de la taxe portuaire

Grogne : Proposition de Taz par mp, je vous laisse débattre!

Citation :

bonjour mr le comissaire au mine


voila j'ai eu le texte des taxes portuaire des port du languedoc

en effet je trouve que les bateaux tout comme une taverne peut etre conciderer comme un produit de luxe

que les taverne ayant des taxe pourquoi pas les proprietaire de bateaux??

en meme temps je suis conscient que je me tire un peu une fleche dans le pied devant etre le seul a avoir un bateau personel en ld
mais apres tout je l'ai choisi aussi

je vais vous coller le texte languedociens histoire d'avoir une base de travail

bien que je trouve leur taxes tout de meme cher au vu des benefices que peuvent apporter les bateaux actuellement
et pour en avoir discuté avec certaines personnes proprietaire de bateau en languedoc, beaucoup les revendent a cause de ses taxes qui etant habitant de ville portuaire sont bien obligé d'avoir leurs bateaux sur place

apres tout est une histoire de proportion et cette taxe, ne devrait pas toucher tout comme les tavernes les bateau des instituton (mairie ainsi que duché)
mais a l'avenir pourrait etre une certaine rentré d'ecus pour le duché et les villes ce qui n'est non negligeable

je vous ecrit ici ne sachant pas trop ou le faire les bureu du port allant etre fdemenager et votre bureau des mines n'etant a mon avi pas le bon lieux

enfin je vous laisse lire les texte de loi du languedoc

Citation :

Citation:

A tous qui la présente liront ou se feront lire !

Décrétons qu'à partir du 15 Décembre 1458 dans le cadre la législation portuaire en Languedoc, suite au précédent décret ratifié par la Vicomtesse Laurine et validé à l'époque par sa Grandeur Malkav, modifions ce qui suis:


Qu'il soit su de tout capitaine de navire et de son équipage :

• que les autorisations d'accostage pour n'importe quel port languedocien, naturel, constructible ou construit, sont à demander au Conseil militaire dans les locaux libres d'accès en la Capitainerie Languedocienne ( http://chateau-montpellier.discutforum.com/demandes-d-accostage-f133 ).
• qu'une absence de réponse ou de demande de complément d'information dans un délai de 24 heures indique une acceptation implicite.
• que nous vous recommandons, afin de réduire les délais de réponse, de déposer vos demandes dès la planification de votre voyage. La demande stipulera l'objet du voyage, le nom des passagers et des membres d'équipage et la durée estimée de l'amarrage, une estimation de la date d'arrivée ainsi qu'une notion signifiant que vous avez pris connaissance du décret en cours concernant les ports.
• que tout refus d'autorisation d'accostage implique une sortie des eaux territoriales languedociennes sans délai.
• que le capitaine d'un bateau amarré à un anneau languedocien ne peut quitter le territoire du Comté sans prévenir et ce en la Capitainerie Languedocienne, en clôturant la demande d'accostage.
• que la mise en vente d'un bateau dans un port languedocien est soumise à autorisation comtale.
Que les modalités concernant les taxes portuaires seront sujettes aux points suivants :

• que les taxes d'amarrage des ports languedociens seront prélevée dans les 24h suivant l'accostage selon le tarif suivant :

• 3 écus par jour
• 5 écus à partir du 10ème jour
La durée servant de base au calcul est celle annoncée à l'arrivée par le capitaine.
Tout dépassement de la durée d'occupation annoncée devra refaire l'objet d'une demande 24h avant le jour de départ annoncé. Et tout dépassement du temps d'occupation prévu sans accord du comté sera sanctionné d'une amende et éventuelle d'une mise en procès.


