Dépot de saisine à la pairie à l'encontre d'une liste electorale

Vous aurez tous remarqués que le parti Orgasme, comme tous les autres partis actuels, est de nouveau en lice pour les prochaines élections ducale...Jusque là rien d'alarmant.
Sauf que ce parti est mené par Istanga qui est inéligible, secondée d'un Ghell qui est "persona non grata" et très probablement inéligible sous peu, ensuite nous trouvons l'Archevêque de Vienne qui se permet d'utiliser sa position d’ecclésiaste pour faire pression sur le pouvoir temporel par des menaces à peine dissimulées et ensuite nous voyons aussi Musartine...également inéligible.
Il a donc été décidé de porter saisine à la pairie et la Duchesse de Clérieux s'est dévouée pour la rédaction de la dite saisine que voila :

Citation :

Requérant : Arwel Chanvigny, dicte la Bienveillante, Duchesse de Clérieux, Dame de Lentilly

Saisine concernant le Lyonnais-Dauphiné

Pièces du dossier : Lois ducales du Lyonnais-Dauphiné enfreintes par la liste ducale incriminée.

Citation :

III.1 : Eligibilité à une fonction politique
III.1.a : De la moralité des candidats
o III.1.a.i : Des conditions d'éligibilité.
Il est interdit aux personnes suivantes de participer à des élections municipales ou ducales en Lyonnais-Dauphiné :
- toute personne n'étant pas Lyonnais-Dauphinois, sous peine d'être accusée de troubles à l'ordre public.
- toute personne ayant été condamnée pour haute trahison, trahison ou brigandage par une cour de justice légitime dans les 3 mois précédant le jour de l'élection, sous peine d'être accusée de haute-trahison.

L'inéligibilité d'un candidat ayant été condamné peut se voir levée à la suite d'un vote majoritaire du Conseil Ducal et après avoir fait pénitence auprès de l'Église Aristotélicienne.

De la procédure en cas d'élection d'un inéligible
Tout candidat à une mairie ne respectant pas les conditions d'éligibilité devra retirer son programme et annoncer son retrait de candidature dans les deux jours suivant la réception du courrier de la Prévôté, sans quoi il sera poursuivi pour trouble à l'ordre public ou haute-trahison selon son inadmissibilité.
S'il est néanmoins élu, il devra démissionner immédiatement ou ordre sera donné de reprendre la mairie par la force et le maire déposé sera poursuivi pour haute-trahison.

Tout candidat aux élections ducales ne respectant pas les conditions d'éligibilité devra demander à être retiré de sa liste ou s'il est tête de liste faire publiquement part de son inéligibilité sans quoi il sera poursuivi pour Trouble à l'ordre public ou Haute-Trahison selon son inadmissibilité.
S'il est néanmoins élu, il devra démissionner du Conseil Ducal dès l'issue des élections ou se verra poursuivi pour haute-trahison. La tête de la liste dans laquelle il figure se verra poursuivie pour trahison.

Citation :

Livre IV : Droit commun

IV.1 : Trahison
IV.1.a : Haute trahison

o IV.1.a.ii : Exercice du droit d’Ost non autorisé
Il est interdit de constituer ou de faire partie d'une armée non autorisée par le Conseil Ducal sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sous peine de poursuite pour haute-trahison.

IV.1.b : Trahison
o IV.1.b.i : Refus d’allégeance au Duc
Tout membre du conseil ducal ou tout noble tenant fief du duché refusant de faire allégeance au Duc pourra être poursuivi pour trahison envers le Lyonnais-Dauphiné.

o IV.1.b.ii : Des informations confidentielles
Tout Lyonnais-Dauphinois offrant à une personne non autorisée ou à une autre puissance des informations confidentielles sera considéré comme traître au Lyonnais-Dauphiné
Toute personne surprise en recherche ou en détention d'informations auxquelles elle n'est pas censée avoir accès sera passible de poursuite pour trahison.

o IV.1.b.iii : Refus d’obéissance au Conseil Ducal
Tout Lyonnais-Dauphinois refusant de se soumettre à un décret du Conseil Ducal sera considéré comme traître au Lyonnais-Dauphiné si son délit n'entre dans aucun autre chef d'inculpation.

o IV.1.b.v : Abus de pouvoir
Il est interdit à tout Lyonnais-Dauphinois dans l'exercice de fonctions officielles (ducales, municipales, judiciaires, militaires) d’user de sa charge ou des outils mis à sa disposition à des fins n'ayant pas trait à sa fonction.

