Parce qu'il faut bien commencer

Je viens de réfléchir, mais je pense que ça sera refuser, si par exemple moi en tant que villageoise, est ce que je peux payer les impôts de Mac en faisant un don?

Au moins pour les soldats, si je paie, logiquement, la somme demandé elle est remboursé, c'est comme si je payé doublement mes impôts.

Je voudrai rebondir là dessus..

helsinki a écrit:

Ils font le prélévement qu 'ils veulent si il est  inférieur au montant de l'imposition mais ne peuvent imposer  plus.
Depuis des années  les demandes d'exonération  sont validées par le conseil ducal.
Il y a deux mois quand  j'ai demandé une  exonération d'impôts  à la mairie d'Embrun  car  absent et   ayant   en charge  une armée   on m'a dit de demander au  conseil ducal. demande que je n'ai jamais faite.

pardon, mais je trouve que cette loi  qui concerne les soldats est ridicule et je n'en comprends pas la raison.
Alors un maire peut exonérer n'importe qui,  et le soldat qui, lui, bien souvent patiente pour avoir ses soldes est soumis à des formalités pour ce faire alors qu'il  serait en mission!

A l'inverse, moi j'aurai proposé plutôt autre chose: c'est que le supérieur du soldat fasse un certificat de mission que le concerné envoie au maire avec sa demande d’exonération (les maires ne sont pas sensés savoir qui est soldat ou pas) avec l'obligation d'y répondre favorablement. point.

Je n'arrive pas à comprendre pourquoi le CD aurait un droit de veto sur les exonérations, à partir du moment où une mairie lui verse les impôts demandés,pour moi, il n'a pas à intervenir plus avant.

Il n'y a pas de manque à gagner Séraphina, il restera toujours redevable de ses impôts, les frais de majoration ne rentrent pas en compte ni dans le calcul ducal ni dans celui de l'imposition communale.
Juste que la mairie devra faire l'avance du montant de son impôt, c'est tout, mais elle sera remboursée à son retour.

Sinon, j'ai refait le texte de loi en ce sens à la justice, ce sera plus le lieu pour en débattre

Dans ce cas vous utilisez mal les termes.
Ce n'est pas une exonération d'impôt mais un dèlai depandé avec exonération des pénalités, ce n'est pas du tout la même chose.

Oui le problème vient de l'estimation de la durée comme le dit Light.
On va pas exonérer quelqu'un qui part deux semaines par exemple.

En effet, on parlait des pénalités et je suis restée là dessus, pas percutée, mais  si c'est exonération, c'est pas la même chose.
Là, je suis beaucoup plus mitigée pour le coup, car d'accord, l'échoppe ne tourne pas, mais si exception faite pour eux, celle des gardes de la prévôté non plus,
les civils qui protègent leur ville non plus, pareil pour les MA, et on peut l'étendre aux chercheurs universitaires qui œuvrent pour la communauté, on en finit plus.
Il y en a combien qui payent des impôts alors qu'ils n'exploitent pas leur échoppe pour x ou x raison tout aussi valable? je dirai au moins 30% de la population.
Etre soldat est un choix et cela fait partie des inconvénients, ils sont rétribués pour cela même si en retard, même si pas à la hauteur de ce qu'ils auraient gagné en travaillant.
mais  on peut pas se permettre de prendre cela en considération, quand ils sont en mission pour de longues périodes comme cela,je ne pense pas qu'ils soient tous les jours sans travailler non plus.
Après, que le duché tienne à en tenir compte, c'est une chose, à ce moment là que les caisses de l'ost leur rembourse mais que ce ne soit pas à la charge des mairies,
autant je suis d'accord pour les pénalités autant là, comme dit Light, il n'y a pas lieu de légiférer pour cela, je trouve cela un peu injuste.

Table ronde ouverte avec les maires regroupant bailli, CAC, maires et bien sûr duchesse.