Nouvelle de Provence

Citation :

Nous, Savié Audisio, Comte Illustre de Provence, Vicomte d'Orange, Seigneur de Lorgues.

Suite aux différents problèmes survenus en Provence, devons prendre une décision.

Avons donc réuni un collège constitué de 6 personnes pour nous donner Conseil.
Parmi ces personnes, figuraient des politiciens de plusieurs partis politiques, aux idées radicalement différentes, des nobles, mais également des personnes non provençales, et n’ayant jamais vécu sur nos terres, pour nous apporter un conseil plus objectif.

Ce collège avait pour but de nous conseiller quant à l’avenir de la Provence.

La dégradation de la vie politique, bloquant toute possibilité d’évolution, les querelles internes, les insultes et mesquineries ne pouvaient plus durer.
Des mesures devaient donc être envisagées.

Par l’intermédiaire de ce collège, nous avons étudié les différents travaux et décisions des Conseils Comtaux, présent et passés.

Ces Conseils Comtaux changeant tous les deux mois, et même si certains peuvent parfois faire plusieurs mandats, ce brassage de conseillers permet de montrer que cette dégradation linéaire était trop régulière pour ne venir que de ces Conseils.

L’attention s’est donc tournée vers le Marquisat, seul élément durable du pouvoir politique.

Etant le sujet le plus récurent, au centre de pratiquement tous les débats politiques, de bon nombre de blocages et querelles, il n’a pas été ardu de conclure que le sujet du Marquisat – et non forcément l’institution elle-même – en était la cause principale.

Toujours par l’intermédiaire de ce collège, avons donc étudié les relations Provence/Marquisat sur les dernières années.
Avons étudié des dizaines, voire une centaine, de discussions, d’échanges et de votes.

Certains ont immédiatement demandé à ce que la Provence sorte du Marquisat.
Le peuple s’étant exprimé sur ce point, nous, en tant que Comte Illustre, premier représentant des Provençaux, avons donc pris sur nous d’exclure cette proposition sans qu’aucun débat ne puissent intervenir sur ce point.

Le collège s’est donc tourné vers Hersende de Brotel, Marquise des Alpes-Occidentales.

Voici ses conclusions :

Citation :

Hersende de Brotel, a énormément servi la Provence, surtout comme Conseillère Comtale.
Elle se présente comme gentille, disponible et travailleuse.

Malheureusement, nous avons pu voir que ces dernières années furent loin des prouesses de ses débuts.

Notre Collège a donc pris une décision pour conseiller l’Illustre sur les bases suivantes :
- Pour avoir insulté le précédent Conseil Comtal,
- Pour être, de nombreuses fois, intervenue lors de votes du Conseil Comtal, pour tenter de les influencer,
- Pour avoir créé illégalement, un service de renseignements généraux à son compte et son nom. Service, utilisant principalement la sorcellerie. Service ayant été jusqu’à mettre en place des systèmes de propagandes pour influencer les élections de certaines personnes aux différentes mairies.
- Pour avoir, appuyée par ses amis, mis en place des réformes illégales du Marquisat, incompatibles avec la déclaration d’indépendance si chère aux Provençaux,
- Pour avoir retiré à la Provence, son droit de décision libre quant à son avenir, en obligeant le Conseil Comtal à passer par le Marquisat pour des procédures uniquement Provençales,
- Pour avoir, par deux fois, empêché des Illustres Provençaux de consulter leur peuple, par des manœuvres politiques, sachant que le résultat des consultations n’auraient pas été dans son sens,
- Pour ses très nombreuses ingérences dans les débats des différentes institutions Provençales. Ingérences qui lui ont été maintes fois rappelées.
- Pour de trop nombreux avertissements quant à ses comportements déviants, avertissements répartis sur de nombreux Conseils Comtaux, donnés par plusieurs Illustres et de nombreux Conseillers,
- Pour n’intervenir principalement au Conseil Comtal pour pousser les Conseillers Comtaux à se quereller,
- Pour avoir placé aux postes clés, ses amis, sans ouvrir les candidatures à tous, contrairement à ses promesses, pour s’assurer les votes en sa faveur.

Pour toutes ces raisons, décidons que la Marquise des Alpes-Occidentales devrait faire face à la justice.

Certains de ces points furent immédiatement reconnus, d’autres discutés, mais le résultat fût unanime.

Nous, Savié Audisio, Comte Illustre de Provence, décidons donc de prendre une décision allant en ce sens.

Nous souhaiterions que le Marquise soit présentée devant l’institution juridique adéquate.
Cependant, au même titre que l’on ne peut être jugé objectivement par ses pires ennemis, on ne peut pas l’être par ses meilleurs amis.
La Cour Suprême du Marquisat des Alpes Occidentales s’étant vu imposer à sa tête, son plus proche ami, l’intégrité de cette institution serait forcément remise en question.

