[Coordination Duc - PP]

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a adopté la levée d'un impôt d'un montant de 35000 écus , suivant le bilan des dépenses et recettes estimées par rapport au mandat précédent et après discussion avec les conseillers financiers, voté à la majorité absolue des conseillers ducaux.

Qu'il soit su aussi qu'il a été décidé le regroupement du second et du troisième versement en un seul afin de compenser le retard des impôts.

Citation :

Qu'il soit su que dans un souci de clarté, Sa Grasce Phelim Guerrero vous propose les chiffres des possessions de chaque ville, ci-joints:

Citation :

Ventilation par ville pour un total de 975 possessions dans le duché
{P + EV - Retraite (+ de 1 mois)}

Briançon 90 possessions / 3358 écus
Dié 128 possessions / 4776 écus
Embrun 110 possessions / 4105 écus
Lyon 152 possessions / 5672 écus
Montélimar 95 possessions / 3545 écus
Valence 157 possessions / 5858 écus
Vienne 206 possessions / 7686 écus

Total Impôts 35000

Faict au Castel de Pierre-Scize, le onzième jour du mois de juillet de l'an de grâce mille quatre cent soixante.

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront.

Qu'il soit su que dans un souci de transparence avec les habitants du duché, il a été décidé de faire connaitre le montant des taxes engrangé par le Duché. Cinq autres annonces ont déjà été affichées, voici pour la semaine passée :

Le 3 juillet : 100,45 écus
Le 4 juillet : 75,02 écus
Le 5 juillet : 71,43 écus
Le 6 juillet : 94,80 écus
Le 7 juillet : 339,67 écus
Le 8 juillet : 177,96 écus
Le 9 juillet : 90,12 écus

Soit un montant total de 949,45 écus sur 7 jours.
Pour rappel le premier mois avait rapporté 2831,28 écus.
Pour rappel la cinquième semaine avait rapporté 970,01 écus.
Pour rappel la sixième semaine avait rapporté 622,45 écus.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le onzième jour du mois de juillet de l'an de grâce mille quatre cent soixante.

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a adopté la levée d'un impôt d'un montant de 35000 écus , suivant le bilan des dépenses et recettes estimées par rapport au mandat précédent et après discussion avec les conseillers financiers, voté à la majorité absolue des conseillers ducaux.

Qu'il soit su aussi qu'il a été décidé le regroupement du second et du troisième versement en un seul afin de compenser le retard des impôts.

Citation :

Qu'il soit su que dans un souci de clarté, Sa Grasce Phelim Guerrero vous propose les chiffres des possessions de chaque ville, ci-joints:

Citation :

Ventilation par ville pour un total de 975 possessions dans le duché
{P + EV - Retraite (+ de 1 mois)}

Briançon 90 possessions / 3358 écus
Dié 128 possessions / 4776 écus
Embrun 110 possessions / 4105 écus
Lyon 152 possessions / 5672 écus
Montélimar 95 possessions / 3545 écus
Valence 157 possessions / 5858 écus
Vienne 206 possessions / 7686 écus

Total Impôts 35000

Faict au Castel de Pierre-Scize, le onzième jour du mois de juillet de l'an de grâce mille quatre cent soixante.

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront.

Qu'il soit su que dans un souci de transparence avec les habitants du duché, il a été décidé de faire connaitre le montant des taxes engrangé par le Duché. Cinq autres annonces ont déjà été affichées, voici pour la semaine passée :

Le 3 juillet : 100,45 écus
Le 4 juillet : 75,02 écus
Le 5 juillet : 71,43 écus
Le 6 juillet : 94,80 écus
Le 7 juillet : 339,67 écus
Le 8 juillet : 177,96 écus
Le 9 juillet : 90,12 écus

Soit un montant total de 949,45 écus sur 7 jours.
Pour rappel le premier mois avait rapporté 2831,28 écus.
Pour rappel la cinquième semaine avait rapporté 970,01 écus.
Pour rappel la sixième semaine avait rapporté 622,45 écus.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le onzième jour du mois de juillet de l'an de grâce mille quatre cent soixante.

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Qu'il soit su que le Capitaine représenté par Nynaève de Gaudemar devient conseiller sans portefeuille. Il sera remplacé par le conseiller sans portefeuille Yasaëlle d'Acoma.

Qu'il soit su que ceci est fait sur demande de la conseillère qui considère n'avoir plus assez de temps pour occuper au mieux sa fonction et non suite à une défaillance de sa part. Nous souhaitons bon courage aux deux conseillères ducales dans leurs nouvelles fonctions.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le douzième jour du mois de juillet de l'an de grâce mille quatre cent soixante.

