| | | Bureau de la Prévôté de vienne |  |
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| Auteur | Message |
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tazspike
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 |  Sujet: Re: Bureau de la Prévôté de vienne  Mar 19 Fév 2013 - 20:56 | |
| le truc c'est que certain comme marius84 devrait etre en proces depuis belle lurette si les 3 relances avait été envoyez ca faite quand meme tres longtemps qu'elle ne paye pas | |
|  | | tazspike
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| | Sujet: Re: Bureau de la Prévôté de vienne Ven 1 Mar 2013 - 14:13 | |
| et ces impots quelqu'un s'en est occupé ?
ou la prevoté a vienne est fidèle a elle même
toujours la pour les ecus des garde mais pour le reste plus personne? | |
| | | | Narcimore
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| | Sujet: Re: Bureau de la Prévôté de vienne Ven 1 Mar 2013 - 17:48 | |
| Narci avait entendu du bruit dans les couloirs. Il avait entendu râler par rapport a des impôts. En s'approchant il pu voir son collègue de Vienne. Il s'approcha regarda les impayé ... pfiou la liste était longue.bien le bonjour cher confrère, je t'ai entendu râler dans les couloirs et je me suis permis de venir voir ce qu'il se passait. J'ai regardé rapidement pour les impôts y'a moyen de faire des choses et de récupérer quelques écus. Je pense que tu es au courant que tu as le droit aussi d'envoyer des courriers, il y a juste le dossier et le courrier de dépot de plainte qui doivent plutôt être fait par un agent.
Depuis ta liste je ne sais pas si tu as envoyé des missives ou non mais si tu veux je veux bien m'en occuper un peu enfin il faudra que je vois avec le prévôt s'il m'est possible de le faire étant de Montel et non de Vienne.
En tout cas voilà j'ai regardé rapidement ta liste et il y'a quelques personnes en rouge a qui on peu envoyer les courriers. En vert ce sont ceux en retraite depuis peu il faut attendre qu'ils sortent du monastère pour leur envoyer des courriers. Pour les autres ce sera plus compliqué je pense mais ce sera à surveiller.
Je terminerai la liste un peu plus tard et si c'est possible j'enverrai quelques courriers. Je joue a cela à Montel en ce moment ça fonctionne plutôt bien.
- Spoiler:
[/b] - Citation :
- Ils n'ont pas payé leurs impôts !
Ouh les vilains.
Abdiane : 30,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 23/02/1461 en retraite depuis le 10 février
Akita : 8,00 écus (+4,40 écus de pénalité) avant le 2/01/1461 En retranchement Dernière connexion le 12 Juin 2012
Akita : 8,00 écus (+3,36 écus de pénalité) avant le 15/01/1461
Akita : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 18/02/1461
Akita : 10,00 écus (+2,80 écus de pénalité) avant le 29/01/1461
Akita : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 23/02/1461
Akita : 8,00 écus (+5,92 écus de pénalité) avant le 14/12/1460
Alby : 8,00 écus (+6,00 écus de pénalité) avant le 13/12/1460 En retranchement Dernière connexion le 13 Juin 2012
Alby : 8,00 écus (+4,48 écus de pénalité) avant le 1/01/1461
Alby : 8,00 écus (+3,44 écus de pénalité) avant le 14/01/1461
Alby : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 17/02/1461
Alby : 10,00 écus (+2,90 écus de pénalité) avant le 28/01/1461
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Alix. : 10,00 écus (+11,30 écus de pénalité) avant le 5/11/1460
Alix. : 10,00 écus (+14,00 écus de pénalité) avant le 9/10/1460
Alix. : 10,00 écus (+15,80 écus de pénalité) avant le 21/09/1460
Alix. : 10,00 écus (+7,60 écus de pénalité) avant le 12/12/1460
Alix. : 10,00 écus (+12,70 écus de pénalité) avant le 22/10/1460
Alix. : 10,00 écus (+4,70 écus de pénalité) avant le 10/01/1461
Alix. : 10,00 écus (+9,60 écus de pénalité) avant le 22/11/1460
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Anarazel : 30,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 17/02/1461
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Lancedelot : 8,00 écus (+3,60 écus de pénalité) avant le 12/01/1461
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Lolo31 : 20,00 écus (+7,40 écus de pénalité) avant le 20/01/1461
Lolo31 : 20,00 écus (+3,40 écus de pénalité) avant le 9/02/1461
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Love_alia : 10,00 écus (+5,30 écus de pénalité) avant le 4/01/1461
