Plan de Remboursement du Port de Valence

Sujet: Plan de Remboursement du Port de Valence Sam 2 Mar 2013 - 22:27

Afin de procéder à un remboursement complet du Port de Valence, et afin d'en transférer la propriété exclusive au Duché, voici ce que le conseil Ducal a décidé :

Ça ferait 656.22 écus par quart d'impôt.

Que je déduirais des impôts déjà prélevés et à prélever.

Soit, une modification des quarts d'impôt pour la ville de Valence :

~~- 2ième Quart : 1171.68-656.22 = 516.46 écus~~
- 3ième Quart : 1171.68-656.22 = 516.46 écus
- 4ième Quart : 1171.68-656.22 = 516.46 écus

Soit un remboursement du Port de Valence à hauteur d'un total de 2624.88 écus

Sujet: Re: Plan de Remboursement du Port de Valence Sam 2 Mar 2013 - 22:27

Une confirmation écrite est demandée à Monsieur le Maire.

Sujet: Re: Plan de Remboursement du Port de Valence Dim 3 Mar 2013 - 0:52

Excusez moi monseigneur mais dois-je comprendre que Valence dois cette somme au Duché ?

Sujet: Re: Plan de Remboursement du Port de Valence Dim 3 Mar 2013 - 4:43

Non le Duché doit cette somme à la ville de Valence pour qu'il devienne pleinement le propriétaire du port de Valence.

Sujet: Re: Plan de Remboursement du Port de Valence Dim 3 Mar 2013 - 13:11

Zol écouta avec attention puis, après une explication claire, sorti un vélin et sa plume.

Moi, Zol75, maire de Valence, déclare accepter l'offre faite à la ville par le duché pour le remboursement de ce dernier des taxes portuaires dues. Les versements se feront d'un commun accord par déduction de 656,22 écus par quart d'impôts versés et à verser.

Faict en ce jour du 3 mars 1461.

Il remit le parchemin en prenant soin que l'encre ait eu le temps de sécher.

Cela vous suffira-t-il Monseigneur ?

Sujet: Re: Plan de Remboursement du Port de Valence Dim 3 Mar 2013 - 13:52

Très bien. Merci.

Nombre de messages : 1419 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 25/11/2012

Vu que je n'ai pas pu gérer les impôts le dernier quart du mandat précédent. Pourriez vous me confirmer que la dette du Duché envers la ville d'Embrun est remboursée en totalité ?

Pour Embrun je ne savais pas que la ville avait un port Monseigneur par contre pour Valence j'avoue ne rien avoir vu comme quoi c'était soldé.

Nombre de messages : 1419 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 25/11/2012

Je parlais effectivement de Valence. Pardonnez moi.

Rien ?

Non rien de rien.

Nombre de messages : 1419 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 25/11/2012

Ils devaient vous déduire 2 fois 656.22. Ça n'a pas été fait ?

Ah non ça j'en suis sûr. Hormis le premiers versement j'ai payé rubis sur l'ongle le reste des impôts de la ville.

Nombre de messages : 1419 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 25/11/2012

Bien on va les déduire pour ce mandat

Merci bien Monseigneur.

Nombre de messages : 1419 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 25/11/2012

Changement de programme j'ai eu confirmation d'Eléanna, la dette pour valence a effectivement été réglée.

Vous voyez avec elle et vous vous mettez d'accord s'il vous plaît.

D'accord je vais voir avec elle car je n'ai trace d'aucun versement.

Nombre de messages : 1419 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 25/11/2012

Il n'y a pas eu de versement. Les sommes prévues ont été déduite en amont des impôts. Comme indiqué ici à votre prédécesseur.

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