[A lire et méditer] Nouvelle Charte

Rien à redire donc

Nous sommes donc jeudi soir, comme prévu donc je valide la dernière mouture de notre charte. Là voilà en son entier;

Citation :

Charte de l'Ordre de Sainct-Georges
"Aut Toga, Aut Ense" (Par la toge ou par l'épée)

I - De l'Ordre

L'Ordre de Sainct-Georges se donne pour but de récompenser les personnes méritantes de par leurs services rendus au Lyonnais-Dauphiné et/ou ayant œuvré à son rayonnement.

Il est constitué de deux chambres paires distinctes:

• Le collège des notables constituée des honorables Lyonnais et Dauphinois ayant oeuvrés au rayonnement du Duché dans le domaine de la politique, de l'économie, de la justice, de la connaissance ou des arts, ou de toute autre façon appropriée.
  
• Le collège de l'épée rassemblant les honorables Lyonnais et Dauphinois ayant oeuvrés au maintien et au développement de la sécurité, de la force et de l'influence du Lyonnais-Dauphiné, au travers de ses Compagnies d'Ordonnance, ou de toute autre façon appropriée.

Aucune restriction n'est apportée à la composition de cet Ordre, ni de ses Chambres, hors l'honneur du Lyonnais-Dauphiné.

II - Intégration

1- Conditions d’entrée

L'Ordre est accessible à toute personne ayant oeuvré pour le Lyonnais-dauphiné sans égard pour son sexe, son âge, sa condition sociale ni son appartenance politique. Ces conditions d’entrée sont :

• Etre habitant du Lyonnais Dauphiné.Cependant toute personne n’habitant pas le duché pourra recevoir une distinction de l’Ordre au rang de membre honoraire (cf V).
  
• Avoir, par ses actions, participé activement à la vie du duché, que ce soit dans le domaine militaire ou civil.
  
• Etre de bonne vie et moeurs. et n'avoir fait l'objet d'aucune condamnation judiciaire dans une période de six mois.
  
• Etre de religion aristotélicienne.

Et par ailleurs:

Pour la Chambre Civile de l'Ordre:

• Etre parrainé par un membre de ladite Chambre de l'Ordre.
  
• Etre parrainé par le Commandeur de l'Ordre, le Vice-Commandeur de la chambre civile, ou le Duc du Lyonnais-Dauphiné.
  
• En vertu de mérites à exposer dans le domaine de la politique ducale ou municipale, de l'économie, de l'administration, de la justice, de la connaissance ou des arts.

Pour la Chambre Militaire de l'Ordre:

• Etre parrainé par un membre de ladite Chambre de l'Ordre.
  
• Etre parrainé par une recommandation du Conseil des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné.
  
• En vertu de mérites à exposer dans le domaine la défense des intérêts extérieurs du Duché, ou du service rendu aux Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné.

2 - Le vote
2.a - Conditions de lancement d’un vote :
Le parrain doit déposer le dossier dans le cahier des admissions de la Chambre ou l’envoyer par missive au Commandeur. Celui-ci devra comprendre les différentes fonctions occupées par la personne présentée ainsi que les faits réalisés pour le Lyonnais Dauphiné. Une fois ce dossier déposé le chancelier lancera le vote dans la Chambre de l'Ordre concernée.

2.b - Préalable de tout vote :
Des discussions seront lancées avec une durée de deux jours minimum au sein de la Chambre de l'Ordre pour que chacun puisse se faire une idée de la personne présentée ou puisse apporter diverses informations sur celle-ci.

2.c - Durée maximale :
15 jours (si avant la date limite plus des trois quarts des membres de ladite Chambre de l'Ordre se sont exprimés "Pour"; le vote peut être terminé plus tôt)

2.d - Choix de vote :
Les choix possibles sont OUI et NON, le dossier présenté par le parrain devant permettre aux membres de la Chambre de l'Ordre de décider sur l’intégration ou non de la personne présentée.

2.e - Le vote en lui même :
Chaque votant se doit de signaler sa participation.

2.f Conditions d'acceptation :
Minimum la moitié de la Chambre de l'Ordre concernée doit s'être exprimé au cours du vote.
Si les trois quarts des votants se sont exprimés "Pour" la personne en question est acceptée

2.g Conditions de renouvellement d'une proposition de vote refusée :
Tout dossier refusé peut être reconduit après un minimum d'un mois pour un premier refus de un mois et demi pour le second, de deux mois pour le troisième et ainsi de suite. (formule mathématique pour les adorateurs des maths : 15j + 15j*fois le nombre de refus)

III – Implication des membres
Tout membre de l’Ordre se doit d’être actif au sein du duché, les points qui suivent sont des propositions mais chaque membre doit se retrouver dans au moins un point.
Chaque membre se devra de respecter une certaine ligne de conduite, garantissant ainsi sa bonne volonté et son intégrité, mais aussi, symbolisant son dévouement pour le duché du Lyonnais Dauphiné.