• que tout propriétaire d'un bateau languedocien peut décider d'un port d'attache dans le comté. Quand ce bateau sera dans son port d'attache, les taxes d'amarrage seront de 1 écu par jour et de 3 écus à partir du 10 ème jour. Avant d'accoster dans son port d'attache, le capitaine devra en faire la demande décrit ci au dessus.
• que tout capitaine justifiant d'un travail quotidien à la mine pendant la duré d'occupation de l'anneau pourra demander un remboursement de la taxe versée à raison d'un écu par jours de mine. La demande devant être déposée suite à la demande d'accostage dans ce même bureau 24h avant le jour de départ.
• qu'en seront exonérés :

• les bateaux entrant au port pour les deux premiers jours d'amarrage.
• les bateaux en réparation dont les matériaux nécessaires sont achetés au Comté, uniquement durant lesdites réparations.
• les bateaux mis à l'eau depuis moins de trois jours dans leur port de construction.
• les bateaux de toutes personnes qui ne peuvent quitter le Comté pour diverses raisons tel que mandat de maire, mandat comtal ou mobilisation dans une armée en défense du comté.
• d'autres exonérations sur autorisation comtale, totales ou partielles seront possibles, étudiées au cas par cas particulièrement en cas d'échanges ou de contrats commerciaux, culturels ou militaires.

• que les taxes seront perçues auprès des chefs de port par l'achat d'une denrée surtaxée.

Que toute contrevenance à ce présent décret pourra faire l'objet de poursuites judiciaires selon une gradation laissée à la libre appréciation du Procureur du Languedoc et une peine en adéquation aux faits laissée à l'appréhension du Juge du Languedoc.

Fait à Montpellier le 14ème jour du mois de Décembre de l’an de Grâce 1458

Coccycrep, conseillère aux affaires maritimes a modifié
Sa Grandeur Alandrisse de Montbazon-Navailles de Lortz a ratifié

Euh oui c'est clair que 3écus par jour et 5 à partir du 10ème ca fait cher pour un bateau...

Mais il a de bonnes idées parfois

On peut rester sur un 1écus par jour ou 2 ce qui serait franchement moins douloureux. Ou alors tous les deux jours.

J'analyserai ça la tête bien au calme, mais a premiere vue je suis un peu sceptique vu ce que coute déjà un bateau, c'est presque de l'encouragement à ne pas en avoir

Enfin comme dit j'ai pas analyser encore en profondeur je reviendrai ptet sur mon jugement, sinon Raith tu peux leur dire que c'est pas car le bureaud es chefs de ports va etre déplacé qu'il va etre effacé rien de ce qui s'y trouve ne sera perdu

En Guyenne

Citation :

IV.2. Des bâtiments privés ou de commerce

Tout bâtiment privé ou de commerce non guyennois, avant son arrivée dans l’un des ports de Guyenne – maritime ou fluvial - et dans la lettre d’arrivée adressée au Duché, devra procéder à une demande d’anneau, pour mouillage dans le port demandé. La location d’un anneau s’élève à 10 écus par jour dans les petits ports fluviaux et maritimes(niv 2) et 15 par jour dans les grands ports fluviaux et maritimes (niv 3).

La vache ca fait cher! les gens qui habitent la bas :s

Je suppose qu'on peut acheter des abonnements.

et bezn c'est le jour des pertinences

Comprendre par là : si on fait des impôts aussi chers en LD, va falloir prévoir des abonnements pour éviter que ceux qui habitent avec leur bateau dans une ville portuaire soient en pur déficit.

ça fait cher c'est clair...sûrement pour les étrangers

Une taxe portuaire d' 1 écu symbolique par jour pour les bateaux dauphinois, à régler à la semaine comme pour les tavernes, et de 3, 5 ou 7 écus par jour pour les voyageurs.
J'avoue que je suis un peu dans le flou pour ces taxes

il est clair que pour les bateaux du LD je suis contre les taxer de trop... 7 écus/semaine c'est déjà un max je pense^^

Pour les bateaux étrangers j'aime bien le 3 écus, ne tombons pas dans les exagérations Guyennoise... Il ne faut pas non plus inciter à aller s'amarrer en Savoie ou en Provence car chez nous ça couterait un prix de zinzin...

Tiens et j'anticipe aussi...

l'usufruit de ces taxes iraient où? car je vois déjà les maires qui bavent derrière les fenêtres

1 écu pour les dauphinois
3 pour les voyageurs

Et on dispatche, 26% duché le reste mairies ?

Ca dépend du montant de l'investissement du Duché dans le port, je dirais.

Pour le montant je vous suis à 100%! Pas trop cher pour nos habitants et un peu lpus pour les étrangers.

