[GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I)

Citation :

ANNONCE DUCALE

Aux habitantes, et habitants de la ville de Lyon,
A tous les sujets du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Qu'il soit su que la révolte pour la prise de la Mairie de Lyon menée par Messire Sir_loup s'étant déroulée la nuit du onzième jour de juillet au douzième jour de juillet a été autorisée par le Conseil Ducal, afin d'empêcher toute personne malveillante de s'introduire dans la Mairie de Lyon.

Nous remercions infiniment Messire Sir_loup d'avoir accepté de défendre la ville de Lyon de cette manière.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le douzième jour du mois de juillet mil quatre cent soixante-deux.

Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.

Signé et scellé par le Duc Tork Guerrero.

Citation :

ANNONCE DUCALE

Du Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné,
A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,

Salut et Paix,

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a décidé de mettre à jour les parties suivantes du coutumier concernant le dépassement de la grille des prix, ainsi que les nouveaux prix maximaux des ressources naturelles.
Du même, et pour que cette révision à la hausse prenne le sens escompté par le conseil, à savoir de rendre plus attractif le travail dans les forêts, lacs, et vergers, toutes les mesures visant à restreindre d'avantage les prix de ces ressources sont rendues caduques.

Citation :

V.3.c : Du dépassement de la grille des prix

La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie, chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille. Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre toutes les denrées au prix de leur souhait.

Bouteille de lait : 9.05 écus
Demi quintal de carcasse de cochon : 15.30 écus
Fruit : 10.00 écus (sauf pour Die, Lyon et Montélimar)
Kilo de minerai de fer : 20.00 écus
Légume : 10.00 écus
Peaux : 15.50 écus
Pelote de laine : 11.80 écus
Poisson : 18.10 écus (Sauf pour Valence et Vienne)
Quintal de carcasse de vache : 30.60 écus
Sac de blé : 12,40 écus
Sac de maïs : 3,30 écus
Stère de bois : 4,40 écus (Sauf pour Briançon et Embrun)

Apres délibérations et votes a la majorité absolue, voici le nouveau texte :

Citation :

V.3.c : Du dépassement de la grille des prix

La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie, chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.

Bouteille de lait : 9.05 écus
Demi quintal de carcasse de cochon : 15.30 écus
Fruit : 10.80 écus
Kilo de minerai de fer : 20.00 écus
Légume : 10.00 écus
Peaux : 15.50 écus
Pelote de laine : 11.80 écus
Poisson : 20.00 écus
Quintal de carcasse de vache : 30.60 écus
Sac de blé : 12.40 écus
Sac de maïs : 3.30 écus
Stère de bois : 4.50 écus

Qu'il en soit ainsi !

Rédigé à Lyon, le seizième  jour du mois de Juillet de l'an de grâce MCDLXII, par Dastan de Noldor, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.

Signé et Scellé par Sa Grâce Tork Guerrero, Duc du Lyonnais-Dauphiné

Texte de présentation retouché au début pour nous éviter quelques déboires municipaux[/quote]

Citation :

ANNONCE DUCALE

Du Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné,
A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,

Salut et Paix,

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a autorisé la reprise de la mairie par la Vicomtesse Plumedange.
Elle reprend donc ce jours sa place qu'il lui est du, comme l'a choisi le peuple lyonnais par les urnes quelques jours plus tôt.

Qu'il en soit ainsi !

Rédigé à Lyon, le vingtième jour du mois de Juillet de l'an de grâce MCDLXII, par Dastan de Noldor, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.

Signé et Scellé par Sa Grâce Tork Guerrero, Duc du Lyonnais-Dauphiné

Citation :

ANNONCE DUCALE

Du Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné,
A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,

Salut et Paix,

Qu'il soit su que nous recherchons en ce deuxième jour du mois d’Août de l'an de grâce MCDLXII, un chef de port pour la ville de Lyon.

Remercions dès aujourd'hui Dame anastasie91 pour l'excellent travail qu'elle a fourni depuis sa prise de fonction.

Rappelons la mission d'un chef de port :

Citation :

- Charte de l’Amirauté du Lyonnais-Dauphiné

2.3 Chefs de Port

Les Chefs de Port sont nommés par le Commissaire aux Mines en accord avec le Duc du Lyonnais-Dauphiné, celui-ci ayant droit de veto sur toute nomination.
Les Chefs de Port sont sous les ordres directs de l’Amiral du Lyonnais-Dauphiné.
Ils sont tenu d'être présents dans la ville de leur port d'attache afin de pouvoir répondre dans les plus brefs délais aux sollicitations (constructions ou entretiens de navires, demandes d'accostages, demandes du Conseil Ducal)
Si un chef de port souhaite quitter la ville où il est en poste, il doit en informer au préalable le Conseil Ducal via le Commissaire aux Mines, ainsi que le maire de sa ville, et ne peut partir qu'une fois un remplaçant nommé. Toutefois, dans des cas d’extrême urgence (lever de ban, Mission de défense armé hors de la ville, etc...) le chef de port pourra être libéré de ses fonctions et il sera remplacé momentanément par le maire de la ville.
Si le délai d'absence du Chef de Port n'excède pas 30 jours, celui-ci est assuré de retrouver sa fonction à son retour. Toutefois, dans le cas contraire, le Conseil Ducal se réserve le droit d'ouvrir un appel à candidatures afin de nommer un remplaçant définitif, s'il l'estime nécessaire, et ainsi de démettre le Chef de Port absent de ses fonctions.

Le non-respect de ces consignes peut entraîner une action en justice sous le chef d'inculpation de trahison pour manquement au devoir

Vous pouvez communiquer votre intérêt pour ce poste en contactant le commissaire au mines *Tristan Macdonald Seigneurie de Monchenu ou moi même.


Qu'il en soit ainsi !

Rédigé à Lyon, le deuxième jour du mois d’Août de l'an de grâce MCDLXII, par Dastan de Noldor, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.

Signé et scellé par Arwel Chanvigny-Dagincourt, Régente du Lyonnais-Dauphiné.