Love_alia : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 18/02/1461
Love_alia : 10,00 écus (+8,40 écus de pénalité) avant le 4/12/1460
Love_alia : 10,00 écus (+3,90 écus de pénalité) avant le 18/01/1461
Love_alia : 10,00 écus (+6,60 écus de pénalité) avant le 22/12/1460
Maitresm : 20,00 écus (+3,20 écus de pénalité) avant le 10/02/1461 En retranchement Dernière connexion le 22 Août 2012
Malthusa : 7,00 écus (+24,85 écus de pénalité) avant le 8/03/1460 En déplacement à Calais Dernière connexion le 01 Mars 2013
Malthusa : 20,00 écus (+29,60 écus de pénalité) avant le 1/10/1460
Malthusa : 10,00 écus (+53,20 écus de pénalité) avant le 13/09/1459
Malthusa : 10,00 écus (+13,50 écus de pénalité) avant le 14/10/1460
Malthusa : 8,00 écus (+18,08 écus de pénalité) avant le 15/07/1460
Malthusa : 10,00 écus (+50,30 écus de pénalité) avant le 12/10/1459
Malthusa : 20,00 écus (+39,80 écus de pénalité) avant le 11/08/1460
Malthusa : 16,00 écus (+34,08 écus de pénalité) avant le 28/07/1460
Malthusa : 20,00 écus (+35,80 écus de pénalité) avant le 31/08/1460
Malthusa : 20,00 écus (+33,20 écus de pénalité) avant le 13/09/1460
Malthusa : 10,00 écus (+12,10 écus de pénalité) avant le 28/10/1460
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Marius84 : 10,00 écus (+15,00 écus de pénalité) avant le 29/09/1460 En retraite Dernière connexion le 16 Février 2013
Marius84 : 10,00 écus (+8,30 écus de pénalité) avant le 5/12/1460
Marius84 : 10,00 écus (+10,90 écus de pénalité) avant le 9/11/1460
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Sethounet : 20,00 écus (+16,20 écus de pénalité) avant le 7/12/1460 Actif Dernière connexion le 01 Mars 2013
Sethounet : 14,00 écus (+2,24 écus de pénalité) avant le 10/02/1461
Sethounet : 20,00 écus (+20,40 écus de pénalité) avant le 16/11/1460
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Sethounet : 20,00 écus (+10,80 écus de pénalité) avant le 3/01/1461
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Toine : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 23/02/1461 En retranchement Dernière connexion le 03 Septembre 2012
Wyvern : 21,00 écus (+3,36 écus de pénalité) avant le 10/02/1461 En déplacement à Sarlat Dernière connexion le 01 Mars 2013
Yeza : 30,00 écus (+4,50 écus de pénalité) avant le 11/02/1461 En retranchement Dernière connexion le 03 Septembre 2012
[/quote][/b]
PS: édit j'ai terminé la liste finalement entre temps donc on peu voir pour faire des envoies de courrier si besoin
Dernière édition par Narcimore le Ven 1 Mar 2013 - 23:02, édité 1 fois | |
| | | | tazspike
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| | Sujet: Re: Bureau de la Prévôté de vienne Ven 1 Mar 2013 - 22:57 | |
| salut narci
he bien vois tu ont ma toujours dit que les trois lettres devait etre envoyé uniquement par de gens de la prevoté
que les lettres d'un maire n'avait aucune valeur
merci a toi mais bon je rale oui car je constate apres plus d'un an ou je n'ai pas été maire que vienne est toujours aussi bien representé parla prevoté
ca les garde bien payé ont trouve touours du monde mais c'est toujours les agents des autres villes qui se tape les dossiers
rien que pour une personne comme marius cela fait au moins un mois qu'elle devrait etre en proces
mais non rien est fait mais pour se plaindre contre le maire pour les impots ca ont sait impots pourtant qui paye ses gardes | |
| | | | Narcimore
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| | Sujet: Re: Bureau de la Prévôté de vienne Ven 1 Mar 2013 - 23:07 | |
| Narci éclata de rire Oui je comprend tout a fait c'est pas toujours simple.
Pour les courriers moi aussi on m'a dit y'a plusieurs mois que c'est un agent de la prévôté qui devait les écrire mais pendant ma formation avant que je ne sois nommé garde j'ai demandé a Marsaly mon instructrice si je pouvais faire les courriers en tant que maire. Elle m'a répondu que oui mais qu'il fallait bien garder une copie et qu'elle ferait les dossiers et récemment j'ai fait un dossier contre le sieur Cams et le juge a bien donné cette loi au tribunal :
- Citation :
- V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.
o V.4.f.i De la procédure
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.
