Affaire Borky

voici :

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/viewtopic.forum?t=258

Neo022,

Procès lancé.

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
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Attendu qu'il est démontré dans l'acte d'accusation ainsi que par les témoignages des victimes que le prévenu, Messire Borky, a, sans raison aucune, souffleter, à plusieurs reprises, des personnes dans une taverne ;

Attendu que cette attitude est réprimée par l'article 27 de notre code ;

Attendu que le prévenu reconnaît avoir été violent, mais ne s'en excuse point ;

Le prévenu, Messire Borky, est, par conséquent, condamné à payer une amende de 20 écus, et à présenter des excuses publiques à l'attention des victimes, Messires Keclaude et Nan_Bax, sur la halle de son village, dans un délai de 3 jours à compter du rendu de ce verdict.

Et que cela ne se reproduise plus !

Justice est rendue.

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Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.

Je ne vois toujours pas les excuses publiques sur la halle de valence.

L'inconvénient est que nous n'avons aucun moyen coercitif pour faire respecter un jugement...

Il faudrait peut-être essayer de faire passer une loi pour que nous puissions poursuivre les personnes ne respectant pas les jugements. En attendant, je vais jouer sur le bluff... Je vais lui envoyer un courrier le menaçant d'un procès. Avec un peu de chance, ça passera.