*[IG: Lightwarrior]

Citation :

ANNONCE DUCALE

Du Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné,
A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,

Salut et Paix,

Qu'il soit su que nous recherchons en ce deuxième jour du mois d’Août de l'an de grâce MCDLXII, un chef de port pour la ville de Valence.

Remercions dès aujourd'hui Kye de Castelnoir pour l'excellent travail qu'il a fourni depuis sa prise de fonction.

Rappelons la mission d'un chef de port :

Citation :

- Charte de l’Amirauté du Lyonnais-Dauphiné

2.3 Chefs de Port

Les Chefs de Port sont nommés par le Commissaire aux Mines en accord avec le Duc du Lyonnais-Dauphiné, celui-ci ayant droit de veto sur toute nomination.
Les Chefs de Port sont sous les ordres directs de l’Amiral du Lyonnais-Dauphiné.
Ils sont tenu d'être présents dans la ville de leur port d'attache afin de pouvoir répondre dans les plus brefs délais aux sollicitations (constructions ou entretiens de navires, demandes d'accostages, demandes du Conseil Ducal)
Si un chef de port souhaite quitter la ville où il est en poste, il doit en informer au préalable le Conseil Ducal via le Commissaire aux Mines, ainsi que le maire de sa ville, et ne peut partir qu'une fois un remplaçant nommé. Toutefois, dans des cas d’extrême urgence (lever de ban, Mission de défense armé hors de la ville, etc...) le chef de port pourra être libéré de ses fonctions et il sera remplacé momentanément par le maire de la ville.
Si le délai d'absence du Chef de Port n'excède pas 30 jours, celui-ci est assuré de retrouver sa fonction à son retour. Toutefois, dans le cas contraire, le Conseil Ducal se réserve le droit d'ouvrir un appel à candidatures afin de nommer un remplaçant définitif, s'il l'estime nécessaire, et ainsi de démettre le Chef de Port absent de ses fonctions.

Le non-respect de ces consignes peut entraîner une action en justice sous le chef d'inculpation de trahison pour manquement au devoir

Vous pouvez communiquer votre intérêt pour ce poste en contactant le commissaire au mines *Tristan Macdonald Seigneurie de Monchenu ou moi même.


Qu'il en soit ainsi !

Rédigé à Lyon, le deuxième jour du mois d’Août de l'an de grâce MCDLXII, par Dastan de Noldor, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.

Signé et Scellé par Arwel Chanvigny-Dagincourt, dicte la Bienveillante, Régente du Lyonnais-Dauphiné



*[IG: Lightwarrior]

Citation :

De Nous, Membres Élus du Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné,
A Vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,
Salut et Paix,


Qu’il soit su que suite a la non reconnaissance d'Arwel de Chanvigny-Dagincourt, dicte la Bienveillante, Duchesse de Clérieux, Baronne de Lentilly et de Meyzieu, Dame de Brunsel, par le Roi de France et Empereur consort du Saint Empire Romain Germanique Sa Majesté Jean III, nous avons nommé un Régent.


L’ensemble des conseillers s'est prononcé afin de choisir parmi eux le régnant.

Citation :

Voici les avis des différents conseillers :

Ledzeppelin : Abstention
Huna : Dedelagratte
Dartagnan : Dedelagratte
Shandeqwell : Dedelagratte
Anastasie91 : Dedelagratte
Maccornell : Dedelagratte
Dedelagratte : Dedelagratte
Elisa.baccard : Dedelagratte
Lightwarrior : Abstention
Svetlna : Dedelagratte
Bounette : Abstention
Dastan69 : Abstention

De ce fait, le Conseil de régence se compose comme suit :


Régent : Diboan Dagincourt (Dedelagratte ) Duc de Clérieux, Baron de Lentilly, et de Meyzieu, Seigneur de Brunsel
Première Conseillère : LedZeppelin de Villareal (Ledzeppelin) Comtesse de Saint Rémy, Dame de Mondragon


Pôle Communication :

Porte Parole: Dastan de Noldor (Dastan69)


Pôle sécurité :

Prévôt des Maréchaux : Anastasie (Anastasie91)
Connétable : Dartagnan (Dartagnan)
Capitaine : Romuald Maccornell Seigneur de Baratier (Maccornell)


Pôle économique :

Commissaire au Commerce : Shandeqwell (Shandeqwell)
Commissaire aux Mines : Tristan Macdonald Seigneur de Monchenu (Lightwarrior)
Bailli : Svetlna Pelevinne, dicte la Discrète, Duchesse de Riverie et Dame de Risoul(Svetlna)


Pôle justice :

Juge : LedZeppelin de Villareal (Ledzeppelin) Comtesse de Saint Rémy Dame de Mondragon
Procureur : Huna (Huna)


Conseillers «sans poste» :

- Bounette de Marcieu, Baronne de Marcieu. (Bounette)
- Elisa Baccard de Malemort, dicte La Courageuse, Duchesse de Clermont en Viennois, Dame de Saint Paul en Tricastin et Dame de Saint Bonnet en Bellac. ( Elisa.baccard)



Qu'il en soit ainsi !

Rédigé à Lyon, le dix-septième jour du mois d’Août de l'an de grâce MCDLXII, par Dastan de Noldor, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.
Signé par Diboan Dagincourt, Régent du Lyonnais-Dauphiné

Citation :

ANNONCE

Du Conseil de Régence du Lyonnais Dauphiné,
A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,

Salut et Paix,

Qu'il soit su que suite à la prise de la Mairie de Briançon par le groupe de brigands Les Hydres, nous membres du conseil ducal avons voté à la majorité absolue la suppression des 477,44 écus d'impôts restant dus par Briançon.

Qu'il en soit ainsi !

Rédigé à Lyon, le quatrième jour du mois d’Août de l'an de grâce MCDLXII, par Dastan de Noldor, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.