Motif de la saisine : Validité des élections hors Domaine Royal

Arguments liés à la saisine :

Moi, Arwel Chanvigny, dicte la Bienveillante, Duchesse de Clérieux et Dame de Lentilly,demande très humblement aux membres de la Pairie de bien vouloir statuer sur la légalité d'une des listes en lice pour les élections ducales du Lyonnais-Dauphiné. En effet, cette liste, Equilibre (ORGASME), a à sa tête une personne qui a été condamnée récemment pour traîtrise envers le Lyonnais-Dauphiné : Istanga. Cette dernière a d'ailleurs refusé de prêter allégeance au Duc, sa Grâce Thiberian Baccard, lors de l'actuel Conseil Ducal. La deuxième personne se trouvant sur cette liste, Ghell, est également sous le coup d'un procès pour haute-trahison pour avoir constitué une armée illégalement. Il a déjà été déclaré persona non grata par notre Duc pour ne pas avoir respecté l'ordre qui lui avait été donné d'arrêter de recruter sur la place publique pour constituer son armée. La troisième personne de cette liste, Monseigneur Arthur de Nivellus (Adn14), a tenté de faire pression sur le Duc en prenant appui sur ses fonctions au sein de l'Eglise Aristotélicienne, saisine a d'ailleurs été déposé à son encontre à Rome. La quatrième personne de cette liste, Musartine, vient également d'être condamnée pour traîtrise envers le Lyonnais-Dauphiné.

Comme vous pouvez le constater, les quatre personnes qui se trouvent à la tête de cette liste ne respectent pas les lois du Lyonnais-Dauphiné, elles ont trahi le Duché, chacune à leur manière, et les laisser accéder au Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné sans intervenir pourrait être dramatique pour cette province vassale de la Couronne. Trois des quatre personnes citées ont violé ou sont en train de violer rien de moins que sept lois ducales...

En conséquence, je vous demande de bien vouloir invalider la participation de cette liste aux élections ducales et de bien vouloir déclarer son inéligibilité. Si je fais une telle demande auprès de vous alors que nos lois seules devraient suffire, c'est parce que nous avons déjà pu constater lors du mandat ducal en cours que ces personnes n'avaient aucun respect pour nos lois ducales. Ainsi, si par malheur elles devaient à nouveau se trouver élues au Conseil ducal, nous ne pourrions compter sur leur bonne foi pour démissionner. En effet, actuellement, malgré leurs condamnations, Istanga et Musartine s'accrochent à leur siège ducal, un troisième membre du Conseil Ducal ayant saboté nos mines volontairement dès le début du mandat ducal en cours, nous ne sommes actuellement plus que neuf Conseillers Ducaux en comptant notre Duc, à accomplir notre devoir d'élus convenablement. Les laisser accéder au prochain Conseil Ducal reviendrait à se retrouver dans la même difficile situation qu'actuellement.

Respectueusement,

Arwel Chanvigny, dicte la Bienveillante, Duchesse de Clérieux, Dame de Lentilly, actuel Commissaire au Commerce du Lyonnais-Dauphiné.

Fait à Vienne, le vingt-troisième jour du mois de septembre 1459.



Thiberian Baccard dict L'Impétueux,
Duc du Lyonnais-Dauphiné.

Tous ici êtes d'horizons politiques différents, mais tous ici savez que le respect de nos lois est primordial quand on estime pouvoir gouverner ce duché en son conseil ducal...
Il va sans dire que dans l'intérêt de ce duché, pour que perdure le respect de nos lois...J'aimerais le soutient de mes vassaux dans cette mesure et que tous ceux qui le souhaitent scellent cette saisine.
Je vous rajoute ci dessous le courrier très très partial d'un ecclesiaste visiblement corrompu :

Citation :

Expéditeur : Adn14
Date d'envoi : 23/09/2011 - 10:24:57
Titre : L'église demande des informations

Nous, Arthur de Nivellus, Archevêque de Vienne, Primat du CESE francophone, Préfet de la Préfecture à l'Enseignement Aristotélicien
A Duc du LD
Le 23 septembre de l'année 1459,
En les murs romains.

Monseigneur Aurélien Salut,

Nous, Monseigneur Arthur de Nivellus, Archevêque de Vienne, Vice Primat du CESE, Vice préfet à l'enseignement Aristotélicien, Archiviste des Grands Registres de Rome par ce présent courrier demandons des informations concernant les affaires suivantes:

le procès du frère Ghell (diacre de Valence depuis le 6 septembre dernier)
et de Musartine (membre du personnel de l'église depuis le 6 septembre dernier)

Nous ne comprenons pourquoi ces personnes ont été condamnée sans que l'église ne soit prévenue. Nous vous rappelons par la même qu'aucune bénédiction du conseil à ce jour n'a été officialisé, de plus, nous souhaiterions recevoir de votre part une preuve nous indiquant que tout les membres de votre conseil sont bien baptisé estimant avoir été lésé par votre manque d'information nous estimons être en droit de vous réclamer celles-ci!