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Qu'il soit su que le Capitaine représenté par Nynaève de Gaudemar devient conseiller sans portefeuille. Il sera remplacé par le conseiller sans portefeuille Yasaëlle d'Acoma.

Qu'il soit su que ceci est fait sur demande de la conseillère qui considère n'avoir plus assez de temps pour occuper au mieux sa fonction et non suite à une défaillance de sa part. Nous souhaitons bon courage aux deux conseillères ducales dans leurs nouvelles fonctions.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le douzième jour du mois de juillet de l'an de grâce mille quatre cent soixante.

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront.

Qu'il soit su que dans un souci de transparence avec les habitants du duché, il a été décidé de faire connaitre le montant des taxes engrangé par le Duché. Six autres annonces ont déjà été affichées, et voici les chiffres pour la semaine passée :

Le 10 juillet : 219,33 écus
Le 11 juillet : 442,34 écus
Le 12 juillet : 130,94 écus
Le 13 juillet : 89,92 écus
Le 14 juillet : 339,05 écus
Le 15 juillet : 108,25 écus
Le 16 juillet : 125,65 écus

Soit un montant total de 1455,48 écus sur 7 jours.
Pour rappel le premier mois avait rapporté 2831,28 écus.
Pour rappel la cinquième semaine avait rapporté 970,01 écus.
Pour rappel la sixième semaine avait rapporté 622,45 écus.
Pour rappel la septième semaine avait rapporté 949,45 écus.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt-deuxième jour du mois de juillet de l'an de grâce mille quatre cent soixante.

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront.

Qu'il soit su que le conseil à parcouru avec attention tous les courriers reçus sur le sujet "Pour ou contre les taxes".

Qu'il soit su que suite à la lecture attentive des dits courriers, desquels ne se dégageaient aucune majorité, une proposition de mise en place des taxes un mois sur deux a été faite afin de contenter tous le monde. Cette proposition a été refusée par la majorité du conseil ducal.

Qu'il soit su que le conseil ducal a donc voté, à la majorité, pour la suppression pure et simple des taxes. Les impôts ayant été augmentés en début de mandat et les taxes ayant été prélevée pendant la plus grande partie du dit mandat, les impôts ne seront pas à nouveau augmentés comme cela avait été annoncé précédemment.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt-deuxième jour du mois de juillet de l'an de grâce mille quatre cent soixante.

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront.

Qu'il soit su que dans un souci de transparence avec les habitants du duché, il a été décidé de faire connaitre le montant des taxes engrangé par le Duché. Six autres annonces ont déjà été affichées, et voici les chiffres pour la semaine passée :

Le 10 juillet : 219,33 écus
Le 11 juillet : 442,34 écus
Le 12 juillet : 130,94 écus
Le 13 juillet : 89,92 écus
Le 14 juillet : 339,05 écus
Le 15 juillet : 108,25 écus
Le 16 juillet : 125,65 écus

Soit un montant total de 1455,48 écus sur 7 jours.
Pour rappel le premier mois avait rapporté 2831,28 écus.
Pour rappel la cinquième semaine avait rapporté 970,01 écus.
Pour rappel la sixième semaine avait rapporté 622,45 écus.
Pour rappel la septième semaine avait rapporté 949,45 écus.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt-deuxième jour du mois de juillet de l'an de grâce mille quatre cent soixante.

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront.

Qu'il soit su que le conseil à parcouru avec attention tous les courriers reçus sur le sujet "Pour ou contre les taxes".

Qu'il soit su que suite à la lecture attentive des dits courriers, desquels ne se dégageaient aucune majorité, une proposition de mise en place des taxes un mois sur deux a été faite afin de contenter tous le monde. Cette proposition a été refusée par la majorité du conseil ducal.

Qu'il soit su que le conseil ducal a donc voté, à la majorité, pour la suppression pure et simple des taxes. Les impôts ayant été augmentés en début de mandat et les taxes ayant été prélevée pendant la plus grande partie du dit mandat, les impôts ne seront pas à nouveau augmentés comme cela avait été annoncé précédemment.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt-deuxième jour du mois de juillet de l'an de grâce mille quatre cent soixante.

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront.

Qu'il soit su que le Conseil Ducal ouvre, ce jour, une campagne de recrutement pour le poste de Chancelier afin de pourvoir au remplacement de Sa Magnificence Argael Devirieux, Marquis de Senlis, Comte de Menin, Vicomte de Monestier de Briançon, Baron de La tour du Pin, Seigneur de Saint Giraud, Seigneur de Gavre, Seigneur de Vinderhoute actuellement démissionnaire.