Signé par Diboan Dagincourt, Régent du Lyonnais-Dauphiné

Citation :

ANNONCE

Du Conseil de Régence du Lyonnais Dauphiné,
A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,

Salut et Paix,


Qu'il soit su que le Conseil de Régence a adopté la levée d'un impôt ponctuel d'un montant de 13 700 écus, suivant le bilan des dépenses et recettes estimées suivant, voté à la majorité des conseillers de Régence.

Citation :

Frais prévus pour soixante jours et calculés à partir du 1er Juin jusqu'au 1er Août.

- Prévôté : 7 560 écus (frais incompressibles)
- Frais d'embauche pour les PE : 3190 écus
- Achat de céréales pour les animaux : 23 715,20 écus
- Budget Prestige : 9000 écus
- Budget Ost : 7000 écus
- Salaires miniers : 91 636,46 écus
- Salaire du RMI : 730,94 écus
- Déficit pierre : 11 146,50 écus*

Total des dépenses : 153 979,10  écus

- Ventes de bétail : 28 895 écus
- Création monétaire : 84 750,25 écus***
- Revenus des taxes sur les tavernes et les ports : 3975,90 écus
- Frais électoraux (municipales et ducales) : 3150 écus
- Excédent fer : 19 463 écus*


Total des revenus : 140 234,15  écus

Soit une différence de 13 744,95 écus   arrondie à 13 700 écus.

* Moyenne des 3 derniers mandats (de Février à Juin).
*** Moyenne des 4 derniers mandats ( De Février à Août).

Pour information, la ligne "déficit en pierre" exprime le coût d'achat des pierres nécessaires à l'entretien des mines. Tout comme l'excédent de fer, elle repose sur une moyenne de trois mandats compte tenu du manque d'informations disponibles à ce sujet le mandat dernier.

Le Duché du Lyonnais Dauphiné compte sur ses terres un total de 659 possessions, échoppes et lopins de terre confondus.

Ce qui élève le montant d’imposition moyen à 20,79 écus par possession.

En voici le détail :

Citation :

Valence : 127 possessions = 2640,21 écus
Montélimar : 92 possessions = 1912,59 écus
Vienne : 90 possessions = 1871,02 écus
Embrun : 85 possessions = 1767,07 écus
Dié : 71 possessions = 1476,02 écus
Briançon :74 possessions = 1538,39 écus
Lyon : 120 possessions = 2494,68

Soit un total de 13 699,98

Ces sommes son exigibles à la date du 30 septembre 1462

Rédigé à Lyon, le vingt-huitième jour du mois d'août quatorze cent soixante deux, par Dastan de Noldor, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.

Signé par Diboan Dagincourt, Régent du Lyonnais-Dauphiné

Citation :

Bilan de Mi-mandat du Conseil Ducal de Régence : Août- Septembre 1462




Pôle économique :

Bilan du CAC :

Citation :

A vous Lyonnaises-dauphinois
A vous Lyonnais-dauphinois
Qui liront ou se feront lire.

Salutations.

Voila déjà la mi-mandat et un premier bilan pour moi Commissaire au Commerce. Ce temps a été utilisé pour proposer au conseil diverses discussions et propositions destinées à améliorer notre commerce interne. Tout cela est encore en discussion car vous le savez tous maintenant, des tribulations de toutes sortes ont émaillées ce début de mandat. L'équipe du conseil a malgré tout continué à travailler d'arrache-pied.
Nos stocks de marchandises diverses ont été maintenus à leur niveau malgré la période estivale qui voit nombre de personnes se rendre dans leurs champs, préparer les greniers pour l'hiver et ne passent donc que peu de temps à approvisionner les marchés. Je ne peux que vous conseiller de continuer à œuvrer pour votre duché, à contacter vos maires afin de savoir quels sont les besoins.
Le commerce extérieur est également à développer mais, pour la même raison de la période estivale, a été un peu ralentit. A ce sujet, j'en profite pour appeler ceux d'entre vous qui souhaitent voyager, rendre service à leur Duchè qu'il est possible d’être admis parmi les Marchands Ambulants Dauphinois afin de convoyer des marchandises a travers le Royaume. Contactez moi par missive privée, je vous répondrai.

Le Commissaire au Commerce

Bilan du Bailli :

Citation :

A tout ceux qui me liront,

Je ne vais pas répéter ce que disent mes collègues les conseillers dans leur bilan pour ce qui est de ce début de mandat mouvementé, au risque de vous perdre dès les premières lignes de mon bilan...Je passe directement au rapide bilan concernant le domaine lié à ma fonction, c'est-à-dire l'économie.

Tout d'abord je remercie tous les fonctionnaires, qui quasiment chaque jour, donnent de leur temps et de leur savoir, assurant de cette façon, le bon fonctionnement du Duché. Et d'autant plus encore, lorsque le prestige se retrouve à moins de deux étoiles, et que je me trouve dans l'embarras !
A présent, le prestige est à deux étoiles, ce qui est tout à fait correct, et permet et à moi, et aux fonctionnaires, de respirer un peu.

Second point, les animaux : A priori, depuis le mandat, nous n'avons pas connu de problèmes de naissance d'animaux. Le risque d'en rencontré, malgré tout, n'étant pas éloigné, j'invite tous les cultivateurs de blé, et de maïs, à ne pas stocker leur production chez eux et de tout revendre sur le marché, ou directement à leur maire.

Troisième et dernier point, les impôts : Publié avec un peu de retard, mais publié tout de même. Le montant étant très proche du montant des précédents impôts, je ne trouve pas cela abusif. Avec un tant soit peu d'organisation, tout le monde y arrivera...Y a pas de raison !

Il y a encore beaucoup de travail, et seulement un mois pour avancer encore, il m'est difficile de tout relater ici, je vous propose néanmoins un peu de lecture, en joignant à mon bilan, les dépenses/recettes du 1er Août au 31 Août :

Citation :

Recettes et Dépenses à mi-mandat


- Prévôté : 7 560 écus => 3 888  écus

- Frais d'embauche pour les PE : 3190 écus => 1 720 écus  

- Achats de céréales pour les animaux : 23 715, 20 écus => 8966, 1 écus (Pour le détail : Achat de 649 sacs de blés, 275 sacs de maïs).

