[Archives du 37ème conseil] Vote pour la déclaration publique de l'affaire minière

Je met l'annonce au vote, qu'il soit su que si vous votez pour, vous êtes pour l'exigence de démission également :

Citation :

A la Noblesse, au Clergé, au Peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront ou se feront lire cette présente annonce,

Salut!

Qu'il soit su, que Sa Grasce Thibérian Baccard, actuel Duc du Lyonnais-Dauphiné, a décidé de retirer les clefs du Castel de Pierre-Scize dès ce jour et de demander la levée d'immunité du Conseiller Ducal Jules Louis compte tenu de la gravité de la situation dans laquelle se trouve actuellement notre Duché.

Ce dernier aurait semble t il profité de sa charge de Commissaire aux Mines pour mettre à mal nos mines. Ce geste balayant ainsi plus d'une année de travail acharné de la part des précédents conseils ducaux.

Qu'il soit également su que cette demande de levée d'immunité a été acceptée par la majorité du Conseil Ducal lors de sa mise au vote et qu'un procès pour Haute Trahison sera lancé à l'encontre du dit Sieur. De plus il est éxigé de la part du Conseil Ducal, que Jules Louis démissionne dés ce jour de sa charge de conseiller ducal.

Afin de faire valeur ce que de droit, stipulons que la présente annonce a pour valeur de décrêt dument voté par le Conseil Ducal.

Fait au Castel de Pierre-Scize le dix-huitième jour du mois d'août 1459.

Cecilia pour le scel c'est moi qui doit l'apposer et pour l'instant je n'en ais pas encore le droit donc si je ne suis pas reconnu par la couronne aujourd'hui et bien nous nous en passerons, s'il y a vote du conseil c'est tout aussi légitime.

a voté pour.

Je vote pour.

Noté pour le scel :)

Voté pour.

A voté

Serait il possible pour les conseillers n'ayant pas voté de le faire que je puisses afficher l'annonce rapidement ? Merci par avance :)

A voté

Merci, j'afficherais dés que Sa Grasce m'en aura donné l'accord (soit postage demain matin car c'est l'heure du dodotime pour moi).