Qu'il soit su que le conseil ducal remercie chaleureusement l'implication de sa Magnificence dans le rayonnement de notre Duché par voie diplomatique.

Pour les personnes souhaitant postuler, les candidatures sont à adresser par missive dès à présent et ce jusqu'au 2 Août inclus au Duc, Sa Grasce Phelim Guerrero.

Pour rappel voici l'extrait de la Charte portant sur l'Exercice de la Diplomatie en Lyonnais-Dauphiné

Citation :

Partie première : Le Chancelier
Le Chancelier est nommé directement par le Duc, après consultation si possible de son prédécesseur. Le Conseil Ducal dispose à tout moment d'un droit de veto sur cette nomination, à la majorité absolue des avis exprimés.

Le Chancelier mène la diplomatie du Lyonnais-Dauphiné et est responsable du bon fonctionnement des services diplomatiques et de l'exécution des consignes données par le Duc, et des orientations données par le Conseil Ducal sous forme d'avis votés à la majorité absolue des suffrages.

Le Chancelier est responsable de ses actions devant le Duc, sous la supervision du Conseil Ducal, qu'il informera en temps réel des travaux en cours et dont il pourra requérir les avis à chaque fois que nécessaire.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt-sixième jour du mois de juillet de l'an de grâce mille quatre cent soixante.

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront.

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a voté à la majorité la nouvelle ordonnance de la Prévôté ci-dessous. Les passages en couleur sont les modifications apportées par rapport au texte précédent.

Citation :

IV.1 : Organisation
La Prévôté dispose d'un poste par ville placé sous l'autorité du conseil ducal.
Chaque poste est constitué d'un nombre d'agents laissé à la libre appréciation du Prévôt, chacun de ses agents est reconduit tacitement dans ses fonctions au sein de la Prévôté en cas de changement de hiérarchie.

IV.1.a : L'organisation au niveau du Duché
o IV.1.a.i : Le Duc
Chef suprême de la Prévôté du Duché du Lyonnais-Dauphiné, il en délègue la gestion au Prévôt des Maréchaux.

o IV.1.a.ii : Le Prévôt des Maréchaux
Nommé par le Duc, parmi les Conseillers ducaux, il est responsable de l’organisation et de la coordination de l’ensemble de la Prévôté.
Il se doit de travailler en collaboration avec le Conseil de la Prévôté qu'il présidera.

o IV.1.a.iii : Le Grand Officier de la Prévôté
Il est en collaboration directe avec le Prévôt qui lui délègue la gestion de l'école et la formation des futurs agents avec l'aide des instructeurs sous sa responsabilité. Il est nommé par le prévôt avec approbation du Duc.
Le Grand Officier de la Prévôté devra rendre compte au Prévôt du fonctionnement de l'école et de l'avancée des élèves en formation.
S'il est membre de la prévôté il retrouve en dehors de l'école son grade d'agent.

o IV.1.a.iv : Les Sénéchaux de la Prévôté
Nommés par le Prévôt avec approbation du Duc pour un secteur géographique (Briançon/Dié/Embrun, Montélimar/Valence et Lyon/Vienne), ils sont au maximum au nombre de trois.
Les Sénéchaux sont en collaboration directe avec le Prévôt. Ils l'assistent dans l'ensemble de ses tâches concernant l'organisation et la coordination des postes de la prévôté dont ils ont la charges, veillent à la continuité du service lors des passations de pouvoir. Ils ont pour tâche également de veiller à la bonne tenue des postes de police dont ils ont la charge. Ils sont tenus de suivre les débats de l'Office des Compagnies d'Ordonnance et de l'Office de la justice du Conseil Ducal.
Si un sénéchal perd son statut, il retrouve son grade d'agent.

o IV.1.a.v : Le Conseil de la prévôté
Le Prévôt, les Sénéchaux, le Grand Officier et le Maître Douanier forment le Conseil de la Prévôté. Tout autre personne invitée par la Prévôt peut siéger à ce conseil pour la durée de son mandat.
Le Conseil de la Prévôté a pour but de définir et de discuter les grands projets et de débattre du fonctionnement de l'institution et de son école.