- Budget Prestige : 9000 écus =>  4 167, 5 écus

- Budget Ost : 7000 écus=> 1 292, 8 écus

- Salaires miniers : 91 636,46 écus => 43 388, 95 écus

- Salaire du RMI : 730,94 écus => 160,45 écus

- Déficit pierre : 11 146,50 écus => 3 536 écus *


Total des dépenses prévues : 153 979,10 écus.
Total des dépenses à mi-mandat : 67 146, 8 écus.



- Ventes de bétail : 28 895 écus =>  12 515 écus  

- Création monétaire: 84 750,25 écus => 47 797, 26 écus  

- Revenus des taxes sur les tavernes et les ports : 3975,90 écus => 2828, 19 écus

- Frais électorales (municipales et ducales) : 3150 écus => 400 écus

- Excédent de fer : 19 463 écus => 6156 écus.*


Total des revenus prévus : 140 234,15  écus.
Total des revenus à mi-mandat : 69 696,45 écus.

Soit une différence de 13 744,95 écus arrondie à 13 700 écus.
Total des impôts perçu jusqu'à présent : 4 572, 14 écus


Soit un résultat net de 7121, 65 écus.



*Calculé à partir des rapports du 1er Août jusqu'au 26 Août.
Prix de base de la Pierre : 13 écus  

* Calculé également, à partir des rapports du 1er Août jusqu'au 26 Août.
Prix de base du fer : 18 écus.

N'oubliez pas de vous rendre autant que possible à la mine la plus proche de chez vous ! Parce que c'est bien connu...Les mines sont les poumons de l'économie de notre Duché  !

Svetlna. P.
Bailli du Lyonnais-Dauphiné.
Duchesse de Riverie, Dame de Risoul.

Bilan du CAMGT :




* Pôle Justice et Sécurité


Bilan du Juge  :

Citation :

Bonjour à tous

Nouvellement arrivée au Conseil suite à la démission de la Duchesse Arwel, je suis revenue à brides abattues depuis l'Artois ou je me trouvais et j'ai accepté le poste de Première Conseillère et celui de Juge dont personne ne voulait ou pouvait s'en occuper. Pour cette première dans le Duché  je me suis pris une bonne semaine de mise au point et d'apprentissage. Par très grande chance Dame Huna sans interférer dans les choses à décider m'aide et me permet de mieux me guider et je l'en remercie. Un procès est en attente de jugement et dès que possible je passerais les cas ou personne ne se présente pour être sûre de laisser temps de parole à chacune des parties avec équité. Les procès lancés par les preneurs de la Mairie de Briançon seront clos bien entendu et ce sera ma prochaine action.
L'ambiance au Conseil est très compliquée et il est difficile d'avancer ainsi. J'admire notre Régent dans ces conditions et je ferais de mon mieux pour l'aider à mener le bateau à bon port.

Je souhaite à tous les habitants bonheur et prospérité ainsi que pour leurs familles. Vive le Lyonnais Dauphiné !

Bilan du Procureur :

Citation :

A tous les Lyonnaises-Dauphinoises,
A tous les Lyonnaises-Dauphinoises,
A ceux qui liront ou qui ouïront,

Salutations!

Pour ce mandat Ducal, je me suis proposée en tant que procureur. C'est dans cette fonction que je me sentais la plus efficace, estant procureur-adjointe depuis juin 1459.

Tout d'abord, je parlerai d'une manière globale.
Ce premier mois commença par une véritable catastrophe.
Nous avions préparé plein de projets prests à estre scellés, il ne manquait plus que la reconnaissance royale. Mais à ma plus grande déception bien que je trouve ce mot bien faible comparé à mon ressenti, on nous a coupé l'herbe sous le pied et on nous a laissé là, sans Duchesse. On a du mettre en place une régence très rapidement pour travailler du mieux possible, en despit des circonstances.
C'est plus que frustrant de voir les parchemins où sont couchés nos projets et les regarder ranger dans un placard car on ne peut rien changer si ce n'est gérer les affaires courantes.
Ce fut un vrai coup au moral quand on est travailleur et ayant le soucis de bien faire, c'est un peu comme si... on retirait la vue à un peintre alors que son oeuvre estait inachevée...
Mais c'est dans le blizzard qu'on s'aperçoit réellement ce que deux groupes aux fortes personnalités sont capables de faire ensemble pour sauver ce qui peut l'estre, pour avancer pour le bien de tous.
Il n'y a aucun faignant dans ce Conseil, et pour sur, chacun dans son domaine travaille durement et tous participons activement aux discussions.
Ce qui est bien dommageable ce sont ceux qui, au lieu d'aider les Conseillers, alors qu'ils voient que la situation est très compliquée et difficile, cherchent à vous enfoncer davantage la teste dans le sable plus qu'elle ne l'est déjà. C'est à se demander si ces gens là sont humains et/ou soucieux de l'avenir du Duché, de leur village.
Mais on est là, encore, à marcher à contre courant, luttant contre des sens contraires pour s'assurer que tous les villageois puissent poursuivre leur vie comme si de rien n'estait.
Mais alors que tout le monde dort, c'est une véritable fourmilière qui gère les affaires courantes tout comme l'inédit.
Le peuple a élu chacun d'entre nous et c'est notre devoir autant que notre volonté de faire tout ce qu'il faut pour assurer un présent pérenne pour préparer un avenir confortable pas pour nous, conseillers, mais bel et bien pour tout à chacun qui met un pied dans le Lyonnais-Dauphiné.
D'ailleurs, chaque acte compte et a des conséquences pas uniquement à titre individuel mais à titre collectif.
Le collectif, le groupe...
Voilà ce que nous sommes au Conseil, ou en tout cas, c'est de cette façon que nous travaillons au quotidien : Ensemble.
J'essaie d'aider, dans la limite de mes compétences, et mon domaine de prédilection, -si je puis dire cela ainsi-,  c'est la justice.
Il y a beaucoup de travail, mais c'est un plaisir chaque jour, de franchir les portes des locaux de la justice.
Pour le moment, il y a eu un acte d'accusation, trois réquisitoires, j'ai aidé la Bourgmestre de Briançon pour les procès lancés lors de la prise de la mairie, considérés comme nuls et non avenus, et j'ai beaucoup échangé avec ceux impliqués dans les affaires judiciaires, que ce soit des relances pour recueillir des témoignages, ou avec les procureurs voisins dans le cadre de coopérations judiciaires. Mais la justice, ce n'est pas forcément des procès systématiques. Chaque affaire amenée dans le bureau est analysée et jugée afin de voir si elle peut donner suite à un procès. C'est donc pour cela, que cinq affaires sont restées sans suite et d'autres sont restées en attente, car les accusés ne se trouvent pas dans le duché ou bien des médiations sont en cours, ou encore les estats de santé des accusés ne leur permettent plus de se déplacer.
Pour le mois restant de ce mandat, l'activité restera dense, puisque plusieurs dossiers sont en cours.
En tout cas, quoi qu'il puisse arriver, je resterai motivée et passionnée par ce que je fais tous les jours, en m'occupant du domaine judiciaire!

