Traité de libre circulation avec l'Ordre du Saint Sépulcre

Merci à tous. J'y ai apposé mon scel et je transmets.

Et voici la version définitive en retour. Le dossier est donc clos.

Spoiler:

Citation :: Traité de libre circulation entre le Lyonnais-Dauphiné et l'Ordre Royal du Saint Sépulcre

Préambule

Les Ordres Royaux sont des Ordres de Chevalerie reconnus par la couronne de France. De par leur mission, à savoir la protection de la Couronne de France et des habitants du Royaume, pour le maintien de l’ordre et de la paix, ses membres sont souvent amenés à traverser de nombreuses frontières, les conflits se jouant de pareilles limites. Ainsi, ce texte a pour but de faciliter la libre circulation de l'Ordre Royal du Saint Sépulcre , sur les terres du Lyonnais-Dauphiné.

Article 1 : de la reconnaissance de chacun et de l'isonomie

-L' Ordre Royal du Saint Sépulcre reconnait les régnants reconnus par la Couronne, comme les légitimes représentants de celle-ci sur leurs terres. De ce fait, il ne peut ni ne doit imposer aucune obligation à l’autre partie.

-Le Duc régnant reconnait le Grand Maître de l'Ordre Royal du Saint Sépulcre comme le dirigeant légitime de l' Ordre. De ce fait, il ne peut ni ne doit imposer aucune obligation à l’autre partie.

- L'ordre Royal du Saint Sépulcre s'engage à respecter dans son intégralité toutes les lois et coutumes du Lyonnais-Dauphiné hormis exceptions clairement spécifiées ci-après.

Article 2 : de la libre circulation

- Toute personne ayant prêté serment à l' Ordre Royal du Saint Sépulcre ou toute personne susceptible d'agir, de façon officielle, sous couvert de l'Ordre Royal du Saint Sépulcre est autorisée à se déplacer librement sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sans restriction, aussi bien en temps de guerre que de paix. Toutefois, les membres et accompagnants devront informer au minimum une journée avant le passage de la frontière les autorités locales et régionales.

- Les éventuelles Lois Martiales ne s’appliquent donc pas aux membres de l' Ordre Royal du Saint Sépulcre et à leurs accompagnants, leur devoir étant de protéger les terres de Sa Majesté et de ses vassaux.

Pour ce faire, le Grands Maître, les membres du Haut Conseil ou leurs membres en déplacement envoient au préalable un courrier aux autorités Ducales du Lyonnais-Dauphiné annonçant leur venue contenant leurs noms et celui de tous ceux les accompagnant.

Si les dites autorités ont un doute sur l’appartenance à l’Ordre Royal nommé, elles peuvent demander confirmation auprès d’un membre du Haut Conseil de l’Ordre .

Article 3 : du port des armes

-Les membres de l' Ordre Royal du Saint Sépulcre et les personnes placées sous leurs ordres et responsabilités, sont autorisés à porter les armes sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné, leurs armes étant leur seule protection pour accomplir leur devoir.

-Les lois locales et régionales sur le port des armes ne s’appliquent pas aux membres reconnus de l' Ordre Royal du Saint Sépulcre et aux personnes les accompagnant.

Article 4 : de l’échange d’informations

-L' Ordre Royal du Saint Sépulcre s'engage à informer les autorités Ducales du Lyonnais-Dauphiné en cas de menace envers le territoire du Lyonnais-Dauphiné.

- Le Lyonnais-Dauphiné s'engage à transmettre à l' Ordre Royal du Saint Sépulcre toutes les informations concernant les missions qu'il souhaite lui confier.

Article 5 : de l’engagement de l' Ordre auprès du Lyonnais-Dauphiné

-L' Ordre Royal du Saint Sépulcre s’engage à protéger les intérêts du Roy, de son peuple et de la paix, uniquement eux, dans le territoire du Lyonnais-Dauphiné.

-Le Duc régnant adressera sa demande auprès du Grand Maistre ou d’un membre du Chapitre de l'Ordre ou du Grand Ecuyer de France.

-Le Grand Maître et son Chapitre se réservent le droit de refuser une mission suite à des contraintes logistiques, humaines, économiques et/ou morales mais devront, par courtoisie, motiver ce refus par quelques mots auprès du demandeur.

Article 6 : du ravitaillement

-L'Ordre Royal du Saint Sépulcre s’engage à proposer son aide de façon bénévole.

-En cas d’intégration temporaire à une armée locale, les membres de l' Ordre Royaux s’engagent à restituer intégralement leur solde, sur demande des instances ducales effectuée dans les 15 jours après le payement effectif de ladite solde.

-Les membres et accompagnateurs de l' Ordre Royal accomplissant leur devoir sur leurs propres économies et réserves, ils pourront faire la demande, individuelle ou par l'intermédiaire du Grand Maître ou du Chapitre de l' Ordre Royal ou du Grand Escuyer de France, d'une aide matérielle pour subvenir à leurs besoins primaires en cas de mission de longue durée.

Article 7 : de la pérennité de cet accord

-Cet accord signé est intemporel, en temps de paix comme en temps de guerre.

- Des modifications totales ou partielles de ce présent texte peuvent être décidées par consentement mutuel.

-En cas de manquement de l' Ordre Royal du Saint Sépulcre à ses devoirs envers le Lyonnais-Dauphiné, ce traité peut être rompu en toute légalité. Le Duc constatant ce manquement dans sa province doit transmettre un dossier au Grand Ecuyer de France contenant les faits reprochés et preuves.

- De même, si les intentions du Lyonnais-Dauphiné sont contraires aux valeurs que défendent l' Ordre Royal du Saint Sépulcre , à savoir la Paix, la Justice, l'Honneur et la Bravoure, le traité ne sera plus valide.

- une annulation unilatérale de ce présent traité en temps de paix en le Lyonnais-Dauphiné devra respecter la procédure suivante:

a) Une missive validée par le Duc en exercice sera adressée au Grand Maistre de l'Ordre Royal du Sain Sépulcre. Une déclaration officielle et formelle sera alors publiée dans la gargote du Lyonnais-Dauphiné et dans les ambassades.

b) L'annulation ne stoppera pas les traversées en cours dans le territoire du Lyonnais-Dauphiné.

- Ce traité ne peut être rompu en temps de guerre impliquant une province du Domaine Royal ou en cas de levée du ban royal.

Faict au Domaine de Mercurol le vingt huitième jour du mois Juin, an de grasce 1459

Pour l'Ordre Royal du Saint Sépulcre

Le Chevalier David Dandolo de Pola, Seigneur d'Andiran et de Sourdeval , Grand Maitre de l'Ordre Royal du Saint Sépulcre

Son Excellence Raphael Kamps, dict Raphael83, Sehner de Bonneval, Grand Chancelier de l'Ordre Royal du Saint Sépulcre

Pour le Lyonnais-Dauphiné

Sa Grasce Arwel Chanvigny, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné

Son Excellence Tenshikuroi Deschenaux, Chancelier du Lyonnais-Dauphiné

Merci !

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