Nous n'avons reçu aucune information sur ces procès même de la part de notre clergé et ceux-ci seront blâmé pour cette faute, mais émanant de votre part, ce manque d'information me déçois fortement!

Ne voyez pas ce courrier comme une menace, comme un parjure même comme une agression, il n'est pas du tout le cas, nous souhaitons juste des informations concernant ces affaires, il s'agit de mon clergé et j'aime savoir ce qu'il se passe! Néanmoins, s'il s'agirait d'une injustice, sachez que nous ne manquerons pas de prendre les mesures qui s'imposent afin de remettre de l'ordre et surtout de ne pas souillé l'église par des procès infondés! L'église ne permettra jamais à personne de se faire insulté:

Article IV.3 : Les tribunaux inquisitoriaux et la Justice d�Église sont compétents dans les cas d�hérésie, de schisme, d�apostasie, d�insulte, de blasphème ou de diffamation envers l�Église, ses institutions, ses membres ou ses enseignements ; de prévarication et de rupture de serment fait sur les Saintes Écritures.

Nous pourrons bien entendu en rediscuter autour d'un verre pourquoi pas! Nous serions heureux de pouvoir vous rencontrer étant donné que nous ne sommes jamais vu.



Dieu seul sait la vérité sur tout!




Monseigneur Arthur de Nivellus,
Archevêque de Vienne
Primat du CESE
Préfet de la Préfecture à l'Enseignement Aristotélicien

Une saisine est partie à Rome à l'encontre de ceci.

Vanesfagg, Dame de Pierrrelatte et Bourgoin

Citation :

Vicomte de Montmaur, Seigneur de Saint-Firmin et de Dommartin-lès-Remiremont

Citation :

Raithuge Authieux dict "le Grognon",
Vicomte de Maubec et seigneur de la Vallouise.

Je ne comprends pas l'intérêt de déposer une saisine à la Pairie alors que nos lois (citées au début) nous permettent déjà de lutter contre cette liste et que la Pairie ne pourra rien y faire de plus, si ce n'est donner plus de poids (et encore, la chose demeure relative puisque certains pourraient y trouver à redire) à cette décision. Ce n'est pas la Pairie qui est capable de dispenser les accès au Conseil Ducal et je ne vois pas comment elle pourrait le faire par la force à distance et avec la guerre actuelle, lorsque le Duché a déjà gardes, soldats et autres sur place pour empêcher ces inéligibles d'accéder aux salles du conseil.
La seule chose qu'elle pourrait faire serait de légitimer une prise du château pour n'y mettre que des conseillers éligibles et que l'allégeance du régent qui apparaîtrait alors soit reconnue. Mais j'espère que l'on ne compte pas en arriver là, en ce qui me concerne je préfère largement un conseil ducal à neuf (qui peut largement tourner sans problème, voire mieux que certains conseils à douze s'il s'agit de neuf conseillers actifs) qu'une prise de castel.

S'il le faut, je veux bien ajouter mon nom à la liste. Mais je n'en comprends pas l'intérêt et m'interroge en prime sur l'aspect "d'image" en résultant, puisque cela me semble un peu paradoxal d'avoir des relations avec la Couronne basées sur le "surtout n'oubliez pas nous sommes province vassale souveraine sur ses terres" mais d'aller se plaindre à la Pairie pour un problème de politique intérieure.

Sinon, au passage, monseigneur de Nivellus devrait apprendre à lire, car l'article qu'il cite montre clairement que la Justice de l'Eglise n'est pas compétente à juger les affaire en cours. Il ferait bien également de ne pas trop la ramener sur les aspects de bénédiction et de baptême des membres du Conseil car il est clairement indiqué dans le Concordat que c'est à sa charge de vérifier et d'organiser ça, donc si ce n'est pas fait c'est que c'est lui qui a manqué à son devoir.


[HRP : sauf erreur, la Pairie ne pourra pas plus empêcher l'accès IG de conseillers ducaux élus IG, même inéligibles RP, que nous. La seule manière à ma connaissance de les virer réellement du conseil IG s'ils sont élus est de prendre le château.]