Paix et joie dans les braies,

Bilan du Prévôt :

Citation :

Bonjour à toutes et tous,

Je suis Anastasie l'actuel Prévôt des maréchaux. Nous formons toutes et tous une bonne équipe et à l'écoute les uns des autres. Personnellement je fais mon maximum pour répondre à toutes les demandes des maréchaux.
Du côté de la défense, avec le Capitaine nous faisons le maximum pour que vous soyez tous en sécurité, surveillant toutes les arrivées et tous les départs.
Je profite de ce bilan pour passer une annonce, la Maréchaussée est toujours à la recherche de maréchaux volontaire pour défendre les villes, donc si cela vous intéresse n'hésitez pas à me contacter.

Merci de m'avoir lu
Anastasie Prévôt

Bilan du Connétable :

Citation :

Bonjour à toutes et tous,

Je suis Dartagnan l'actuel connétable.
Malgres un départ difficile,nous avons quelque peu trouver nos marques.
Avec le Bailli et le cac,nous travaillons ensemble pour réglé les soldes en retard.

Dartagnan
Connétable

Bilan du Capitaine :

Citation :

Soeurs et Frères d'armes,
Habitants du Lyonnais-Dauphiné,

La volonté de faire évoluer le quotidien des gens d'armes s'est retrouvée empêchée par la situation de régence dans laquelle le Conseil Ducal est contraint de travailler.  Pour une première expérience au niveau ducal, cela a coupé notre élan.  Nous assumons les affaires courantes de sécurité avec le Régent, le Prévôt, la Maistre Douanière, et l'ensemble du Conseil des Cold.  Dans la mesure de nos moyens, nous découvrons d'autres aspects de la vie ducale.

L'ost recrute toujours et le guet le fera bientôt.  N'hésitez pas à contacter Ténébreux, le Maistre Recruteur, ou à venir à Grenoble si une expérience militaire vous tente.

Par Sainct Georges et Dauphiné

* Pôle Comunication :

Bilan du Porte Parole chargé de communication :

Citation :

Un début de mandat difficiles, comme vous le savez mais nous n'avons rien lâché et nous travaillons d'arrache pied.

La communication en Lyonnais Dauphiné est très difficiles, les divers information du conseil ducale n'arrive pas dans toutes les villes, c'est pour cela que le mandat dernier sous l'autorité du Duc Tork nous avions mis en place les Annonceurs ducaux.
A ce jours il manque encore des annonceurs pour les villes de Lyon, Briançons, Dié et Embrun.
Toutes candidatures sont les bienvenue.

N'hésitez surtout pas à venir dans la permanence ducale afin de discuter, questionner, soumettre, réclamer etc..

Citation :

ANNONCE

Appel à candidature pour le poste de Recteur.

Du Conseil de Régence du Lyonnais Dauphiné,
A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,

Salut et Paix,

Qu’il soit su que nous lançons un appel à candidature à touts les habitants désirant occuper le poste de Recteur de L'université du Lyonnais-Dauphiné.

Citation :

Rôle du Recteur :

Le Recteur, nommé et révoqué par le duc avec aval des 2/3 de son conseil, valide les cours et valide le planning des cours sur un mois, organisé conjointement avec le Vice-Reteur.
L'activité du Recteur est non lucrative et n'a qu'un seul intérêt, celui des étudiants.

Les personnes intéressées par le poste, sont priées de bien vouloir envoyer leur candidature au Porte Parole, Dastan de Noldor (ig Dastan69) ou au Régent, Diboan Dagincourt (ig DeDelagratte) avant le 10 Septembre 1462.


Rédigé à Lyon, le quatrième jour du mois de septembre quatorze cent soixante deux, par Dastan de Noldor, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.

Signé par Diboan Dagincourt, Régent du Lyonnais-Dauphiné

Citation :

À tous les Lyonnais-Dauphinois,
Du conseil de Régence du Lyonnais-Dauphiné.

Qu'il soit su que le Conseil a décidé de racheter aux mairies les céréales, la laine et les peaux à 25 deniers de plus que les prix initialement convenus pour ces denrées.

Cette décision dure jusqu'au à la fin de cette régence. Le prochain conseil ducal décidera ensuite si il souhaite poursuivre cette politique d'amélioration des prix de rachat des denrées.

Par Saint-Georges et Dalphiné !

Pour le Conseil de Régence,

Citation :

Au peuple lyonnais-dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,


Qu'il soit su que la Régence a autorisé le conseiller Dastan de Noldor à se présenter à la mairie de Vienne afin de ne pas laisser ses habitants sans Maire.

Qu'il soit su que Messire Dastan de Noldor a présenté sa démission de son poste de Porte-Parole et que celle-ci a été accordée par Diboan Dagincourt, Régent du Lyonnais-Dauphiné, afin de lui permettre d'exercer sa nouvelle fonction et d'y mettre tout son coeur.
Il est remplacé via cette annonce par Messire June Sidjéno.

