Vote impôts février mars 1461

A voté

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A voté

voté

Je vais commencer à plancher sur la répartition des impôts par ville au vu du nombre de votants. Ça devrait être affiché demain dans la journée.

Citation :

Frais prévus pour soixante jours et calculé sur le mandat dernier soit du 08 décembre jusqu'au 05 février

- Frais de corruption : : 21 100 écus (frais incompressibles)
- Prévôté: 7 089 écus
- Frais d'embauche pour les PE: 3 200 écus
- Repas ducaux : 21 600 écus (frais incompressibles)
- Prestige: 5 000 écus
- Ost: 5 000 écus
- Achats de céréales aux mairies: 32 125,30 écus
- Salaire des Mines: 110 011,24 écus
- Forfait des Maires: 504 écus

Total des dépenses : 205 629.54 écus

- Ventes de bétail: 38 776 écus
- Revenus miniers: 118 742,40 écus
- Revenus des taxes: 9 745,35 écus
- Taxe listes électorales: 2 400 écus

Total des revenus: 169 663, 75 écus

Montant de l'impôt : 35 965,79 écus soit 35 966 écus en arrondissant

Ce qui nous fait un total de 679 possessions soit 51.55 par possession pour 35 000 écus (montant maxi pour les impôts).

Voici le tableau récapitulatif pour chaque ville [je me suis servie du Royaume Dufric]. Tu pourras choisir la récap que tu veux Light, les deux sont les mêmes. Seule la présentation est différente.

Possessions par ville :

Ville	Champs + élevages / échoppes / total des possessions	Montant des impôts
Dié	53 champs + élevages / 23 échoppes = 76 possessions	3 917.53 écus
Embrun	68 champs + élevages / 27 échoppes = 95 possessions	4 896.91 écus
Briançon	63 champs + élevages / 26 échoppes = 89 possessions	4 587.63 écus
Montélimar	55 champs + élevages / 17 échoppes = 72 possessions	3 711.34 écus
Vienne	104 champs + élevages / 41 échoppes = 145 possessions	7 474.23 écus
Valence	64 champs + élevages / 27 échoppes = 91 possessions	4690.72 écus
Lyon	78 champs + élevages / 33 échoppes = 111 possessions	5 721.65 écus TOTAL Imposition: 35 000 écus

Citation :

Briançon : 89 possessions -> 4 587.63 écus
Embrun : 95 possessions -> 4896.91 écus
Dié : 76 possessions -> 3 917.53 écus
Lyon : 111 possessions -> 5 721.65 écus
Montélimar : 72 possessions -> 3 711.34 écus
Valence : 91 possessions -> 4 690.72 écus
Vienne : 145 possessions -> 7 474.23 écus
TOTAL = 35 000 écus

Date pour les versements:

- un premier versement, 8 jours après l'élection du Duc soit le 17 février, pour le quart de la somme attendue.
- un second versement 21 jours après l'élection du Duc soit le 02 mars, d'un nouveau quart au moins.
- un troisième versement 36 jours après l'élection du Duc soit le 17 mars, le total versé devant être au moins égal aux trois quarts demandés.
- un quatrième versement 50 jours après l'élection du Duc soit le 31 mars, pour le solde dû.

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou qui ouïront la présente,

Salutations et respects!

Qu'il soit su que le Conseil Ducal après vote, a adopté à 11 voix "pour" et 1 non votant (non excusé), la levée d'un impôt d'un montant de 35 966 écus, suivant le bilan des dépenses et recettes estimées par rapport aux mandats précédents et après discussion avec les Conseillers financiers, voté à la majorité absolue des Conseillers Ducaux.



Citation :

Frais prévus pour soixante jours et calculé sur le mandat dernier soit du 08 décembre jusqu'au 05 février

- Frais de corruption : : 21 100 écus (frais incompressibles)
- Prévôté: 7 089 écus
- Frais d'embauche pour les PE: 3 200 écus
- Repas ducaux : 21 600 écus (frais incompressibles)
- Prestige: 5 000 écus
- Ost: 5 000 écus
- Achats de céréales aux mairies: 32 125,30 écus
- Salaire des Mines: 110 011,24 écus
- Forfait des Maires: 504 écus

Total des dépenses : 205 629.54 écus

- Ventes de bétail: 38 776 écus
- Revenus miniers: 118 742,40 écus
- Revenus des taxes: 9 745,35 écus
- Taxe listes électorales: 2 400 écus

Total des revenus: 169 663, 75 écus

Montant de l'impôt : 35 965,79 écus soit 35 966 écus en arrondissant



Dans un souci de clarté, nous vous proposons les chiffres des possessions par ville suivants, ainsi que la répartition de l'impôt correspondante :



Citation :

Briançon : 89 possessions -> 4 587.63 écus
Embrun : 95 possessions -> 4896.91 écus
Dié : 76 possessions -> 3 917.53 écus
Lyon : 111 possessions -> 5 721.65 écus
Montélimar : 72 possessions -> 3 711.34 écus
Valence : 91 possessions -> 4 690.72 écus
Vienne : 145 possessions -> 7 474.23 écus
TOTAL = 35 000 écus



Qu'il soit également su que, conformément à l'article VIII.2.b de notre Coutumier la levée de l'impôt s'effectuera de la manière suivante :

Date pour les versements:

- un premier versement, 8 jours après l'élection du Duc soit le 17 février, pour le quart de la somme attendue.
- un second versement 21 jours après l'élection du Duc soit le 02 mars, d'un nouveau quart au moins.
- un troisième versement 36 jours après l'élection du Duc soit le 17 mars, le total versé devant être au moins égal aux trois quarts demandés.
- un quatrième versement 50 jours après l'élection du Duc soit le 31 mars, pour le solde dû.


Fait au Castel de Pierre-Scize, le XX ieme jour du mois de Fevrier de l'an de grâce MCDLXI.

Je l'ai volontairement daté à demain hein! J'dis ça parce que demain on est le 20...

Par contre, oui y'a un problème dans la répartition... Cecilia tu as fait pour 35000 alors qu'on a voté 35966...

lightwarrior a écrit:

Gronde :
Zol???????????????????

Bah...

VIII.1.a : Du montant

En Lyonnais-Dauphiné, les impôts sont fixes et leur montant est de 35 000 écus par mandat ducal, soit XXXX écus par possession. Ceux ci seront prélevés tous les quinze jours.

Tous les deux mois, le Conseil Ducal recensera le nombre de champs et d'échoppes pour chacunes des villes, ce qui permettra de déterminer la somme due au duché.

VIII.1.b : Du montant.

La somme imposable sera également votée à la majorité absolue au Conseil ducal, après proposition des différents acteurs économiques, ainsi que du Duc.

Toujours le problème d'incohérence du coutumier je pense

Comme je l'ai dit, le montant annoncé dans le coutumier c'est 35 000 écus maxi donc avant qu'on nous reproche une entorse au coutumier je me suis basée sur ça. Rien ne nous empêche de stipuler dans l'annonce que nous réclameront 35 000 écus au lieu des 35 966