IV.1.b : L'organisation au niveau des Villes

o IV.1.b.i : Le Lieutenant de la Prévôté
Nommé par le Prévôt des Maréchaux, il s'agit d'un agent très expérimenté. Mandaté et assermenté, il est également en charge de tenir les registres de changements d'identité ce qui fait de lui un élément indispensable de la prévôté.
Le prévôt lui baille l'autorité de gérer le poste auquel il a été affecté. Il reste néanmoins sous l'autorité du Sénéchal de son secteur géographique.
Il se doit de conseiller les Sergents et Maréchaux dans leur tâche.

o IV.1.b.ii : Le Sergent de la Prévôté
Nommé par le Prévôt, c'est un agent ayant réussi l'examen final de l'école après avoir suivis une formation complète.
Il est sous les ordres direct du lieutenant de son poste d'affectation.
Le Prévôt et le Sénéchal de son secteur se substituant au responsable de poste en cas d'absence de celui-ci.

o IV.1.b.iii : Le Maréchal de la Prévôté
Nommé par le Grand Officier avec l'accord du Prévôt, il s'occupe de travaux définis par son responsable de poste afin de mettre en application les cours suivis à l'école, mais aussi de perfectionner ses connaissances.
Il poursuit en parallèle sa formation au sein de l'école afin de pouvoir passer l'examen de Sergent.

IV.1.c : De la rémunération des agents de la prévôté
Chaque agent se verra rémunéré lorsqu'il aura dû prendre sa garde en tant que Chef Maréchal ou Maréchal, suivant le salaire en vigueur.

IV.1.d : De la solde
Les agents pourront se voir attribuer une gratification par quinzaine équivalente à un repas digne d'un érudit (3PF). Cette solde n'est en aucun cas acquise et est laissée à la libre appréciation du Prévôt.
Les recrues seront gratifiés d'une prime d'intégration, sous forme d'un solide bâton, lorsqu'ils seront élevés au grade de Sergent, si ceux-ci le réclament.

[i]Cas particuliers :
Les conseillers ducaux agents de la prévôté, ainsi que le Prévôt, ne recevront aucune solde.

IV.2 Les compétences de la Prévôté

La Prévôté a pour mission d'assurer le maintien de l’Ordre au sein des villes du Duché du Lyonnais et du Dauphiné. Le rôle des agents de la Prévôté est donc celui de la prévention, du dialogue et de la sécurité.
Seuls les habitants du Lyonnais-Dauphiné peuvent demander à être engagés dans la Prévôté, néanmoins ils ne devront pas avoir été jugé coupable lors d'une affaire quelle qu'elle soit dans les six derniers mois précédents leur inscription à l'école.

Tout agent de la Prévôté engagé comme Chef Maréchal se doit de fournir à la douane les rapports qui lui sont nécessaires le lendemain de sa garde.
Si le Chef Maréchal n'est pas un agent de la Prévôté, il devra s'engager à fournir les rapports complets à la douane.

Tout membre de la Prévôté est dépositaire de l'autorité du Duc, Chef suprême de la Prévôté.
Toute insulte ou menace à l’encontre d’un membre de la Prévôté revient donc à le faire à l'encontre du Duc.

Lorsqu'ils sont confrontés à une infraction, les membres de la Prévôté doivent recueillir les preuves qu'ils intègreront au dossier de la personne délictueuse.
Les agents devront suivre les diverses procédures qu'ils auront apprises ou qu'on leur aura communiqué pour traiter les différentes affaires avant son transfert au tribunal.

Médiation :
En fonction du délit, les membres de la Prévôté entameront une médiation qui s'étendra sur 2 jours avant qu'elle ne soit considérée comme échouée.
Un contrevenant aura donc 48 heurs pour trouver une solution au problème lié à l'infraction qu'il a commise. Si cela s'avère nécessaire, une relance peut être envoyée et ainsi donné 24 heures supplémentaires pour que la situation soit réglée rapidement. Une fois ses délais dépassés ou une fois que l'agent considère que la médiation est un échec, il enverra au contrevenant son courrier de dépôt de plainte.

Récidive :
En cas de récidive, la plainte peut être directement déposée et ce même si la médiation a été concluante la fois précédente.
Entamer une médiation ou non est laissé au jugement des membres de la Prévôté.

IV.3 : Des Récompenses

IV.3.a : Citation au dévouement pour la ville
La citation au dévouement pour la ville est accordée pour un acte qui mérite d'être connu de tous ses membres.

IV.3.b : Citation au dévouement pour la Prévôté
La citation au dévouement pour la Prévôté récompense des services méritoires rendus à la prévôté.

IV.3.c : Honneur de la Prévôté
Les honneurs de la Prévôté sont attribués pour récompenser des états de services exceptionnels.

IV.3.d : Ordre de Saint-Georges

L'admission au sein de la Chambre Militaire de l'Ordre de Saint-Georges est régie par la Charte de l'Ordre de Saint-Georges et implique notamment :

Citation :

-Être dauphinois.
-Avoir, par ses actions, participé activement à la vie du duché, que ce soit dans le domaine militaire ou civil.
-Être de bonne vie et mœurs.
-Être de religion aristotélicienne.

