VA /**/ TAOP - Lyhra (Relaxée)

Citation :

Accusé : Lyhra
Victime : le duché du Lyonnais-Dauphiné, représenté par le duc Raithuge
Officier en charge : Sergent Nathiavel

la fiche :


les faits :
le 22 Mai 1459 , Jour du seigneur, dame Lyhra a accepté une embauche dans un champs. Or la loi du dimanche interdit tout travail, hormis celui necessaire au fonctionnement des institutions.

les preuves :


la loi :

Citation :

V.3 : Esclavagisme

V.3.1.a : Esclavagisme
Toute personne embauchant un employé sans respecter les éventuels décrets propres à chaque ville du Lyonnais-Dauphiné ou embauchant le Jour du Seigneur sera poursuivie pour esclavagisme.

V.3.1.b : Esclavagisme passif
Toute personne prenant des emplois ne respectant pas les éventuels décrets propres à chaque ville ou prenant un emploi le Jour du Seigneur, se rendant ainsi coupable d'esclavagisme passif sera poursuivie pour Trouble à l’ordre public

V.3.1.c : Jour du Seigneur:
Chaque Dimanche, le jour du seigneur sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, le duché interdit purement et simplement la parution d’annonce,et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l’église, ceux des mines, et ceux du verger, de la pêche ou du bucheronnage.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée.

les courriers envoyés :

Citation :

Fait à Valence, le 23 Mai de l’an de grâce 1459
Bonjour !

Vous avez accepté ce dimanche 22 Mai 1459 une offre d’emploi. Or cette journée étant dorénavant destinée au Tout Puissant, il est illégal d’accepter de telles offres :

V.3 : Esclavagisme

V.3.1.a : Esclavagisme
Toute personne embauchant un employé sans respecter les éventuels décrets propres à chaque ville du Lyonnais-Dauphiné ou embauchant le Jour du Seigneur sera poursuivie pour esclavagisme.

V.3.1.b : Esclavagisme passif
Toute personne prenant des emplois ne respectant pas les éventuels décrets propres à chaque ville ou prenant un emploi le Jour du Seigneur, se rendant ainsi coupable d'esclavagisme passif sera poursuivie pour Trouble à l’ordre public

V.3.1.c : Jour du Seigneur:
Chaque Dimanche, le jour du seigneur sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, le duché interdit purement et simplement la parution d’annonce,et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l’église, ceux des mines, et ceux du verger, de la pêche ou du bucheronnage.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée.


Je vous propose donc la médiation suivante : allez travailler 1 jour à la mine, et transmettez moi la fiche de paye ducale (screen des évènements). Si dans les deux prochains jours aucune copie ne m'est parvenue, une plainte sera déposé contre vous dans le bureau du Procureur du Lyonnais Dauphinois et vous serez contraint de répondre de votre acte au tribunal.

Que le Très Haut vous garde !

Bonissima, Sergent de Valence.

Depot de plainte :

Citation :

Fait à Valence, le 31 Mai de l'an de Grace 1459.

Bonjour,

Je vous informe par la présente lettre qu'un dépôt de plainte vient d'être fait à votre encontre. En effet, vous n'avez pas respecté les termes de la médiation qui vous a été proposée à la suite de votre embauche du dimanche 22 Mai 1459. Votre dossier sera transmis à la procure dans la journée et une convocation au tribunal vous sera envoyé.

Que le Très Haut vous garde !

Bonissima, Sergent de la prévôté.

Citation :

En ce jour du 19 juin 1459

Nous, Huna, Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de sa Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Nopus à l’encontre de Dame Lyhra.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusée d'avoir répondu à une offre d'embauche le dimanche 22 mai 1459, ne respectant pas ainsi le décret ducal en cours selon lesquels les embauches sont interdites le Jour du Seigneur.

