salle d'étude d'éleane

Eleane tu monte déjà les gardes donc je t'explique comment faire les rapports , tes accès en douane te sont déjà donner et je te donne tes accès en prévôté pour que tu preste serment

[url=Passe dans cette salle pour prester serment]dans cette salle[/url]
il faut  déposer la liste des villageois comme montrer dans l'exemple sauf qu'il faudra le mettre dans la ville ou tu te situe.




En plus de la liste des habitants,  toujours à la douane,tu ajoute la liste des groupes qui sont présents dans ta ville.

Voilà comment cela se présente pour Lyon:


Et voilà comment cela devront être vu tes rapports :
Groupes présents ici (la date):
Lance de Taniia.., Ezwan
Corps d'armes de Bertrandos,
Corps d'armes de Billy_rr, Elenea
Corps d'armes de Jeffnpp, Fancchon, Margaux_bussiere, P00ubelle
Corps d'armes de Geronimo2751
Corps d'armes de Azurea38
Corps d'armes de Maelwen, Dariuss
Corps d'armes de Shinji, Julienurs
Corps d'armes de Tenebreux
Groupe de Arwel, Dedelagratte
Groupe de maréchaux de Cecilia
Groupe de Meliinda, Savaric_la_chataigne


Mémoire et vision du (la date)::

Citation :

Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Taniia.. et de Ezwan, Francois_de_gisors, un groupe composé de Meliinda et de Savaric_la_chataigne, et Elea_
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Demoisellebulle de Laurena et de Bouclier

Il faut aussi faire le rapport des départs et arrivées dans ta ville, ainsi que les naissances et les retranchements. Pour faire cela, nous utilisions un étrange outils que l'on appelle le lavabo, mais comme il est désespérément bouché nous utiliserons l'outil Messer Dufric. Ce rapport est a faire le lendemain de chaque jour de garde.

Dans un premier temps il faut te rendre en utilisant les informations de Messer Dufric en allant à cette adresse : http://www.dufric.com/RR/Royaume%20de%20Dufric.html. Une fois que tu es annoncé, tu doit faire la mise à jour pour ton village.



Puis tu dois te rendre dans la section "Villageois".[/b]



Sur le premier tableau figure la liste des villageois (exemple donné pour Dié) et uniquement les villageois, présents, partis ou arrivés.





En cliquant sur la colonne « a/d » seront placé en premier des arrivées et les départs. Si dans les départs il y a des villageois noté « mort » ce sont des retranchements. tu dois  faire un copier/coller de cette liste. Il faut faire de même pour tous les étrangers arrivés ou partis dans la nuit.






Donc pour le rapport des douanes il faut prendre les arrivées et départs des deux tableaux
Il  faut donc copier cette liste et aller la déposer au poste de bureau des police de Lyon.






Ensuite tu dois travailler un peu sur tonrapport en faisant apparaître en bleu ou simplement en gras les étrangers à Lyon, mais qui possèdent une résidence dans le duché. Tu indiquere ensuite en rouge les étrangers au duché. Retires également les informations inutiles liées au copier/coller comme « envoyer un courrier à XX »



On obtiendra donc pour la douane de Dié (c'est un exemple):

Citation :

Rapport de Dié
Le 30 octobre 1460

Liste des arrivées ( 6 ):

Elea_ Royaume de France Comté d'Armagnac et de Comminges Saint Bertrand de Comminges actif 1 10 0 a
Ezwan Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ Franche-Comté Saint Claude actif 1 88 1 blé légumes a
Francois_de_gisors Royaume de France Duché de Bretagne Fougères actif 0 24 4 a
Meliinda Royaume de France Duché de Gascogne Bayonne actif 3 253 82 maïs a
Savaric_la_chataigne Royaume de France Duché de Gascogne Bayonne actif 1 30 223 légumes a
Taniia.. Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ Duché de Savoie Bourg actif 1 52 0 a


Liste des départs ( 5 ):
Billy_rr Royaume de France Duché du Lyonnais-Dauphiné Lyon actif 1 47 6 d
Jingga Royaume de France Duché du Lyonnais-Dauphiné Briançon actif 1 6 12 blé d
Elenea Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ Schweizerische Eidgenossenschaft Genève actif 0 20 30 d
Niurka Royaume de France Comté du Languedoc Mende actif 1 29 20 d
Xenor Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ Duché de Savoie Chambéry actif 1 158 58 vaches cochons d

Liste des naissances (0):

Liste des retranchements(0):

Pour l'instant, tu es  élève donc tu n'as pas accès aux différents bureaux de la douane.. et la chef douanière te donnera plus d'information sur place

La rousse était pressée de commencer enfin sa formation, quand Boune lui posa ses questions, elle les nota et se dépecha d'aller à la bibliothèque pour y trouver ses réponses.
Première question, deuxième question, troisième question .. arrivé à la quatrième elle était bien contente d'avoir trouver un dossier de Plume, le trouvant complet elle le recopia à sa manière.