Du coup c'est a voir mais bon si on arrive se mettre a jour je peux commencer a en envoyer pour t'aider un peu maintenant que je suis assermenter !!! | |
| | | | tazspike
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| | Sujet: Re: Bureau de la Prévôté de vienne Ven 1 Mar 2013 - 23:19 | |
| que veux tu que je te dise ...
depuis que ma femme a demisionner il n'y a eu que des incopetent comme sergent a vienne et c'est pas la derniere qui a remonter le niveaux tu a beau lui dire dix fois que les impots c'est le duché qui les reclame elle se plaint en disant que le maire est un vilain
dans un sens vaut mieux qu'elle ne fasse rien ca evitera les vice de forme
apres si tu peux aider ce n'est pas de refus
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| | | | Narcimore
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| | Sujet: Re: Bureau de la Prévôté de vienne Ven 1 Mar 2013 - 23:26 | |
| Ben on va commencer tranquil si tu peux me mettre a jour les données pour Sethounet et Wyvern je vais m'occuper d'eux et j'essaierai de contacter malthusa qui est loin mais pour savoir si il ou elle peut faire un effort t ou non.
Pour Marius faudra attendre qu'elle rentre de retraite | |
| | | | tazspike
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| | Sujet: Re: Bureau de la Prévôté de vienne Ven 1 Mar 2013 - 23:43 | |
| pour wyvern elle a payer
et pour sethounet
- Citation :
Sethounet : 14,00 écus (+4,06 écus de pénalité) avant le 10/02/1461
Sethounet : 20,00 écus (+8,80 écus de pénalité) avant le 26/01/1461
Sethounet : 20,00 écus (+18,80 écus de pénalité) avant le 7/12/1460
Sethounet : 21,00 écus (+3,15 écus de pénalité) avant le 24/02/1461
Sethounet : 20,00 écus (+23,00 écus de pénalité) avant le 16/11/1460
Sethounet : 45,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 8/03/1461
Sethounet : 10,00 écus (+12,90 écus de pénalité) avant le 2/11/1460
Sethounet : 20,00 écus (+13,40 écus de pénalité) avant le 3/01/1461
quand a mlthusa peine perdu brigande et ne payera pas | |
| | | | Narcimore
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| | Sujet: Re: Bureau de la Prévôté de vienne Ven 1 Mar 2013 - 23:53 | |
| D'accord bon ben déjà si sethounet peut payer une aprtir ce sera pas mal. je prépare le premier courrier ce soir comme ça ce sera lancé. Je mettrais une copie du dossier ici que tu puisses suivre | |
| | | | Narcimore
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| | Sujet: Re: Bureau de la Prévôté de vienne Sam 2 Mar 2013 - 0:23 | |
| Hé hop voilà la procédure lancée.
Accusé:Sieur Sethounet
Victime: Ville de Vienne représentée par le maire Tazspike
Officier en charge:Garde Narcimore La fiche :  Les faits :Le 02 mars 1461, j'ai contacté le sieur Sethounet afin de lui demander de payer ses impôts en retard. A ce jour je n’ai aucune nouvelles de sa part et aucun impôt n’a été régularisé. Les preuves : - Citation :
- Registre de la mairie
Sethounet : 14,00 écus (+4,06 écus de pénalité) avant le 10/02/1461
Sethounet : 20,00 écus (+8,80 écus de pénalité) avant le 26/01/1461
Sethounet : 20,00 écus (+18,80 écus de pénalité) avant le 7/12/1460
Sethounet : 21,00 écus (+3,15 écus de pénalité) avant le 24/02/1461
Sethounet : 20,00 écus (+23,00 écus de pénalité) avant le 16/11/1460
Sethounet : 45,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 8/03/1461
Sethounet : 10,00 écus (+12,90 écus de pénalité) avant le 2/11/1460
Sethounet : 20,00 écus (+13,40 écus de pénalité) avant le 3/01/1461 La loi : - Citation :
- V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite.
Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie. Missive: - Citation :
- Bien le bonjour sieur Sethounet
Je me permets de vous envoyer cette missive en tant que garde de la prévôté de notre magnifique duché. Je vous contacte de la part du maire de Vienne car il s’avère que vous êtes redevable à la ville d’impayés d’impôts !!!! BOOOUUUUUU !!!! Ce n’est pas bien de ne pas s’acquitter de ses dettes.
