Decret pour lutter contre la spéculation

Bon, je voudrai vraiment vos avis sur la proposition de décrets de Laure afin de pouvoir la soumettre rapidement.

En attendant, voici la lettre que je compte envoyer a Kayden (cf hutte du maitre bucheron), la aussi, je voudrai vos avis.

Merci à tous.

Citation :

D’Axelle, maire d’Embrun
A Kayden

Fait à Embrun le 26 février 1460

Le Bonjour Messire,

Depuis quelques temps, j’observe avec attention vos activités sur le marché, et en particulier, vos rachats et reventes à prix supérieurs de bois, bref, ce que l’on a coutume de nommer « spéculation »

Je n’aurai qu’une question à vous poser, souhaitez vous réellement que vos agissements soient déclencheurs de décrets limitant la liberté de tous ?

J’espère sincèrement que vous avez une pointe d’estime pour votre ville et vos voisins qui travaillent sans relâche à la prospérité d’Embrun, permettant ainsi à tous de vivre correctement, pour adopter une attitude plus digne et respectueuse d’autrui.

Bien à vous.

A.

Je rajouterai ceci à ton courrier ... Histoire que notre idiot du village se le rentre dans le crâne.

Citation :

V.4.b : De la spéculation
o V.4.b.i : La spéculation
A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel.
Sera aussi considéré comme spéculateur tout usurier qui appliquera un taux d'usure supérieur à 2 % par semaine.

Et lui faire comprendre que s'il continue ... c'est direction le tribunal sans passé par la médiation.

Citation :

D’Axelle, maire d’Embrun
A Kayden

Fait à Embrun le 26 février 1460

Le Bonjour Messire,

Depuis quelques temps, j’observe avec attention vos activités sur le marché, et en particulier, vos rachats et reventes à prix supérieurs de bois, bref, ce que l’on a coutume de nommer « spéculation »

Je n’aurai qu’une question à vous poser, souhaitez vous réellement que vos agissements soient déclencheurs de décrets limitant la liberté de tous ?

J’espère sincèrement que vous avez une pointe d’estime pour votre ville et vos voisins qui travaillent sans relâche à la prospérité d’Embrun, permettant ainsi à tous de vivre correctement, pour adopter une attitude plus digne et respectueuse d’autrui.

Rappel du coutumier du Lyonnais Dauphiné:

V.4.b : De la spéculation
o V.4.b.i : La spéculation
A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel.
Sera aussi considéré comme spéculateur tout usurier qui appliquera un taux d'usure supérieur à 2 % par semaine.


Bien à vous.

A.

Pourquoi vouloir refaire des décrêts qui seront lourds à appliquer voir inapliquables, alors qu'on a déjà la loi sur la spéculation.

Pour Kayden, tu as des preuves qu'il a acheté du bois à des conseillers et qu'il l'a revendu plus cher à la mairie. Il n'a aucun usage du bois, si ce n'est pour le revendre...

Refaire toute une batterie de lois pour une personne...enfin vous faites comme vous le sentez. Je serai toi je porterai plainte à la prévoté pour spéculation, un petit tour au tribunal devrait le calmer.

j'avoue ne pas avoir d'avis tranché, je ne suis pas juriste, et m'y connais vraiment très mal dans ce domaine. je suis partagé entre tes propose et ceux d'Engh, qui me semble logique, mais aussi, je partage les interrogations de Laure qui pense que nos preuves seront trop légères pour pouvoir plaider.

Je pense que le décret:

Citation :

2 ) Interdire tout achat et ou vente ne correspondant pas à son activité sauf si l'on est reconnu comme MA

permettrai de se soustraire à toute contestation et fortifierai cette action, ainsi que d'éventuelles futures, et ce même sur d'autres denrées.

(post croisé avec jd Sam)

Des décrets, des lois, des courriers. Am'nez le moi en lice, j'me charge de lui faire entrer des trucs dans la cervelle (poussière et graviers)

Si vous trouvez que le dossier est trop léger encore une 'tite preuve...