Nous remercions Dame Nefertianne pour son travail et sa fidélité indéfectible à la ville de Vienne et lui souhaitons une bonne continuation.

Par Sainct-George et Dalphiné !

Rédigé au Castel Pierre-Scize le septième jour du mois de septembre de l'an mil quatre cents soixante deux par June Sidjéno, Porte-Parole du Conseil de Régence et signé par Diboan Dagincourt, Régent du Lyonnais-Dauphiné

Citation :

ANNONCE DU CONSEIL DE RÉGENCE

Au peuple lyonnais-dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Salut & Paix !

Notre rectrice Huna a souhaité mettre fin à sa mission à l'Université du Lyonnais-Dauphiné. Nous la remercions très sincèrement pour son dur travail et lui souhaitons bonne continuation dans ses autres responsabilités, notamment au Conseil de Régence.

Après appel à candidatures et vote dûment effectué au Conseil, Monseigneur Xitnes est nommé Recteur de l'Université du Lyonnais-Dauphiné.

Qu'il en soit ainsi !

Par Sainct-George et Dalphiné !

Faict au Castel Pierre-Scize le onzième jour du mois de septembre de l'an mil quatre cents soixante deux.

Rédigé par June Sidjéno, Porte Parole du Lyonnais-Dauphiné et signé par Diboan Dagincourt, Régent du Lyonnais-Dauphiné

Citation :

Aux habitantes et habitants de la ville de Die,
Au bon peuple lyonnais-dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,


Qu'il soit su que la carrière de pierre de Die sera fermée dès ce soir, et ce jusqu'à nouvel ordre. En effet, celle-ci produit un déficit d'une moyenne de 25 écus par jour et aucune production en sort.

Que les Diois ne s'inquiètent pas, vous avez toujours accès à la mine d'or située entre Valence et Die.

N'oubliez pas ! Les mines, c'est l'affaire de tous ! Elles sont l'un des plus gros facteur qui réduisent vos impôts! Alors pensez à aller miner une heure ou deux par jour avant d'aller à vos champs ou échoppes.

Par Sainct-George et Dalphiné !

Rédigé au Castel Pierre-Scize le quinzième jour du mois de septembre de l'an mil quatre cent soixante deux, par Tristan Macdonald, Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux du Conseil de Régence et signé par Diboan Dagincourt, Régent du Lyonnais-Dauphiné.

Citation :

ANNONCE DU CONSEIL DE RÉGENCE


Au peuple lyonnais-dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Salut & Paix !

Avec un certain retard dû aux changements de conseillers et de fonctions, nous vous présentons le bilan de mi-mandat d'Elisa Baccard de Malemort, qui a quitté le conseil le jeudi 27 août au profit de June Sidjéno.

Citation :

Bonjour à tous,

C'est en tant que conseillère ducale que je vous écris ce bilan. Bien évidemment, mon bilan sera tout à fait général n'ayant aucun bureau attitré. Ne prenant pas ce rôle à la légère, j'ai pris cœur à participer à l'ensemble des débats dans les différents domaines. Notamment, les impôts, le Prestige, l'allégeance de Arwel refusé par le Roy. J'ai également donné mon avis sur le comportement à adopté suite à ce refus, mais également aux armées ducales présentes sur nos terres, et sur l'arrivée des Renards dans notre province.
J'ai également remplacé le chef de port de Valence le temps de quelques jours, remplacé le commissaire aux mines l'espace d'une soirée pour nommer un chef de port, remplacé le Bailli pour la création de mandats aux maires. J'ai aidé aussi à l’élaboration des festivités pour l'anniversaire du Duché, aux votes de nouvelles loys et propositions de décrets et l'accueil des villageois en salle des doléances.
D'autres sujets, nombreux, ont été évoqués, mais ils ne peuvent pas tous être cités.

C'est dans une ambiance difficile que nous avons dû travailler avec tous les changements et tous ce que la régences impliquent. Le travail est encore long et les trente prochains jours seront tout aussi remplis d'activités et de devoirs pour l'ensemble des conseillers. Je leur souhaite bon courage et continuation.

Je profite de ce bilan de mi-mandat pour annoncer mon départ de ce conseil de régence pour des raisons personnelles qui m'obligent à me retirer et me ménager. Je reste néanmoins disponible pour le régent au sein de l'assemblée nobiliaire ainsi que pour le Lyonnais Dauphiné.

Pour le Lyonnais Dauphiné !

Par Sainct-George et Dalphiné !

Faict au Castel Pierre-Scize le seizième jour du mois de septembre de l'an mil quatre cents soixante deux.

Rédigé par June Sidjéno, Porte Parole du Lyonnais-Dauphiné et signé par Diboan Dagincourt, Régent du Lyonnais-Dauphiné

Citation :

ANNONCE DU CONSEIL DE RÉGENCE

Au habitantes, habitants de la Capitale,
Au peuple Lyonnais-dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Salut & Paix !

Qu'il soit su que la mine de fer située entre Lyon et Vienne était fermée hier, Samedi 20 Septembre. Celle-ci aurait dû être aussitôt remplacée par l'ouverture de la mine d'argile, se trouvant à Lyon. Cependant, des travaux de sécurité ont dû être prolongés. *

Nous sommes conscient du désagrément que cet imprévu a pu causer. Nous vous prions de bien vouloir nous en excuser.  

Ces changements sont une expérimentation, pour vérifier les calculs effectués par le Commissaire aux Mines afin de savoir les rendements, l'utilité et la fréquence d'ouverture nécessaires de la mine d'argile. Le but de tout ceci étant de servir au mieux les intérêts de tous les habitants du Duché, et notamment ceux qui ont choisi la voie de la sculpture. Cette matière première sera également utilisée pour remonter le prestige de notre Duché.


En attendant la fin des travaux d'aménagements de la nouvelle mine d'argile, la mine de fer habituellement ouverte, l'est à nouveau depuis ce matin.

Qu'il en soit ainsi !

Par Sainct-George et Dalphiné !