Pour information, voilà la liste de vos impayés :
Sethounet : 14,00 écus (+4,06 écus de pénalité) avant le 10/02/1461
Sethounet : 20,00 écus (+8,80 écus de pénalité) avant le 26/01/1461
Sethounet : 20,00 écus (+18,80 écus de pénalité) avant le 7/12/1460
Sethounet : 21,00 écus (+3,15 écus de pénalité) avant le 24/02/1461
Sethounet : 20,00 écus (+23,00 écus de pénalité) avant le 16/11/1460
Sethounet : 45,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 8/03/1461
Sethounet : 10,00 écus (+12,90 écus de pénalité) avant le 2/11/1460
Sethounet : 20,00 écus (+13,40 écus de pénalité) avant le 3/01/1461
J’imagine qu’il s’agit d’un simple oubli et que vous allez très vite vous mettre en conformité avec les lois de notre duché.
V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.
o V.4.f.i De la procédure
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.
Je vous laisse donc 48h soit jusqu’au 05 mars 1461 pour régler cette dette. Sans nouvelles de votre part à cette date je serais dans l’obligation de transmettre les informations en prévôté pour qu’un dossier de plainte soit constitué.
Si vous avez des difficultés pour le paiement n’hésitez pas à me contacter pour que nous puissions trouver avec le maire de Vienne un arrangement pour le paiement.
Bien à vous
Narcimore garde de la prévôté
Fait à Montélimar le 02 mars 1461
| |
| | | | tazspike
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| | Sujet: Re: Bureau de la Prévôté de vienne Dim 3 Mar 2013 - 21:59 | |
| bonjour et merci narci j'ai recu une plainte d'une vienoise .... - Citation :
- Expéditeur : Vanya de Vienne
Date d'envoi : 03/03/1461 - 21:09:41
Titre : Farine
Bonsoir Taz,
Juste pour te faire savoir que j'ai mis de la farine en vente et que surprise !! C'est un meunier qui l'a achetée ! Pour preuve :
03/03/1461 17:20 : Vous avez vendu à Ticox 7 sacs de farine pour 13,70 écus.
Je veux bien aider à faire baisser le prix du pain mais pas à mes dépends . J'irais vendre ailleurs si il n'est pas tancé pour ça .
Bonne soirée
Vanya | |
| | | | Narcimore
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| | Sujet: Re: Bureau de la Prévôté de vienne Dim 3 Mar 2013 - 22:25 | |
| Bon je ne suis pas spécialiste étant ici depuis peu mais peut être est il possible d'acheter un sac de farine sur le marché (ce qu'il y a de moins cher) pour voir si c'est lui qui vend. Dans ce cas on peu toujours lui envoyer un courrier en le menaçant de spéculation.
Après comme il est meunier je ne sais pas si c'est vraiment valable a voir avec les personnes plus expérimentées ou notre prévôt. | |
| | | | vanesfagg
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| | Sujet: Re: Bureau de la Prévôté de vienne Lun 4 Mar 2013 - 10:42 | |
| Déjà merci Narcimore pour votre aide.
Ensuite, pour la farine étant lui même meunier il n'a pas à en acheter vu qu'il n'en a pas l'utilité. C'est donc que forcément il a l'intention de la revendre. Et je doute qu'il vende moins cher. Donc je pense qu'on peut faire le dossier pour spéculation. Avec pour médiation la preuve de la revente de farine au prix ou il l'a acheté ou moins cher.
Vous pouvez vous en occuper? ou je le faits? | |
| | | | tazspike
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| | Sujet: Re: Bureau de la Prévôté de vienne Mer 6 Mar 2013 - 5:19 | |
| bonjoour, voila j'ai repris la liste des mauvais payeur j'ai supprimer les dette des retranché qui a mon avis ont ne revera pas pour 98% d'entre eux ensuite j'ai supprimer les penailté de retard de tout ceux qui restait ce qui donne cette liste desormait dont beaucoup sont actif et quelque un retraiter qui sorte de chez les moines regulierement genre charle de valrol - Citation :
Abdiane : 30,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Alix. : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 12/03/1461
Alix. : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 12/03/1461
Alix. : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 12/03/1461
Alix. : 7,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 12/03/1461
Alix. : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 12/03/1461
Alix. : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 12/03/1461
Alix. : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 12/03/1461
Alix. : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 12/03/1461
Alix. : 10,50 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 12/03/1461
Alix. : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 12/03/1461
Artaud : 21,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Artaud : 30,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Arthus_gabriel : 31,50 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Arthus_gabriel : 45,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461 lui je gere avec lui il est sous contrat mairie qui lui rembourse une partie des impots
Charles_de_valorl : 30,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Charles_de_valorl : 24,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Charles_de_valorl : 24,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Charles_de_valorl : 24,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Charles_de_valorl : 24,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Charles_de_valorl : 30,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Charles_de_valorl : 24,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Charles_de_valorl : 30,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Charles_de_valorl : 24,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Clovisi : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Diofouiny : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Fleurie : 7,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Fleurie : 10,50 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
France : 21,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
France : 30,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
France : 14,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Gerard888 : 45,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 8/03/1461
Harthurlegrans : 21,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Harthurlegrans : 30,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Hollierwood : 45,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 8/03/1461
Katsumy : 14,00 écus (+2,24 écus de pénalité) avant le 28/02/1461