Et par ailleurs:
[...]
Pour la Chambre Militaire de l'Ordre:
- Être parrainé par un membre de la dite Chambre de l'Ordre.
- Être parrainé par une recommandation du Conseil de Guerre du Lyonnais-Dauphiné.
- En vertu de mérites à exposer dans le domaine la défense des intérêts extérieurs du Duché, ou du service rendu aux Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné.

Les décorations retenues sont les suivantes :

1. Citation au dévouement pour la ville
   
   
   
2. Citation au dévouement pour la Prévôté
   
   
   
3. Honneurs de la prévôté
   
   
   
4. Ordre de Saint-Georges
   
   
   

Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt-sixième jour du mois de juillet de l'an de grâce mille quatre cent soixante.

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront.

Qu'il soit su que le Conseil Ducal ouvre, ce jour, une campagne de recrutement pour le poste de Chancelier afin de pourvoir au remplacement de Sa Magnificence Argael Devirieux, Marquis de Senlis, Comte de Menin, Vicomte de Monestier de Briançon, Baron de La tour du Pin, Seigneur de Saint Giraud, Seigneur de Gavre, Seigneur de Vinderhoute actuellement démissionnaire.

Qu'il soit su que le conseil ducal remercie chaleureusement l'implication de sa Magnificence dans le rayonnement de notre Duché par voie diplomatique.

Pour les personnes souhaitant postuler, les candidatures sont à adresser par missive dès à présent et ce jusqu'au 2 Août inclus au Duc, Sa Grasce Phelim Guerrero.

Pour rappel voici l'extrait de la Charte portant sur l'Exercice de la Diplomatie en Lyonnais-Dauphiné

Citation :

Partie première : Le Chancelier
Le Chancelier est nommé directement par le Duc, après consultation si possible de son prédécesseur. Le Conseil Ducal dispose à tout moment d'un droit de veto sur cette nomination, à la majorité absolue des avis exprimés.

Le Chancelier mène la diplomatie du Lyonnais-Dauphiné et est responsable du bon fonctionnement des services diplomatiques et de l'exécution des consignes données par le Duc, et des orientations données par le Conseil Ducal sous forme d'avis votés à la majorité absolue des suffrages.

Le Chancelier est responsable de ses actions devant le Duc, sous la supervision du Conseil Ducal, qu'il informera en temps réel des travaux en cours et dont il pourra requérir les avis à chaque fois que nécessaire.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt-sixième jour du mois de juillet de l'an de grâce mille quatre cent soixante.

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront.

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a voté à la majorité la nouvelle ordonnance de la Prévôté ci-dessous. Les passages en couleur sont les modifications apportées par rapport au texte précédent.

Citation :

IV.1 : Organisation
La Prévôté dispose d'un poste par ville placé sous l'autorité du conseil ducal.
Chaque poste est constitué d'un nombre d'agents laissé à la libre appréciation du Prévôt, chacun de ses agents est reconduit tacitement dans ses fonctions au sein de la Prévôté en cas de changement de hiérarchie.

IV.1.a : L'organisation au niveau du Duché
o IV.1.a.i : Le Duc
Chef suprême de la Prévôté du Duché du Lyonnais-Dauphiné, il en délègue la gestion au Prévôt des Maréchaux.

o IV.1.a.ii : Le Prévôt des Maréchaux
Nommé par le Duc, parmi les Conseillers ducaux, il est responsable de l’organisation et de la coordination de l’ensemble de la Prévôté.
Il se doit de travailler en collaboration avec le Conseil de la Prévôté qu'il présidera.

o IV.1.a.iii : Le Grand Officier de la Prévôté
Il est en collaboration directe avec le Prévôt qui lui délègue la gestion de l'école et la formation des futurs agents avec l'aide des instructeurs sous sa responsabilité. Il est nommé par le prévôt avec approbation du Duc.
Le Grand Officier de la Prévôté devra rendre compte au Prévôt du fonctionnement de l'école et de l'avancée des élèves en formation.
S'il est membre de la prévôté il retrouve en dehors de l'école son grade d'agent.

o IV.1.a.iv : Les Sénéchaux de la Prévôté
Nommés par le Prévôt avec approbation du Duc pour un secteur géographique (Briançon/Dié/Embrun, Montélimar/Valence et Lyon/Vienne), ils sont au maximum au nombre de trois.
Les Sénéchaux sont en collaboration directe avec le Prévôt. Ils l'assistent dans l'ensemble de ses tâches concernant l'organisation et la coordination des postes de la prévôté dont ils ont la charges, veillent à la continuité du service lors des passations de pouvoir. Ils ont pour tâche également de veiller à la bonne tenue des postes de police dont ils ont la charge. Ils sont tenus de suivre les débats de l'Office des Compagnies d'Ordonnance et de l'Office de la justice du Conseil Ducal.
Si un sénéchal perd son statut, il retrouve son grade d'agent.

