CJ Languedoc / TAOP - Dame Fany vs Luchtaine (relaxe) [A archiver]

Citation :

Expéditeur : Arthurcano de Narbonne
Date d'envoi : 01/11/2011 - 01:27:49
Titre : Coopération judiciaire
Bonser cher confrère,

une nouvelle fois je viens à vous pour deux affaires en coopération concernant les accusés suivant : Mestre Fany et Mestra Charlaine toutes deux repérées à Montélimar en Lyonnais Dauphiné.

En outre mon adjoint a du vous transmettre deux actes d'accusations concernant Mestra Cleophee et Mestre Paranoya.

Je vous serai grès de me tenir au courant de ces 4 procès que je vous demande de mettre en oeuvre dans le cadre de la coopération judiciaire qui lie notre Comté à votre Duché.

Aristotéliciennement,

Arthurcano
Procureur du Languedoc,
----------------------------------------
Acte d'accusation contre mestra Fany :
En ce 1er jour du mois de novembre 1459, Nous, Mestre Arthurcano, procureur du Languedoc, mettons en accusation Mestra Fanypour Trouble à l'ordre public.

Votre honneur,
je vous énonce ci-après les faits, la mestra Fany s'est attaquée, dans la nuit du 28 au 29 novembre 1459, à Mestre Luchtaine alors sur la route entre Uzès et. Cette personne malfaisante, accompagnée de sa complice mestra Charlaine, ont barré le chemin à mestre Luchtaine et l�ont obligé à lui remettre tous ses avoirs alors qu�il se trouvait seul profitant ainsi de sa faiblesse.

Mestra Fany et sa complice ont ainsi pu profiter du peu de passage sur les chemins entre Uzès et Alais, pour exercer leur �uvre malfaisante, laissant ensuite mestre Luchtaine les bourses vident et l�âme en déroute de s�être ainsi fait dépouillé.

Mestre Luchtaine nous relate les faits par missive adressée aux services du procureur :
"Bonjorn Messire Kelak,
Je tenais à déposer une plainte car en déplacement à Alais, je fut sauvagement brigandé sur les chemins menant d'uzès à Alais, la nuit dernière et les biens, ainsi que ma bourse furent volés, hormis l'honneur et l'égo, je vais à peu près bien, les brigands se nomment :
Charlaine et Fany
car non content de me dépouiller de tout, ils se sont bien venter en donnant leurs noms !
Voilà, ma déclaration, je reste à votre disposition pour si vous avez d'autres questions
Cordialement,
Luchtaine de Lodève"

Je rappel que selon le critère du bon père de famille, est permise en Languedoc toute action que pourrai commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui...

Ainsi votre Honneur, l�accusée mestra Fany est donc présentée devant vous pour trouble à l�ordre public, à savoir vol de biens sur la personne de mestre Luchtaine (Racket).

J�appelle donc à la barre, pour la défense, Mestra Luchtaine, et pour la partie plaignante, le mestre Luchtaine afin que toutes les parties viennent nous éclairer sur la nature des faits reprochés à l�accusée et que toutes questions puissent être éclaircies sur cette affaire particulièrement sensible.

Nous rappelons que l'accusée peut se faire aider d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa défense. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

Je vous remercie votre honneur.
La parole est à la défense.

Acte d'accusation :

Citation :

*3 ptits tours et pis s'en vont ... Et non, lui revient ! Avec une nouvelle CJ, toujours pour la Languedoc, toujours pour un brigandage !*

Le Bon Jour à toutes personnes ici lieu.

Je prend parole pour vous dicter une CJ provenant du Languedoc.

*Éclaircissement de voix, et zou !*

En ce 1er jour du mois de novembre 1459, Nous, Mestre Arthurcano, procureur du Languedoc, mettons en accusation Mestra Fanypour Trouble à l'ordre public.

Votre honneur,
je vous énonce ci-après les faits, la mestra Fany s'est attaquée, dans la nuit du 28 au 29 novembre 1459, à Mestre Luchtaine alors sur la route entre Uzès et. Cette personne malfaisante, accompagnée de sa complice mestra Charlaine, ont barré le chemin à mestre Luchtaine et l�ont obligé à lui remettre tous ses avoirs alors qu�il se trouvait seul profitant ainsi de sa faiblesse.