Nous, Savié Audisio, Comte Illustre de Provence, Vicomte d’Orange, Seigneur de Lorgues, prenons donc la décision suivante :
Au vu de l’injustice flagrante devant laquelle les Provençaux pourraient se retrouver, au vu de tous les points mis en avant, les ingérences, les abus de pouvoirs,
Décidons ne plus reconnaitre Hersende de Brotel comme l’une des vassales de la Provence.
Décidons que de par son comportement, elle s’est éloignée de son devoir d’aide de la Provence, malgré les très nombreux avertissements et mises au point, mais n’a cherché qu’à asseoir son pouvoir personnel.
Décidons donc que lui seront retirées toutes ses terres et titres à effet immédiat, terres de mérites, de retraites ainsi que civiles.

Comme le stipulent les statuts du Marquisat, les statuts de la noblesse, mais également comme le souligne très clairement la volonté du législateur - qui lui est si chère, le Marquis des Alpes Occidentales doit être un noble de l’une des provinces le constituant.

Hersende de Brotel ne l’étant donc plus, elle se retrouve donc dans l’incapacité d’occuper cette fonction.

De cet état de fait, découlent deux conséquences.

La première est que le Conseil Marquisal doit, dans les plus brefs délais, ouvrir de nouvelles élections au poste de Marquis, afin de ne pas bloquer l’institution.

La deuxième est qu’Hersende de Brotel devient donc justiciable du Comté et pourra donc répondre de ses actes directement devant les Provençaux.

Pensant que nous serions mal placé pour lancer ce procès, demandons donc au prochain Conseil Comtal, avant même de connaitre les résultats des votes, de décider lui-même si l’ancienne Marquise doit en plus recevoir un procès civil ou non.



Nous ne doutons pas une seconde que les moutons crieront au scandale.
Nous ne doutons pas une seconde que les loups hurleront, ravis.
Mais nous ne doutons encore moins qu’aucun n’aura la présence d’esprit d’essayer de vérifier avant de prendre parti.

Nous tenons également à préciser que les membres de ce collège ont toute liberté pour affirmer publiquement leur appartenance à celui-ci.
Cependant, compte tenu de la réaction de certains Provençaux, face à ceux qui n’ont pas les mêmes opinions qu’eux, les insultes, les harcèlements, nous leur avons clairement conseillé de ne pas faire une telle déclaration.

Pour finir, nous tenons à préciser que d’ici quelques jours, nous nous exprimerons publiquement sur ce sujet.
Chacun pourra venir y poser les questions qu’il désire afin que tous puissent comprendre les raisons qui ont poussé à cette décision qui fut tout, sauf facile.
Chacun pourra alors se faire sa propre opinion et pourra ainsi prendre position en toute connaissance de cause.


Fait à Aix en Provence, le Dix-septième jour du mois de décembre de l’an 1459.

Pour la Provence et pour l’Eglise.

Docteur Savié Audisio,
Comte Illustre de Provence, Vicomte d’Orange, Seigneur de Lorgues.

Citation :

De nous, Hersende de Brotel, Marquise des Alpes Occidentales, Comtesse de Valreas, Baronne d'Istres et Dame de Céreste

A vous Savié Audisio, ex-Comte Illustre de Provence,



Vous nous aviez habituée à tordre les lois à votre avantage, avez tenté de violer à plusieurs reprises les lois marquisales et la charte comtale, aussi ne sommes nous pas surprise de vous voir bafouer les droits de la noblesse et le droit du peuple à s'exprimer.


Vous prétendez procéder à la commise de mes fiefs et me déchoir de mes titres :

Aucun Illustre avant vous n'a jamais agi ainsi sans recourir, ainsi que le prévoit la coutume de mise dans la noblesse, au conseil de sa noblesse.
Aucun Illustre avant vous n'a jamais agi ainsi sur la base d'accusations mensongères, déguisant en crimes les actes commis dans l'exercice de nos fonctions
Aucun Illustre avant vous n'a jamais utilisé le droit nobiliaire pour assouvir son désir de nuire à un adversaire politique.
Aucun Illustre n'a avant vous tenté de basses manoeuvres afin de contourner la procédure légale de révocation du Marquis et ainsi priver le peuple de son droit au choix.


Aussi pour avoir violé le droit nobiliaire dont en tant qu'Illustre vous étiez garant
Pour avoir bafoué par cette décision inique le droit des Provençaux à s'exprimer lors d'une demande de révocation du Marquis,
Pour avoir par ces actions, à la fois déshonoré notre noblesse et la fonction de Comte que vous exerciez,


Nous refusons de reconnaître votre décision.
En vertu de l'article III des statuts de la noblesse:

Citation :

Toute destitution d'autre noble pourra éventuellement être bloquée par le tribunal héraldique ou la CSMAO, si les raisons de la destitution l'exigent.

nous contestons votre décision auprès de la CSMAO.

Nous vous assignons devant le Tribunal Héraldique pour répondre en tant que noble de ces actions.