• Participer aux cérémonies officielles et aux commisson d'avancements
  
• Porter soutien aux institutions ducales et/ou municipales
  
• Participation à la défense du duché
  
• Proposer des évènements publics
  
• Participation aux actions de l’Ordre

IV – De l'implication de l’Ordre dans le travail de mémoire;
1- L’épithète aux Ducs de Lyonnais-Dauphiné.
Afin que la succession des Ducs de Lyonnais-Dauphiné marque les mémoires, que chaque Lyonnais-Dauphinois puisse plus aisément se souvenir d'eux ainsi que de leurs vertus et caractères, le nom chacun d'entre eux, passé, présent et à venir, se verra désormais attribué un qualificatif selon les règles décrite dans l’annexe.
L’Ordre de Sainct Georges se porte garant de la réalisation de ces votes à la fin de chaque mandat.

2- Le Panthéon Lyonnais-Dauphinois
Le Panthéon Lyonnais-Dauphinois, lieu de mémoire destiné à nos grands disparus, est tenu par les membres de l’Ordre de Sainct Georges en partenariat avec le conseil ducal.
L’Ordre de Sainct-Georges se porte garant de la bonne tenue de ce panthéon afin que la mémoire de nos défunts ne soit jamais perdue. Chaque nouveau membre de l'Ordre se devra d'aider à la réalisation d'un de ces dossiers avec l'aide de son parrain.

3- De la contribution aux collections ducales
Dans l'intérêt de la mémoire du Lyonnais-Dauphiné, les membres de l'Ordre de Saint-Georges bénéficient d'un accès au salles de travail de la Grand Bibliothèque afin d'y apporter leurs contributions et leur aide.
Néanmoins, la sélection et publication des œuvres reste à la réserve du Grand Intendant des Collections Ducales.

V – L’avancement au sein de l’ordre

Lorsque l'investissement d'un membre de l'ordre est estimé supérieur au rang qui lui a été attribué, un avancement au sein de la Chambre à laquelle il appartient peut être proposé.

Les dossiers et les votes se réaliseront dans les mêmes conditions que pour l'intégration d'un nouveau membre. Les dossiers archivés au sujet du membre concerné devront être annexé au nouveau dossier. Le membre proposé pour un avancement ne pourra pas voter pour son propre avancement.

Par ailleurs, tout membre de la chambre civile peut, le cas échéant, être proposé à l'admission à la chambre militaire, et réciproquement.

Tous les 4 mois, suite à la nomination/reconduction du commandeur, une commission de réflexion sera ouverte dans chacune des chambres , regroupant l'ensemble de ses membres, afin de se soumettre à une réflexion au sujet des avancements possibles et qui auraient pu être oubliés.

VI Les échelons

Les échelons de l'Ordre de Sainct-Georges de Dalphiné sont :

• Commandeur
  
• Vice-Commandeur

Chambre des notables :

• Grand'Croix
  
• Grand Officier
  
• Officier Supérieur
  
• Officier
  

Chambre de l'épée :

• Grand'Cordon
  
• Croix

Le Commandeur est élu par ses pairs membres de l'ordre des deux Chambres, il a la charge d’administration de l’Ordre. Le titre de Commandeur n'est donc pas à proprement parler un rang, il s'agit 'une charge.
Le Commandeur est élu pour une durée de quatre mois, au terme de celle-ci, de nouvelles élections seront organisée, où le Commandeur sortant pourra se représenter.

Les Vice-Commandeurs sont au nombre de deux, chacun ayant à charge une seule chambre. Nommé par le Commandeur avec l'accord de ses pairs membres de leur chambre, ils ont la charge de seconder le Commandeur dans la chambre où ils sont nommés et peuvent le remplacer lors de ses absences, notamment en lançant des votes d'intégration et en accueillant des nouveaux membres.

Tout membre de l’Ordre quittant le Lyonnais-Dauphiné pour habiter dans un autre duché devient « membre honoraire ». Par ce fait, il conserve son rang pour la décoration mais perd son droit de vote.
Tout membre de l'ordre ne prenant pas part aux différentes discussions au sein de l'ordre, et ce pendant 3 mois deviendra « membre honoraire ». Il retrouvera son statut après avoir participé aux discussions de l’ordre, et ce pendant au moins 1 mois.
Les retraites en lieux saints signalées ne peuvent être prises en compte.

