Nombre de messages : 7816 Age : 40 Localisation IG : Avec Lui, où qu'il soit ! Date d'inscription : 29/08/2007
Sujet: Ajout à la taxe portuaire Sam 19 Mar 2011 - 20:52
Aucun de nous a fait gaffe à ça je met au vote si ça vous convient
penelope a écrit:
Citation :
Statut des ports du LD Article 4 : Paiement d’une taxe portuaire
Du montant de la taxe portuaire
-Les bateaux étrangers = 3 écus par jour -Les bateaux étrangers en réparation = 1.5 écus par jour et uniquement durant les réparations. -Les bateaux appartenant à des Lyonnais-Dauphinois, mais non construits dans le Lyonnais-Dauphiné et les bateaux non agréés par le duché = 1.5 écus par jour
Sont exonérés de la taxe : -Les bateaux construits dans le Lyonnais-Dauphiné -Les bateaux de commerce sous contrat spécifique avec le duché
Dernière édition par penelope le Sam 19 Mar 2011 - 21:17, édité 1 fois
asarine
Nombre de messages : 1379 Localisation IG : Briançon Date d'inscription : 03/10/2010
Sujet: Re: Ajout à la taxe portuaire Sam 19 Mar 2011 - 21:10
ca me va !
_geoffroy_
Nombre de messages : 3995 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 01/02/2009
Sujet: Re: Ajout à la taxe portuaire Sam 19 Mar 2011 - 21:11
itou
asarine
Nombre de messages : 1379 Localisation IG : Briançon Date d'inscription : 03/10/2010
Sujet: Re: Ajout à la taxe portuaire Sam 19 Mar 2011 - 21:39
a voté !
Aude di Constantini
Nombre de messages : 223 Age : 37 Localisation IG : Die Date d'inscription : 15/02/2011
Sujet: Re: Ajout à la taxe portuaire Sam 19 Mar 2011 - 21:59
Idem.
dame-isabeau
Nombre de messages : 13102 Localisation IG : valence Date d'inscription : 23/07/2007
Sujet: Re: Ajout à la taxe portuaire Sam 19 Mar 2011 - 22:14
de même
Leovigilde
Nombre de messages : 287 Localisation IG : Lyon / Lyonnais-Dauphiné Date d'inscription : 03/11/2010
Sujet: Re: Ajout à la taxe portuaire Sam 19 Mar 2011 - 23:20
A Voté
Invité Invité
Sujet: Re: Ajout à la taxe portuaire Sam 19 Mar 2011 - 23:32
Grogne :A voté..
Hardryan
Nombre de messages : 5932 Localisation IG : Montélimar Date d'inscription : 20/04/2007
Sujet: Re: Ajout à la taxe portuaire Sam 19 Mar 2011 - 23:45
voté
Arwel
Nombre de messages : 27652 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 22/11/2008
Sujet: Re: Ajout à la taxe portuaire Dim 20 Mar 2011 - 3:37
pareil.
penelope
Nombre de messages : 7816 Age : 40 Localisation IG : Avec Lui, où qu'il soit ! Date d'inscription : 29/08/2007
Sujet: Re: Ajout à la taxe portuaire Dim 20 Mar 2011 - 3:53
Merci.
Citation :
Statut des ports du LD Article 4 : Paiement d’une taxe portuaire
Du montant de la taxe portuaire
-Les bateaux étrangers = 3 écus par jour -Les bateaux étrangers en réparation = 1.5 écus par jour et uniquement durant les réparations. -Les bateaux appartenant à des Lyonnais-Dauphinois, mais non construits dans le Lyonnais-Dauphiné et les bateaux non agréés par le duché = 1.5 écus par jour
Sont exonérés de la taxe : -Les bateaux construits dans le Lyonnais-Dauphiné -Les bateaux de commerce sous contrat spécifique avec le duché
Héloïse
Nombre de messages : 3326 Age : 27 Localisation IG : Vienne Date d'inscription : 30/10/2010
Sujet: Re: Ajout à la taxe portuaire Dim 20 Mar 2011 - 18:22
A Voté.
penelope
Nombre de messages : 7816 Age : 40 Localisation IG : Avec Lui, où qu'il soit ! Date d'inscription : 29/08/2007
Sujet: Re: Ajout à la taxe portuaire Dim 20 Mar 2011 - 18:31
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Sujet: Ajout à la taxe portuaire 
Sam 19 Mar 2011 - 20:52