Fait en Avignon, le dix-neuvième jour de décembre 1459

Ca ne sera pas la première fois Light que quelque chose ne fonctionnera pas en Empire, la Fédération était relativement bancale ce qui a fini par entraîner sa chute. C'est autour du Royaume de Lotharingie d'être montré du doigt si j'en juge ce que l'on m'a rapporté puisque certains articles dans la charte royale (pas celle de France hein) se contredise, privent les provinces de leur droit, etc... Certains se demandent si le mieux ne serait pas que ce fameux Royaume disparaisse.

Afin que vous soyez au courant, le MAO a approuvé ce traité avec l'Empire il y a peu. Je pense que la ratification ne devrait plus tarder et fera sans doute grincer des dents à plus d'une personne qu'il s'agisse du ponant ou du royaume de lotharingie.

Citation :

A tous, présents et à venir, Salut,Sous le regard de Dieu,Soucieux de garantir la paix entre Nos contrées et les peuples qui y vivent,Avec la ferme volonté de sceller de nouvelles amitiés pérennes et indéfectibles, et de réunir les frères et les sœurs autrefois déchirés par des liens d’amitié librement consentis,Dans un esprit de respect mutuel et de concorde, et dans le souci de rapprocher nos deux États souverains,

Nous, Radoube de Ligne, Empereur élu du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ et nous, Hersende de Brotel, Marquise des Alpes Occidentales, avons décidé et décidons :

Article I – De la reconnaissance.

Le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ, par la présente, reconnait l'indépendance de la Provence et son appartenance au sein du Marquisat des Alpes Occidentales. L'Empereur du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ reconnait le Marquis des Alpes Occidentales et sa suzeraineté sur le Comté de Provence.

Item, le Marquisat des Alpes Occidentales reconnait le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ. Le Marquis reconnaissent la dignité impériale à l'Empereur et sa suzeraineté sur le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ.

Le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ est référé spécifiquement ci-après par l’acronyme « SRING ».Le Marquisat des Alpes Occidentales est référé spécifiquement ci-après par l’acronyme « MAO ».Le SRING et le MAO sont référés de manière générale ci-après comme étant les « Hauts Signataires » du présent traité.


Article II - Des frontières

Suivant la dédition de Nice de 1388, l'Empire et la Provence reconnaissent le Var comme la limite territoriale entre leurs frontières. Ce qui se trouve à l'est du Var en ce compris la ville de Nice est terre d'Empire. Ce qui se trouvera à l'ouest du Var est terre de Provence.

Les frontières n'ayant pas changés par le passé, le MAO et l'Empire reconnaissent leurs frontières communes.

Article III - Des relations diplomatiques

Les Hauts Signataires entretiendront des relations diplomatiques et recevront mutuellement leurs diplomates, partout où s'étend leur souveraineté, selon les conditions et modalités développées ci-après.

III-1 Ambassade

Les Hauts Signataires mettent un local à la disposition de leurs ambassadeurs respectifs, dans leurs capitales respectives et dans chacune des capitales des contrées sur lesquelles s'étend leur souveraineté. Ces locaux bénéficieront de la même protection que celle accordée aux ambassadeurs.

III-2 Ambassadeurs et diplomates

Au sens du présent traité, un diplomate est une personne à laquelle un Haut signataire ou une contrée sur laquelle s'étend Sa souveraineté reconnaît cette qualité par la délivrance d'une lettre de créances, qui l'atteste, et qui le représente auprès d'autres personnes, États, Ordres ou Institutions.Au sens du présent traité, un ambassadeur est un diplomate mandaté par un Haut Signataire ou une contrée sur laquelle s'étend Sa souveraineté pour le représenter auprès d'un autre Haut Signataire ou d'une contrée sur laquelle s'étend Sa souveraineté.

III-3 : Libre Circulation

Les Hauts Signataires autorisent la libre circulation individuelle de leurs diplomates respectifs et de ceux des contrées sur lesquelles s'étendent Leur souveraineté sur le territoire des contrées sur lesquelles s'étendent leur Souveraineté.

Toutefois, lorsque les frontières d'une contrée précitée sont fermées, les diplomates devront annoncer leur venue et leur qualité aux autorités locales, sans autre formalité toutefois pour pouvoir circuler.

III-4 : Protection et Assistance aux diplomates

Les Hauts Signataires ont le devoir de protéger et de porter assistance aux diplomates en cas d'agression ou autres crimes.Les Hauts Signataires s'engagent à fournir une escorte militaire, si la demande en est faite, pour tout déplacement de diplomates.

III-5 : Liberté d’expression des ambassadeurs

Un ambassadeur étranger ne pourra jamais être poursuivi en justice pour avoir exprimé une opinion ou communiqué un acte dans l’exercice de sa charge.

III-6 : Remplacement d'un ambassadeur

Un Haut Signataire peut exiger le remplacement d'un ambassadeur étranger lorsque ce dernier a un comportement indigne de sa charge ou lorsque son attitude constitue un obstacle au bon déroulement des négociations.