VII La distinction
La distinction se compose d’un collier assorti d'une décoration, l'un et l'autre selon le rang et la chambre d'appartenance.
Le collier devra être arboré derrière les armoiries familiales, ou derrière le blason lié à un éventuel titre de noblesse.

Concernant la chambre des notables :
L'ensemble se compose d'un lion or et d'un collier dont la couleur est définie par :

• La couleur bleu pour les Grand Croix
  
• La couleur verte pour les Grands Officiers
  
• La couleur brune pour les Officiers Supérieurs
  
• La couleur noire pour les Officiers

Concernant la chambre de l'épée:
L'ensemble se compose d'un collier rouge et d'un dragon dont la couleur est définie par :

• La couleur rouge pour les Grand Cordon
  
• La couleur or pour les Croix

Pour les membres honoraires le collier sera de couleur pourpre.

Concernant la double appartenance :
Lorsqu'un membre appartient aux deux chambres sa décoration se compose d'un dragon de la couleur de son rang selon l'ordre de la chambre de l'épée et d'un collier de la couleur de son rang selon l'ordre de la chambre des notables.

Quelque soit la chambre dont le Commandeur est issu, il abordera un collier blanc pourvu d'un dragon ou d'un lion selon son rang dans la chambre militaire.

VII Conditions d’expulsion

Un membre peut être radié de l’ordre sur décision du Commandeur pour :

• Crime de lèse majesté envers Sa Majesté le Roy de France ou un membre de la Maison Royale
  
• Manque de respect grave au Duc de Lyonnais-Dauphiné, au Conseil ou à un membre de l'ordre.
  
• Etre jugé coupable de trahison ou haute trahison envers le duché.

Tout autre motif non énoncé ci dessus se verra discuté de façon collégiale entre tous les membres de la chambre du membre concerné. La décision sera votée aux deux tiers.

Citation :

Annexe - Ensemble des colliers de l'ordre

Chancelier


Grand Croix


Grand Officier


Officier Supérieur


Officier


Grand Cordon


Croix


Membres Honoraires

Citation :

Annexe 2 - De l'épithète des Ducs de Lyonnais-Dauphiné

Afin que la succession des Ducs du Lyonnais-Dauphiné marque les mémoire, que chaque Lyonnais-Dauphinois puisse plus aisément se souvenir d'eux ainsi que de leurs vertues et caractères, le nom de chacun d'entre eux, passé, présent et à venir, se verra désormais attribué un qualificatif selon les règles suivantes :

• Une semaine après la fin du mandat électoral du Duc du Lyonnais-Dauphiné s'il s'agit de son premier mandat en tant que tel, l'ensemble du peuple lyonnais et dauphinois sera invité en Gargote dauphinoise à proposer des qualificatifs pour ledit Duc du Lyonnais-Dauphiné durant une durée d'une semaine.
  
• A l'issue de cette semaine, la liste des qualificatifs proposés se verra remettre à l'Ordre de Saint-Georges, qui aura une semaine afin d'en retenir trois. Dans le cas où il n'y aurait pas assez de qualificatifs ou si trop peu d'entre eux convenaient, l'Ordre pourra également en proposer un.
  
• Après cette semaine, l'Ordre de Saint George rendra cette liste publique et le peuple lyonnais et dauphinois sera invité à voter pour celui qui lui semble le plus adapté sur une durée d'une semaine.
  
• Et enfin, suite à cette nouvelle semaine, le Duc de Lyonnais-Dauphiné se verra adjoindre le qualificatif ayant remporté le vote dans les chroniques et pour le reste de son existence. Il pourra l'accoler à son nom à sa guise.

Concernant les Ducs de Lyonnais-Dauphiné (ou Gouverneurs) passés, la procédure sera la suivante :

• Immédiatement après la publication de ce décret, l'ensemble du peuple lyonnais et dauphinois sera invité à proposer un ou des qualificatifs pour le ou les Ducs de Lyonnais-Dauphiné (ou Gouverneurs) de son choix durant une durée d'une semaine.
  
• A l'issue de cette semaine, les listes des qualificatifs proposés se verront compilées et triées avant d'être remises à l'Ordre de Saint-Georges, qui aura une nouvelle semaine afin de retenir trois qualificatifs à chacun des Ducs de Lyonnais-Dauphiné (ou Gouverneurs). Dans le cas où il n'y aurait pas assez de qualificatifs ou si trop peu d'entre eux conviendraient pour certains Ducs de Lyonnais-Dauphiné (ou Gouverneurs), l'Ordre pourra également en proposer un.
  
