que vous avez signé pour jouer un contrat avec Celsius On-line© !

La Charte du Juge est assez complète je crois pour l'utiliser quand il faut. Le Juge en question devra simplement rester dans le cadre de cette Charte, même si elle n'est pas souvent respectée cela dit.

Il y a appel plus souvent lorsqu'il y a vice de procédure ou un réel abus dans le jugement, donc si le Juge est assez malin il saura faire en sorte que ça n'arrive pas.

Merci Arwel (pour une fois qu'on est d'accord vais pas m'en plaindre )

Et merci Geoffroy, je serais donc assez d'accord avec l'idée.

Pas du tout d'accord avec cela

Citation :

Tout délit particulier peut se voir sanctionné d’une peine maximum de 10 jours de prison et/ou d'une forte amende suivant les cas ainsi que des peines de travaux forcés ou excuses publiques, laissée à l'appréciation du juge selon sa gravité.
Les délits particuliers reconnus étant :
- la sorcellerie ou le multi compte
- la spéculation abusive à grande échelle
- le pillage des finances publiques
- le brigandage
- les crimes de sang
- la récidive manifeste
- l'escroquerie
- Les troubles à l'ordre publique.

Tu ne peux justement pas regrouper tous les délits dans le même sac,
si ils font partie d’une liste dit : "de délits particuliers," donc distingués des autres en tant que délits graves, c’est qu’ils peuvent permettre de condamner à une peine de prison supérieure à 3 jours, même pour un niveau 1, et d’infliger une amende importante, c’était le but de cette révision .
(entre autres, pour contrer les multi récidivistes comme la fameuse Vilya et sa bonne cinquantaine d’affaires d’escroqueries en tous genres , où nous étions bridés. Ainsi que pour annuler les peines ridicules de 300 écus pour un pillage de mairie)

Donc, il faut les distinguer pour cette raison , d’avec un prix de vente surtaxé ou des insultes (et non escroquerie et TAOP, qui ne sont pas un délit, mais des chefs d’inculpation, ensemble de délits différents) qui ne peuvent rentrer dans la même catégorie en tant que délits mineurs , car là, par contre oui, on est pas dans les clous avec la CA.

Par contre, rien n’empêche de rebaptiser « les délits particuliers » en délits graves, et de regrouper le reste en délits mineurs

Citation :

o VI.3.d.ii Délits particuliers graves
Tout délit reconnu comme suit pour leur gravité , peut se voir sanctionné d’une peine maximum de 10 jours de prison et d'une forte amende suivant les cas, laissée à l'appréciation du juge
Les délits particuliers graves reconnus étant :
- la sorcellerie ou le multi compte
- la spéculation abusive à grande échelle
- le pillage des finances publiques
- le brigandage
- les crimes de sang
- la récidive manifeste.

Citation :

VI.4.g Des délits particuliers graves reconnus
Peuvent être requis selon la gravité du cas :
de 3 à 10 jours de prison
- et/ou une amende laissée à l'appréciation du juge

Citation :

o VI.3.d.ii Délits mineurs :
Les délits mineurs, sont tous les autres délits, ne rentrant pas dans cette catégorie, pour peu qu’ils ne soient pas répétés.
Tout délit mineur peut se voir sanctionné d’une peine de prison et d’une amende laissées à la libre appréciation du juge

Resterait la liste des peines à revoir

Je ne vois pas le problème du regroupement, si tout est regroupé c'est pour laisser plus de possibilité au Juge et le laisser juger selon la charte des juges et la gravité des faits

On ne peut pas regrouper des délits qui sont une exception , et soumis, donc à des peines d'exception avec tous les autres délits courants soumis à autres peines.

Cela me semble pourtant évident de devoir les différencier, ne serait ce que pour éviter les erreurs futures qui ne manqueront pas d'arriver si ce n'est pas explicité clairement.

tout est expliqué dans la charte du juge

Ah mon avis elle la connait.

Et je serais d'avis d'écouter celui d'Isa, qui de toute facon me semble bien mieux de ne pas tout regrouper ainsi mais de faire tout de meme une distinction.

Comme quoi on peut lire la charte du juge et faire des erreurs dans les jugements , monsieur le juge...

Citation :

Accusé, nous vous interdisons de fouler notre sol et nos eaux en Lyonnais Dauphiné durant une période de 6 mois. Les marques qui vous seront faites bientôt par cette bastonnade, rappelez vous bien de mon nom.

Or,

Citation :

Du bannissement :
La Cour d'Appel rappelle qu'une peine de bannissement est limité à 3 mois.

