Vote Impôt Février-Mars 1462

La brioche a Voté !

Brioche grignote une brioche volé dans le panier de luluche et light.

A voté

fais confiance aux bouliers des personnes du pôle économique

A voté

Comme cela a été annoncé aux maires, on peut annoncer tout court mainan' !

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois, 
A tous ceux qui liront ou ouïront. 


Qu'il soit su que le Conseil Ducal a adopté la levée d'un impôt d'un montant de 18 860 écus, suivant le bilan des dépenses et recettes estimées, voté à la majorité absolue des conseillers ducaux.

Citation :

Frais prévus pour soixante jours et calculés à partir du 4 Décembre jusqu'au 1 Février

- Frais de corruption : 21 100 écus (frais incompressibles)
- Prévôté : 7 560 écus
- Frais d'embauche pour les PE : 2 400 écus
- Repas ducaux : 21 600 écus (frais incompressibles)
- Achats de céréales : 28 805 écus
- Budget Prestige : 4278  écus
- Budget Ost :  5000 écus
- Salaires miniers : 96 342 écus
- Salaire du RMI : 464 écus
- Agrandissement du port de Vienne : 7 670 écus
- Mandats maréchaux: 525 écus
- Marge de sécurité (balance commerciale, salaires MA, etc) : 1500écus

Total des dépenses :      197 144,00        écus

- Ventes de bétail : 36 057 écus
- Création monétaire: 119 212 écus
- Revenus des taxes sur les tavernes et les ports : 4 712 écus
- Frais électorales (municipales et ducales) : 3400 écus
- Excédent de fer : 14 904 écus


Total des revenus :     178 285,00 écus

Soit une différence de  18 859 écus arrondie à 18 860  écus.

Montant nécessaire d'imposition : 18 860 écus


Dans un souci de clarté, nous vous proposons les chiffres des possessions par ville ainsi que la répartition de l'impôt correspondante :


[/i]

Citation :

Briançon : 90 possessions => 2266,22 écus
Embrun : 109 possessions => 2744,65 écus
Dié : 88 possessions => 2215,86 écus
Lyon : 119 possessions => 2996,45 écus
Montélimar : 76 possessions => 1913,70 écus
Valence : 141 possessions => 3550,41 écus
Vienne: 126 possessions => 3172,71 écus
TOTAL = 18 860 écus

[i]Ce qui nous fait un total de 749 possessions, soit 25,18 écus par possession.


Qu'il soit également su que, conformément à l'article VIII.2.b de notre Coutumier la levée de l'impôt s'effectuera de la manière suivante :

- un premier versement, quinze jours après l'élection du Duc soit le 17 Février, pour le quart de la somme attendue.
- un second versement trente jours après l'élection du Duc soit le 4 Mars, d'un nouveau quart au moins.
- un troisième versement quarante-cinq jours après l'élection du Duc soit le 19 Mars, le total versé devant être au moins égal aux trois quarts demandés.
- un quatrième versement soixante jours après l'élection du Duc soit le 2 Avril, pour le solde dû.

Qu'il soit enfin su que, la loi condamne la fraude fiscale, et que chacun doit s'acquitter de ses taxes, sauf traitement exceptionnel, mais aussi que, et conformément à l'article III.a.ii du Coutumier, tout maire n'effectuant pas le versement dans le temps imparti sera poursuivi pour Haute-trahison.


Fait à Pierre-Scize, le onzième jour du mois de Février de l'an de grâce mil quatre-cent soixante deux.

Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.