En pareille situation, les chanceliers concernés concertent pour trouver une solution. Si aucune solution ne peut être trouvée entre chanceliers, ils en réfèrent chacun à leurs souverains, qui, le cas échéant, exerceront la prérogative précitée.

L'ambassadeur étranger remplacé aura alors un «délai» pour quitter, sous escorte militaire, le territoire du Haut Signataire qui en aura exigé le remplacement, ainsi que celui des contrées sur lesquelles s'exerce Sa souveraineté. Ce «délai» est défini comme étant le nombre de jours mis pour voyager hors du territoire en prenant le plus court chemin vers sa contrée d'origine, auquel on ajoutera deux jours pour permettre l'organisation de son escorte.

Les Hauts Signataires s'engagent à ne pas mettre l'ambassadeur étranger remplacé en zone de guerre ou dans toute autre situation où sa sécurité pourrait être mise en danger. Si aucune possibilité ne se présente, l'ambassadeur étranger remplacé sera assigné à résidence, dans sa dernière ville de résidence, sans possibilité de sortir en taverne.


Article IV : Coopération diplomatique

IV-1. Partage de diplomates

Lorsqu’un Haut Signataire ne dispose pas d’ambassade dans une contrée tierce, les ambassadeurs d’un autre Haut Signataire peut, à sa demande, l’y représenter. Le Haut Signataire représenté fournira une lettre de créances pour l’ambassadeur étranger qui le représente.

Les Hauts Signataires s’assurent mutuellement de la loyauté des ambassadeurs qui représenteront les autres Hauts Signataires.

IV-2. Partage d’informations

Les Hauts Signataires s’engagent mutuellement à faciliter les échanges d’informations diplomatiques, économiques et militaires entre eux, chaque fois qu’il en ira de l’intérêt d’un autre Haut Signataire.

IV-3. Cohésion de la politique internationale

Les Hauts Signataires s’engagent à ne pas entrer dans une alliance hostile à l'autre Haut Signataire ni à adopter une position diplomatique diamétralement opposée à celle de l'autre Haut Signataire.Les Hauts signataires s’engagent à respecter mutuellement les intérêts des autres Hauts signataires dans leurs actions diplomatiques et, lorsqu’il y va de leur intérêt commun, s’engagent à agir de concert.

Les Hauts Signataires s'engagent à ne pas intervenir diplomatiquement dans les litiges intérieurs à l'autre Haut Signataire, sauf quand la demande leur en est faite par l'autre Haut Signataire, auquel cas l'intervention se fait en concertation avec le Haut Signataire requérant.

Les chanceliers des Hauts Signataires se réunissent en conclave pour évoquer les grandes évolutions diplomatiques internationales et veiller à la bonne application de ce qui est stipulé précédemment en matière de diplomates et de coopération diplomatique.

IV-4 Relations diplomatiques entre les contrées sur lesquelles la souveraineté des Hauts Signataires s'étend

Le présent traité fixe les relations entre les Hauts Signataires et les contrées sur lesquelles leurs souveraineté s'étend et lie et oblige ces contrées.Le présent traité annule et remplace tout traité préexistant entre les contrées sur lesquelles la souveraineté des Hauts Signataires s'étend.

Le présent traité empêche toute conclusion de nouveau traité entre les contrées sur lesquelles la souveraineté des Hauts Signataires s'étend.

IV-5 Coopération diplomatique en cas de conflit avec ou entre des contrées tierces

Les Hauts Signataires s’engagent à s’entraider mutuellement, par la diplomatie, de manière concertée en cas d’agression d’un Haut Signataire par une contrée tierce ou par une grande compagnie franche tierce.

Les Hauts Signataires peuvent toujours rester neutres en cas d'agression d'une contrée tierce par un Haut Signataire.Toutefois, par dérogation aux deux alinéas précédents, en cas de litige entre un Haut Signataire par un tiers allié ou, a fortiori, d'agression d'un Haut Signataire par un tiers allié, le Haut Signataire non partie au litige s'engage à tout mettre en oeuvre pour prévenir, limiter ou mettre fin au litige qui oppose l'autre Haut Signataire et le tiers allié, par la voie diplomatique.

En outre, en cas d'agression d'un Haut Signataire par un tiers allié, si les efforts diplomatiques cités à l'alinéa précédent s'avèrent vains et sans espoirs, le Haut Signataire non partie au litige s'engage, en ultime recours, à rompre son alliance avec le tiers allié agresseur.

En cas de litige entre des tiers alliés, les Hauts Signataires s'engagent tout mettre en oeuvre, de concert, pour prévenir, limiter ou mettre fin au litige qui les oppose, par la voie diplomatique.Par "tiers allié", il y a lieu de comprendre une contrée alliée aux Hauts Signataires ou à un Haut Signataire seulement.

IV-6 Élections du Souverain

Les Hauts Signataires s'engagent à ne pas participer au processus de désignation du Souverain de l'autre Haut Signataire, quel que soit ce mode de désignation, et à obliger leurs vassaux dans ce sens.