Cela ne peut qu'apporter de l'eau à mon moulin pour insister sur la nécessité d'une clarté dans nos textes en conformité.

_geoffroy_ a écrit:

Il y a appel plus souvent lorsqu'il y a vice de procédure ou un réel abus dans le jugement, donc si le Juge est assez malin il saura faire en sorte que ça n'arrive pas.

La peine de mort pour de l'escroquerie alors que c'est une première offense tu trouves ça malin toi ?

Affaire Firdevs63

Citation :

Le prévenu a été condamné à la peine de mort. Son exécution aura lieu dans 3 jours.

(hrp/ même si le perso est mort à l'heure du jugement ig cela contrevient à la charte du juge)


Et la peine de mort pour un cas de brigandage?

Affaire Vauxal

Citation :

Le prévenu a été condamné à la peine de mort. Son exécution aura lieu dans 3 jours.

Le dit Vauxal a commis son dernier crime en LD du temps de Regimon, ça date pas d'hier


Donc 3 erreurs majeures en moins de 10 jours, il me semble que cela fait beaucoup. Je n'en tolèrerai pas davantage, il en va de la crédibilité du duché... et de la tienne.

Tu t'arranges pour lire ce que tu veux. je n'ai pas a te faire plaisir ni quoi que ce soit, je fais a ma façon. J'ai la conscience tranquille ,ce n'est pas moi le traitre au duché que je sache. Va donc t'amuser ailleurs que sur mon travail

J'allais m'attaquer à ça mais je vais dormir d'abord, quant à ta remarque Geoffroy, que j'avais mise de côté, "Va donc t'amuser ailleurs que sur mon travail " que ce soit la dernière du genre.

dame-isabeau a écrit:

Pas du tout d'accord avec cela

Citation :

Tout délit particulier peut se voir sanctionné d’une peine maximum de 10 jours de prison et/ou d'une forte amende suivant les cas ainsi que des peines de travaux forcés ou excuses publiques, laissée à l'appréciation du juge selon sa gravité.
Les délits particuliers reconnus étant :
- la sorcellerie ou le multi compte
- la spéculation abusive à grande échelle
- le pillage des finances publiques
- le brigandage
- les crimes de sang
- la récidive manifeste
- l'escroquerie
- Les troubles à l'ordre publique.

Tu ne peux justement pas regrouper tous les délits dans le même sac,
si ils font partie d’une liste dit : "de délits particuliers," donc distingués des autres en tant que délits graves, c’est qu’ils peuvent permettre de condamner à une peine de prison supérieure à 3 jours, même pour un niveau 1, et d’infliger une amende importante, c’était le but de cette révision .
(entre autres, pour contrer les multi récidivistes comme la fameuse Vilya et sa bonne cinquantaine d’affaires d’escroqueries en tous genres , où nous étions bridés. Ainsi que pour annuler les peines ridicules de 300 écus pour un pillage de mairie)

Donc, il faut les distinguer pour cette raison , d’avec un prix de vente surtaxé ou des insultes (et non escroquerie et TAOP, qui ne sont pas un délit, mais des chefs d’inculpation, ensemble de délits différents) qui ne peuvent rentrer dans la même catégorie en tant que délits mineurs , car là, par contre oui, on est pas dans les clous avec la CA.

Par contre, rien n’empêche de rebaptiser « les délits particuliers » en délits graves, et de regrouper le reste en délits mineurs

Citation :

o VI.3.d.ii Délits particuliers graves
Tout délit reconnu comme suit pour leur gravité , peut se voir sanctionné d’une peine maximum de 10 jours de prison et d'une forte amende suivant les cas, laissée à l'appréciation du juge
Les délits particuliers graves reconnus étant :
- la sorcellerie ou le multi compte
- la spéculation abusive à grande échelle
- le pillage des finances publiques
- le brigandage
- les crimes de sang
- la récidive manifeste.

Citation :

VI.4.g Des délits particuliers graves reconnus
Peuvent être requis selon la gravité du cas :
de 3 à 10 jours de prison
- et/ou une amende laissée à l'appréciation du juge

Citation :

o VI.3.d.ii Délits mineurs :
Les délits mineurs, sont tous les autres délits, ne rentrant pas dans cette catégorie, pour peu qu’ils ne soient pas répétés.
Tout délit mineur peut se voir sanctionné d’une peine de prison et d’une amende laissées à la libre appréciation du juge

Resterait la liste des peines à revoir

Du moment que tu ne viens pas juger mon travail qu'à moitié, tes deux exemples étaient bidons et complètement sortis de leur contexte, le premier j'ai demandé à ce qu'on enterre la personne qui était déjà morte, la seconde c'était une sanction de sévice physique, soit la bastonnade, cet homme est toujours vivant que je sache. Renseigne toi un peu plus avant de sortir de tels propos, ça pourrait en devenir de la diffamation.