Faict au Castel Pierre-Scize, le vingt-et-unième jour du mois de septembre de l'an mil quatre cents soixante deux.

Rédigé par June Sidjéno, Porte Parole du Lyonnais-Dauphiné et Tristan Macdonald, Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux, et signé par Diboan Dagincourt, Régent du Lyonnais-Dauphiné



*HRP : Bug d'affichage de la mine d'Argile.

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,


Qu'il soit su que, la mine d'argile sera fermée dès cette nuit. Il ne restera donc plus que la mine de fer ouverte à Lyon.

Les autres mines dauphinoises ne subiront, en revanche, aucun changement.

Profitons de la présente annonce, pour alerter la population que bien qu'étant en priorisation Or, la production d'écus est en nette baisse.
Nous encourageons donc les viennois, valentinois et diois à se rendre aux mines d'Or autant qu'il leur est possible.

Le Commissaire aux mines et aux grands Travaux ainsi que l'ensemble du Conseil Ducal, vous remercient infiniment pour les efforts effectués ces dernières semaines, et ceux à venir.


Rédigé à Pierre-Scize, le onzième jour du mois d'Octobre, de l'an de Grâce mil quatre cent soixante deux.

   

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront.


Qu'il soit su que le Conseil Ducal a adopté la levée d'un impôt d'un montant de 11 800 écus, suivant le bilan des dépenses et recettes estimées, voté à la majorité absolue des conseillers ducaux.

Citation :

Frais prévus pour soixante jours et calculés à partir du 1er Août jusqu'au 29 Septembre. *

- Prévôté : 7 560 écus (frais incompressibles)
- Frais d'embauche pour les PE : 3200 écus
- Achat de céréales pour les animaux : 19 204 écus
- Budget Prestige :  9500 écus
- Budget Ost : 6800 écus
- Salaires miniers : 85 268, 49  écus
- Salaire du RMI : 333, 6 écus
- Déficit pierre : 5500 écus
- Achat de pierre : 2800 écus

Total des dépenses : 140 166, 06 écus

- Ventes de bétail :  25 500 écus
- Création monétaire : 88 971, 33 écus
- Revenus des taxes sur les tavernes et les ports : 4912 écus
- Frais électoraux (municipales et ducales) : 3600  écus
- Excédent fer : 5 400 écus

Total des revenus : 128 383, 33 écus

Soit une différence de 11 782, 73  écus, arrondie à 11 800 écus.

Nombre total de possessions : 704

Soit un montant de 16.76 écus par possession

Montant nécessaire d'imposition : 11 800 écus

Dans un souci de clarté, nous vous proposons les chiffres des possessions par ville ainsi que la répartition de l'impôt correspondante :

Citation :

Nombre de possession par ville :

Valence : 141 possessions = 2363,1 écus
Montélimar : 107 possessions = 1793.3 écus
Vienne : 87 possessions = 1458.1 écus
Embrun : 86 possessions = 1441.3 écus
Dié : 65 possessions = 1089.4 écus
Briançon : 93 possessions = 1558.6 écus
Lyon : 125 possessions = 2095 écus

Soit un total de 11 798.8 écus

Qu'il soit également su que, conformément à l'article VII.2.c du code fiscal, la levée de l'impôt s'effectuera de la manière suivante :

- un premier versement, dix-huit jours après l'élection du Duc soit le 18 Octobre, pour le quart de la somme attendue.
- un second versement trente deux jours après l'élection du Duc soit le 1er Novembre, d'un nouveau quart au moins.
- un troisième versement quarante six jours après l'élection du Duc soit le 15 Novembre, le total versé devant être au moins égal aux trois quarts demandés.
- un quatrième versement soixante jours après l'élection du Duc soit le 30 Novembre, pour le solde dû.

Qu'il soit enfin su que, la loi condamne la fraude fiscale, et que chacun doit s'acquitter de ses taxes, sauf traitement exceptionnel, mais aussi que, et conformément à l'article III.4.b du Coutumier, tout maire n'effectuant pas le versement dans le temps imparti sera poursuivi pour Haute-trahison.



* Notes :  Pour les chiffres des mines : le salaire des mineurs, la création monétaire ainsi que le déficit pierre sont une moyenne des trois derniers mandats. L'excédent de fer, est quant à lui une estimation, qui est revu à la baisse compte tenu des changements de rendements.


Rédigé à Pierre-Scize, le onzième jour du mois d'Octobre, de l'an de Grâce mil quatre cent soixante deux.

Grogne :Merci Svet!

De rien !!

Citation :

De nous Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné,
Aux habitants de la ville de Montélimar,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,


Qu'il soit su et entendu que:

Suite à l'annonce du fraîchement élu maire de Montélimar et dénommé Saax,
Suite à son annonce de démission de ce poste pour des raisons qui lui sont propres,
Il a été demandé à Narcimore, Seigneur de Sathonay, de reprendre le contrôle de la mairie, afin de ne pas laisser la ville sans maire. Cette reprise a été autorisée, et votée à la majorité absolue par le Conseil Ducal.

Le Conseil Ducal se permet également de rappeler à tous les habitants du Lyonnais-Dauphiné qu'une élection n'est pas une chose à prendre à la légère, et que leur choix contribue au bienfait comme au méfait de leur ville et de leur duché. Un vote est un droit de parole, un devoir pour son avenir.



Qu'on se le dise !



Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt-cinquième jour du mois d'Octobre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné.

Citation :

                                                                                         


Nous, Tazspike Gardenia,
Duc du Lyonnais-Dauphiné,

Par la présente, décidons d'annuler les prix de rachats des céréales, des peaux, et des pelotes de laine à 0, 25 deniers plus cher, et que cette décision est valable dès ce jour.
Pour rappel, voici l'annonce du Conseil de Régence qui indiquait l'augmentation des prix de rachat desdites marchandises :

Citation :

À tous les Lyonnais-Dauphinois,
Du conseil de Régence du Lyonnais-Dauphiné.

Qu'il soit su que le Conseil a décidé de racheter aux mairies les céréales, la laine et les peaux à 25 deniers de plus que les prix initialement convenus pour ces denrées.