Article V : Coopération militaire et sécuritaire

V–1. Non agression et coopération

Les Hauts Signataires reconnaissent l'amitié qui les lie et s’engagent à n'entreprendre aucune action militaire contre l'autre Haut Signataire ainsi que contre les contrées sur lesquelles s'étend sa souveraineté et à obliger pareillement les contrées sur lesquelles s'étend leur souveraineté.Les Hauts Signataires s'engagent à s'assister et à coopérer conformément à ce qui est convenu aux articles V-2 et suivants et à obliger pareillement les contrées sur lesquelles s'étend leur souveraineté.

V–2. Lutte contre le banditisme limitrophe et contre la piraterie

Les Hauts Signataires s’engagent lutter de concert contre le banditisme qui sévirait à leurs frontières communes, tant par l’échange d’informations que par la coordination d’actions de leurs forces armées contre leurs bandes.Les Hauts Signataires s’engagent à lutter de concert contre la piraterie, tant par l’échange d’information que par la coordination d’actions de leurs navires contre les pirates, où qu’ils se trouvent.

V–3. Entraide en cas d’agression tierce non alliée ou en cas d'agression d'un tiers non allié

Les Hauts Signataires s’engagent mutuellement à s’entraider, en cas d’agression d’un Haut Signataires par une contrée tierce non alliée à l'autre Haut Signataire ou par une grande compagnie franche tierce, spontanément ou à sa demande.

Les Hauts Signataires s’accorderont sur la portée de cette entraide logistique et militaire, en fonction de la gravité de la situation, des nécessités des opérations et des disponibilités du moment. Dans le cas où ils décideraient de se prêter des troupes, ils conviennent également de la chaine de commandement de cette troupe et de son organisation.Les Hauts Signataires se reconnaissent le droit de ne pas intervenir militairement et logistiquement en cas d’agression d’une contrée tierce par un Haut signataire. Toutefois, s’ils décident d’intervenir en pareille situation, ils ne pourront se dédire et devront s’accorder sur la portée de l’aide logistique et militaire qu’ils apporteront.

V–4. Entraide en cas d’agression tierce alliée ou en cas d'agression d'un tiers allié

Les Hauts Signataires s'engagent à ne pas laisser des conflits entre des tiers alliés ou avec des tiers alliés ternir leur alliance. Outre les actions diplomatiques visées à l'article IV-5 qu'ils entreprendront de concert pour prévenir, limiter ou mettre fin aux conflits entre ou avec des tiers alliés, ils limiteront leur action militaire conformément au présent article.

En cas de litige entre des tiers alliés, les Hauts Signataires s'engagent à s'abstenir de prendre part aux combats autrement que par la sécurisation des villes et ses voies de communication contre des compagnies armées franches, des pirates, ou pour l'escorte de diplomates des contrées en conflit ou de leurs propres diplomates.

En cas d'agression Haut Signataire par un tiers allié à un autre Haut Signataire, ce dernier s'engage à ne pas participer aux combats aux côtés du tiers allié agresseur et, à la demande des deux parties, à fournir des troupes qui pourront soit s'interposer entre les troupes des alliés en guerre ou, à la demande du Haut Signataire agressé, à fournir des garnisons pour protéger ses villes et ses voies de communication contre des compagnies armées franches, des pirates ou pour l'escorte de diplomates des contrées en conflit ou de ses propres diplomates.

Ce qui précède ne vaut plus en cas de rupture de l'alliance avec le tiers allié, conformément à l'article IV-5.Les Hauts Signataires se reconnaissent le droit de ne pas intervenir militairement et logistiquement en cas d’agression d’une contrée tierce alliée par un Haut signataire. Toutefois, en pareil cas, ils ne s'engageront pas militairement aux côtés du tiers allié agressé. Les Hauts Signataires se reconnaissent le droit, en pareille situation, outre ce qui est prévu à l'article IV-5, et, à la demande des deux parties au litige, de fournir des troupes qui pourront s'interposer entre les troupes des alliés en guerre ou pour l'escorte des diplomates des contrées en conflit ou de ses propres diplomates.

V–5. Entraide en cas de troubles intérieurs

Les Hauts Signataires s’engagent mutuellement à s’entraider en cas de troubles intérieurs dans le territoire d'un Haut Signataire, mais à sa demande et uniquement à sa demande.

Les Hauts Signataires s’accorderont sur la portée de cette entraide logistique et militaire, en fonction de la gravité de la situation, des nécessités des opérations et des disponibilités du moment. Dans le cas où ils décideraient de se prêter des troupes, ils conviennent également de la chaine de commandement de cette troupe et de son organisation.

Article VI : Coopération Judiciaire

VI-1 Poursuites de personnes soupçonnées de crime ou de délit

Les Hauts signataires s’engagent à poursuivre et juger les personnes soupçonnées de crime commis sur les terres d'un autre Haut Signataire qui ont trouvé refuge sur ses terres, à la requête du Procureur de la contrée sur le territoire de laquelle le crime ou le délit a été commis.