On pourrait fusionner le 3d et le 4g

Dans le o VI.3.d.ii je lis : Tout délit reconnu et dans le VI.4.g Des délits particuliers graves reconnus ce qui reviendrait donc à dire en mixant le tout

Citation :

o VI.3.d.ii Délits particuliersgraves reconnus
Tout délit reconnu comme suit pour leur gravité , peut se voir sanctionné d’une peine maximum de 10 jours de prison et d'une forte amende suivant les cas, laissée à l'appréciation du juge
Les délits particuliers graves reconnus étant :
- la sorcellerie ou le multi compte
- la spéculation abusive à grande échelle
- le pillage des finances publiques
- le brigandage
- les crimes de sang
- la récidive manifeste.

VI.4.g Des délits particuliers graves reconnus
Peuvent être requis selon la gravité du cas :
de 3 à 10 jours de prison
- et/ou une amende laissée à l'appréciation du juge

Citation :

o VI.3.d.ii Délits mineurs :
Les délits mineurs, sont tous les autres délits, ne rentrant pas dans cette catégorie, pour peu qu’ils ne soient pas répétés.
Tout délit mineur peut se voir sanctionné d’une peine de prison et d’une amende laissées à la libre appréciation du juge

Les délits mineurs, sont tous les autres délits, ne rentrant pas dans cette catégorie : De quelle catégorie parle-t-on ? de l'article concernant les délits graves c'est ça ? faut tellement jouer sur et avec les mots en Justice...

oui catégorie des délits graves.

Par contre il manque les peines physiques, les travaux forcés, les excuses publiques, etc

Je préviens suis pas contente de mon phrasé

Citation :

o VI.3.d.ii Délits mineurs :
Les délits mineurs, sont tous les autres délits, ne rentrant pas dans cette catégorie non spécifiés dans l'article o VI.3.d.ii , pour peu qu’ils ne soient pas répétés.
Tout délit mineur peut se voir sanctionné d’une peine de prison et d’une amende laissées à la libre appréciation du juge

Alors, si on fait cela, regroupant le chef d'inculpation et les peines à la suite , cela veut dire qu'il faut carrément supprimer tout le chapitre des peines encourues, donc on abolit tout baréme de peines.

Seulement il faut faire attention, parceque les délits particuliers ne sont valables que sous certaines conditions et cela peut porter à confusion

Citation :

En cas de délits particuliers non répété, les peines de prison maximales sont liées au niveau du personnage de la manière suivante:
- personnage de niveau 0 ou 1: 3 jours
- personnage de niveau 2: 6 jours
- personnage de niveau 3 ou plus: 10 jours.
Cependant, si les délits étaient répété, la peine de prison pourrait être augmenté sans pour autant ne jamais dépasser les 10 jours.

Si on regroupe tout cela, suis pas trop satisfaite non plus en fait , je me penche dessus demain... il fera jour

Citation :

VI.4 : Peines encourues
VI.4.a : Trahison
o VI.4.a.i : Haute-trahison
Peuvent-être requis selon la gravité du cas:
- la peine capitale par pendaison ou décapitation ou autre selon l'humeur du bourreau. Le type de mort dépend de la trahison. Les nobles ne peuvent qu'avoir la tête tranchée.
- ou la torture avec pertes de capacités,
- et/ou l'exil du duché (avec un maximum de 3 mois)
- et/ou de 1 à 10 jours de prison,
- et/ou une amende de 200 à 500 écus.

o VI.4.a.ii : Trahison
Peuvent-être requis selon la gravité du cas:
- de 1 à 10 jours de prison,
- et/ou une amende de 100 à 300 écus.
- et/ou bastonnade publique

o VI.4.a.iii : Pillage
Peuvent-être requis selon la gravité du cas:
- de 1 à 10 jours de prison,
- et/ou une amende jusqu'à 300 écus,
- et/ou une réparation envers l'institution victime du pillage,
- et/ou bastonnade publique,
- et/ou la torture avec perte de capacités.