Cette décision dure jusqu'au à la fin de cette régence. Le prochain conseil ducal décidera ensuite s’il souhaite poursuivre cette politique d'amélioration des prix de rachat des denrées.

Par Saint-Georges et Dalphiné !

Pour le Conseil de Régence,

Discussions étant en cours, en trois temps, en ce moment au Conseil Ducal sur :
- La grille des prix
- Le prix des ressources naturelles
- Le rachat à prix supérieur aux villes sur certaines denrées

Les rachats des denrées aux villes par le Duché le seront désormais aux prix habituels jusqu'à nouvel ordre et vote du Conseil Ducal sur les différents sujets en cours.

Pour rappel, les prix pratiqués pour les rachats ducaux sont les suivants :

Citation :

- Sacs de Blé => 12.40 écus
- Miches de Pain => 6.25 écus l'unité
- Sacs de Farine => 14 écus l'unité
- Sacs de Maïs => 3.30 écus l'unité
- Peaux => 15.50 écus l'unité  
- Pelotes de Laine => 11.80 écus l'unité
- Stères de Bois => 4.50 écus l'unité
- Fruits => 10, 80 écus l'unité
- Poissons => 20 écus l'unité
- Morceaux de Viande => 18 écus l'unité
- Demi quintal de Carcasse de cochon  => 15,30 écus l'unité
- Quintal de Carcasse de vache => 30,60 écus l'unité
- Couteaux => 15,80 écus l'unité
- Grande échelle => 71 écus l'unité
- Seaux => 44 écus l'unité

Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt-sixième jour du mois d'Octobre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné.

GRogne :Encore merci ma PP

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a voté à la majorité, les modifications de l'article 7 extrait de la Charte de l'Amirauté du Lyonnais-Dauphiné.

Voici les passages supprimés et/ou modifiés mis clairement en rouge :

Citation :

Article 7 : Construction et entretien des bateaux.

7.1 Construction d'un bateau

Pour toute construction d'un navire, il vous sera demandé de faire votre demande à l'Amiral du Duché du Lyonnais Dauphiné, qui réalisera une étude afin de la soumettre au Conseil Ducal.

7.2. Des taxes sur construction

Le taux de la taxe pour les étrangers s'élève à 20 %. Le taux de la taxe pour les Lyonnais-Dauphinois est de 5%, bénéficiant d'un tarif réduit. Toutefois, dans les deux cas, les tarifs de construction sont moins importants, lorsque le futur propriétaire du bateau fournit une partie ou la totalité des matières premières nécessaires à la construction.

7.3 L'entretien des bateaux

En supplément du coût de réparation, le forfait pour chaque point de réparation à effectuer, sera de 30 écus à verser au Duché du Lyonnais-Dauphiné.

Et voici le texte final, avec les modifications mis en bleu :

Citation :

7.1 Construction d'un bateau  

Pour toute construction d'un navire, il vous sera demandé de faire votre demande à l'Amiral du Duché du Lyonnais Dauphiné, qui réalisera une étude afin de la soumettre au Conseil Ducal.

7.2. Des taxes sur construction

Le taux de la taxe pour les étrangers s'élève à 20 %. Le taux de la taxe pour les Lyonnais-Dauphinois est de 5%, bénéficiant d'un tarif réduit. Toutefois, dans les deux cas, les tarifs de construction sont moins importants, lorsque le futur propriétaire du bateau fournit une partie ou la totalité des matières premières nécessaires à la construction.

7.3 L'entretien des bateaux

En supplément du coût de réparation, un forfait de réparation par tranche de points  devra être acquitté au Lyonnais-Dauphiné selon la grille en vigueur :
De  1  à 3 points : 6 écus
De 4 à 7 points  : 15 écus
De 8 à 12  points  : 30 écus
De  13 à 20  points  : 50 écus
Au delà de  20 points : 100 écus

Rédigé à Pierre-Scize, le vingt-sixième jour du mois de Novembre, de l'an de Grâce mil quatre cent soixante deux.

Citation :

De nous Thiberian Baccard, Duc du Lyonnais Dauphiné,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,


Qu'il soit su et entendu que le conseil ducal ce jour a voté la suppression de l'article III.5.e du Coutumier traitant de l'abus de pouvoir en raison de l'existence d'un doublon dans nos lois, à savoir l'article IV.1.b.v.

Ainsi donc l'article figurant en rouge se voit supprimé et le second article est conservé :

Citation :

III.5.e : Abus de pouvoir

Il est interdit à tout Lyonnais-Dauphinois dans l'exercice de fonctions officielles d’user de sa charge ou des outils mis à sa disposition à des fins n'ayant pas trait à sa fonction.

Citation :

o IV.1.b.v : Abus de pouvoir

Il est interdit à tout Lyonnais-Dauphinois dans l'exercice de fonctions officielles (ducales, municipales, judiciaires, militaires...) d’user de sa charge ou des outils mis à sa disposition à des fins n'ayant pas trait à sa fonction.

Qu'on se le dise !



Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt_huitième jour du mois de décembre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Thiberian Baccard , Duc du Lyonnais Dauphiné.

Citation :

ANNONCE DUCALE

Aux habitantes, et habitants de la ville de Lyon,
A tous les sujets du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Qu'il soit su que la révolte pour la prise de la Mairie de Lyon menée par Argael Devirieux, Marquis de Senlis, Comte de Menin, Vicomte de Monestier de Briançon, Baron de la Tour du Pin, Seigneur de Saint Giraud, de Gavre et de Vinderhoute s'étant déroulée dans la nuit du vingt-troisième jour de décembre au vingt-quatrième jour de décembre a été autorisée par le Conseil Ducal, suite à l'abandon de sa mairie par le maire légitimement élu, Opalka.

Nous remercions infiniment Sa Magnificence Argael Devirieux d'avoir accepté de reprendre la mairie de Lyon.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt-huitième jour du mois de décembre mille quatre cent soixante deux.

Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.

Signé et scellé par le Duc Thiberian Baccard.