[Registre] Jugements

22 août 1460

Citation :

En ce vingt-deuxième jour du mois d'août de l'an de grâce MCDLX, sous le regard du Très-Haut, au nom de Sa Grâce Samuel Rossal, duc du Lyonnais et du Dauphiné, et pour le bon peuple du Lyonnais et du Dauphiné,

moi, Gabriel d'Amilly von Wittelsbach-Frayner, juge du duché du Lyonnais et du Dauphiné rend mon verdict en l'affaire opposant la dénommée Célia au Duché.

Après avoir écouté les différentes plaidoiries des deux parties, je reconnais coupable l'accusée des méfaits qui lui sont reprochés par le procureur et le prévôt des Maréchaux du Duché.
Je décide de condamner la dénommée Célia à une amende de 20 écus, en considération de ses faibles économies, et à une peine de prison de six jours, comme demandé par le procureur.

Justice est faite, que le Tout-Puissant vous soit miséricordieux !

30 août 1460

Citation :

En ce trentième jour du mois d'août de l'an de grâce MCDLX, sous le regard du Très-Haut, au nom de Sa Grâce Samuel Rossal, duc du Lyonnais et du Dauphiné, et pour le bon peuple du Lyonnais et du Dauphiné,

moi, Gabriel d'Amilly von Wittelsbach-Frayner, juge du duché du Lyonnais et du Dauphiné rend mon verdict en l'affaire opposant le dénommé Goffredo da Binasco au Duché.

Après avoir écouté les différentes plaidoiries des deux parties, je reconnais coupable l'accusé des méfaits qui lui sont reprochés par le procureur et le prévôt des Maréchaux du Duché.
Je décide de condamner le dénommé Goffredo da Binasco à une amende de 30 écus, en considération de ses faibles économies, et à une peine de prison de trois jours, comme demandé par le procureur.

Justice est faite, que le Tout-Puissant vous soit miséricordieux !

30 août 1460

Citation :

En ce trentième jour du mois d'août de l'an de grâce MCDLX, sous le regard du Très-Haut, au nom de Sa Grâce Samuel Rossal, duc du Lyonnais et du Dauphiné, et pour le bon peuple du Lyonnais et du Dauphiné,

moi, Gabriel d'Amilly von Wittelsbach-Frayner, juge du duché du Lyonnais et du Dauphiné rend mon verdict en l'affaire opposant le dénommé Flash au Duché.

Après avoir écouté les différentes plaidoiries des deux parties, je reconnais coupable l'accusé des méfaits qui lui sont reprochés par le procureur et le prévôt des Maréchaux du Duché.
Je décide de condamner le dénommé Flash à une amende de 50 écus, et à une peine de prison de trois jours, comme demandé par le procureur.

Justice est faite, que le Tout-Puissant vous soit miséricordieux !

23 septembre 1460

Citation :

En ce vingt-troisième jour du mois de septembre de l'an de grâce MCDLX, sous le regard du Très-Haut, au nom de Sa Grâce Samuel Rossal, duc du Lyonnais et du Dauphiné, et pour le bon peuple du Lyonnais et du Dauphiné,

moi, Gabriel d'Amilly von Wittelsbach-Frayner, juge du duché du Lyonnais et du Dauphiné rend mon verdict en l'affaire opposant le dénommé Bronx, accusé de trahison, au Duché.

Après avoir écouté les différentes plaidoiries des deux parties, je reconnais coupable l'accusé des méfaits qui lui sont reprochés par le procureur et le prévôt des Maréchaux du Duché.
Je décide de condamner le dénommé Bronx à 10 jours d'emprisonnement, celui-ci n'ayant pas les ressources nécessaires pour payer l'amende réclamée par le procureur.

Justice est faite, que le Tout-Puissant vous soit miséricordieux !

25 septembre 1460

Citation :

En ce vingt-cinquième jour du mois de septembre de l'an de grâce MCDLX, sous le regard du Très-Haut, au nom de Sa Grâce Samuel Rossal, duc du Lyonnais et du Dauphiné, et pour le bon peuple du Lyonnais et du Dauphiné,

moi, Gabriel d'Amilly von Wittelsbach-Frayner, juge du duché du Lyonnais et du Dauphiné rend mon verdict en l'affaire opposant le dénommé Dheneh, accusé de trahison, au Duché.

Après avoir écouté les différentes plaidoiries des deux parties, je reconnais coupable l'accusé des méfaits qui lui sont reprochés par le procureur et le prévôt des Maréchaux du Duché.
Je décide de condamner le dénommé Dheneb a une amende de 50 écus.

Justice est faite, que le Tout-Puissant vous soit miséricordieux !