Le Haut Signataire requérant s'engage à transmettre la plainte au Haut Signataire requis et à lui fournir tous les éléments de preuve et témoignages relatifs le crime ou le délit commis, tout au long de la procédure décrite ci-après.

Le Haut Signataire requis s'engage à fournir une escorte aux témoins, experts et policiers envoyés auprès de lui par le Haut Signataire requérant pour fournir les preuves et témoignages précités.
Le Haut Signataire requis peut ne pas donner suite à la requête lorsque le crime ou le délit commis dans la contrée requérante n'est pas reconnu comme crime ou comme délit dans la contrée requise.Le Haut Signataire requis par la plainte précitée s'engage à faire poursuivre la personne soupçonnée de crime ou de délit par le procureur de la contrée où cette personne se trouve, et à le faire juger par le juge de la contrée où cette personne se trouve, selon la procédure prévue dans la contrée requise et, le cas échéant, à l'y condamner selon les peines prévues pour pareil crime ou pareil délit dans la contrée requise.

Les Hauts Signataires s'engagent à assurer à chacun un procès équitable et à lui laisser la possibilité de se défendre et à se faire représenter par un avocat.Les Hauts Signataires reconnaissent mutuellement la jurisprudence des Cours de l'autre Haut Signataire dans leur sphère de compétence, à savoir, pour le SRING et les juridictions des contrées sur lesquelles s'étend sa souveraineté, les cours d'appels sises dans l'Empire et pour le MAO et les juridictions des contrées sur lesquelles s'étend sa souveraineté, la Cour Suprême du Marquisat des Alpes Occidentales.

Le Haut Signataire requis s'engage à faire appliquer la peine prononcée en cas de condamnation de la personne soupçonnée de crime ou de délit par le juge de la contrée où il se trouve, le cas échéant, après un degré d'appel.

Le Haut Signataire requis s'engage à informer le Haut Signataire requérant des suites réservées à la plainte précitée, au jugement rendu et, le cas échéant, à l'exécution de la peine prononcée.

VI-2 Information sur les criminels en fuite

Les Hauts Signataires s’engagent mutuellement à se signaler les criminels condamnés et les personnes recherchées en fuite.Les Hauts Signataires s’engagent mutuellement à faire connaître aux autres Hauts Signataires les personnes que leurs cours et tribunaux ont condamnés pour quelque infraction que ce soit, à la requête du procureur d'une contrée sur laquelle leur souveraineté s'étend.

Article VII : Coopération économique

Les Hauts Signataires s’engagent à préférer les autres Hauts Signataires dans leurs transactions commerciales.

Les Hauts Signataires s’engagent à offrir aux autres Hauts signataires les conditions les plus favorables qu’elles accordent à des tiers, en tenant compte de la distance.

Les Hauts signataires s’engagent à vendre aux autres Hauts signataires qui leur demandent les marchandises dont ils disposent, dans la mesure où ces marchandises ne sont pas indispensables à la bonne marche de l’économie ou de l’industrie du Haut signataire auquel la marchandise appartient.

Les Hauts signataires s’engagent à n’entreprendre aucune action qui pourrait déstabiliser le commerce ou l’industrie d’un autre Haut Signataire.

Les Hauts signataires s'engagent à permettre aux marchands issus d'une contrée de l'autre Haut Signataire de circuler librement sur leurs terres et de commercer sur leurs marchés dans le respect des lois qui les régissent et dans le respect des conditions précitées.

En cas de guerre ou de grand péril, les hauts signataires fournissent aide et secours aux autres Hauts signataires et protègent les biens des autres Hauts signataires.


Article VIII : Coopération navale

VIII-1 : De l'accès aux ports

Les Hauts Signataires s'engagent mutuellement à fournir aux navires battant leurs pavillons les tarifs d'accès aux ports et de réparation les plus favorables qu'ils accordent à des navires issus de contrées tierces.

Les Hauts Signataires s'engagent mutuellement à privilégier les navires battant leurs pavillons pour l'accès au port, dans le respect des règles d'accès qui y sont édictées et en fonction des emplacements disponibles à quai, jusqu'à concurrence d'un quart de la capacité d'accueil du port, arrondie à l'entier supérieur.

En cas d'indisponibilité de place à quai, les Hauts Signataires s'engagent, au choix des capitaines des navires battant leurs pavillons en attente, soit à leur fournir une solution alternative d'accostage dans un port voisin, soit à faire libérer une place à quai dans un délai raisonnable. Dans le cas où toutes les places à quai d'un port donné se trouveraient occupées et qu'un capitaine d'un navire battant pavillon d'un Haut Signataire se présenterait à l'accostage et choisirait d'attendre le délai raisonnable précité pour accoster, les Hauts Signataires se reconnaissent le droit d'enjoindre le départ d'un navire à quai dans le port visé dans un délai donné.

