MO/ Cams / NAP ( Trouble à l'ordre public) ["Relaxé" Peine à suivre]

Voila , je penses que c ' est bon ?

Citation :

En ce jour du 12 mai 1461,

Nous, Messire Jackouille, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc Rotule Baccard et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Maryane à l’encontre de Messire Cams.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé de ne pas avoir respecté la sentence du juge en date du 1er Avril 1461 qui vous imposait le règlement de vos impôts dus à la ville de Montélimar, dans les plus brefs délais.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

La procure n'en fait pas la demande.

Vu l’article VI.3.g du code pénal relatif à la non application des peines qui stipule.

Je cite :
VI.3.g : Obligation d’exécution des peines
Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public par la justice du Lyonnais-Dauphiné.

Vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public et nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

en effet c'est tout bon.
vous pourrez ensuite appeler Narcimore à la barre pour témoigner.

Citation :

Bien , je suis dans un cas de conscience , d ' un coté un homme qui me semble investis pour le bien de sa ville mais qui ne payes ces impots et de l ' autre un maire qui fais son travail et réclame un du à notre duché .


Il est malheureux que chacun des deux parties ne puissent s ' entendre car la santée économique et celle du marché montilien n ' en serais que meilleur .



Aussi sachant que les impots sont un du pour la survie de notre duché mais ne voulant enfermer un homme qui me semble travailleur

Nous, Jackouille , Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Juge , au Nom du Duc et de son peuple , une sanction qui je l ' espere sera respectée par le sieur Cams .

Au vue des sommes impayés et me basant sur celle des trois derniers mois

Aussi, Réclamerons-nous à l encontre de l ' accusée Messire Cams une peine miniére de 360 heures soit 15 jours pleins avec dépot de preuve hebdomadaire de son travail au pret du bureau du suivis des peines .

Oh, il est venu se défendre l'accusé ? ( Désolée, toujours pas accès au tribunal :$ )

Huna sourit à la belle Svet et lui lut :

Il est venu en effet faire sa 1ere plaidoirie. Il a dit ceci :

Citation :

Monsieur le juge,

Je tenais à rappeler que je possède un champ de blé, un champ de maïs et une boulangerie.


Mais avant de rentrer dans le vif du sujet, j�aimerai attirer votre attention sur la conjoncture économique actuelle. En effet je voulais souligner le fait que la santé économique de la ville était alarmante. Les prix à la consommation sont au plus bas, les citoyens ne consomment pas (j�ai mis près de 5 mois à vendre mon maïs et mon pain, et j�ai fini par les brader). Il y a une pénurie de main d��uvre (il suffit de regarder l�interminable liste des offres d�emploi à la mairie qui ne sont pas pourvus), résultat, mes champs ne sont pas travaillés et ne me rapportent rien.

Du coup je suis obligé de plonger mes mains dans la terre au lieu de les mettre dans la farine. Ce qui m�empêche de faire et vendre du pain et, de ce fait, rentabiliser mon échoppe qui m�a coûté si cher.


Par ailleurs, j�aime à passer du temps à étudier et certain de mes cours favoris tombent mes journées de récoltes, ce qui me coûte, en plus du prix élevé des cours, des frais d�inactivité.

Je ne parle même pas de mes fréquentes retraites spirituelles, qui sont malheureusement obligatoires pour des raisons de santé.

Je possède donc un champ de blé, un champ de maïs et une boulangerie, comme je vous l�ai dit. En prenant en compte les éléments énoncés précédemment, l�ensemble de ces biens me rapportent à peine plus de 53 écus par mois.

Or en moyenne, mes impôts me coûtent 67 écus par mois !


Faisons le calcul 53 moins 67, cela fait -14 ! Comment cela est il possible ? En ayant de pareils actifs, en travaillant, que je perde de l�argent ? J�aimerai que l�on m�explique pourquoi !


La mairie ne cherche pas à faire payer un impôt équitable Elle cherche juste à remplir ses caisses de manière arbitraire. Quel quand soit les moyens !
C es caisses qui se font régulièrement piller par des bandits. Ces bandits qui ne sont jamais arrêtés et qui ne remboursent jamais ! Si mes souvenirs sont bons le dernier pillage en date remonte à 4 mois.

Alors je pose la question, qui est l�escroc ? Le travailleur qui, à la sueur de son front, investit dans des terres afin de lui permettre de s�élever un peu dans cette société et qui finalement en est victime? Ou un maire gérant tellement mal sa municipalité qu�il a étouffé l�économie et qui ne défend même pas les biens de ses citoyens ?

Merci de m�avoir écouté monsieur le juge.

et nous attendons la 2ème

Je vous embête plus, maintenant, je puis assister à tous les procès :)

Citation :

Le juge va rendre son verdict

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

Je suis touché que mon affaire ne vous laisse pas indifférent. Aussi, je suis prêt à accepter cette sanction de 360h de travaux forcés, si ma dette auprès de la mairie se voit annulé

Citation :

Voici son témoignage :
//Narci se présenta au tribunal pour témoigner dans l�affaire Cams.//

Monsieur, le procureur. Je suis ici en tant que maire de Montélimar.
Je viens témoigner contre le sieur Cam et certifier qu�il ne s�est pas acquitté de ses arriérés
d�impôts. Voilà la liste mise à jour.

