Languedoc /CJ/ TAOP - Jasinte (Coupable) [A CLASSER]

Expéditeur : Arthurcano
Date d'envoi : 22/08/2011 - 00:05:02
Titre : Coopération judiciaire
A Lodève, le 21 aout 1459

Chère confrère,

En vertu du traité de coopération judiciaire qui unit notre Comté et votre Duché, je vous envoi un acte d'accusation concernant la dénommée Jasinte réfugiée sur vos terres.

C'est pourquoi aujourd'hui je vous demande de mettre le dénommée Jasinte en accusation pour Trouble à l'ordre public en lançant un procès avec l'acte d'accusation transmis ci dessous.

Je vous en remercie d'avance et vous prie de me tenir au courant dans les meilleurs délais.

Pourriez vous en outre me tenir au courant des autres affaires que nous avons en coopération.

Cordialement,

Arthurcano
Procureur du Languedoc,
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En ce 21ème jour du mois d�aout 1459, Nous, Mestre Arthurcano, procureur du Languedoc, mettons en accusation Mestra Jasinte pour Trouble à l'ordre public.

Votre honneur, je vous énonce ci-après les faits, le mestra Jasinte s'est attaquée dans la nuit du 22 au 23 juillet 1459, à Mestra Frenny qui après s�être défendue comme elle le pouvait, s�est fait racketter la somme de 63 écus par ce bandit de grand chemin.

Mestra Jasinte, assistée d�un complice Mestre Hellsing, a pu profiter du peu de passage sur les chemins entre Uzès et Alais, pour exercer son �uvre malfaisante, mais la justice se fera toujours présente pour le bien des concitoyens de notre comté et de notre royaume.

La pauvre femme, lors de ce triste épisode, a heureusement entendu le nom de ses agresseurs et nous en a fait part, lors de son témoignage envoyé au comte Jorocket en fonction au moment des faits et que je me permets de vous lire :
« A Alais, le 23 Juillet de l'an de grâce 1459

Votre grandissime grandeur,

J'ai aujourd'hui fait l'objet d'une agression et d'un vol,alors que je me rendait
de ma bonne ville d'Uzes à Alais.

J'ai pût reconnaître ces malotrus que j'avais déjà croisée auparavant, il s'agit
de Hellsing et de Jasinte. Bien que m'étant défendu avec vigueur� je n'ai pût vaincre.
J'attend en effet un enfant et ai préféré abandonner ma bourse qui contenait 63écus
pour sauver la vie de ce petit être à venir,ainsi que la mienne.

Voici la preuve de cet acte lâche et immoral:

https://i.servimg.com/u/f41/14/51/76/20/brigan10.jpg

Etant procureur actuellement je ne peux bien entendu instruire cette affaire,c'est pourquoi
je vous demande expressément de nommer un procureur pour mettre ces infâmes personnages
en procès et que justice soit faite.

Je vous envoie mes salutations les plus basses mon cher Comte.

Frenny
Procureur du Languedoc »

L'accusé sans morale aucune a nuit à son prochain sans regret aucun. Il à mis ainsi en péril la vie cette jeune femme et la tranquillité de notre Comté, tout cela pour quoi ? Quelques écus� Où peut bien être l�honneur d�un homme à s�attaquer à une pauvre femme enceinte.

Selon le critère du bon père de famille, est permise en Languedoc toute action que pourrai commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui...
Mestra Jasinte ne ressemble en aucun cas à une telle personne...Cet acte est irraisonné et a été commis pour nuire volontairement a autrui sans moralité aucune!

Si tout un chacun se permettait de brigander à tort et à travers, d'agressé les honnête gens avec pour seul but de leur dérober leur bourse, les voyageurs et nos bon Languedociens ne pourraient plus sortir sans trembler! Notre vie en société en serait grandement compromise!

Votre Honneur, l�accusée est donc présentée devant vous pour vol de bien sur la personne de Dame Frenny et j�ajoute comme faits aggravants que l�attaque a été commise au moment des faits sur la personne d�un haut dignitaire du bon Languedoc car en poste de procureur lors du conseil comtal de juin et juillet 1459.

Nous rappelons que l'accusé peut se faire aider d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa défense. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

Je vous remercie votre honneur.
La parole est à la défense.

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

en mode furtif pour mieu leurrer la poursuite, on peut passer le temoignage

Merci, je fais cela de suite.

Le procureur du LD doit écrire au procureur du Languedoc pour lui demander la conduite à suivre!

Citation :

Expéditeur : Arthurcano de Spica
Date d'envoi : 07/09/2011 - 23:12:26
Titre : Re: Coopération judiciaire
Cher confrère,

merci pour tous ces éléments, je préviens mon vénérable juge pour qu'il se prépare à rendre verdicts dans les affaires Daragorne et Hellsing.

Concernant l'affaire Jasinte, je vous transmets ci-dessous mon réquisitoire.

Concernant les accusés que vous recherchez pour moi pouvez vous me rappeler leur nom afin que je vous dise si par hasard de mon côté je ne les aurais pas déjà trouvé.

Aristotéliciennement,

Arthurcano
Procureur du Languedoc
Diacre de Lodève,

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Réquisitoire affaire Jasinte :
Votre Honneur,
Nouvelle attaque d�un Brigand en notre comté et une nouvelle fois un vil brigand n�ose se rendre au tribunal pour plaider sa cause.
Dans cette affaire, il n'y a nul doute sur le fait que l�accusé Mestra Jasinte a brigandé et racketté Dame Frenny, j�en veux pour preuve que l�intéressée ne daigne même pas se présenter devant vous, la honte rejaillissant sans doute sur sa personne répondant ainsi au vieil adage de ��Qui ne dis mot consent��.

Aussi vu le témoignage à charge de la plaignante dans cette affaire et dont copie vous a été remise.

Nous, Arthurcano, procureur du Languedoc, demandons à ce que l'accusée soit reconnue coupable des faits qui lui sont reprochés, qu�elle soit jetée en prison pour une durée de 3 jours et qu�une amende de 200 écus soit requise.

La parole est une dernière fois à la défense!

Citation :

/Au nom du traité de CJ liant le Comté du Languedoc au Duché du LD, voici le verdict prononcé dans cette affaire par la Cour de Justice Languedocienne :\

"Dans l'affaire opposant le Comté du Languedoc à Dame Jasinte,

Nous, Toon3146, juge du Languedoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire concernant Dame Jasinte .

Attendu que Dame Jasinte est accusé d'avoir brigandé Mestra Frenny pendant la nuit du 22 au 23 juillet 1459, alors que celle-ci était tranquillement sur les chemins entre Uzès et Alais.

Attendu que les preuves apportées par le procureur sont irréfutables.

Attendu que nous jugeons cet acte de banditisme éminemment répréhensible car non conforme aux règles de bonnes conduites.

Attendu que l'accusé ne s'est pas présenté en ce tribunal pour plaider sa cause

Par ces motifs, Nous Toon3146, juge du Languedoc, déclarons Dame Jasinte coupable des faits qui lui sont reprochés, et par cela décidons de le condamner à trois jours de prison ferme, peine immédiatement exécutable à laquelle nous rajoutons une amende de 160 écus.

Remercions toutes les personnes que nous avons entendus au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement. Remercions également le tribunal du Lyonnais Dauphiné qui nous a permis de rendre ce jugement par respect du traité de coopération judiciaire liant nos deux provinces.

Informons les parties qu'elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d'appel du Royaume, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Toon3146, le 24 ème jour de septembre 1459.

L'audience est levée."