fleur_de_songe
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![VI /C77/ ESCRO - Krissdelibertalia [M.A] Empty](https://2img.net/i/empty.gif) |  Sujet: VI /C77/ ESCRO - Krissdelibertalia [M.A] ![VI /C77/ ESCRO - Krissdelibertalia [M.A] Icon_minitime](https://2img.net/i/fa/icon_minitime.gif) Mer 24 Oct 2012 - 21:42 | |
| - Citation :
Accusé:Krissdelibertalia
Victime: Nefertianne,mairie de Vienne
Officier en charge: Fleur_de_songe,garde
La fiche:
- Citation :
- Spoiler:
Les faits:
Le 24 octobre 1460, Dame Krissdelibertalia a vendu un légume au dessus de la grille.
Une proposition de médiation lui a été envoyé le 24 octobre 1460.
Comme le témoigne la preuve ci-dessous:
- Citation :
![VI /C77/ ESCRO - Krissdelibertalia [M.A] 350699legume](https://2img.net/r/hpimg15/pics/350699legume.png)
La loi:
- Citation :
- o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux (TTC)
- Spoiler:
La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie.
Chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.
Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre toutes les denrées à 0.01 au dessus du prix maximal et les ressources naturelles, dont leur ville n'est pas productrice, au prix de leur souhait.
- Bouteille de lait : 9,41 écus
- Demi quintal de carcasse de cochon : 15,48 écus
- Fruit : 10,00 écus
- Kilo de minerai de fer : 20,00 écus
- Légume : 10,40 écus
- Peaux : 15,69 écus
- Pelote de laine : 11,94 écus
- Poisson : 18,10 écus
- Quintal de carcasse de vache : 30,60 écus
- Sac de blé : 12,40 écus
- Sac de maïs : 3,30 écus
- Stère de bois : 4,40 écus
Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici le courrier de médiation:
- Citation :
- Spoiler:
Bonjour Dame Krissdelibertalia
J'ai le regret de vous informer que vous êtes en infraction avec les lois du Lyonnais-Dauphiné.
En effet, vous avez mis en vente, au-dessus du prix maximum autorisé, un légume à 13.06 écus
En effet, le prix maximum autorisé pour cet objet est de 10.40 écus TTC,soit 10 écus HT.
Afin de réparer cette erreur, je vous propose de me racheter l'objet vendu trop cher, que j'ai remis sur le marché et de le remettre en vente à un prix autorisé. Vous devez également retirer du marché toutes vos marchandises à un prix non conforme à la loi.
Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.
Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de Vienne et à la cour de justice du Dauphiné.
Cordialement.
Fleur_de_songe,garde
Faict à Vienne,le 24 octobre 1460
Dernière édition par fleur_de_songe le Lun 29 Oct 2012 - 9:38, édité 1 fois | |
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fleur_de_songe
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| | Sujet: Re: VI /C77/ ESCRO - Krissdelibertalia [M.A] Ven 26 Oct 2012 - 7:37 | |
| Deuxième lettre de médiation envoyée
- Spoiler:
Bonjour Dame Krissdelibertalia
J'ai le regret de vous informer que vous êtes en infraction avec les lois du Lyonnais-Dauphiné.
En effet, vous avez mis en vente, au-dessus du prix maximum autorisé, un légume à 13.06 écus
En effet, le prix maximum autorisé pour cet objet est de 10.40 écus TTC,soit 10 écus HT.
Afin de réparer cette erreur, je vous propose de me racheter l'objet vendu trop cher, que je remettrais sur le marché après avoir reçu votre lettre, et de le remettre en vente à un prix autorisé. Vous devez également retirer du marché toutes vos marchandises à un prix non conforme à la loi.
Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 24 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.
Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de Vienne et à la cour de justice du Dauphiné.
Cordialement.
Fleur_de_songe,garde
Faict à Vienne,le 26 octobre 1460
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fleur_de_songe
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| | Sujet: Re: VI /C77/ ESCRO - Krissdelibertalia [M.A] Sam 27 Oct 2012 - 8:14 | |
| - Citation :
- Expéditeur : Krissdelibertalia
Date d'envoi : 27/10/1460 - 08:03:23
Titre : Re: lettre de médiation relance
bonjour
je n'ai pas pu vous répondre avant je rachèterai sans problème mes légumes
mais si je pratique des prix élevé je le fais comme les autres
ce matin même sur le marché 7 légumes sont a 12.54 loin aussi du prix autorisé et c'est comme cela depuis bien longtemps
vous pourrez peut être me dire aussi pourquoi le bois est si rare je suis boulanger et je n'arrive a trouver du bois que tous les 36 du mois
parfois il y a des arrivage de 50 morceaux de bois qui disparaissent en une fois sans que je puissent en avoir un, voir ils sont vendu a 5 écus
je ne dis pas que je suis meilleur que les autres mais j'avance avec le courant
je vous remercie pour la lettre de relance
bonne journée
Kriss de Libertalia | |
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bounette
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fleur_de_songe
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bounette
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| | Sujet: Re: VI /C77/ ESCRO - Krissdelibertalia [M.A] Lun 29 Oct 2012 - 19:53 | |
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fleur_de_songe
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| | Sujet: Re: VI /C77/ ESCRO - Krissdelibertalia [M.A] | |
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