A titre personnel comprenez que je ne m'exprime pas publiquement devant juger au secret dans la chambre des Pairs cette saisine quand elle sera déposée

Citation :

Shinji de Kiriyama, Seigneur de Bocsozel, Avocat du Dragon

Je signe et rejoins les paroles de Walan.... Il me fait rire le curé... oups... l'archevèque... A noter qu'en plus, il me semblait que seul le pretendant au trône devait être baptisé.

Je signe aussi ... J'ai déjà eu à faire à cet archevêque et cela ne m'étonne guère.

Citation :

Florian de Barsac
Seigneur de Neuville sur Saone

Je dois avouer trouver un peu bizarre le fait qu'on aille se plaindre à la couronne alors qu'on est en ce moment toujours les premiers à vouloir montrer qu'on est assez grand pour se débrouiller seul si je puis dire.

Je ne suis pas contre le fait de signer en soit, et d'ailleurs je suis d'accord sur l'inéligibilité de la liste mais je ne saisis pas totalement l'intéret de la saisine.

Transmise ce jour... Je pense que tous ceux qui voulaient soutenir cette demande de saisine l'ont fait.

Citation :

Requérant : Arwel Chanvigny, dicte la Bienveillante, Duchesse de Clérieux, Dame de Lentilly

Saisine concernant le Lyonnais-Dauphiné

Pièces du dossier : Lois ducales du Lyonnais-Dauphiné enfreintes par la liste ducale incriminée.

Citation :

III.1 : Eligibilité à une fonction politique
III.1.a : De la moralité des candidats
o III.1.a.i : Des conditions d'éligibilité.
Il est interdit aux personnes suivantes de participer à des élections municipales ou ducales en Lyonnais-Dauphiné :
- toute personne n'étant pas Lyonnais-Dauphinois, sous peine d'être accusée de troubles à l'ordre public.
- toute personne ayant été condamnée pour haute trahison, trahison ou brigandage par une cour de justice légitime dans les 3 mois précédant le jour de l'élection, sous peine d'être accusée de haute-trahison.

L'inéligibilité d'un candidat ayant été condamné peut se voir levée à la suite d'un vote majoritaire du Conseil Ducal et après avoir fait pénitence auprès de l'Église Aristotélicienne.

De la procédure en cas d'élection d'un inéligible
Tout candidat à une mairie ne respectant pas les conditions d'éligibilité devra retirer son programme et annoncer son retrait de candidature dans les deux jours suivant la réception du courrier de la Prévôté, sans quoi il sera poursuivi pour trouble à l'ordre public ou haute-trahison selon son inadmissibilité.
S'il est néanmoins élu, il devra démissionner immédiatement ou ordre sera donné de reprendre la mairie par la force et le maire déposé sera poursuivi pour haute-trahison.

Tout candidat aux élections ducales ne respectant pas les conditions d'éligibilité devra demander à être retiré de sa liste ou s'il est tête de liste faire publiquement part de son inéligibilité sans quoi il sera poursuivi pour Trouble à l'ordre public ou Haute-Trahison selon son inadmissibilité.
S'il est néanmoins élu, il devra démissionner du Conseil Ducal dès l'issue des élections ou se verra poursuivi pour haute-trahison. La tête de la liste dans laquelle il figure se verra poursuivie pour trahison.

Citation :

Livre IV : Droit commun

IV.1 : Trahison
IV.1.a : Haute trahison

o IV.1.a.ii : Exercice du droit d’Ost non autorisé
Il est interdit de constituer ou de faire partie d'une armée non autorisée par le Conseil Ducal sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sous peine de poursuite pour haute-trahison.

IV.1.b : Trahison
o IV.1.b.i : Refus d’allégeance au Duc
Tout membre du conseil ducal ou tout noble tenant fief du duché refusant de faire allégeance au Duc pourra être poursuivi pour trahison envers le Lyonnais-Dauphiné.

o IV.1.b.ii : Des informations confidentielles
Tout Lyonnais-Dauphinois offrant à une personne non autorisée ou à une autre puissance des informations confidentielles sera considéré comme traître au Lyonnais-Dauphiné
Toute personne surprise en recherche ou en détention d'informations auxquelles elle n'est pas censée avoir accès sera passible de poursuite pour trahison.

o IV.1.b.iii : Refus d’obéissance au Conseil Ducal
Tout Lyonnais-Dauphinois refusant de se soumettre à un décret du Conseil Ducal sera considéré comme traître au Lyonnais-Dauphiné si son délit n'entre dans aucun autre chef d'inculpation.

o IV.1.b.v : Abus de pouvoir
Il est interdit à tout Lyonnais-Dauphinois dans l'exercice de fonctions officielles (ducales, municipales, judiciaires, militaires) d’user de sa charge ou des outils mis à sa disposition à des fins n'ayant pas trait à sa fonction.