25 septembre 1460

Citation :

En ce vingt-cinquième jour du mois de septembre de l'an de grâce MCDLX, sous le regard du Très-Haut, au nom de Sa Grâce Samuel Rossal, duc du Lyonnais et du Dauphiné, et pour le bon peuple du Lyonnais et du Dauphiné,

moi, Gabriel d'Amilly von Wittelsbach-Frayner, juge du duché du Lyonnais et du Dauphiné rend mon verdict en l'affaire opposant le dénommé Bonechire, accusé de trahison, au Duché.

Après avoir écouté les différentes plaidoiries des deux parties, je reconnais coupable l'accusé des méfaits qui lui sont reprochés par le procureur et le prévôt des Maréchaux du Duché.
Je décide de condamner le dénommé Bonechire a une amende de 50 écus.

Justice est faite, que le Tout-Puissant vous soit miséricordieux !

25 septembre 1460

Citation :

En ce vingt-cinquième jour du mois de septembre de l'an de grâce MCDLX, sous le regard du Très-Haut, au nom de Sa Grâce Samuel Rossal, duc du Lyonnais et du Dauphiné, et pour le bon peuple du Lyonnais et du Dauphiné,

moi, Gabriel d'Amilly von Wittelsbach-Frayner, juge du duché du Lyonnais et du Dauphiné rend mon verdict en l'affaire opposant la dénommée Marius, accusé d'escroquerie, au Duché.

Après avoir écouté les différentes plaidoiries des deux parties, je reconnais coupable l'accusé des méfaits qui lui sont reprochés par le procureur et le prévôt des Maréchaux du Duché.
Je décide de condamner la dénommée Marius a un emprisonnement de 3 jours.

Justice est faite, que le Tout-Puissant vous soit miséricordieux !

04 octobre 1460

Citation :

En ce Quatrième jour d'Octobre MCDLX, Moi, Charlemagne de Castelmaure, Prince de France, entre autres, en ma qualité de Juge de Bourgogne, fait à la Justice du Lyonnais-Dauphiné savoir le suivant verdict, concernant le procès opposant le Seigneur Elion au Duché de Bourgogne, pour une affaire de non-paiement d'impôt.

Je déclare l'accusé coupable des faits reprochés, et le condamne à une amende de 50 écus, ainsi qu'au remboursement des sommes dues si elles n'ont déjà été remboursées.
Que le coupable sache que ma clémence envers son statut nobiliaire lui épargne le châtiment corporel de 30 coups de verges sur le dos.
Que le coupable se garde de récidiver. Qu'il se rende digne de son statut, et se garde d'actes qui nuisent à son suzerain et au Duché qui l'a accueilli.

J'ai dit ainsi. Que la justice du Lyonnais-Dauphiné frappe le martelet en mon nom.

08 octobre 1460

Citation :

En ce huitième jour du mois d'octobre de l'an de grâce MCDLX, sous le regard du Très-Haut, au nom de Kalvin, juge de la Franche-Comté,

moi, Gabriel d'Amilly von Wittelsbach-Frayner, juge du duché du Lyonnais et du Dauphiné rend mon verdict en l'affaire opposant la dénommée Servane, accusée de brigandage, à la Franche-Comté.

Après avoir écouté les différentes plaidoiries des deux parties, je reconnais innocente l'accusée des méfaits qui lui sont reprochés par le procureur et le prévôt des Maréchaux du Duché.
Je décide donc la relaxe de l'accusée, selon le souhait du juge de la Franche-Comté.

Justice est faite, que le Tout-Puissant vous soit miséricordieux !

08 octobre 1460

Citation :

Affaire opposant Taiwen au Duché de Guyenne pour TOP par brigandage

Entendu les preuves de ce crime,
Entendu le nombre d'objet dérobé,
Entendu la double aggression,
Entendu le status de l'accusé

Nous, Père Hull, Juge de Guyenne, en ce sixième jour du dixième mois de l'an 1460, rendons un verdict de culpabilité.
L'accusé devra faire une peine de 3 jours de prison par brigandage, pour un total de 6 jours.

Fait en ce jour à Bazas, en la présence de Dieu et des hommes

08 octobre 1460

Citation :

Affaire opposant Titpuce au Duché de Guyenne pour TOP par brigandage

Entendu les preuves de ce crime,
Entendu le nombre d'objet dérobé,
Entendu la double aggression,
Entendu le status de l'accusé

Nous, Père Hull, Juge de Guyenne, en ce sixième jour du dixième mois de l'an 1460, rendons un verdict de culpabilité.
L'accusé devra faire une peine de 3 jours de prison par brigandage, pour un total de 6 jours.

Fait en ce jour à Bazas, en la présence de Dieu et des hommes