Khaleysi : 8,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Khaleysi : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Khaleysi : 8,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Khaleysi : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Khaleysi : 8,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Khaleysi : 8,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Khaleysi : 8,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Khaleysi : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Kustik : 45,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 9/03/1461
Kustik : 31,50 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 8/03/1461
Lisbeth_lander. : 7,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Lisbeth_lander. : 15,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Lisbeth_lander. : 10,50 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Malthusa : 8,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Malthusa : 16,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Malthusa : 10,50 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Malthusa : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Malthusa : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Malthusa : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Malthusa : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Malthusa : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Malthusa : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Malthusa : 7,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Malthusa : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Malthusa : 15,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Malthusa : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Malthusa : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Marius84 : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Marius84 : 8,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Marius84 : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Marius84 : 8,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Marius84 : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Marius84 : 8,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Marius84 : 8,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Marius84 : 8,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Marius84 : 8,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Marius84 : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Marius84 : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Marius84 : 8,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Marius84 : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Marius84 : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Marius84 : 7,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Marius84 : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Marius84 : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Mattleguerrier : 15,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Odon : 45,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Odon : 31,50 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Onil : 45,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 8/03/1461
Pollart : 45,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 8/03/1461
Roxetrice : 30,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 8/03/1461
Sensuko : 15,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 8/03/1461
Sethounet : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Sethounet : 14,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Sethounet : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Sethounet : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Sethounet : 21,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Sethounet : 45,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Sethounet : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Sethounet : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Shandrile : 10,50 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Shandrile : 15,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Shandrile : 7,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Taredric : 21,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 14/03/1461
Taredric : 14,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Toine : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Wyvern : 45,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 8/03/1461 | |
| | | | tazspike
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| | Sujet: Re: Bureau de la Prévôté de vienne Mer 6 Mar 2013 - 14:03 | |
| ils ont payé pour certain - Citation :
- 1461-03-06 11:26:17 : Artaud a payé ses impots pour un montant de 30,00 écus
1461-03-06 11:26:09 : Artaud a payé ses impots pour un montant de 21,00 écus
1461-03-06 09:04:39 : Hollierwood a payé ses impots pour un montant de 45,00 écus
1461-03-06 08:37:15 : Wyvern a payé ses impots pour un montant de 45,00 écus
1461-03-06 06:15:06 : Harthurlegrans a payé ses impots pour un montant de 30,00 écus
1461-03-06 06:14:14 : Harthurlegrans a payé ses impots pour un montant de 21,00 écus | |
| | | | Narcimore
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| | Sujet: Re: Bureau de la Prévôté de vienne Mer 6 Mar 2013 - 21:33 | |
| [b]Je vais voir déjà pour finir le dossier de sethounet. Pour les autres je pense qu'il va falloir attendre un peu du coup ils n'ont plus de retard comme t'as supprimé les pénalités. Ça me laisse le temps de finir les dossiers de Montel et de m'occuper un peu de la mairie.
Je vais également préparer le dossier pour le meunier si ce n'est pas fait. | |
| | | | Narcimore
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| | Sujet: Re: Bureau de la Prévôté de vienne Mer 6 Mar 2013 - 22:36 | |
| J'ai également préparé le dossier du sieur Ticox il a donc 48h pour remettre en vente la farine au prix de 13.70 HT soit 13.71 TTC | |
| | | | tazspike
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| | Sujet: Re: Bureau de la Prévôté de vienne Jeu 7 Mar 2013 - 5:40 | |
| il y a des sacs de farine a 13.91
7 sacs donc je pense que ce sont ceux la
reste plus a ce qu'il soit acheter pour nous en fournir la preuve
ha et merci bien cher confrere ^^ | |
| | | | vanesfagg
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| | Sujet: Re: Bureau de la Prévôté de vienne Jeu 7 Mar 2013 - 11:25 | |
| Y en avait plu que 1 07/03/1461 10:40 : Vous avez acheté à Ticox 1 sac de farine pour 13,91 écus. | |
| | | | Narcimore
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| | | | | tazspike
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| | Sujet: Re: Bureau de la Prévôté de vienne Jeu 7 Mar 2013 - 15:10 | |
| - Citation :
- 1461-03-07 15:00:04 : Vous avez acheté 1 fruit pour 10,05 écus à Lisbeth_lander..