En pareille situation, les Hauts Signataires se communiquent les noms des navires et capitaines concernés par l'injonction de départ, au moment de cette injonction.A défaut d'un départ dans le délai donné, les Hauts signataires se reconnaissent le droit de poursuivre en justice le capitaine qui refuserait d'obtempérer à l'injonction

VIII-2 : Du pavillon

Le pavillon d'un navire est déterminé selon les règles de la contrée dont il est originaire.

Un navire bat pavillon d'un Haut Signataire lorsqu'il bat pavillon d'un Haut Signataire lui-même ou d'une contrée sur laquelle s'étend sa souveraineté.

Les Hauts Signataires s'échangent la liste des navires qui battent leurs pavillons respectifs, soit sous forme d'une lettre de marque, soit sous forme d'un rôle.

VIII-3 : De la libre circulation dans les eaux maritimes et fluviales

Les Hauts Signataires considèrent les navires battant pavillon des autres Hauts signataires comme étant amis.

Les Hauts Signataires s'engagent mutuellement à assurer la libre circulation de leurs navires dans leurs eaux maritimes et fluviales qu'elles contrôlent.

VIII-4 : De la coopération en matière de construction navale auprès de contrées tierces

Les Hauts Signataires s’engagent mutuellement à intercéder en leur faveur auprès de contrées tierces avec lesquels ils sont en relation pour assurer l’acquisition de navires aux meilleures conditions auprès de contrées tierces.

VIII-5 : De la coopération entre les autorités portuaires et maritimes

Les amirautés et les autres autorités portuaires et maritimes des Hauts Signataires et des contrées sur lesquelles s'étend leur souveraineté sont chargées de l'exécution des dispositions précitées en matière de coopération navale.

Les Hauts Signataires s'engagent à tout mettre en oeuvre pour assurer une coopération harmonieuse entre ces autorités portuaires et maritimes.

Ces autorités portuaires et maritimes s'informeront mutuellement des conditions d'accès à leurs ports et, le cas échéant, de la fermeture temporaire de ceux-ci ou de la restriction d'accès à ceux-ci pour des raisons de sécurité ou de santé publique.


Article IX : Coopération culturelle et savante

Les Hauts signataires s’engagent mutuellement à laisser circuler librement les étudiants et les érudits issus des contrées des autres Hauts Signataires et à les admettre dans leurs universités.

Les Hauts signataires s’engagent mutuellement à favoriser la connaissance des cultures des autres hauts signataires à leurs peuples.


Article X : Noblesse

X-1 : Reconnaissance

Les Hauts Signataires reconnaissent aux autres Hauts Signataires la libre attribution de leurs titres et leurs droits conformément aux lois qui leurs sont propres pour les fiefs sur lesquels s'étend leur souveraineté.

Les Hauts Signataires reconnaissent les titres attribués conformément aux lois précitées.
Les Hauts signataires reconnaissent leurs hérauderies respectives, à savoir, pour le SRING, la Hérauderie Impériale Supérieure et les hérauderies membres et soeurs de ladite hérauderie et, pour le MAO, l'Assemblée des Hérauts des Alpes Occidentales.

X-2 : Relations entre les hérauderies

Les Hauts Signataires s’engagent à favoriser le dialogue et la concorde entre leurs hérauderies respectives, et les solutions qui assurent la paix et la concorde.

X-3 : Réintégration
La Noblesse impériale de Provence est reconnue pleinement dans ses titres et droits à condition de prêter allégeance au Marquis des Alpes Occidentales ou à un de ses vassaux.

Les titres et fiefs actuellement attribués à un autre noble seront réattribués aux nobles impériaux de Provence dès leur prestation d'allégeance. Les nobles dont le titre et le fief seront ainsi réattribués à un noble impérial de Provence se verront proposer un titre et un fief au moins équivalent en Provence.

Les Nobles impériaux de Provence qui préfèrent rester loyaux vassaux de Sa Majesté Impériale seront définitivement déchus de leur titres et droits en Provence et se verront proposer un titre et un fief au moins équivalent à celui dont ils ont été déchus, dans les contrées impériales de Lotharingie.

Cette réintégration sera organisée de concert par les hérauderies précitées, dans un esprit de paix, de concorde et de réconciliation.

X-4 : Du fief de Nice

Pour le cas spécifique du fief de Nice, comme convenu par l'article II, les terres à l'est du Var et la ville de Nice reviennent à l'Empire donc à la Savoie. Ce fief sera un domaine pouvant devenir un duché. Les terres restantes à l'ouest du Var reviennent au MAO. Ces terres de Nice en Provence pourront devenir au maximum un comté.

Je vais tenter de me renseigner pour savoir si le MAO va revenir sur ses alliances avec le ponant ou non.

Je voulais également partager une petite touche de "bonne humeur" en vous parlant du pôle juridique provençal ou deux personnes font des ravages et ce dans tous les sens du terme dans les procès à tel point qu'il y a déjà eu je ne sais combien de plaintes à leur encontre.