Pour le pourcentage je suis de l'avis du Connétable. C'est une facon de rentabiliser le port donc autant que les mairies qui y ont fortement participé puisse. Surtout qu'on a pas encore engager une partie du remboursement nan?

Ka Devirieux a écrit:

il est clair que pour les bateaux du LD je suis contre les taxer de trop... 7 écus/semaine c'est déjà un max je pense^^

Pour les bateaux étrangers j'aime bien le 3 écus, ne tombons pas dans les exagérations Guyennoise... Il ne faut pas non plus inciter à aller s'amarrer en Savoie ou en Provence car chez nous ça couterait un prix de zinzin...

Tiens et j'anticipe aussi...

l'usufruit de ces taxes iraient où? car je vois déjà les maires qui bavent derrière les fenêtres

Il me semble que la réponse à cette question se trouve dans la Charte, non? Bénéfice des taxes au prorata du pourcentage du port appartenant à la ville et au duché. c'est écrit dedans. ^^

oui c'est ce que je me disais aussi...ca va en faire des comptes d'apothicaire ^^

Si l'argent perçu pour les taxes est reversé au prorata des parts du port possédées par le Duché et la mairie où se situe le port on n a pas fini de compter nos piécettes

Bein oui, ça va être ch*** à calculer, mais en attendant, vous vous rendez compte que vous venez de voter pour la Charte et donc cette partie-là :

Citation :

Les Taxes
Les montants des taxes d'amarrage sont fixés par le conseil ducal.
L'argent perçu pour les taxes sera reversé au prorata des parts du port possédées par le Duché et la mairie où se situe le port.

????????

Et donc, vous comptez faire quoi?

- Ne pas appliquer une loi que vous avez votée et annoncée y a une semaine?
- Modifier la Charte à peine mise en place?

Personnellement je pensais qu'au moment de la voter vous l'aviez lue et aviez bien réfléchi.

Pour moi c'est clair, c'est comme ça qu'on fait. Je cois même que ça avait déjà été tacitement décidé lors des loooonnnngues négociations autour des ports.

Exactement, oui.

Ben voui mais dans la pratique comment qu'on va procéder? On va pas faire un versement de 76 deniers par bateau par semaine c'est un peu bizarre...Autant procedé logiquement en demandant aux mairies de le percevoir et de nous rendre la différence en meme temps que les impots non?

Ben oui, d'un point de vue pratique, c'est ce qu'il y a faire : le Duché tient un registre, et les mairies payent tous les deux mois.

La taxe portuaire est prélevée à partir du bureau du bailli :

Citation :

Vous pouvez définir le prix à payer par jour pour chaque bateau à quai dans un des ports de la province.

Taxe : X écus

On ne peut donc pas faire de distinction entre les bateaux dauphinois et les bateaux étrangers, tous devront payer la même chose...

Après, la solution reste de rembourser les propriétaires dauphinois du trop perçu toutes les semaines, pour les bateaux privés et d'enlever les trop perçus des impôts pour les bateaux municipaux.

Pour ce qui est de la répartition des taxes, une charte vient d'être votée, on se doit de l'appliquer, il fallait y penser avant, la seule solution qui nous reste est de trouver un moyen de le faire.

Puisque l'ordre part du bureau du Bailli, je suppose que ça rentre donc dans les caisses ducales directement. Il faudrait donc que chaque chef de port nous dise chaque jour, sans exception qui était amarré à son port... d'une part, pour savoir qui rembourser et à quelle hauteur, d'autre part pour reverser leur part aux mairies...

Bref, beaucoup de comptes d'apothicaires pour pas grand chose à mon sens...

Ou alors, on reprend l'idée qui avait été émise à un moment donné par je ne sais plus qui, lors de je ne sais plus quel mandat ducal... L'entièreté de la taxe est reversée aux mairies jusqu'à hauteur du remboursement du port et ensuite, elle revient entièrement au Duché... ce qui signifie toujours un suivi plus que rigoureux...

Si ça arrive dans le bureau du Bailli, c'est autre chose.

Dans ce cas là, le chef de port doit tenir un rapport, pas forcément quotidien, mais au moins prévenir de toutes les allées et venues le jour même.

On rembourse les mairies tous les mois via la foire ducale, et les capitaines de bateaux dauphinois quand ils le demandent, par mandat.