Citation :

27-02-2012 07:50 : Vous avez vendu à Kayden 5 stères de bois pour 3,80 écus.

j'ai rien gardé de Gent ma p'tite Laure mais cela ressemblait à ça:

La vente de produit qui ne correspond pas à l'activité de ses champs, de son échoppe ou à la ressource premiere de sa ville est interdite sauf si cela a fait l'objet d'une demande en mairie.
ou en plus beau...
Toute personne pris entrain de vendre une marchandise qu'il ne peut produire lui meme ou qu'il puisse recolter dans sa ville sera considéré comme MA et devra avoir une autorisation du maire pour vendre ces produits.

Pour info:

Citation :

28-02-2012 19:10 : Vous avez acheté à Nico_le_bien_heureux 1 kilo de minerai de fer pour 20,00 écus.

On a épluché le coutumier avec Kerb. A part une spéculation, cela est autorisé. Hors connaissant le citoyen, cela m'étonnerait qu'il vende à l'oeil.
Un decret dans ce sens éviterai également cela cependant, cela ne reglera pas le pb du bois du Sieur Kaiden autre que pour la spéculation

Pour aller de le sens de Mad:

Citation :

2012-02-28 20:00:15 : Vous avez acheté 1 pelote de laine pour 11,00 écus à Nico_le_bien_heureux.
2012-02-28 20:00:15 : Vous avez acheté 1 peau pour 15,00 écus à Nico_le_bien_heureux.

Citation :

Toute personne pris entrain de vendre une marchandise qu'il ne peut produire lui même ou qu'il puisse récolter dans sa ville sera considéré comme MA et devra avoir une autorisation du maire pour vendre ces produits.

Citation :

Interdire tout achat et ou vente ne correspondant pas à son activité sauf si l'on est reconnu comme MA

Un petit mélange des deux?

Citation :

Toute personne achetant un produit non utile à son activité, ou vendant une marchandise qu'il ne peut produire lui même ou qu'il ne puisse récolter dans sa ville sera considéré comme MA et devra avoir une autorisation du maire pour effectuer ces transactions

Qu'en pensez vous?

Montel a demandé ça :

Citation :

Suite au rachat massif de marchandises telles que les miches de pain ou les sacs de blé induisant une déstabilisation économique ainsi qu’une pénurie des marchandises précitées, moi, Narcimore, maire de Montélimar prend l’arrêté suivant :

Interdiction à toute personne de racheter plus de 5 miches de pain par jour.
Interdiction à toute personne de racheter plus de 10 sacs de blé par jour.
Interdiction à toute personne de racheter plus de 10 sacs de maïs par jour.
Interdiction à toute personne de racheter plus de 6 stères de bois par jour.

Toute personne n’appliquant pas ces interdictions sera considérée comme escroc et pourra être poursuivi en justice pour escroquerie.

C'est évident que les achats en trop grosses quantités sont déstabilisants pour le marché. Donc on prend la proposition de Laure ?

Citation :

interdiction de vendre ou acheter plus de 2 jours de nourriture et matières premières pour son activité

J'avoue néanmoins être attristée de devoir passer par des décrets

Ben ne le fais pas alors. Pour ma part je suis contre les décrets limitant la vie du marché, parfois pour certains produits les villageois sont bien contents quand quelqu'un achète en quantité et ça fait tourner le commerce.

En plus on veut légiférer juste pour une personne, je pense qu'avec un p'tit tour au tribunal il va se calmer de lui même sur le bois.

Enfin voilà mon avis...

Citation :

o V.4.c.i : Des Marchands Ambulants

Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant tout produit qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même.

Tout marchand ambulant désirant commercer sur un quelconque marché dauphinois est tenu d’obtenir l’autorisation du maire pour toute vente au delà de 2 marchandises par jour.

o V.4.c.ii: Du commerce des ressources naturelles

Toute vente d'une ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village visité est interdite, exception faite d'une autorisation préalable du maire .

en vendant une laine et une peau il n'est pas en infraction (oui c'est rageant lol)

non, il ne vend qu'une seule unité à la fois. Pas fou le bourdon

par contre, comment considere t'on le minerai de fer? est ce une ressource naturelle que nous ne pouvons pas produire dans le village visité?

Citation :

est ce une ressource naturelle que nous ne pouvons pas produire dans le village visité?

A mon sens oui, seule la mairie peut en fournir, a moins d'être MA et d'en faire la demande.