1461-03-07 15:00:04 : Vous avez acheté 4 fruits pour 10,05 écus à Lisbeth_lander..
si la prevoté pouvait faire un petit rappel a cette dame svp
j'ai deposé le texte de loi ecrit que les denrées naturelles etait soumis a autorisation mais visiblement ont s'en fou en plus elle a des impayer d'impots donc pas envie d'etre gentil | |
| | | | Marsaly
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| | Sujet: Re: Bureau de la Prévôté de vienne Jeu 7 Mar 2013 - 15:39 | |
| Puisqu'il n'y a personne à Vienne pour s'occuper des dossiers je vais donner un coup de main à Narc. Peux tu me mettre la preuve des impayés Taz, ça ira plus vite que de faire des recherche et je ferais d'une pierre du coups comme ça | |
| | | | tazspike
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| | Sujet: Re: Bureau de la Prévôté de vienne Jeu 7 Mar 2013 - 15:41 | |
| il sont la depuis hier ^^ apres comme j'ai annuler les retranché et supprimer toutes les penailté comme le dit narci il ont jusqu'au 13 mais bon certain ne paye rien depus plus de 6 mois ...
peut etre jouer sur le faite que j'ai annuler les penalité
roxetrice a payé et odon aussi - tazspike a écrit:
- bonjoour,
voila j'ai repris la liste des mauvais payeur
j'ai supprimer les dette des retranché qui a mon avis ont ne revera pas pour 98% d'entre eux
ensuite j'ai supprimer les penailté de retard de tout ceux qui restait
ce qui donne cette liste desormait dont beaucoup sont actif et quelque un retraiter qui sorte de chez les moines regulierement
genre charle de valrol
- Citation :
Ouh les vilains.
Abdiane : 30,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 14/03/1461
- Citation :
- Alix. : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 12/03/1461
Alix. : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 12/03/1461
Alix. : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 12/03/1461
Alix. : 7,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 12/03/1461
Alix. : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 12/03/1461
Alix. : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 12/03/1461
Alix. : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 12/03/1461
Alix. : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 12/03/1461
Alix. : 10,50 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 12/03/1461
Alix. : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 12/03/1461
- Citation :
- Bonjour Dame Alix
Je suis informée par le maire de Vienne que vous ne vous êtes pas acquitté de vos impôts et que vous êtes redevable des sommes suivantes :
Alix. : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 12/03/1461
Alix. : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 12/03/1461
Alix. : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 12/03/1461
Alix. : 7,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 12/03/1461
Alix. : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 12/03/1461
Alix. : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 12/03/1461
Alix. : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 12/03/1461
Alix. : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 12/03/1461
Alix. : 10,50 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 12/03/1461
Alix. : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 12/03/1461
Malheureusement je ne peux plus penser qu'il s'agit d'un oubli, votre plus ancienne dette remonte à octobre 1460.
Sieur Tazspike, bourgmestre de Vienne a fait un geste envers vous et a supprimé toutes vos pénalités de retard. J'ose espérer que vous aurez le même geste vis à vis de votre village. Vous avez 48 heures pour régler tout ou partie de votre dette.
Je vous rappelle la loi :
V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.
o V.4.f.i De la procédure
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.
Si vous rencontrez des difficultés à payer vos impôts, veuillez contacter votre maire afin de convenir d'un arrangement.
Cordialement.
Marsaly Bussière
Lieutenant de la Prévosté du Lyonnais Dauphiné
Faict à la Caserne de la Belle Cordelière le 7 mars 1461 Arthus_gabriel : 31,50 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Arthus_gabriel : 45,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Charles_de_valorl : 30,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 14/03/1461
Charles_de_valorl : 24,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 14/03/1461
Charles_de_valorl : 24,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 14/03/1461
Charles_de_valorl : 24,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 14/03/1461
Charles_de_valorl : 24,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 14/03/1461
Charles_de_valorl : 30,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 14/03/1461
Charles_de_valorl : 24,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 14/03/1461
Charles_de_valorl : 30,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 14/03/1461
Charles_de_valorl : 24,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 14/03/1461
Clovisi : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 14/03/1461
Diofouiny : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 14/03/1461
Fleurie : 10,50 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 14/03/1461
Fleurie : 7,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 14/03/1461
- Citation :
France : 30,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 14/03/1461
France : 21,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 14/03/1461
France : 14,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 14/03/1461
- Citation :
Bonjour Dame France
Je suis informée par le maire de Vienne que vous ne vous êtes pas acquitté de vos impôts et que vous êtes redevable des sommes suivantes :
France : 30,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 14/03/1461
France : 21,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 14/03/1461
France : 14,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 14/03/1461
Je pense qu'il doit s'agir d'un oubli de votre part. Le maire me fait savoir également que vous avez eu la gentillesse de faire un don au village de Vienne ce dont il vous remercie. Il serait judicieux pour le bien être des villageois et du duché que vous vous acquittiez de vos impôts au préalable.