Puis elle revint vers Boune et lui lu ses réponses:

Citation :

qu'appelle t'on une médiation, combien de temps dure t'elle?

Une médiation c'est une sorte d'opportunité aux fraudeurs d'éviter un procès. On leur envoie un courrier pour leur signifier qu'ils sont en délit et ils ont 48 h pour répondre et agir .. sinon je peux fouetter :DNan je rigole sinon ben mise en procès !

quelle est la possibilité lorsque l'on se trouve devant une récidive d'infraction?

Je peux fouetter dans ces circonstances ? :PSi il y a récidive … Je ne suis pas obliger de faire la médiation et peut donc monter un dossier pour le donner directement à la justice

à quoi sert le dossier que tu dois monter et que dois-t-il contenir ?

Un dossier est une archive importante, c'est une trace de notre travail et une base de travail pour le tribunal :

Ce qu'il doit contenir : La date de l'infraction, le nom de l'officier et sa fonction, le nom de l'accusé, le casier judiciaire (si il y a et si on le connait sinon la justice le fera), la victime (si il y a) et les témoins (si il y a aussi), la fiche du contrevenant, les faits, les preuves, la loi, les courrier envoyés, et le dépôt de plainte !

cites moi les différents Vocabulaires à mettre en titre pour chaque dossier et quelle est la signification de chacun?

Voila comment doit être fait un titre de dossier
[Deux premières lettres de votre ville]/***/ Chef d'inculpation / Nom de l'accusé / Statut du dossier

Les chefs d'inculpation :

ESCl = Esclavagisme
ESCr = Escroquerie
TAOP = Trouble A l'Ordre Publique
TRA = Trahison
H-TRA = Haute-Trahison
SOR = Sorcellerie

Villes :

BR = Briançon
EM = Embrun
DI = Dié
VA = Valence
VI = Vienne
LY = Lyon
MO = Montélimar

Statuts :

[En médiation] => Dossier en cours de médiation.
[A vérifier] => Mit par une personne ayant un grade inférieur à celui de lieutenant afin que son dossier soit vérifié avant d'être transmis.
[A transmettre] => Seul une personne ayant au moins le grade de lieutenant est habilité à mettre ce titre là, car le dossier doit être vérifié avant. Il ne peut en effet être transmis que s'il est complet.
[Transmis] => Mit par le prévôt lorsque le dossier est transmis à la cours de justice.
[A archiver] => Le procès ou la médiation est terminée et le dossier est clos, le lieutenant du poste le range donc dans les archives après l'y avoir répertorié.
[En retraite] => Personnage retiré chez les moines, à surveiller.
[Mourant] => Personnage mal en point, à surveiller.
[Mort] => Personnage ayant rejoint Aristote, dossier à classer.
[En procès] => Dossier transmis à la cours de justice et en attente du verdict.
[Coupable - Relaxé - Sans suite] => Un de ses trois mots est à mettre en plus sur chaque dossier étant passé au tribunal, afin qu'en un coup d'oeil on puisse voir comment c'est finit le précédent procès.
[Récidiviste] => A mettre sur le dossier de quelqu'un ayant déjà été condamné par un cours de justice.

La médiation peut se prolonger si la personne est en retraite ,dans ce cas il faut surveiller régulièrement la sortie du couvent pour relancer le contrevenant .

parfait sinon   

Tu  passe sur le marché et  curieuse tu achètes les produits suivant







après t'être renseigner sur la personne auprès de son voisinage tu peux établir une fiche sur cette vendeuse

Citation :

Vilya
Niveau : 1
Points de réputation : 77
Argent : 27

Vilya possède un culture du blé et un culture du maïs.

Que constates  tu , et  quelle démarche fera  tu en temps que sergent ?

Peux tu  monter  un dossier sur une de ces infractions ?

Bien on suppose que ça s'est passé ces derniers jours hein ?

Elle sourit et se mit au travail afin de rendre un bon dossier.

