MON/trahison/Lucasdeminestrol [SANS SUITE]

Citation :

En ce jour du 23 Novembre 1460,

Nous, Amalric Chilperic de Brocéliande, Munificent Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Maryane de Brocéliande à l’encontre de l'individu Lucasdeminestrol.

Avant de commencer, la procure souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Vous êtes accusé d'avoir pris la mairie de Montélimar dans la nuit du 21 au 22 Novembre 1460, comme tout un chacun à Montélimar et dans le reste du Dauphiné a pu l'apprendre a son réveil.


IV.1.b.iv : Révolte non autorisée contre une mairie

Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

c'était bien la peine que je monte un dossier (courrier pas transmis heureusement)

Citation :

date : 23 novembre 1460
Accusé: Lucasdeminestrol
Victime: Ville de montélimar
Officier en charge: Prévôt Bounette

Fiche :



Les faits

Prise de mairie sans autorisation ducale dans la nuit du 21 au 22 novembre 1460

Preuves du délit

Citation :

La loi

Citation :

IV.1.b.iv : Révolte non autorisée contre une mairie, pillage et complicité.

Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.

Tout pillage ou tentative de pillage des coffres municipaux sera considéré comme circonstance aggravante.

Toute complicité que ce soit pour la révolte, la tentative de révolte, le pillage ou la tentative de pillage sera considéré comme un acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.

dépôt de plainte

Citation :

Je vous informe par la présente que le duché du Lyonnais-Dauphiné et le peuple de Montélimar dépose plainte contre vous pour la prise de la ville de Montélimar l

Faict à Lyon, le vingt trois novembre de l'année MCDLX

Bounette de Marcieu
Prévôt des Maréchaux du Lyonnais-Dauphiné

Monsieur le Procureur, il n'y a pas de preuve dans votre acte d'accusation...

il est pourtant bien à Diè sur la liste des villageois

Citation :

Liste des villageois du 24 novembre 1460

Colchique du Bocage 255PR
Lucasdeminestrol dela Grande Boulasse 255PR
Roedric de Melgueil 255PR
Franckus dest aignan 133PR
Marsaly de Bussière 221PR
Donasol de Puente la Reina 162PR
Goderic d'Amilly Von Wittelsbach-Frayner 19PR
Alexm33 255PR
Azurea38 255PR
Bobdole 255PR
Cya 255PR
Damejaja 255PR
Demons 255PR
Demzim 255PR
Geronimo2751 255PR
Isa22 255PR
Julienurs 255PR
Leane 255PR
Madien 255PR
Moilebandit 255PR
Oiselier 255PR
Polux175 255PR
Raithuge_authieux 255PR
Sagaben 255PR
Shinji 255PR
Camus92 251PR
Papou81640 243PR
Robotcop 177PR
Arkel. 169PR
Iliou 167PR
Guntof 164PR
Ariane. 149PR
Melding 144PR
Fancchon 138PR
Cecilia 129PR
Lacorneille 128PR
Azalniole 100PR
Tenebreux 97PR
Margaux_bussiere 81PR
Jeffnpp 78PR
P00ubelle 76PR
Lycurgue 75PR
Eulalie. 70PR
Phaedra 64PR
Charles1 61PR
Thierus 60PR
Lea931 53PR
Libellux 53PR
Persevale 50PR
Auron 49PR
Temperance 42PR
Eleinir 37PR
Galend 36PR
Julyah 36PR
Spadone 35PR
Florian53 31PR
Kandaina 28PR
Moumoutt 28PR
Valentinus 24PR
Loredan 22PR
Slayerfan59 22PR
Godfried 20PR
Kelem 19PR
Eliza 16PR
Euphrosie 16PR
Ivan 13PR
Chinachina 10PR
Kevin13 8PR
Solarus 8PR
Llyre 7PR
Madi 7PR
Vivianna. 7PR
Solox 6PR
Julie0717 5PR
Maggyk 5PR
Lordman 2PR
Robiin 2PR
Youle 2PR
Clyde.pan1 0PR
Clyde.pan2 0PR
Karilane 0PR

PRESCRIPTION LE 20 février 1461.
Acte à préparer peut estre, non? On peut tenter, qu'en pensez vous?

Citation :

En ce jour du 12 Février de l'an 1461,

Nous, Binette, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la Duchesse Arwel et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Ericx à l’encontre de Messer Lucasdeminestrol.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusée et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Vous êtes accusé d'avoir pris la mairie de Montélimar dans la nuit du 21 au 22 Novembre 1460, sans l'accord du duché.

Voici pour preuve les gros titre tiré de la KAP :

https://2img.net/r/hpimg15/pics/362664revolte.png

Voici un rappel de la loi :

"IV.1.b.iv : Révolte non autorisée contre une mairie

Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel."

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

A défaut d'avoir un extrait de la KAP, j'ai mis la petite preuve. J'ai presque l'impression que c'est une blague !

Huna ?

Tu peux simplement lire le gros titre et non pas en tirer l'extrait si tu penses que c'est trop.
ça ne me choque pas plus que ça, car effectivement Kap retranscrit les événements majeurs des duchés et des villages.
Le reste est bon.

les faicts remontant à novembre, le dossier se doit d'estre classé sans suite.