Motif de la saisine : Validité des élections hors Domaine Royal

Arguments liés à la saisine :

Moi, Arwel Chanvigny, dicte la Bienveillante, Duchesse de Clérieux et Dame de Lentilly,demande très humblement aux membres de la Pairie de bien vouloir statuer sur la légalité d'une des listes en lice pour les élections ducales du Lyonnais-Dauphiné. En effet, cette liste, Equilibre (ORGASME), a à sa tête une personne qui a été condamnée récemment pour traîtrise envers le Lyonnais-Dauphiné : Istanga. Cette dernière a d'ailleurs refusé de prêter allégeance au Duc, sa Grâce Thiberian Baccard, lors de l'actuel Conseil Ducal. La deuxième personne se trouvant sur cette liste, Ghell, est également sous le coup d'un procès pour haute-trahison pour avoir constitué une armée illégalement. Il a déjà été déclaré persona non grata par notre Duc pour ne pas avoir respecté l'ordre qui lui avait été donné d'arrêter de recruter sur la place publique pour constituer son armée. La troisième personne de cette liste, Monseigneur Arthur de Nivellus (Adn14), a tenté de faire pression sur le Duc en prenant appui sur ses fonctions au sein de l'Eglise Aristotélicienne, saisine a d'ailleurs été déposé à son encontre à Rome. La quatrième personne de cette liste, Musartine, vient également d'être condamnée pour traîtrise envers le Lyonnais-Dauphiné.

Comme vous pouvez le constater, les quatre personnes qui se trouvent à la tête de cette liste ne respectent pas les lois du Lyonnais-Dauphiné, elles ont trahi le Duché, chacune à leur manière, et les laisser accéder au Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné sans intervenir pourrait être dramatique pour cette province vassale de la Couronne. Trois des quatre personnes citées ont violé ou sont en train de violer rien de moins que sept lois ducales...

En conséquence, je vous demande de bien vouloir invalider la participation de cette liste aux élections ducales et de bien vouloir déclarer son inéligibilité. Si je fais une telle demande auprès de vous alors que nos lois seules devraient suffire, c'est parce que nous avons déjà pu constater lors du mandat ducal en cours que ces personnes n'avaient aucun respect pour nos lois ducales. Ainsi, si par malheur elles devaient à nouveau se trouver élues au Conseil ducal, nous ne pourrions compter sur leur bonne foi pour démissionner. En effet, actuellement, malgré leurs condamnations, Istanga et Musartine s'accrochent à leur siège ducal, un troisième membre du Conseil Ducal ayant saboté nos mines volontairement dès le début du mandat ducal en cours, nous ne sommes actuellement plus que neuf Conseillers Ducaux en comptant notre Duc, à accomplir notre devoir d'élus convenablement. Les laisser accéder au prochain Conseil Ducal reviendrait à se retrouver dans la même difficile situation qu'actuellement.

Respectueusement,

Arwel Chanvigny, dicte la Bienveillante, Duchesse de Clérieux, Dame de Lentilly, actuel Commissaire au Commerce du Lyonnais-Dauphiné.

Fait à Vienne, le vingt-troisième jour du mois de septembre 1459.



Thiberian Baccard dict L'Impétueux,
Duc du Lyonnais-Dauphiné.




Samthebeast, Seigneur de Poligny-sur-Drac, actuel Bailli du Lyonnais-Dauphiné


Marsaly, Prévost des maréchaux


Alan de Talleyrand, Seigneur de Ceretto, actuel Juge du Lyonnais-Dauphiné

Citation :

Axel d'Irissarri, Dame d'Alix et de Roynac, actuelle Capitaine du Lyonnais-Dauphiné

Tazspike Gardenia Seigneur de Bourgoin et Pierrelatte

Citation :

Vanesfagg, Dame de Pierrrelatte et Bourgoin

Citation :

Vicomte de Montmaur, Seigneur de Saint-Firmin et de Dommartin-lès-Remiremont

Citation :

Raithuge Authieux dict "le Grognon",
Vicomte de Maubec et seigneur de la Vallouise.

Citation :

Shinji de Kiriyama, Seigneur de Bocsozel, Avocat du Dragon

Citation :

Bounette de Marcieu , Grand officier de la prévôté .

Citation :

Helsinki

Citation :

Estalabou de Vaucanson, dict le Bâtisseur, Duc de Gap, Vicomte de Tursan et de Chandieu, Baron de Cauna

Citation :

Florian de Barsac
Seigneur de Neuville sur Saone