Vos pénalités de retard ont été supprimés par le bourgmestre Messer Tazspike.
Néanmoins je me permets de vous rappeler la loi :
V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.
o V.4.f.i De la procédure
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.
Si vous rencontrez des difficultés à payer vos impôts, veuillez contacter votre maire afin de convenir d'un arrangement.
Cordialement.
Marsaly Bussière
Lieutenant de la Prévosté du Lyonnais Dauphiné
Faict à la Caserne de la Belle Cordelière le 7 mars 1461
Gerard888 : 45,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 8/03/1461
Katsumy : 14,00 écus (+2,24 écus de pénalité) avant le 1/03/1461
Khaleysi: 8,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 14/03/1461
Khaleysi : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 14/03/1461
Khaleysi : 8,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 14/03/1461
Khaleysi : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 14/03/1461
Khaleysi : 8,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 14/03/1461
Khaleysi : 8,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 14/03/1461
Khaleysi : 8,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 14/03/1461
Khaleysi : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 14/03/1461
- Citation :
Kustik : 31,50 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 8/03/1461
Kustik : 45,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 9/03/1461
- Citation :
- Bonjour Messer Kustik
Vos impôts sont dû pour demain et après demain, n'oubliez pas de vous en acquitter si vous ne voulez pas voir les pénalités s'engranger.
Kustik : 31,50 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 8/03/1461
Kustik : 45,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 9/03/1461
Je vous rappelle néanmoins la loi :
V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.
o V.4.f.i De la procédure
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.
Si vous rencontrez des difficultés à payer vos impôts, veuillez contacter votre maire afin de convenir d'un arrangement.
Cordialement.
Marsaly Bussière
Lieutenant de la Prévosté du Lyonnais Dauphiné
Faict à la Caserne de la Belle Cordelière le 7 mars 1461
Lisbeth_lander. : 10,50 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Lisbeth_lander. : 7,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Lisbeth_lander. : 15,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
- Citation :
- Bonjour Dame Lisbeth_lander
Ma missive a pour objet deux raisons, le première étant que vous avez mis en vente des fruits sur le marché de Vienne alors que seul le Maire a autorité pour mettre sur le marché toutes ressources naturelles dont le village n'est pas producteur. De plus vous n'avez demandé aucune permission pour le faire. Si dans l'avenir vous avez des fruits à vendre, merci de contacter votre maire.
Le deuxième objet de ma missive est que vous n'avez pas payé vos impôts et que vous êtes redevable des sommes suivantes :
- Citation :
- Lisbeth_lander. : 10,50 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Lisbeth_lander. : 7,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Lisbeth_lander. : 15,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Messer Tazspike a eu le geste de supprimer vos pénalités de retard aussi j'ose espérer que vous aurez à coeur de régler votre dette
Je vous rappelle néanmoins la loi :
V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.
o V.4.f.i De la procédure
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.
Si vous rencontrez des difficultés à payer vos impôts, veuillez contacter votre maire afin de convenir d'un arrangement.
Cordialement.
Marsaly Bussière
Lieutenant de la Prévosté du Lyonnais Dauphiné
Faict à la Caserne de la Belle Cordelière le 7 mars 1461
Malthusa : 8,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Malthusa : 16,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Malthusa : 15,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Malthusa : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Malthusa : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Malthusa : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Malthusa : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Malthusa : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Malthusa : 10,50 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Malthusa : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Malthusa : 7,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Malthusa : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Malthusa : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Malthusa : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
- Citation :
Bonjour Dame Malthusa
Je suis informée par le maire de Vienne que vous ne vous êtes pas acquitté de vos impôts et que vous êtes redevable des sommes suivantes :
- Citation :
- Malthusa : 8,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Malthusa : 16,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Malthusa : 15,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Malthusa : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Malthusa : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Malthusa : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Malthusa : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Malthusa : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Malthusa : 10,50 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Malthusa : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Malthusa : 7,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Malthusa : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Malthusa : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Malthusa : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Malheureusement je ne peux plus penser qu'il s'agit d'un oubli étant donné que la liste de vos impayés est longue comme un jour sans fin.