• Suite à cette nouvelle semaine, l'Ordre de Saint George rendra ces listes publiques, avant de se réunir en séance plénière pour y voter sur les qualificatifs qui seront associés aux Ducs de Lyonnais-Dauphiné (ou Gouverneurs) passés, suivant les règles de vote en vigueur dans l'Ordre.
  
• A la cloture du vote, les anciens Ducs de Lyonnais-Dauphiné (ou Gouverneurs) se verront adjoindre le qualificatif ayant remporté le vote pour le reste de leurs existences ou à titre posthume. Ils pourront l'accoler à son nom à leur guise.

Concernant les Ducs de Lyonnais-Dauphiné (ou Gouverneurs) ayant déjà eu un épithète par un précédent mandat :

• Une semaine après le mandat du Duc de Lyonnais-Dauphiné, l'Ordre mettra en place un vote afin de savoir si l'épithète du Duc de Lyonnais-Dauphiné, sortant porte toujours bien son épithète ou non. Ce vote dura une semaine.
  
• En cas de vote positif le Duc de Lyonnais-Dauphiné, sortant gardera son ancien épithète.
  
• En cas de vote négatif le Duc de Lyonnais-Dauphiné sortant perdra son ancien épithète et se verra attribué un nouvel épithète par le même système que les Ducs de Lyonnais-Dauphiné sans épithètes.
  

[HRP : Quelques exemples de qualificatifs IRL : Pépin le Bref, Charles II le Chauve, Philippe II Auguste, Philippe III le Hardi, Philippe IV le Bel, Richard Coeur de Lion, Jean Sans Terre, Charles le Téméraire, etc ...]

Merci à tout ceux qui y auront participé ne serait-ce que par un simple avis.

Comment se fait il que la nouvelle charte ait été annoncée par le Conseil Ducal, et surtout scellée et publiée par celui-ci comme ci c'était quelque chose sur lequel il le moindre contrôle ?

L'OSG ne dépend pas du conseil ducal, or faire figurer sa charte dans les textes institutionnels décidés par le Conseil Ducal crée précisément une telle dépendance puisque en tout rigueur seul le conseil ducal peut voter des modifications des textes figurants au Coutumier.

Surtout avant publication il y a un petit détail à régler un peu lourd c'est aller faire valider la charte à l'hérauderie, enfin là ca devrait aller car il y a pas de grandes modifications comme la dernière fois.

Je n'ai pas compris non plus pourquoi l'avoir scellé et tout cela non plus et je vais aller voir ça avec le Duc , pour ma part je l'ai juste transmise au conseil via les doléances pour qu'ils en soient informé sans aucune demande particulière

Pour l'herauderie par contre je pensais que c'était surtout au niveau des ornements qu'il fallait les prévenir et comme il n'y avait pas de modification à ce niveau la...m'enfin bon ça ne coute rien de le faire

Ah oui peut être tu as raison mais comme ca change pas ca ils vont même pas lire xD

Grogne en entendant certains mots qui lui hérissent le poil :Alors, on a transmis en doléance par l'intermédiaire de Ka, ici présent cette charte. Dans un soucis de communication et d'inscription de celle-ci dans nos chartes annexes, nous avons publié celle-ci, en précisant bien que nous ne servions que de messagers, et en aucun cas d'un rôle décisionnel... Cela dans le simple objectif de diffuser à une plus grande échelle ce qu'est l'OSG.

Pour mémo, voici l'en tête de l'annonce, en aucun cas, nous ne parlons d'un quelconque rôle exécutif du conseil:

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront.


Qu'il soit su que suite à la réforme de la présente Charte, qui est parvenue au Conseil par les soins du Commandeur de l'Ordre de Sainct-Georges Ka Devireux, la version désormais finale est la suivante:

Edit: Avec le bon en tête... pas réveillé moi ce matin

Je viens d'aller voir Raith et il est mis dans les chartes institutionnel, et pas dans les chartes Annexes , le tout avec le scel doré du Duché qui normalement sert à valider les textes ducaux officiels.

Je comprends, et d'ailleurs j'approuve même à 200%, la volonté de rendre cette charte visible et public pour tous, mais je pense que la façon dont s'est là actuellement est assez maladroite et prête à confusion Il faudrait en priorité enlever le scel je crois qui est ce qui prête le plus à confusion

Ensuite l'endroit pose soucis aussi, car en intro des 3 livres du coutumier on y lit

Citation :

Sujets du Lyonnais et du Dauphiné, et vous hôtes étrangers de ce duché, voici proclamés par le Conseil Ducal, pour le bien de tous et la grandeur du Duché:

Mais alors là ça dépend de comment on veut faire si on veut la garder public, soit le conseil décide de poursuivre ce qui a été autrefois une idée et fait une salle publique pour les textes qui ne concernent pas les institutions ducales elle-même, soit, nous pourrions ici même dans notre ordre mettre une salle qui serait publique où nous afficherions les infos publics.