o IV.1.a.v : Le Conseil de la prévôté
Le Prévôt, les Sénéchaux, le Grand Officier et le Maître Douanier forment le Conseil de la Prévôté. Tout autre personne invitée par la Prévôt peut siéger à ce conseil pour la durée de son mandat.
Le Conseil de la Prévôté a pour but de définir et de discuter les grands projets et de débattre du fonctionnement de l'institution et de son école.

IV.1.b : L'organisation au niveau des Villes

o IV.1.b.i : Le Lieutenant de la Prévôté
Nommé par le Prévôt des Maréchaux, il s'agit d'un agent très expérimenté. Mandaté et assermenté, il est également en charge de tenir les registres de changements d'identité ce qui fait de lui un élément indispensable de la prévôté.
Le prévôt lui baille l'autorité de gérer le poste auquel il a été affecté. Il reste néanmoins sous l'autorité du Sénéchal de son secteur géographique.
Il se doit de conseiller les Sergents et Maréchaux dans leur tâche.

o IV.1.b.ii : Le Sergent de la Prévôté
Nommé par le Prévôt, c'est un agent ayant réussi l'examen final de l'école après avoir suivis une formation complète.
Il est sous les ordres direct du lieutenant de son poste d'affectation.
Le Prévôt et le Sénéchal de son secteur se substituant au responsable de poste en cas d'absence de celui-ci.

o IV.1.b.iii : Le Maréchal de la Prévôté
Nommé par le Grand Officier avec l'accord du Prévôt, il s'occupe de travaux définis par son responsable de poste afin de mettre en application les cours suivis à l'école, mais aussi de perfectionner ses connaissances.
Il poursuit en parallèle sa formation au sein de l'école afin de pouvoir passer l'examen de Sergent.

IV.1.c : De la rémunération des agents de la prévôté
Chaque agent se verra rémunéré lorsqu'il aura dû prendre sa garde en tant que Chef Maréchal ou Maréchal, suivant le salaire en vigueur.

IV.1.d : De la solde
Les agents pourront se voir attribuer une gratification par quinzaine équivalente à un repas digne d'un érudit (3PF). Cette solde n'est en aucun cas acquise et est laissée à la libre appréciation du Prévôt.
Les recrues seront gratifiés d'une prime d'intégration, sous forme d'un solide bâton, lorsqu'ils seront élevés au grade de Sergent, si ceux-ci le réclament.

[i]Cas particuliers :
Les conseillers ducaux agents de la prévôté, ainsi que le Prévôt, ne recevront aucune solde.

IV.2 Les compétences de la Prévôté

La Prévôté a pour mission d'assurer le maintien de l’Ordre au sein des villes du Duché du Lyonnais et du Dauphiné. Le rôle des agents de la Prévôté est donc celui de la prévention, du dialogue et de la sécurité.
Seuls les habitants du Lyonnais-Dauphiné peuvent demander à être engagés dans la Prévôté, néanmoins ils ne devront pas avoir été jugé coupable lors d'une affaire quelle qu'elle soit dans les six derniers mois précédents leur inscription à l'école.

Tout agent de la Prévôté engagé comme Chef Maréchal se doit de fournir à la douane les rapports qui lui sont nécessaires le lendemain de sa garde.
Si le Chef Maréchal n'est pas un agent de la Prévôté, il devra s'engager à fournir les rapports complets à la douane.

Tout membre de la Prévôté est dépositaire de l'autorité du Duc, Chef suprême de la Prévôté.
Toute insulte ou menace à l’encontre d’un membre de la Prévôté revient donc à le faire à l'encontre du Duc.

Lorsqu'ils sont confrontés à une infraction, les membres de la Prévôté doivent recueillir les preuves qu'ils intègreront au dossier de la personne délictueuse.
Les agents devront suivre les diverses procédures qu'ils auront apprises ou qu'on leur aura communiqué pour traiter les différentes affaires avant son transfert au tribunal.

Médiation :
En fonction du délit, les membres de la Prévôté entameront une médiation qui s'étendra sur 2 jours avant qu'elle ne soit considérée comme échouée.
Un contrevenant aura donc 48 heurs pour trouver une solution au problème lié à l'infraction qu'il a commise. Si cela s'avère nécessaire, une relance peut être envoyée et ainsi donné 24 heures supplémentaires pour que la situation soit réglée rapidement. Une fois ses délais dépassés ou une fois que l'agent considère que la médiation est un échec, il enverra au contrevenant son courrier de dépôt de plainte.

