DI /**/ Trahison - Cenine (Coupable)

Citation :

Accusé :Dame Cenine
Victime : Ville de Dié
Officier en charge: Commissaire Marsaly

La fiche :

Citation :

Les faits :
Dame Cenine a tenté dans la nuit du 25 au 26 mars 1459, une révolte contre la mairie.

Comme le témoigne les preuves ci-dessous:


La loi:

Citation :

o IV.1.b.iii : Révolte non autorisée contre une mairie
Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel

Une missive de dépôt de plainte lui a été envoyée

Citation :

Bonjour Dame Cenine

Dans la nuit du 25 au 26 mars 1459 vous avez tenté un révolte non autorisée contre la mairie de Dié.

Je vous informe que je dépose plainte, en son nom, pour trahison.

Vous allez recevoir une convocation du tribunal que je vous conseille de ne point ignorer si vous ne voulez pas agraver votre peine.

Cordialement
Dame Marsaly, Commissaire
Faict à Dié le 26 mars 1459

Citation :

Dié [Duché du Lyonnais-Dauphiné], aujourd'hui à 8h34.

Citation :

* Expéditeur : Cenine
* Date d'envoi : 28/03/2011 - 12:28:10
* Titre : Re: Infraction aux lois du LD

* bonjour

je serais présente et assumerait mes actes. Je ne cherchait pas l'argent.

cenine

Citation :

En ce jour du 28 Mars 1459,

Nous, Dame Isabeau De Hauterives, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Geoffroy De la Chambre à l’encontre de dame Cénine

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l accusé et la procure peut soumettre a l approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n en fait pas la demande.


Vous êtes accusée d'avoir tenté de prendre la mairie de Die dans la nuit du 25 au 26 Mars 1459

En voici la preuve !!

https://2img.net/r/ihimizer/img811/395/preuvet.png


Vu l’article-IV.1.b.iii des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif aux révoltes non autorisées contre une mairie.

«Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :

Cenine est MORT.
Niveau : 1
Points de réputation : 35
Argent : 61

Cenine possède un culture du maïs.

Dernière connexion le 30 Mars 2011

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Bonjour

Je suis présente pour reconnaître les faits. Je me suis révoltée par mécontentement de ce qui se passait dans mon village. Je suis de nature impulsive, voir ces étrangers manipuler la mairie et l'ancien conseil ainsi m'a fortement déplus. J'ai voulu en me révoltant montrer mon désaccord. Le reste ne m'intéressait pas et seule contre une horde de gardiens je ne risquais pas de faire grand mal.

Se sera tout pour ma plaidoirie.

La défense a appelé Somica à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

So' arriva dans les locaus du tribunal, lieux qu'elle n'avait pas cotoyé depuis un moment finalement. Après avoir saluer le jury, elle entama son témoignage*

Bien le bonjour mr, mme le jury !
Ce jours la nous avions passé l'après midi devant une tisane a discuter de la nouvelle maire et de son conseil. Comment il passait leur temps a nous dénigrer et le travail fait ultérieurement. Cenine qui est peu présente dans l'activité du village sauf quand je lui demandais de faire marchande ambulante pour moi, a été éc�urée de voir comment cela se déroulait. Je l'es remarqué dans son regard mais je ne pensais pas qu'elle serait allée aussi loin dans son mécontentement. Mais finalement je la comprend et on aurait peut être du agir tous ainsi, devant ces insidieux. Je ne rajouterais rien de plus avant de m'emporter.
Faîtes bien la part des choses lors de son jugement. Au moins elle a eu les nerfs de faire quelque chose pour Dié !

* Elle les salua, un sourire compatissant a Cenine puis s'installa sur les bancs toujours trop durs*

L'accusation a appelé Marsaly à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

/* A l'appel de son nom, Marsa s'approcha de la barre, posa le dossier sur le pupitre, puis prit la parole*/

Bonjour Messires et Dame de la Cour

Dans la nuit du 25 au 26 mars 1458 j'étais de garde et cette nuit au lieu de patrouiller sur les remparts comme d'habitude, je décidais de faire un tour du coté de la mairie histoire de voir si la milice faisait bien son travail, quand j'ai vu *montre du doigt l'accusée* cette damoiselle essayer de la prendre. Elle n'avait aucune chance contre nous et nous l'avons vite maté.

Voilà les faits

/*Marsa regarda les membres de la Cour et attendit qu'on l'autorise à retourner s'asseoir*/

Citation :

La procureur s'avança à la barre, toussota pour s éclaircir la voix et présenta son réquisitoire devant la cour attentive.

Damoiselle, vos ressentis ne regardent que vous, la justice ne s'appuie pas sur des présomptions, si vous avez des preuves pour étayer vos dires, il y a la prévôté prête à vous écouter et la justice pour agir en fonction.

Après, certes, je vous suppose assez fine pour savoir qu'il vous serait impossible de franchir l'enceinte de la mairie sans être arrêtée par les gardes; mais imaginez vous, si à chaque désaccord avec un conseil municipal, et ceci dans chaque ville , l'on en vienne à se révolter par.... mécontentement?

Vos raisons invoquées ne sont en rien une excuse au fait que vous avez tenté de pénétrer dans la mairie, sans accord du conseil ducal, conformément à la loi, créant ainsi inquiétude et remous dans les rangs de la sécurité, ce qui vous vaut cette arrestation.

La justice Dauphinoise ne peut tolérer que l'on attente à ses institutions et se doit de blâmer de tels faits délictueux

Cependant, à votre décharge, j'entends et prends en considération votre jeunesse et sa fougue comme circonstances atténuantes.

Votre honneur, la procure requiert, à l encontre de Dame Cenine, et à titre d'exemple, une peine de prison de 2 jours ainsi qu'une amende de 5 écus en remboursement des frais engagés pour ce procés.

Citation :

Cenine entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Dernière connexion le 10 Avril 2011

Citation :

Les différentes personnes ayant été appelées à la barre ayant terminé leur plaidoirie, le Juge prit un moment de réflexion en se grattant le menton, puis prit la parole.

Nous avons bien entendu les paroles de chacun, et nous, Geoffroy de Fairdowns, allons rendre nostre verdict.

Qu'il soit donc su que nous requalifions l'acte d'accusation de trahison à Trouble à l'Ordre Public. Nous sommes conscient qu'il s'agit là d'un acte irréfléchi, nous apporterons alors une forme de clémence au sein de nostre verdict.

Qu'il soit su que nous reconnaissons Dame Cenine coupable et la condamnons à deux jours de travaux publics dans nos mines dauphinoises ainsi qu'à une peine de 30 écus.

Il frappa le bureau de quelques coups de marteau puis se leva pour quitter la salle.

Mémo pour archivage:

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trahison TAOP.
Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus + deux jours de travaux publics dans nos mines dauphinoises.
2 témoins: Somica (Défense) / Marsaly (Accusation)