Pour Musartine et Peny oui. Ghell je crois que le procès n'a pas encore commencé. Mais y a quand même 20 plaintes sur ces deux conseillers comtaux qui cumule les bourdes, ils vont bientôt se faire caillasser à mon avis

Attend que ça soit officiellement ratifié côté impérial, l'Empereur n'en voudra peut être pas finalement du MAO

Donc l'Empereur reconnaît l'indépendance du MAO?? Reconnaître l'indépendance de la Provence et pas celle du MAO, mais reconnaître la suzeraineté sur l'indépendance de la Provence...

Je suis fatigué, mais à ce que j'ai pu apercevoir, ce traité est troué, digne du traité du Mont Saint-Michel.

L'Empereur ne reconnaît rien encore pour le moment, ce traité a simplement été soumis côté MAO afin de sonder la population. D'ailleurs il y a une erreur dans un des articles puisque l'on ne peut changer de suzerain.

Ah, ok. Cela explique les maladresses dans ce traité.

Maintenant c'est la mon opinion personnelle mais je pense que le traité sera signé tel qu'il est présenté ici puisqu'ils avaient largement le temps de le corriger avant de le soumettre au vote de la population, du conseil comtal de Provence etc ...

Je suis du même avis qu'Arwel. Logiquement la signature si signature il y a devrait avoir lieu dans les jours à venir.

Il semble y avoir à nouveau du riffifi en Provence.

Citation :

Nous Nathy de Castilla, Comtesse Illustre de Provence,

Interdisons l'entrée en Arles de l'armée nommée "Les Chasseurs de Provence" dirigée par le Sieur Charly Zagrebcki et le sommons de la détruire, car au vu de la Loi en vigueur sur le Territoire Provençal, la dite armée est illégale.

De plus, nous contestons les motivations avancées, car nous craignons le pire pour Arles et la Provence au vu de ses relations avec des hérétiques condamnés par la très Sainte Église et des brigands qui ont pillé la ville d'Arles.

Nous avons conscience du besoin de sécurité de notre cher Peuple provençal et mettrons tout en œuvre pour le protéger. Nous ne voulons faire couler ni le sang, ni les larmes de ceux qui comptent à nos yeux et sont tout comme nous fils de notre belle Provence.

En tant que Comtesse Illustre de Provence nous nous sommes engagée à travailler pour le bien de la Provence, donc à soutenir les Provençaux et veiller à leur sécurité. C'est pourquoi, qu'il soit su que si nous estimons la Provence en danger, nous serons sans pitié envers tous ceux qui chercheront à la déstabiliser ou nuire à son peuple.

Fait à Aix en Provence, le 28 janvier de l'an de grâce 1460.

Citation :

Nous Nathy de Castilla, Comtesse Illustre de Provence,

Déclarons ce jour l'état d'urgence et décrétons la fermeture des Frontières Provençales terrestres et maritimes.

Une horde d'hommes armés n'obéissant pas aux Lois en vigueurs sème la terreurs et font couler le sang sur nos terres. Il s'agit de l'armée nommée "Les Chasseurs de Provence" dirigée par le Sieur Charly Zagrebcki.

Fait à Aix en Provence, le 28 janvier de l'an de grâce 1460.

Citation :

Nous Nathy de Castilla, Comtesse Illustre de Provence,

Décrétons ce jour la levée de ban en Provence.

Nous sommes en alerte, une horde d'hommes armés n'obéissant pas aux Lois en vigueurs sème la terreurs et font couler le sang sur nos terres. Il s'agit de l'armée nommée "Les Chasseurs de Provence" dirigée par le Sieur Charly Zagrebcki.

Les nobles de mérite domiciliés à Arles sont invités à rejoindre l'armée Comtale de Max12 et de former des lances pour la défense de la ville et de ses alentours. Les autres nobles provençaux doivent se mettre à la disposition du Comté et se tenir prêt à rejoindre Arles si le Comté le voit nécessaire.

Fait à Aix en Provence, le 29 janvier de l'an de grâce 1460.

Citation :

Nous Nathy de Castilla, Comtesse Illustre de Provence,

Comprenons l'inquiétude des Arlésiens concernant la sécurité de leur ville. Cependant, une patrouille ne peut être que le fait d'une armée légalement constituée. Le Baron de San Esteven Janson dict Castor22 s'est porté volontaire pour constituer une armée.

Déclarons donc que si Charly Zagrebcki détruit son armée illégale, nommée "Les Chasseurs de Provence", nous nous engageons à ce que le Baron San Esteven Janson dict Castor crée une armée pour rassurer les Arlésiens et ainsi assurer les patrouilles. Nous nous engageons même à ce qu'elle soit financée en nourriture par le Comté s'il le souhaite.

Cependant, la situation d'Arles près de nos frontières actuellement fermées, nécessite la présence d'une armée Comtale au sein de la ville pour répondre aux menaces intérieures et extérieures. C'est pourquoi le Général Max12 de Belestador reste assurer la défense d'Arles, car nous ne souhaitons pas que la ville soit en danger.

Fait à Aix en Provence, le 30 janvier de l'an de grâce 1460.