Récidive :
En cas de récidive, la plainte peut être directement déposée et ce même si la médiation a été concluante la fois précédente.
Entamer une médiation ou non est laissé au jugement des membres de la Prévôté.

IV.3 : Des Récompenses

IV.3.a : Citation au dévouement pour la ville
La citation au dévouement pour la ville est accordée pour un acte qui mérite d'être connu de tous ses membres.

IV.3.b : Citation au dévouement pour la Prévôté
La citation au dévouement pour la Prévôté récompense des services méritoires rendus à la prévôté.

IV.3.c : Honneur de la Prévôté
Les honneurs de la Prévôté sont attribués pour récompenser des états de services exceptionnels.

IV.3.d : Ordre de Saint-Georges

L'admission au sein de la Chambre Militaire de l'Ordre de Saint-Georges est régie par la Charte de l'Ordre de Saint-Georges et implique notamment :

Citation :

-Être dauphinois.
-Avoir, par ses actions, participé activement à la vie du duché, que ce soit dans le domaine militaire ou civil.
-Être de bonne vie et mœurs.
-Être de religion aristotélicienne.

Et par ailleurs:
[...]
Pour la Chambre Militaire de l'Ordre:
- Être parrainé par un membre de la dite Chambre de l'Ordre.
- Être parrainé par une recommandation du Conseil de Guerre du Lyonnais-Dauphiné.
- En vertu de mérites à exposer dans le domaine la défense des intérêts extérieurs du Duché, ou du service rendu aux Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné.

Les décorations retenues sont les suivantes :

1. Citation au dévouement pour la ville
   
   
   
2. Citation au dévouement pour la Prévôté
   
   
   
3. Honneurs de la prévôté
   
   
   
4. Ordre de Saint-Georges
   
   
   

Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt-sixième jour du mois de juillet de l'an de grâce mille quatre cent soixante.

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront.

Qu'il soit su que le salaire des carrière de pierre a été revu à la baisse, passant de 17 écus à 16 écus.

Le Conseil Ducal tient à remercier les Briançonnais, les Embrunais et les Diois qui ont répondu à l'appel du duché quand il avait grand besoin de pierre.

Aujourd'hui, les stocks de pierre sont suffisant pour assurer l'entretien des mines. Et le Lyonnais-Dauphiné doit continuer à faire des économies là où il peut.

Enfin, nous rappelons que nous avons toujours besoin que l'ensemble des villageois continuent à se mobiliser pour la richesse de notre duché.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le troisième jour du mois d'Août de l'an de grâce mille quatre cent soixante.

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront.

Qu'il soit su que le Conseil Ducal tient à remercier les personnes qui ont permis au duché de faire l'acquisition de gros stocks de pierre, permettant l'ouverture des deux mines d'or et leur priorisation et à travers cela, une nette augmentation du revenu des mines.

Ainsi nous remercions :

• Tazpike et Vanesfagg Gardenia, Seigneurs de Bourgoin et de Pierrelate, pour le transport de quintaux de pierre de Montpellier jusqu'à Vienne avec leur bateau personnel. Remerciements particuliers pour Vanes qui n'hésita pas à se jeter à l'eau et à pousser alors que le foncet refusait d'avancer.
  
• Maryane Guerrero et Pégase pour les prêts qu'ils ont fait au duché afin qu'il puisse acquérir son stock de pierre.
  
• Nopus et les membres de son groupe pour avoir pris l'initiative de ramener de la pierre de leur voyage.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le troisième jour du mois d'Août de l'an de grâce mille quatre cent soixante.

Citation :

Aux habitants de Lyon,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Qu'il soit su que la révolte pour la prise de la Mairie de Dié menée par Géronimo s'étant déroulée dans la nuit du troisième jour d'Août au quatrième jour du même mois de l'an mil quatre-cent soixante a été autorisée et organisée par le Conseil Ducal.
Cette décision à été prise suite à des informations annonçant que la bourgmestre de Dié, Dame Fancchon, était souffrante. Il était de notre devoir de veiller à ce que la population ait un représentant présent et en bonne santé jusqu'aux prochaines élections.

Qu'il soit su que nous lui souhaitons bon courage et que nous espérons que les Diois se sentirons ainsi soutenu dans leurs difficultés.

Pour finir, le Duc tient à remercier tous les Diois et membres des compagnies d'ordonnance ayant aidé à la reprise de la ville de Dié.

