LY/*BINETTE*/ TAOP - Couleurs [COUPABLE] A CLASSER

La fiche:

Citation :

Les faits:
Dans la nuit du 13 au 15 septembre1459 Sieur Robin1970 été agressé par les Dame Couleurs accoquinée avec Sieur Vasul vers Lyon comme en témoigne la preuve ci dessous



La loi:

Citation :

IV.3 : Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

IV.3.b Mort de la victime et multirécidivisme
Toute personne, répandant le sang ou volant le bien d'autrui à répétition, sur le sol du Lyonnais-Dauphiné, pourra perdre durant 15 jours ses droits à un procès et se verra donc poursuivi par l'ost du Lyonnais-Dauphiné, sans préavis, jusqu'à ce qu'il les récupère.

Voici la déposition de la victime :

Citation :

Expéditeur : Robin1970
Date d'envoi : 14/09/2011 - 09:10:05
Titre : Plainte pour brigandage

Bonjour Dame Masaly,

Je suis un voyageur et un étudiant venue de Moulins (BA).
Je suis venu ici à lyon pour y poursuivre mes études et ainsi améliorer les compétences que je souhaite mettre au service des villes où je séjourne.

Malheureusement, je me suis fait attaquer et détrousser à mon arrivée à lyon.
Le pécule (400 écus et quelques marchandises) qui devait me permettre de séjourner ici à m'a été honteusement dérobé.
Je n'ai plus rien et je suis affamé.

Es t'il possible de recevoir de l'aide...au moins pour retourner chez moi ?
Es t'il possible de poursuivre et de juger mes agresseurs qui semblent toujours camper non loin d'ici ?

Ces mécréants se nomment Vasul et Couleurs.
Je suis prêts à me joindre à toute sorte d'expédition à leur encontre.

En attendant de vos nouvelles, je me suis engagé dans la milice locale et je me tiens à votre disposition.

Robin

Un courrier de dépôt de plainte à été envoyé:

Citation :

Bonjour Dame Couleurs
Une plainte a été déposée à votre encontre pour rackette sur la personne de Sieur Robin1970.

Vous serez sous peu appelé à comparaitre devant les tribunaux du Lyonnais Dauphiné.
Je vous conseille de ne point ignorer cette convocation.

Dame Marsaly
Prévost des Maréchaux
Faict à Lyon ce 16ème jour de septembre de l'an de grasce 1459

Citation :

En ce jour du 19 septembre 1459,

Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Alan de T à l’encontre de Dame Couleurs .

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Vous êtes accusée d'avoir agressé Sieur Robin1970 dans la nuit du 13 au 15 septembre1459 .

En voici la preuve !!
https://2img.net/r/ihimizer/img834/4609/plaintepouragression.png

IV.3 : Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

IV.3.b Mort de la victime et multirécidivisme
Toute personne, répandant le sang ou volant le bien d'autrui à répétition, sur le sol du Lyonnais-Dauphiné, pourra perdre durant 15 jours ses droits à un procès et se verra donc poursuivi par l'ost du Lyonnais-Dauphiné, sans préavis, jusqu'à ce qu'il les récupère.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de trouble à l'ordre public , nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Robin1970 appelé a la barre

Ce n'est pas dans la nuit du 13 au 15! Mais du 11 au 12! Même remarque que pour son complice.
Et c'est une récidive! Attention! En tenir compte dans le réq. Attendre le jugement de la première affaire vs Spacewolf avant de poursuivre.

De plus, quand il y a récidive, il faut appliquer cette loi :

IV.3.b Mort de la victime et multirécidivisme
Toute personne, répandant le sang ou volant le bien d'autrui à répétition, sur le sol du Lyonnais-Dauphiné, pourra perdre durant 15 jours ses droits à un procès et se verra donc poursuivi par l'ost du Lyonnais-Dauphiné, sans préavis, jusqu'à ce qu'il les récupère.

Cela fait dix jours que nous attendons la plaidoirie de l'accusé. Que fait-on?

Mise à part attendre .. On ne peut rien faire !

(Ig, je ne peux pas accélerer les choses ... Les 2 jours maxi ne marchent pas.)

ça fait un mois que cette affaire est en friche!
Que fait-on?

Citation :

Vostre honneur,

Tout d'abord, j'aimerais revenir sur un point de l'acte d'accusation.
L'accusation de brigandage n'est point pendant la nuitée du 13 au 15 de Septembre 1459, qui serait absurde, mais bien dans la nuitée du 11 au 12 du même mois.

Vostre honneur,

L'accusée n'a même point daigner se présenter en ce tribunal. Les absents ont toujours tord, n'est-il pas ?
Si elle n'avais point brigandé, elle serait venue se défendre !

Vostre honneur,

En temps que Procureur du Lyonnais-Dauphiné,

Je demande à ce que dame Couleurs soit jugée Coupable, et écoppe d'une peine de prison de 4 jours, ainsi qu'une amende de 30 écus !