En voici la preuve !!

https://2img.net/r/ihimizer/img5/3060/sceauld2.png


Vu les articles V.3.2 et V.3.1.b du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a l’Emploi :

V.3.2 : Jour du Seigneur:
Chaque Dimanche, le jour du seigneur sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, le duché interdit purement et simplement la parution d’annonce,et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l’église, ceux des mines, et ceux du verger, de la pêche ou du bucheronnage.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée. Toute offre de particulier, pourvue un dimanche, exposera l’émetteur à une sanction pour esclavagisme.
De même, tout personne ayant encouragé cette offre illégale en y postulant s’exposera en cas de récidive aux sanctions prévues pour esclavagisme passif.

V.3.1.b : Esclavagisme passif
Toute personne prenant des emplois ne respectant pas les éventuels décrets propres à chaque ville ou prenant un emploi le Jour du Seigneur, se rendant ainsi coupable d'esclavagisme passif sera poursuivie pour Trouble à l’ordre public

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l'ordre public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :

L'accusation a appelé Bonissima à la barre .

Une erreur s'est glissée dans la preuve.

La preuve à prendre en compte est celle-ci : https://i.servimg.com/u/f25/16/45/00/52/lyhra_10.jpg

Pouvons nous rectifier?

Personnellement je ne sais pas, mais l'avocat c'est bien servit de cette erreur pour demander la relaxe.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Le front buté et la mine passablement ennuyée par toutes ces simagrées. Lyhra fit signe à son avocat. Il saurait, bien mieux qu'elle, avoir raison de ces tracasseries dont elle n'avait que faire.

La défense a appelé Pouilleux à la barre

Citation :

* Appelé par la demoiselle Lyhra pour assurer sa défense, Antoine se rendit au tribunal avec un lourd dossier, qu'il avait pour l'occasion fait porter à son secrétaire Gaston. Lorsqu'il posa le fruit de son travail sur son pupitre, un bruit sec et mat retentit dans la salle.
Relisant quelques notes, Antoine écoutait distraitement l'acte d'accusation, et leva la tête lorsque la procureur adjointe brandit la fameuse preuve. Il éclata de rire. On pouvait changer de charges, mais on ne changeait jamais soi-même. Cette femme en était la preuve. *

Excusez-moi, mais, franchement, je ne vois pas en quoi le scel ducal peut bien prouver une infraction de la part de ma cliente ...

C'est vraiment ballot ça ... Pour l'une de vos premières affaires, en plus ... J'en suis vraiment désolé, croyez-moi.

Sans surprise, je demande donc la relaxe ... Ma cliente n'est pas accusée d'avoir volé un scel ducal, il me semble.

* Il regarda son énorme dossier, un peu dépité. *

Tout ce travail pour un simple vice de procédure ... Pfff ...

.. et j'en ai pris pour mon grade!
et là pour le coup je le mérite bien, j'ai mal copié la preuve. Je n'ai rien à dire, si ce n'est adresser mes plus plates excuses et un mea culpa.
Que ça nous serve de leçon, il faudra mieux se relire les uns les austres, surtout quand je mets un [A VALIDER].

Toutefois, étant donné qu'on a le dossier complet, l'acte pret, il n'y a qu'à modifier la preuve, et le relancer, non?

Ah flute! j'ai pas vérifié ce procès, mais pas grave, les erreurs comme cela servent justement à exercer sa vigilence.
Vous ne la referez surement pas deux fois.

Pas grave, ce n'est qu'une offre d'embauche après tout...

(post croisé)

Non on ne peut pas relancer, la seule chose à la limite c'est que le sergent appelé pour l'accusation, présente les preuves au juge.
Pour une trahison, c'est ce qu'il aurait été préconisé mais là, le délit ne mérite pas qu'on aille plus loin.

Je n'ai pas dit mon dernier mot Mesdames...
Je suis une battante et je ne laisserai pas ce procès se perdre dans le vice de procédure aussi facilement!