Citation :

TITRE DU DOSSIER:
VA/***/ ESC - Spéculation / Vilya / [A vérifier]

Citation :

Date: 02/06/1462 
Officier en charge: Eleane – Sergent de Valence

Accusé:Vilya
Casier judiciaire: A compléter

Victime: Matom, maire de Valence

La fiche:

Citation :

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Vilya

Les faits:
Vente de denrées au dessus du prix maximum autorisé

Preuves du délit:

Citation :

Citation :

La loi:

Citation :

o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux

La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie.
Chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.
Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre toutes les denrées à 0.01 au dessus du prix maximal et les ressources naturelles, dont leur ville n'est pas productrice, au prix de leur souhait.

Bouteille de lait : 9,05 écus Hors Taxe soit 9,41 écus TTC
Demi quintal de carcasse de cochon : 15,30 écus Hors Taxe soit 15,48 écus TTC
Fruit : 10,00 écus (produit non taxé)
Kilo de minerai de fer : 20,00 écus (produit non taxé)
Légume : 10,00 écus Hors Taxe soit 10,40 écus TTC
Peaux : 15,50 écus Hors Taxe soit 15,69 écus TTC
Pelote de laine : 11,80 écus Hors Taxe soit 11,94 écus TTC
Poisson : 18,10 écus (produit non taxé)
Quintal de carcasse de vache : 30,60 écus Hors Taxe soit 31,82 écus TTC
Sac de blé : 12,40 écus (produit non taxé)
Sac de maïs : 3,30 écus (produit non taxé)
Stère de bois : 4,40 écus (produit non taxé)

Courrier(s):

Citation :

Bonjour Sieur/Dame Vilya

J'ai le regret de vous informer que vous êtes en infraction avec les lois du Lyonnais-Dauphiné. 
En effet, vous avez mis en vente, au-dessus du prix maximum autorisé, un quintal de carcasse de vache à 35 écus et une pelote de laine à 15 écus.

En effet, le prix maximum autorisé pour ces objets est de 30,60 écus pour le quintal et 11,80 écus pour la pelote de laine. 

De plus vous n'êtes pas producteur ou façonneur de cette marchandise donc en plus d'une escroquerie vous êtes coupable de spéculation.
Afin de réparer cette erreur, je vous propose de me racheter l'objet vendu trop cher, que j'ai remis sur le marché et de le remettre en vente à un prix autorisé. Vous devez également retirer du marché toutes vos marchandises à un prix non conforme à la loi.

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de [ville]et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement.

Eleane, Sergent de Valence
Faict à Valence, le 30/05/1462

Citation :

Bonjour Sieur/Dame Vilya

Je me permet de vous envoyer cette lettre de relance car je n'ai pas reçu de réponse de votre part à mon courrier envoyé 24h plus tôt.

Il ne vous reste plus que 24h pour agir avant que je n'entame une procédure à votre encontre pour Escroquerie et Spéculation,

Cordialement,

Eleane, Sergent de Valence
Faict à Valence, le 31/05/1462

Dépôt de plainte:

Citation :

Bonjour Sieur/Dame Vilya

Vous n'avez pas daigné répondre à ma missive du 30 mai 1462, ni à ma relance le 31 mai 1462 vous proposant une médiation dans le cadre de votre infraction.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour Escroquerie/Spéculation

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal et vous conseille de ne point en ignorer la convocation sous peine de voir votre sentence s'alourdir

Cordialement,

Eleane, Sergent de Valence
Faict à Valence, le 02/06/1462

Eleane écouta son professeur, elle avait eu bon pour son dossier, et c'est non sans une certaine fierté qu'elle alla chercher des informations à la Bibliothèque sur les TAOP.

Après pas mal de lecture, une migraine et j'en passe .. elle revint et cita les textes de loi qu'elle avait trouvé:

Alors voilà tout ce que j'ai trouvé, si j'en ai oublié je ne sais vraiment pas où chercher parce que j'ai tout lu, j'en ai même profiter pour faire les dates pour les impôts sur mon suivi !

Elle se marra et commença à lire:

Citation :

III.6.a : Cumul de charges

Le cumul entre un poste de maire et conseiller ducal sans portefeuille est autorisé. Néanmoins, le conseiller concerné ne devra pas réitérer sa candidature aux élections municipales durant son mandat ducal. Si cette condition n'était pas respectée, celui-ci s'expose à une poursuite pour trouble à l'ordre public.