Mestra Fany et sa complice ont ainsi pu profiter du peu de passage sur les chemins entre Uzès et Alais, pour exercer leur �uvre malfaisante, laissant ensuite mestre Luchtaine les bourses vident et l�âme en déroute de s�être ainsi fait dépouillé.

Mestre Luchtaine nous relate les faits par missive adressée aux services du procureur :
"Bonjorn Messire Kelak,
Je tenais à déposer une plainte car en déplacement à Alais, je fut sauvagement brigandé sur les chemins menant d'uzès à Alais, la nuit dernière et les biens, ainsi que ma bourse furent volés, hormis l'honneur et l'égo, je vais à peu près bien, les brigands se nomment :
Charlaine et Fany
car non content de me dépouiller de tout, ils se sont bien venter en donnant leurs noms !
Voilà, ma déclaration, je reste à votre disposition pour si vous avez d'autres questions
Cordialement,
Luchtaine de Lodève"

Je rappel que selon le critère du bon père de famille, est permise en Languedoc toute action que pourrai commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui...

Ainsi votre Honneur, l�accusée mestra Fany est donc présentée devant vous pour trouble à l�ordre public, à savoir vol de biens sur la personne de mestre Luchtaine (Racket).

J�appelle donc à la barre, pour la défense, Mestra Luchtaine, et pour la partie plaignante, le mestre Luchtaine afin que toutes les parties viennent nous éclairer sur la nature des faits reprochés à l�accusée et que toutes questions puissent être éclaircies sur cette affaire particulièrement sensible.

Nous rappelons que l'accusée peut se faire aider d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa défense. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

Je vous remercie votre honneur.
La parole est à la défense.

*Il reposa le dossier sur le bureau, et attendit que l'accusé, prévenu auparavant, arrive en ce lieu pour se défendre. Ou pas !*

Première plaidoirie de la défense :

Citation :

C'est abasourdie que Fany arriva au tribunal.
Elle ne comprenait rien de rien à ce qui lui arrivait.

Bonsoir Monsieur le juge,

Avec tout le respect que je vous dois, permettez-moi de vous demander pourquoi vous me convoquez. Je ne comprends rien du tout. Ceci ressemble fort à une mascarade. Je m'en explique.

Ce messire qui m'accuse et que je ne connais nullement doit divaguer. Et pas qu'un peu!!!! Cette situation est plutôt cocasse.
Déjà, je ne vois pas comment il peut m'accuser d'un délit que je commettrai, selon lui, d'ici deux à trois semaines .... il a une boule de cristal ce messire ??? Parce que voyez-vous, si lui le sait, moi je ne sais pas encore ce que je ferai de la nuit du 28 au 29 novembre! Ceci dit, si je dois l'attaquer, j'aimerais bien qu'on me précise où je dois être, parce que sur la route entre Uzès et Nulle part, je ne sais pas où c'est!
* elle sourit*
Vous savez ce que je pense moi en lisant l'acte d'accusation? C'est que ce messire était en train de se satisfaire tout seul tranquillement dans un coin. Il parle bien de bourses vides, non? Que pour réaliser cet acte de plaisir solitaire, il a du déposer ses sacs, que quelqu'un a du les lui dérober et qu'il essaie de trouver des coupables pour se faire dédommager. C'est odieux!!! Que moi et ma copine on passait par là, qu'on a du s'interpeller, qu'il a donc entendu nos prénoms et qu'il essaie de s'en servir.
Sauf que nous, on est pas des voleuses, et encore moins des brigandes!!! Ce gars est fou!!!!
Pour toutes ces raisons, et particulièrement les premières que j'ai évoquées, je demande à être relaxée.
Je vous remercie de m'avoir écoutée, Monsieur le juge, et je suis persuadée que vous en arriverez au même constatations que moi.

où en est on depuis?

il y a eu la derniere plaidoirie qui ne doit pas dater d'hier

donc je dirait attende de jugement

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
* est éberluée

Un groupe composé de Fany et Fany ????
Ah ben c'est pas moi alors. Ca doit être l'autre Fany!!

