Vote pour l'annonce de la levée de droit à la justice de Malthusa

Citation :

A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Qu'il soit su de tous, que Sa Grasce Arwel Chanvigny et son Conseil Ducal ont décidé que la dénommée Malthusa se voit déchu de ses droits durant une période de 15 jours et sera poursuivie par l'OST du Lyonnais-Dauphiné comme stipulé au sein de l'article IV.3.b "Mort de la victime et multirécidivisme"

Pour rappel voici l'extrait du Livre IV : Droit commun



Citation :

IV.3 : Brigandage et Piraterie

IV.3.a Brigandage classique

Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

IV.3.b Mort de la victime et multirécidivisme

Toute personne, répandant le sang ou volant le bien d'autrui à répétition, sur le sol du Lyonnais-Dauphiné, pourra perdre durant 15 jours ses droits à un procès et se verra donc poursuivi par l'ost du Lyonnais-Dauphiné, sans préavis, jusqu'à ce qu'il les récupère.

IV.3.c Piraterie classique

Les personnes coupables d'acte de piraterie, brigandage sur voie fluviale, à l'encontre d'un quelconque autre navire que ceux prévu à l'article IV.5, sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné, seront poursuivies pour trouble à l'ordre public pour acte de piraterie et devront répondre devant la justice du chef d'inculpation brigandage.

IV.3.d : Piraterie d'un navire battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné

Les personnes coupables d'acte de piraterie, brigandage sur mer ou voie fluviale, à l'encontre d'une navire battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné et appartenant à une ville du Duché ou au Duché, seront poursuivies pour trahison pour acte de piraterie et devront répondre devant la justice du chef d'inculpation brigandage.


Fait au Castel de Pierre-Scize, le huitième jour du mois de mars de l'an de grâce mille quatre cent soixante

A voté

Citation :

A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Qu'il soit su de tous, que Sa Grasce Arwel Chanvigny et son Conseil Ducal ont décidé que la dénommée Malthusa se voit déchu de ses droits durant une période de 15 jours et sera poursuivie par l'OST du Lyonnais-Dauphiné comme stipulé au sein de l'article IV.3.b "Mort de la victime et multirécidivisme"

Pour rappel voici l'extrait du Livre IV : Droit commun



Citation :

IV.3 : Brigandage et Piraterie

IV.3.a Brigandage classique

Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

IV.3.b Mort de la victime et multirécidivisme

Toute personne, répandant le sang ou volant le bien d'autrui à répétition, sur le sol du Lyonnais-Dauphiné, pourra perdre durant 15 jours ses droits à un procès et se verra donc poursuivi par l'ost du Lyonnais-Dauphiné, sans préavis, jusqu'à ce qu'il les récupère.

IV.3.c Piraterie classique

Les personnes coupables d'acte de piraterie, brigandage sur voie fluviale, à l'encontre d'un quelconque autre navire que ceux prévu à l'article IV.5, sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné, seront poursuivies pour trouble à l'ordre public pour acte de piraterie et devront répondre devant la justice du chef d'inculpation brigandage.

IV.3.d : Piraterie d'un navire battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné

Les personnes coupables d'acte de piraterie, brigandage sur mer ou voie fluviale, à l'encontre d'une navire battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné et appartenant à une ville du Duché ou au Duché, seront poursuivies pour trahison pour acte de piraterie et devront répondre devant la justice du chef d'inculpation brigandage.


Fait au Castel de Pierre-Scize, le huitième jour du mois de mars de l'an de grâce mille quatre cent soixante

Hop... On annonce et on s'y colle...

[hrp : par contre, ayant lu quelque part, dit par je ne sais plus quel personnage - je crois qu'elle n'est pas partie pour être très claire ma phrase, j'espère que vous allez comprendre... - d'une histoire de poutrage, je ne suis pas certaine que ça soit ça, le but de cette loi... Vu qu'il y a une histoire de 15 jours, moi je dirais plutôt que ça ressemble à une traque... Z'en pensez quoi ? Vous me direz, Wel, elle pourrait peut-être exprimer mon doute rp... Sais pas trop là... Oula oula... /hrp]

[Je vais essayer de donner une réponse en fonction de ce que j'ai compris ^^

Si on part sur une traque c'est pour la capturer et théroriquement la traduire en justice, hors là on lui ôte ses droits donc pas besoin de faire jouer la justice -> donc en gros ça sera une chasse à l'homme avec poutrage à la clé si l'armée lui met la main dessus.]

