Compte-rendu

Je mets ça là, j'espère que vous n'y voyez aucun inconvénient, je crois que les conseillers n'ont pas forcément le temps de passer dans le bureau du PP dans lequel j'y avais mis le compte-rendu depuis hier...

Besoin de vos remarques svp, ajout d'un oubli, mise en forme etc... avant demain si possible

Citation :

COMPTE-RENDU DES ACTIVITES DU XXXVème CONSEIL DUCAL

Dans l'optique d'une communication plus proche entre le Conseil ducal et les lyonnais-dauphinois, nous vous proposons un compte-rendu des activités du conseil.
Ce bilan des activités ducales sera organisé, dans la mesure du possible lors de ce premier compte-rendu et ceux à venir, de la manière suivante:
Des débats en discussion classés par domaine, des votes en cours qui ont été lancés ainsi que les annonces publiées depuis la prise de fonction du XXXVème Conseil Ducal.


Bonne lecture.



Les annonces officielles:

Durant cette quinzaine de jours, nous pouvons noter dans le cadre de notre institution diplomatique, la nomination de Messire Dedelagratte, Seigneur de Meyzieu à la fonction de Vice-Chancelier.

Qu'une campagne de recrutement ducale pour le postes d'Intendant au commerce a débuté pour promouvoir cette fonction toujours vacante.

Que la cérémonie d'Allégeance à Sa Grâce Rathuge Authieux, Seigneur de la Vallouise a débuté.


Les travaux de la semaine:

I. Justice:

L'ensemble des conseillers ont approuvé les modifications et/ou ajouts suivants:

- L'article II.2.b.iii relatif à la garde noire.

- Les articles étroitement liés: l'article IV.1.a : Haute trahison et l'article IV.1.b : Trahison.

- Modification de l'article V.2.b, du Livre IV: Droit commun, relatif aux marchandises importées.

En cours de discussion:

- Mise en place d'un Projet de révision de la forme du coutumier.

- D'une modification par un ajout dans le livre V : Droit économique, ajout relatif aux offres étudiantes réservées.

- Discussion sur la nécessité d'une Charte des conseillers ducaux.


II. Compagnies d'Ordonnance:

- Décision de la non-reconduction de l'état de siège datant du 14ème jour du mois d'Avril avec l'avis appuyé du Conseil Militaire,

Débat en cours:

- Discussion autour du sujet touchant à la réorganisation des procédures Prévôté/ Justice proposé par Dame Isabeau, notamment axée sur la question de la hiérarchie de cette institution.

- Réorganisation de la Garde Noire.

- Réorganisation des décorations et citations de l'Ost.

- Débat sur la potentielle école des officiers de l'Ost.

- Débat sur le non-cumul entre certaines fonctions et certains grades.


III. Economie:

Débat en cours:

- Calcul de l'impôt à venir.

- Reprise de la discussion sur une éventuelle Charte relative à l'accompagnement et suivi des maires (avec la prise en compte des avis des différents maires en place).

- Toujours à la recherche d'un Intendant au Commerce.

IV. Festivité:

-Discussion sur l'intégration des collections ducales à la charge de l'Ordre de Saint-Georges.

-Discussion sur la prochaine nomination de l'Intendant aux collections ducales.

-Préparatifs et commencement très prochainement d'une joute «Trophée de Minerve».


V.Général:

-Santé publique: une proposition d'un projet a été faite par Dame Isabeau pour l'Hospital du Pont du Rhône.

-Messagerie ducale : Mise au point sur les effectifs des messagers ducaux,et préparation d'une campagne de recrutement de tenants-poste ducaux.

-Navigation: Une demande d'autorisation, du maire valentinois a été faîte au Conseil concernant la construction d'un foncet municipal.



Le Conseil ducal se tient à votre entière disposition pour toute demande d'informations, questions ou suggestions.


Fait à Pierre-Scize le vingt-neuvième jour du mois d'Avril l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit.

il y a aussi une discussion sur l'organisation Justice-Prévoté à mettre dans les compagnies d'ordonnance

C'est déjà mis

Citation :

- Discussion autour du sujet touchant à la réorganisation des procédures Prévôté/ Justice proposé par Dame Isabeau, notamment axée sur la question de la hiérarchie de cette institution.

Ce sera tout pour la prévôté Asa?

oui merci Svet, excuses moi je ne suis pas encore bien reveillée on dirait...

Ce sera fait demain matin.

Bon pour moi également :)