Cams : 28,00 écus (+26,32 écus de pénalité) avant le 18/02/1461
Cams : 45,00 écus (+56,25 écus de pénalité) avant le 18/01/1461
Cams : 33,00 écus (+34,65 écus de pénalité) avant le 7/02/1461
Cams : 41,00 écus (+56,17 écus de pénalité) avant le 6/01/1461
Cams : 28,00 écus (+20,44 écus de pénalité) avant le 11/03/1461
Cams : 33,00 écus (+3,96 écus de pénalité) avant le 11/05/1461
Cams : 28,00 écus (+16,24 écus de pénalité) avant le 26/03/1461
Cams : 33,00 écus (+9,57 écus de pénalité) avant le 24/04/1461
Cams : 33,00 écus (+14,52 écus de pénalité) avant le 9/04/1461

Je comprend qu�il soit important de prendre du repos ce qu�à fait le sieur Cams en allant quelques temps chez les moines. Mais à ce jour il est revenu et n�a toujours pas payé.

J�ai ici la preuve de son retour puisqu�il m�a acheté du bois.

11/05/1461 14:20 : Vous avez vendu à Cams 9 stères de bois pour 4,40 écus.

J�espère qu�il finira par se rendre compte que ces dettes nuisent énormément à l�économie montilienne et que cela à de lourdes répercussions sur le commerce et les impôts de la ville.

Je vous remercie de m�avoir permis de témoigner.

Citation :

Procès ayant opposé Cams au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Cams était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Un changement de Juge avait eu lieu. Le Cardinal, s'assît sur le fauteuil qui surplombait la salle d'audience, prît connaissance des minutes du procès, et regarda l'accusé qui se tenait assît en attendant le jugement.

Il fît signe à l'huissier, qui dit : "Accusé levez vous !"

Tully regarda l'homme dans les yeux conscient des difficultés que ce dernier pouvait éprouver.

Attendu, que la cour comprends les difficultés économiques subits par l'accusé
Attendu que la cour en a tenu compte
Attendu, que dans tous les cas la loi doit être respectée

Nous, Son Eminence Tully Farnèse, Juge du Lyonnais-Dauphiné, décidons la chose suivante.

L'accusé est condamné à une période de 360 de travaux forcés. Demandons à l'honorable maire Narcimore de supprimer les intérêts de retards concernant les impôts de l'accusé, et enjoignons l'accusé à s'efforcer de payer ses impôts en retard, avec l'aide si nécessaire de la mairie.

Dieu m'en sois témoin, c'est la volonté de la Justice !

Il frappa un coup de marteau, et quitta la salle d'audience.

Affaire dûment archivée, je laisse ici, le temps de suivre l'application de sa peine.

Citation :

Nom du procureur : jackouille
Nom du juge : Maryane. / Tully
Date du verdict : 25/05/1461
Lieu concerné par l'affaire : Montélimar

Le prévenu était accusé de Trouble à l'Ordre Public et a été relaxé.
Le prévenu a néanmoins été condamné à 360 Heures de Travaux d'intérêt général à la mine ainsi qu'au paiement des impôts en retard dus à la ville de Montélimar.

Spoiler:

Euh, j'ai suggéré au sieur de penser à nous envoyer la preuve que ses peines sont appliquées, ou bien en cours d'application.

Envoyé.

Citation :

Objet: Travaux d’intérêt général

Messire Cams,

Vous avez été condamné le 25 Mai 1461 à des travaux d’intérêt général envers le duché, vous contraignant à travailler dans les mines durant au total 360 Heures.
Or, à ce jour, vous ne vous en êtes toujours pas acquitté.

Nous pensons qu'il ne peut s'agir que d'un oubli de votre part.
Je vous rappelle néanmoins qu'à défaut d'exécution de votre peine, nous nous verrions contraints d'appliquer cet article :

"VI.3.g : Obligation d’exécution des peines
Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public par la justice du Lyonnais-Dauphiné."

C’est pourquoi, nous vous demandons de bien vouloir exécuter votre peine sans plus attendre et d'envoyer les preuves de l'application de votre peine :

- au bureau de dépôt des preuves en salle publique de justice :

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/t19051-depot-des-preuves-d-application-des-peines

- ou bien à un agent de la prévôté.

Il ne vous sera pas fait d’autre relance. J'attends, s'il vous plait, de vos nouvelles sous deux jours dernier délais.


Bien cordialement,
Svetlna, Greffière du Lyonnais-Dauphiné.
Le 25 Juillet 1461.

Si je ne m'abuse, ce nom résonne bien encore à mon oreille comme étant coutumier d'oublis régulier de règlement d'impôts, me semble que les procès pour NAP aussi ne lui sont pas étrangers.

M'est avis qu'il va falloir trouver autre chose que des peines à la mine la prochaine fois pour lui faire entendre raison

étonnant ce sieur, il est même passé au bureau des peines.

Citation :

Expéditeur : Cams
Date d'envoi : 27/07/1461 - 10:45:20
Titre : Re: Objet: Travaux d’intérêt général
Bonjour,


J'ai commencer à prouver mon travail à lamine, suite à des problèmes de santé, cela prend un peu plus de temps que prévu, mais je purgerai toute ma peine.


Bonne journée