Puis-je redater l'annonce, à votre avis ? parce que là, va y avoir un souci par rapport au 15 jours...

Citation :

A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Qu'il soit su de tous, que Sa Grasce Arwel Chanvigny et son Conseil Ducal ont décidé que la dénommée Malthusa se voit déchu de ses droits durant une période de 15 jours et sera poursuivie par l'OST du Lyonnais-Dauphiné comme stipulé au sein de l'article IV.3.b "Mort de la victime et multirécidivisme"

Pour rappel voici l'extrait du Livre IV : Droit commun



Citation :

IV.3 : Brigandage et Piraterie

IV.3.a Brigandage classique

Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

IV.3.b Mort de la victime et multirécidivisme

Toute personne, répandant le sang ou volant le bien d'autrui à répétition, sur le sol du Lyonnais-Dauphiné, pourra perdre durant 15 jours ses droits à un procès et se verra donc poursuivi par l'ost du Lyonnais-Dauphiné, sans préavis, jusqu'à ce qu'il les récupère.

IV.3.c Piraterie classique

Les personnes coupables d'acte de piraterie, brigandage sur voie fluviale, à l'encontre d'un quelconque autre navire que ceux prévu à l'article IV.5, sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné, seront poursuivies pour trouble à l'ordre public pour acte de piraterie et devront répondre devant la justice du chef d'inculpation brigandage.

IV.3.d : Piraterie d'un navire battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné

Les personnes coupables d'acte de piraterie, brigandage sur mer ou voie fluviale, à l'encontre d'une navire battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné et appartenant à une ville du Duché ou au Duché, seront poursuivies pour trahison pour acte de piraterie et devront répondre devant la justice du chef d'inculpation brigandage.


Fait au Castel de Pierre-Scize, le huitième jour du mois de mars de l'an de grâce mille quatre cent soixante

Il est scellé mais pas annoncé. On peut brulé l'ancien parchemin et réécrire exactement la même chose sur un nouveau en changeant la date.
[Je ne vois pas de problème hrp non plus.]

Citation :

A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Qu'il soit su de tous, que Sa Grasce Arwel Chanvigny et son Conseil Ducal ont décidé que la dénommée Malthusa se voit déchu de ses droits durant une période de 15 jours et sera poursuivie par l'OST du Lyonnais-Dauphiné comme stipulé au sein de l'article IV.3.b "Mort de la victime et multirécidivisme"

Pour rappel voici l'extrait du Livre IV : Droit commun



Citation :

IV.3 : Brigandage et Piraterie

IV.3.a Brigandage classique

Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

IV.3.b Mort de la victime et multirécidivisme

Toute personne, répandant le sang ou volant le bien d'autrui à répétition, sur le sol du Lyonnais-Dauphiné, pourra perdre durant 15 jours ses droits à un procès et se verra donc poursuivi par l'ost du Lyonnais-Dauphiné, sans préavis, jusqu'à ce qu'il les récupère.

IV.3.c Piraterie classique

Les personnes coupables d'acte de piraterie, brigandage sur voie fluviale, à l'encontre d'un quelconque autre navire que ceux prévu à l'article IV.5, sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné, seront poursuivies pour trouble à l'ordre public pour acte de piraterie et devront répondre devant la justice du chef d'inculpation brigandage.

IV.3.d : Piraterie d'un navire battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné

Les personnes coupables d'acte de piraterie, brigandage sur mer ou voie fluviale, à l'encontre d'une navire battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné et appartenant à une ville du Duché ou au Duché, seront poursuivies pour trahison pour acte de piraterie et devront répondre devant la justice du chef d'inculpation brigandage.


Fait au Castel de Pierre-Scize, le dix-huitième jour du mois de mars de l'an de grâce mille quatre cent soixante

Daté d'aujourd'hui, donc, cette fois, on annonce et on se bouge les fesses...