DI/***/ TAOP - Brigandage - Amber. [Prescription : A classer sans suite]

La fiche:

Citation :

Les faits:

Dans la nuit du 16 au 17 septembre, sur le noeud entre Chambéry et Dié Dame Amber. a brigandé Sieur Luffy.

Comme le témoigne les preuves ci-dessous :


La loi:

Citation :

IV.3 : Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Missive de la victime :

Citation :

Expéditeur : Luffy
Date d'envoi : 17/09/1460 - 18:20:49
Titre : racket
Bonjour Dame,
des habitants du village de Dié m'ont conseiller de m'adresser a vous suite au fait que je me soit fais racketté :
17/09/1460 04:05 : Vous avez été racketté par Amber. .
Et j'ai perdu mes 31 écus que j'avais dans ma besace.
Je ne sais que faire ni comment manger ce soir.

Je me tiens a vous pour de plus ample information.
Luffy

Les biens dérobés:

Citation :

Expéditeur : Luffy
Date d'envoi : 20/09/1460 - 22:33:56
Titre : objet volé

Alors : 31 écus,
1 pain je dirais

Et voila

Un courrier de dépôt de plainte à été envoyé:

Citation :

Bonjour Dame Amber.

Dans la nuit du 16 au 17 septembre 1460 vous avez brigandé Sieur Luffy sur le noeud entre Chambéry et Dié.

Je vous informe que je dépose, en son nom, plainte contre vous pour Trouble A l'Ordre Public

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.

Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Cordialement
Dame Marsaly, Lieutenant de la prévosté
Faict à Dié, le 27 septembre 1460

Citation :

En ce jour du Quinze Octobre 1459,

Nous, Amalric Chilperic de Brocéliande, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Guerrero à l’encontre de l'individu Amber.

Avant de commencer, la procure souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusée d'avoir agressé le 17 Septembre 1460 messire Luffy entre Chambery et Die, lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir volé la somme de 31 écus, ainsi qu'une miche de pain, comme en atteste le depot de plainte de la victime.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Mais ça marche pas, donc elle est pas en Lyonnais, mais je ne sais pas où elle est, à surveiller donc.

la recherche de localisation des personnes va t-elle fonctionner à nouveau ou est ce terminée définitivement?

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