Voici mon réquisitoire :

Citation :

Vostre honneur,

Il y avait deux parchemins pliés en quatre sur mon bureau, l'un étant la preuve, l'autre une esquisse d'un sceau qu'un enfant talentueux m'avait donné juste avant de venir devant la Cour.
Dans ma précipitation de me tenir devant vous, j'ai pris le mauvais parchemin. Mon supérieur venant d'estre nommé à ce poste, s'installant et prenant lui aussi ses marques, n'a pas tout vérifié.
De ce fait, il n'y a donc eu aucune vérification de part et d'autre.

La sergent de la prévoté, Dame Bonissima peut néanmoins témoigner et apporter la preuve de la culpabilité de la Dame Lyhra en bonne et due forme, la preuve étant restée sur son bureau! Car bien évidemment ces évenements autour de la preuve ne retire en rien la culpabilité de l'accusée sans aucun doute. Et là, ça ne se discute pas et ça va se savoir : Dame Lyhra a accepté une embauche dans un champs du Sieur Timbi, le dimanche 22 mai 1459!

Et vu l'article V.3.1.b du Livre V : Droit économique du coutûmier du Lyonnais Dauphiné concernant V.3.1.b : Esclavagisme passif qui explicite clairement que "Toute personne prenant des emplois ne respectant pas les éventuels décrets propres à chaque ville ou prenant un emploi le Jour du Seigneur, se rendant ainsi coupable d'esclavagisme passif sera poursuivie pour Trouble à l’ordre public",

et de l'article V.3.1.c : Jour du Seigneur "Chaque Dimanche, le jour du seigneur sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, le duché interdit purement et simplement la parution d’annonce,et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l’église, ceux des mines, et ceux du verger, de la pêche ou du bucheronnage.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée."

Il est attendu que selon, la loi, Dame Lyhra s’est rendue coupable de Trouble à l'ordre public. Et qu'ici, la justice n'est point aveugle et les coupables n'ont pas le droit à 120 minutes de bonheur! La méthode du Lyonnais-Dauphiné est de punir les coupables!

C'est pourquoi, Nous, Huna, procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné demandons à Dame Lyhra de verser une amende de 20,00 écus, le montant perçu lors de son embauche, ainsi que 3 jours de travaux d'intéret général à la mine afin de méditer sur sa faute et que si la dame veut travailler au point de transgresser la loi sur le jour du Seigneur qu'elle le fasse pour le bien du duché : qu'elle prenne une pioche!

Témoignage de Bonissima :

Citation :

Voici son témoignage :
*La Sergente de la Prévôté de Valence avait été appelée à la barre afin de témoigner dans cette affaire d'esclavagisme pasif.
Aussi après avoir salué la cour, elle commença son témoignage..*


Votre honneur,

La Dame Lyhra ici présent a accepté une offre d'embauche le dianche 22 mai. Une embauche pour travailler dans un champs, appartenant au sieur Timbi, qui possède un casier aussi grand qu'une échelle utilisée pour la cueillette des haut vergers de Dié.

Le lendemain, Je lui ai envoyé missive pour lui proposer une médiation, afin qu'elle rachète sa faute.
Sans réponse de sa part, un dossier pour esclavagisme pasif a été déposé contre elle la semaine suivante dans le bureau de la procure.

Je n'ai plus rien à ajouter.

*Sa déclaration faite, la Sergente se retira.*

Elle a oublier d'apporter la preuve ... A toi de gérer Huna !

Donc sans preuve c'est la parole de pouilleux contre celle de la sergente et la mienne...

Hum.. Est ce que le requisitoire ecrit convient ou bien y a til des choses à modifier?

J'approuve les modifications faites, avec une reserve sur le mot recuperer la preuve.

Dams ma precipitation... J'ai mis les deux parchemins dans le dossier et j'en ai ressorti l'esquisse au lieu de la preuve. C'est au moment oÚ l'avocat a ri et pour cause que je m en suis apercue. Voici donc la vraie preuve : ....

c'est mieux?