Par exemple cette partie que nous utilisons assez peu ; https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f57-l-ordre-de-sainct-georges, en gardant invisible biensur toute les sous salles

Le soucis des chartes annexes c'est qu'il y est mis aussi en en tête

Citation :

Sujets du Lyonnais et du Dauphiné, et vous hôtes étrangers de ce duché, voici proclamés par le Conseil Ducal, pour le bien de tous et la grandeur du Duché:

à la limite mettre une intro rien que sur cette page en adendum alors pour préciser...

L'entrée en publique est une bonne chose je pense pour nous donner un peu de visibilité, si personne n'a d'objection nous ferons cela, je ferai le ménage juste avant pour ne montrer que ce qui est montrable

Je crois me rappeler que j'avais proposé il y a un certain temps, je ne sais plus si c'était à l'assemblée nobiliaire ou au conseil ducal, de revoir la manière dont étaient gérées les trois "catégories" de textes du coutumier, notamment en laissant pour les textes de plus bas "niveau" (les textes et chartes annexes) la possibilité aux responsables d'institutions de modifier les textes propres à leur institution sans vote du conseil ducal.

Chose qui permettrait aux institutions "indépendantes" (ou en tout cas pas sous contrôle direct du Conseil Ducal, comme l'OSG ou l'AN) d'afficher leurs statuts mais de pouvoir les modifier tout de même "librement".
Cela pourrait peut-être être remis au goût du jour.

D'accord avec Walan sur la suggestion des annexes, cela semble logique et plus pratique pour tout le monde.
Si on peut éviter de la paperasse....

Grogne :On peut en effet voir pour modifier l'en-tête de la catégorie chartes annexes et donner le droit de modifier au secrétaire de l'AN et au commandeur de l'OSG... (c'est le même d'ailleurs).. je relance au conseil ducal cette proposition Walan.

Que pensez-vous d'une introduction de ce genre à la place?

Citation :

Sujets du Lyonnais et du Dauphiné, et vous hôtes étrangers de ce duché, voici proclamés par le Conseil Ducal, pour le bien de tous et la grandeur du Duché:
Sujets du Lyonnais et du Dauphiné, et vous hôtes étrangers de ce duché, voici proclamés les chartes annexes des différents ordres, institutions et assemblées du Lyonnais Dauphiné, pour le bien de tous et la grandeur du Duché:

Juste, ne pas oublier qu'on s'adresse aussi aux vassaux :

Citation :

Sujets du Lyonnais et du Dauphiné, et vous hôtes étrangers de ce duché, voici proclamés par le Conseil Ducal, pour le bien de tous et la grandeur du Duché:
Sujets du Lyonnais et du Dauphiné Lyonnais-Dauphinois, et vous hôtes étrangers de ce duché, voici proclamés les chartes annexes des différents ordres, institutions et assemblées du Lyonnais Dauphiné, pour le bien de tous et la grandeur du Duché:

Ce n'est pas juste la modification de l'en-tête qu'il faudrait faire, mais sur les pratiques, et éventuellement refaire un tri entre :
- ce qui est la loi : livres du coutumier,
- ce qui est des textes institutionnels à valeur de loi à certaines endroits ou certaines circonstances : corpus des COLD, ordonnance des CN, justice seigneuriale, etc,
- et ce qui est juste des textes "réglementaires" ou d'organisation mais sans valeur "légale" : charte de l'OSG, assemblée du peuple, plus à peu près tout ce qu'on trouve dans les textes annexes (même si pour moi il y a des choses qui ne devraient même pas y être)

je pense également que c'est une très bonne idée, je me souviens que ça avait été proposé.

Sinon il y a également l'autre forme dont j'ai une fois parlé; une pièce dédiée aux textes, avec les lois et autres choses primordiales marquées en annonces, les autres textes ducaux mise en post-it, et enfin les textes annexes ou indépendant de l'autorité ducale en dessous.

Mais au final ce n'est pas à l'OSG de décider de cela mais au conseil

Et tout cela ne nous empeche pas non plus de mettre l'entrée ici publique histoire de nous faire "une vitrine" , vous pourriez me tenir au courant pour cela votre grace?