VI.4.b : Brigandage
Peuvent-être requis selon la gravité du cas:
- la torture avec perte de capacités pour les cas de récidive,
- et/ou de 1 à 10 jours de prison,
- et/ou une amende ne pouvant excéder 300 écus,
- et/ou une réparation ou un dédommagement envers la victime, que celle-ci soit un individu ou une institution.
- et/ou le Carcan. Exposé en place publique, le condamné peut recevoir les injures et les détritus des habitants du village.

VI.4.c : Sorcellerie
Peuvent-être requis selon la gravité du cas:
- la peine capitale,
- ou la torture avec perte de capacités,
- et/ou de 1 à 10 jours de prison,
- et/ou une amende ne pouvant excéder 200 écus.

Les chimères, fruit de l'exercice de la sorcellerie, seront impitoyablement détruites.

VI.4.d : Trouble à l’Ordre Public
Peuvent-être requis:
- de 1 à 3 jours de prison,
- et/ou une amende qui ne peut excéder 100 écus.
- et/ou des travaux imposés : A la mairie, a l’église, chez un tiers spolié.
- et/ou des excuses publiques à réaliser en Halle

VI.4.e : Escroquerie
Peuvent-être requis:
- de 1 à 3 jours de prison,
- et/ou une amende qui ne peut excéder 100 écus,
- et/ou une réparation ou un dédommagement envers la victime, que celle-ci soit un individu ou une institution.
- et/ou travaux généraux (ménage, petits gâteaux ....)

VI.4.f : Esclavagisme
Peuvent-être requis:
- de 1 à 3 jours de prison,
- et/ou une amende qui ne peut excéder 50 écus.
- et/ou affichage de sa faute sur sa bannière pendant une semaine: "Je suis un esclavagiste mais on ne m'y prendra plus."

VI.4.g : Des délits particuliers reconnus
Peuvent être requis selon la gravité du cas :
- de 3 à 10 jours de prison
- et/ou une amende laissée à l'appréciation du juge

J'attends que tu t'y penches Isa puisqu à mon avis tu as une idée en tête.

Bah j’ai déjà dit ce que j’en pensais .
L’important étant de différencier les délits pour lesquels un juge peut infliger une peine de plus de 3 jours de prison (quel que soit le niveau du joueur) dits délits particuliers , des autres délits communs : escroquerie simple, insultes , diffamation , irrespect des décrets etc…
Soit on les différencie par délits graves et mineurs,
soit par particuliers et communs (que je préférerais finalement )
Pour cette deuxième partie de délits communs, on peut l’étayer, mais il ne me semble pas nécessaire de mettre toutes les peines possibles comme il a été suggéré , car là c’est une réelle barrière à l’imagination du juge et du proc.

En résumé : on ne touche pas à cela dans la procédure

VI.3 : Procédure

Citation :

o VI.3.d.ii Délits particuliers graves
Tout délit reconnu comme suit pour leur gravité , peut se voir sanctionné d’une peine maximum de 10 jours de prison et d'une forte amende suivant les cas, laissée à l'appréciation du juge
Les délits particuliers graves reconnus étant :
- la sorcellerie ou le multi compte
- la spéculation abusive à grande échelle
- le pillage des finances publiques
- le brigandage
- les crimes de sang
- la récidive manifeste.

On rajoute cela:

Citation :

o VI.3.d.iii Délits communs :
Les délits communs, sont tous les autres délits, non spécifiés dans l'article o VI.3.d.ii , pour peu qu’ils ne soient pas répétés
Tout délit commun peut se voir sanctionné d’une peine de prison maximum de 3 jours et d’une amende laissée à la libre appréciation du juge

Et on enlève tout ce qu'il y a dans les peines encourues pour les synthétiser en deux parties

VI.4 : Peines encourues

Citation :

VI.4.a : Des délits particuliers graves reconnus
Peuvent être requis selon la gravité du cas :
de 3 à 10 jours de prison
- et/ou une amende laissée à l'appréciation du juge


VI.4.a.b: des délits communs
Peuvent être requis :
de 1 à 3 jours de prison
et/ou une amende laissée à l’appréciation du juge
et/ou toute autre peine (RP) laissée à l’appréciation du juge ( peine d’intérêt général , excuses publiques, sévices corporels infligés par le bourreau etc…)

pas d'autres peine pour les délits graves ? Genre sévice physique ? Sinon ça me convient

Pour les crimes de sang, la sentence de mort, on pourrait peut-être légiférer sur le rôle du Bourrel que nous n'avons pas mais bon ça réveillerait des vocations donc ..(les peines RP pilori, torture...avec l'accord du joueur)