Je ne suis pas convaincue qu'on puisse apporter la preuve dans le requisitoire. Je pense que c'etait à la sergent de l'apporter et elle ne l'a pas fait! Si vous pensez. Mon cher procureur que c'est possible dans ce cas, prendre la derniere version du requisitoire avec les modifications.

Bien d'accord là dessus... Une erreur a été faite là dessus. On a essayé donc on verra ce qu'en pensera le juge dans le verdict final. Concentrons nous sur les autres dossiers avec une lecture attentive de ce qu'on fait pour ne plus reproduire ce genre de chose... Celle ci a montré notre faille et maintenant qu'on la connaît on y veillera.

Citation :

Expéditeur : Pouilleux
Date d'envoi : 22/06/2011 - 16:48:41
Titre : Procès Lyhra

Bonjour,

La demoiselle Lyhra m'a de nouveau appelé à la barre pour la défendre, mais je n'ai malheureusement pas pu m'y rendre (bug :/).

Pourriez-vous appeler le greffier ou un autre volontaire à la barre pour qu'il puisse y lire ma plaidoirie ? Vous la trouverez ci-jointe.

Merci d'avance,
Antoine de Sevillano

********

Bien. Admettons. La défense ne retiendra pas à décharge le vice de forme évident que constitue l'absence de preuve dans l'acte d'accusation.

En revanche ...

Je rappelle la loi citée par l'accusation.

"V.3.2 : Jour du Seigneur:
Chaque Dimanche, le jour du seigneur sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, le duché interdit purement et simplement la parution d�annonce,et d�embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l�église, ceux des mines, et ceux du verger, de la pêche ou du bucheronnage.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée. Toute offre de particulier, pourvue un dimanche, exposera l�émetteur à une sanction pour esclavagisme.
De même, tout personne ayant encouragé cette offre illégale en y postulant s�exposera en cas de récidive aux sanctions prévues pour esclavagisme passif."

Vous noterez que l'employé ne s'expose à des poursuites QU'EN CAS DE RECIDIVE.

Il n'y a, dans le cas présent, pas eu récidive. Ma cliente n'est donc pas justiciable. Je demande donc la relaxe, et j'invite l'accusation à lire d'abord les lois avant de les utiliser.

Merci de m'avoir écouté, Votre Honneur.

* L'avocat se retira pour aller partager l'ennui de sa cliente sur le banc. *

Quelqu'un peut m'aider là ? J'avoue ne pas saisir sa demande ... Et j'ai le cerveau en compote !

Il veut que vous m'appeliez à la barre pour la défense, afin que je lise sa plaidoirie, parce qu'il a un empêchement apparemment.
C'est la même demande que j'ai eut à côté pour un autre dossier et ou vous ne pouviez plus m'appeler.

(Il a eut un bug et son appellation à la défense à été coupé apparemment sans qu'il puisse parler)

Pour information :

La loi a été mise à jour pour le dimanche mais ça ne change rien à son accusation pour TAOP!

Citation :

V.3 : Esclavagisme

V.3.1.a : Esclavagisme
Toute personne embauchant un employé sans respecter les éventuels décrets propres à chaque ville du Lyonnais-Dauphiné ou embauchant le Jour du Seigneur sera poursuivie pour esclavagisme.

V.3.1.b : Esclavagisme passif
Toute personne prenant des emplois ne respectant pas les éventuels décrets propres à chaque ville ou prenant un emploi le Jour du Seigneur, se rendant ainsi coupable d'esclavagisme passif sera poursuivie pour Trouble à l’ordre public

V.3.1.c : Jour du Seigneur:
Chaque Dimanche, le jour du seigneur sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, le duché interdit purement et simplement la parution d’annonce,et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l’église, ceux des mines, et ceux du verger, de la pêche ou du bucheronnage.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée.

Je ne comprends pas son intervention. Il oublie le V.3.1.b!