* Regarde le procureur

Votre Honneur, peux-t'on mettre fin à cette mascarade et cet imbroglio de soi-disant preuves????

Je reste persuadée que votre clairvoyance triomphera votre Honneur et que vous me déclarerez innocente, puisque je le suis effectivement.

* retourne se rasseoir en n'en revenant pas de ce qu'elle doit entendre.

c'est un procès dans le cadre d'une coopération judiciaire!
Ce n'est donc pas Thiberian qui juge cette affaire mais le juge du Languedoc!
Il faut contacter Evanne pour ça, si c'est toujours elle la juge!

Et pour passer les tours, il faut demander l'autorisation au languedoc pour le faire.

Medso=povcon=Numero_six

et bienvenue à vous au pôle justice!!

c'est moi qui ai mis de demander a thib car j'avait recu ceci

Citation :

Expéditeur : Evanne de Josael
Date d'envoi : 01/02/2012 - 20:15:13
Titre : Re: Re: Procès Charlaine et Fanny

De Evanne,
A Tazspike,

Cher Procureur,

Pour les affaires Charlaine et Fany, dont la victime est Mumule, j'ai envoyé ce jour verdict pour Charlaine au Juge Thiberian.

Pour l'accusée Fany celle-ci étant en retraite je surveille de près sa sortie.

J'ai demandé confirmation de lecture du verdict au tribunal.

Cordialement,

Evanne

Citation :

Expéditeur : Evanne de Josael
Date d'envoi : 01/02/2012 - 19:02:23
Titre : Re: Re: Procès Charlaine et Fanny

De Evanne,
A Tazspike,

Cher Procureur,

Pour ces deux affaires dont la victime est Mestre Luchtaine, les verdicts ont été envoyés ce jour au Juge Thiberian.

Je lui ai demandé confirmation lorsque les verdicts auront été lus au tribunal.

Cordialement,

Evanne.

Citation :

Expéditeur : Evanne de Josael
Date d'envoi : 15/02/2012 - 13:51:22
Titre : Re: Re: Re: Re: Procès en coop
De Evanne,
A Lightwarrior,

Cher Confrère,

Je vous renvoie copie du verdict rendu dans l'affaire Fany, victime Luchtaine, pouvez-vous me faire parvenir courrier de confirmation une fois le verdict lu en votre tribunal. Merci.

Evanne,
Juge du Languedoc

**************************************************************************

Dans l'affaire opposant le Comté du Languedoc a Mestra Fanny.

Nous, Evanne, juge du Languedoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.

Attendu que Mestra Fanny est accusée d'avoir brigandé Mestre Luchtaine dans la nuit du 28 au 29 octobre 1459 sur la route entre Uzès et Alais.

Attendu que les preuves apportées par le procureur sont irréfutables,

Attendu que les témoignages entendus ne laissent aucun doute sur la culpabilité de l'accusé,

Attendu que nous jugeons cet acte de brigandage éminemment répréhensible car ne respectant pas le critère du bon père de famille et par la même notre coutume.

Attendu que la justice se doit d'être rendue promptement. Les procès en justice locale ne pourront donc dépasser 3 mois, hors retraite spirituelle del'accusé, sauf autorisation de la Grande Chancellerie du Royaume de France.

Attendu que ce procès a été lancé le 1er jour du mois de novembre 1459,

Par ces motifs, Nous Evanne, juge du Languedoc, n'avons d'autre choix que de prononcer relaxe envers l'accusée.

Remercions toutes les personnes que nous avons entendus au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.

Informons les parties qu'elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d'appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Evanne, le 1er jour du mois de février 1460.

Je rend le verdict

J'ignore comment on procède pour l'archivage d'une CJ.
Normalement, c'est un dossier qui est archivé dans JR du duché avec qui on a une CJ, non?

Pour information, il n'y a plus de greffier, donc par défaut c'est moi qui archive. Mais si chacun veut le faire, pourquoi pas.
On peut en parler si vous le voulez, ressentez le besoin etc. Je suis ouverte à toute discussion.

Je ne pense pas que on archive les cj. On les garde juste dans affaires jugées.
C est au languedoc d archiver dans sa justice renaissante. À confirmer.