Sieur Tazspike, bourgmestre de Vienne a fait un geste envers vous et a supprimé toutes vos pénalités de retard. J'ose espérer que vous aurez le même geste vis à vis de votre village. Vous avez 48 heures pour régler tout ou partie de votre dette.
Le fait d'être en dehors du territoire ne vous dédouane en rien de vos devoirs envers votre Duché.
Je vous rappelle néanmoins la loi :
V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.
o V.4.f.i De la procédure
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.
Si vous rencontrez des difficultés à payer vos impôts, veuillez contacter votre maire afin de convenir d'un arrangement.
Cordialement.
Marsaly Bussière
Lieutenant de la Prévosté du Lyonnais Dauphiné
Faict à la Caserne de la Belle Cordelière le 7 mars 1461
- Citation :
- Marius84 : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Marius84 : 8,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Marius84 : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Marius84 : 8,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Marius84 : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Marius84 : 8,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Marius84 : 8,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Marius84 : 8,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Marius84 : 8,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Marius84 : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Marius84 : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Marius84 : 8,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Marius84 : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Marius84 : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Marius84 : 7,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Marius84 : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Marius84 : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
- Citation :
Bonjour Messer Marius84
Je suis informée par le maire de Vienne que vous ne vous êtes pas acquitté de vos impôts et que vous êtes redevable des sommes suivantes :
Marius84 : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Marius84 : 8,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Marius84 : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Marius84 : 8,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Marius84 : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Marius84 : 8,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Marius84 : 8,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Marius84 : 8,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Marius84 : 8,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Marius84 : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Marius84 : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Marius84 : 8,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Marius84 : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Marius84 : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Marius84 : 7,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Marius84 : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Marius84 : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Malheureusement je ne peux plus penser qu'il s'agit d'un oubli étant donné que la liste de vos impayés est longue comme un jour sans fin.
Sieur Tazspike, bourgmestre de Vienne a fait un geste envers vous et a supprimé toutes vos pénalités de retard. J'ose espérer que vous aurez le même geste vis à vis de votre village. Vous avez 48 heures pour régler tout ou partie de votre dette.
Je vous rappelle néanmoins la loi :
V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.
o V.4.f.i De la procédure
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.
Si vous rencontrez des difficultés à payer vos impôts, veuillez contacter votre maire afin de convenir d'un arrangement.
Cordialement.
Marsaly Bussière
Lieutenant de la Prévosté du Lyonnais Dauphiné
Faict à la Caserne de la Belle Cordelière le 7 mars 1461 Mattleguerrier : 15,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Onil : 45,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 8/03/1461
Pollart : 45,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 8/03/1461
Sensuko : 15,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 8/03/1461
Sethounet : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Sethounet : 14,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Sethounet : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Sethounet : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Sethounet : 45,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Sethounet : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Sethounet : 21,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Sethounet : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
Shandrile : 10,50 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 14/03/1461
Shandrile : 7,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 14/03/1461
Shandrile : 15,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 14/03/1461
Taredric : 21,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 15/03/1461
Taredric : 14,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 14/03/1461
Toine : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 14/03/1461 edit mis a jour liste
Dernière édition par tazspike le Sam 9 Mar 2013 - 19:16, édité 3 fois (Raison : vert = retraite / rouge = en procès / Olive = retranchement) | |
| | | | tazspike
Nombre de messages : 12526
Age : 48
Localisation IG : a vienne pres de ma douce
Date d'inscription : 21/06/2008
| | Sujet: Re: Bureau de la Prévôté de vienne Ven 8 Mar 2013 - 5:03 | |
| | |
| | | | tazspike
Nombre de messages : 12526
Age : 48
Localisation IG : a vienne pres de ma douce
Date d'inscription : 21/06/2008
| | Sujet: Re: Bureau de la Prévôté de vienne Ven 8 Mar 2013 - 13:52 | |
| - Citation :
- 1461-03-08 13:12:50 : Lisbeth_lander. a payé ses impots pour un montant de 7,00 écus
1461-03-08 13:12:40 : Lisbeth_lander. a payé ses impots pour un montant de 10,50 écus
1461-03-08 13:12:32 : Lisbeth_lander. a payé ses impots pour un montant de 15,00 écus
1461-03-08 12:20:50 : Kustik a payé ses impots pour un montant de 45,00 écus
1461-03-08 12:20:40 : Kustik a payé ses impots pour un montant de 31,50 écus
1461-03-08 08:30:36 : France a payé ses impots pour un montant de 14,00 écus
1461-03-08 08:30:26 : France a payé ses impots pour un montant de 21,00 écus
1461-03-08 08:30:16 : France a payé ses impots pour un montant de 30,00 écus | |
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