III.6.b Attitude des conseillers ducaux

Les conseillers ducaux se doivent d'être assidus et rigoureux, d'avoir une attitude digne, respectueuse et faisant honneur à leur fonction de représentants du Lyonnais-Dauphiné.
Un conseiller ducal qui persiste à avoir un comportement inapproprié après trois remontrances du Duc pourra voir son immunité levée et sa personne poursuivie pour trouble à l'ordre public.

Citation :

IV.4.a : Violence

Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, harcèlement, intention de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier à l'égard d'un noble) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.  

IV.4.b Droit de propriété privée

Tout propriétaire est "seigneur" en ses biens personnels et peut en user à son gré dans la mesure où sont respectées les lois du Lyonnais-Dauphiné. Tout individu violant le droit de propriété d'un autre se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public.

Ne sont point considérées comme biens privés les tavernes municipales.

Citation :

V.2.a : De la douane

Tout gens d'armes des Compagnies d'Ordonnance est en droit de demander l'identité, la provenance, la destination, les possessions et le but de toute personne n'étant pas sujette ou vassale du Lyonnais-Dauphiné. Toute infraction se verra poursuivre pour Trouble à l'Ordre Public.

V.2.b : Des marchandises importées

Toute personne n'ayant pas statut de lyonnais-dauphinois a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public.

Elle ne savait plus par coeur tout les textes de lois , elle avait repris toute la nuit la lecture du coutumier

Il en manque quelque un que je te cite le but de ce travail n'est pas de les savoir sur le bout des doigts mais de connaitre leurs existences pour les trouver au plus vite  dans le cadre d'un dossier .

Citation :

III.3 : Procédures judiciaires exceptionnelles

o III.3.b.i : Dans le cadre judiciaire

- La fermeture légale des frontières et l'inculpation de tout étranger arrivant dans les villes de Lyon, Montélimar et Die.
- L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville Lyonnaise-Dauphinoise, sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt des Maréchaux.
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans le Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance (aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée)
- L'obligation pour tout étranger, ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt, de quitter les terres du Lyonnais-Dauphiné dans le délai prescrit*.
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée.

Toute personne ne respectant pas l'un de ses points se verra poursuivie pour Trouble à l'ordre public.
Toute personne tentant une révolte durant l’État de siège pourra être automatiquement ajoutée à la liste d'ennemis du Lyonnais-Dauphiné.

Citation :

IV.3 : Brigandage et Piraterie

IV.3.a Brigandage classique

Les personnes accusées de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

IV.3.b Mort de la victime et multirécidivisme

Toute personne, répandant le sang ou volant le bien d'autrui à répétition, sur le sol du Lyonnais-Dauphiné, pourra perdre durant 15 jours ses droits à un procès et se verra donc poursuivi par l'ost du Lyonnais-Dauphiné, sans préavis, jusqu'à ce qu'il les récupère.

IV.3.c Piraterie classique

Les personnes accusées de piraterie, brigandage sur voie fluviale, à l'encontre d'un quelconque autre navire que ceux prévu à l'article IV.5, sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné, seront poursuivies pour trouble à l'ordre public pour acte de piraterie et devront répondre devant la justice du chef d'inculpation brigandage.

Eleane avait un peu de mal avec la dernière question ... Puis elle s'est dit "Pourquoi ne pas demander à des personnes expérimentées ?" Après tout ce sont eux les plus aptes à lui répondre de part leur expérience .. et c'est ce qu'elle avait fais !

Du coup, la rousse avait eu une réponse à donner à Boune, car elle avait bien compris ce qu'elle avait à faire dans ce genre de situation elle lui dit alors :

Lorsque le Duché est en état de siège, un agent de la prévôté doit envoyer un courrier à tous les étrangers de la ville pour leur demander de partir ou bien de demander un laisser passer au Prévôt.
Si au bout des jours dont l'étranger avait pour partir, on se rend compte qu'il n'a pas bougé on monte un dossier pour Trouble à l'Ordre Publique !

De plus, comme tout membre des COLD ... il doit se préparer pour une éventuelle mission ! Il doit attendre 20h pour savoir si il peut travailler ou si il doit faire un acte défensif.

Elle regarda son prof, se demandant si elle s'était bien renseignée.

Bon ben moi je suis prête ^^
Je fais quoi ? Surveillance du marché ?

l'examen est prêt donc je te l'envoie comme pour kye par MP (réponse MP aussi )