Faict au Castel de Pierre-Scize, le quatrième jour du mois d'Août de l'an de grâce mille quatre cent soixante.

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront.

Qu'il soit su que le salaire des carrière de pierre a été revu à la baisse, passant de 17 écus à 16 écus.

Le Conseil Ducal tient à remercier les Briançonnais, les Embrunais et les Diois qui ont répondu à l'appel du duché quand il avait grand besoin de pierre.

Aujourd'hui, les stocks de pierre sont suffisant pour assurer l'entretien des mines. Et le Lyonnais-Dauphiné doit continuer à faire des économies là où il peut.

Enfin, nous rappelons que nous avons toujours besoin que l'ensemble des villageois continuent à se mobiliser pour la richesse de notre duché.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le troisième jour du mois d'Août de l'an de grâce mille quatre cent soixante.

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront.

Qu'il soit su que le Conseil Ducal tient à remercier les personnes qui ont permis au duché de faire l'acquisition de gros stocks de pierre, permettant l'ouverture des deux mines d'or et leur priorisation et à travers cela, une nette augmentation du revenu des mines.

Ainsi nous remercions :

• Tazpike et Vanesfagg Gardenia, Seigneurs de Bourgoin et de Pierrelate, pour le transport de quintaux de pierre de Montpellier jusqu'à Vienne avec leur bateau personnel. Remerciements particuliers pour Vanes qui n'hésita pas à se jeter à l'eau et à pousser alors que le foncet refusait d'avancer.
  
• Maryane Guerrero et Pégase pour les prêts qu'ils ont fait au duché afin qu'il puisse acquérir son stock de pierre.
  
• Nopus et les membres de son groupe pour avoir pris l'initiative de ramener de la pierre de leur voyage.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le troisième jour du mois d'Août de l'an de grâce mille quatre cent soixante.

[/quote]

Citation :

A tous ceux qui liront ou ouïront,

Salut!

Qu'il soit su que suite à la démission de sa Magnificence Seigneurie Argael Devirieux, Marquis de Senlis, Comte de Menin, Vicomte de Monestier de Briançon, Baron de La tour du Pin, Seigneur de Saint Giraud, Seigneur de Gavre, Seigneur de Vinderhoute, Chancelier du Lyonnais-Dauphiné, les candidatures ont été ouvertes.

Qu'il soit su que la candidature retenue est celle de Nynaève de Gaudemar, Vicomtesse de Clermont en Trièves, Baronne de Mornant et du Glaizil, Dame d’Anthon devient le nouveau Chancelier du Lyonnais-Dauphiné. Cette décision entre en vigueur dès ce jour et nous lui souhaitons réussite dans sa nouvelle fonction.

Faict au Castel de Pierre-Scize, le sixième jour du mois d'Août de l'an de grâce mille quatre cent soixante.

Phelim Guerrero dict l'Imprévisible,
Duc du Lyonnais-Dauphiné.

Citation :

Aux habitants de Vienne,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Qu'il soit su que la mairie de Vienne était tombée aux mains de FATUM dans la nuit du 3 au 4 Août 1460.

Qu'il soit su que les révoltes pour la reprise de la Mairie de Vienne menées les deux nuits suivantes étaient autorisées par le conseil ducal dans le but de chasser les brigands des locaux.

Qu'il soit su donc que, Le_Troll est actuellement le nouveau maire de Lyon et ce jusqu'aux prochaines élections.

Qu'il soit su que nous souhaitons bon courage au maire de Vienne et à ses habitants pour la suite. Que nous ne les oublions point et que ce manque de vigilance sera une leçon afin de nous éviter pareil déboire dans l'avenir.

Enfin pour finir, le Conseil Ducal tient à remercier tous les Viennois et Lyonnais-Dauphinois ayant aidés à la reprise de la ville de Vienne. Remerciements en particulier à ceux qui ont recruté en taverne des volontaires pour aider et à tous ceux qui sont venus prêter main forte dans cette délicate entreprise.

Faict au Castel de Pierre-Scize, le sixième jour du mois d'Août de l'an de grâce mille quatre cent soixante.

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a voté à la majorité, la modification de l'article de loi concernant les révoltes contre les mairies.



Citation :


IV.1.b.iv : Révolte non autorisée contre une mairie, pillage et complicité.

Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.
Tout pillage ou tentative de pillage des coffres municipaux sera considéré comme circonstance aggravante.
Toute complicité que ce soit pour la révolte, la tentative de révolte, le pillage ou la tentative de pillage sera considéré comme un acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.

Faict au Castel de Pierre-Scize, le neuvième jour du mois d'Aout de l'an de grâce mille quatre cent soixante.