Modif Charte orga judiciaire - Remplacement Juge / charte bonne justice

Je l'ai dit avant, je n'ai pas honte de signaler qu'il n'y a pas spécialement de choses prévue à cet effet. Mais dans la mesure où c'est très marginal, Une fois en 9 ans dans mes souvenirs et pour des termes qui sont de l'ordre de la cruche et de la raclure je ne saisissais pas l'intérêt et je ne le saisis toujours pas. J'assume complètement de dire que je ne vois aucun intérêt de se doter d'une loi qui ne me convient pas pour un cas unique et aussi peu fréquent c'est tout. Jesais d'ors et déjà que probablement la moitié minimum des conseillers trouvent mon opinion ridicule mais bon je le donne quand même et ellene changera probablement pas.

Je rajoute pour Taz encore une fois que ta loi ne changera pas la donne pour le cas des nobles. C'est un cas déjà légiféré, et encore plus pour la noblesse. Une insulte à un noble c'est déjà passible de poursuite ce me semble. Ta modification de loi ne change rien, ton exemple est faussé puisque tu parles d'UN noble.

Ta modification de loi elle se résume à un cas, une insulte aux 12 conseillers ducaux en même temps.

Tu as ton avis c'est le tien, j'ai le mien. TU trouves mon opinion ridcule c'est on avis mais ça ne m'empêchera pas de donner le mien. Je ne vois même pas l'intérêt de venir faire cette extrapolation aussi hasardeuse de mon avis, tu peux la modifier comme tu veux ta loi tu les auras tes 5 autres voix. Je n'ai jamais dit que c'était mal de vouloir la justice, je n'ai d'ailleurs rien dit la dessus.

Citation :

Ta modification de loi elle se résume à un cas, une insulte aux 12 conseillers ducaux en même temps.

Franchement, c'est si étonnant que ça que ce cas se représente ? C'est bien connu en LD, les conseillers ducaux sont les personnes les plus respectées du Duché.

NOn mais un mois après ou deux jours Taz dans tous les cas ça n'aurait jamais pu être jugé donc bon.

Et à chaque fois ce sont des griefs politiques et donc lancés par des nobles. Donc oui ça se représentera et à ce moment là on pourra faire intervenir la justice seignieuriale.

Maintenant j'ai donné mon avis, tu as le tien et il est recevable. Mais au moins j'aurai donné le mien et c'est une chose qu'on ne pourra me reprocher.

Si ce sont des griefs strictement politiques et bien le juge prononcera la relaxe. Point.

Dédé, arrêtez de considérer que parce qu'il y a plainte puis éventuellement procès le prévenu est automatiquement coupable derrière.

La plupart des provinces prévoient un remplacement du Juge à l'extérieur du Conseil ducal. De notre côté, avec cette loi, nous n'en faisons pas la règle mais l'exception - au cas où personne au Conseil ducal ne pourrait siéger :)

Pardon où ai-je dit ça ? Je n'ai jamais dit, justement je milite à la reforme des COLD partie judiciaire pour contrer cette pensée ... Faudrait m'expliquer parce que là je ne comprends plus ce que j'ai pu dire qui a pu vous faire penser ça.

Je parle que généralement les insultes proviennent de griefs politiques et que c'est souvent de la part de nobles c'est tout.

Heureusement que j'ai dit "généralement" il y a toujours une exception qui confirme la règle. j'ai parlé de chose marginale et j'ai ncore une fois dit que j'assume de dire que pour ce genre d'actions marginales je ne souhaite pas voir voté une loi qui ne me plait pas c'est tout.

Citation :

Pardon où ai-je dit ça ? Je n'ai jamais dit, justement je milite à la reforme des COLD partie judiciaire pour contrer cette pensée ...

Je sais ce que vous avez dit à l'office des COLD. Mais, justement, à vous lire ici, plainte vaut condamnation... je vous trouvais contradictoire :)

Dire "c'est tellement rare que c'est déjà arrivé" ne veut strictement rien dire. C'est un évidence puisque le terme rare signifie que c'est peu fréquent donc que c'est déja arrivé mais pas souvent. Je ne saisis donc pas ce que tu veux démontrer en disant ça Svet:roll:

Et pardon Yrh, je n'ai jamais voulu dire que plainte valait condamnation si mes mots l'on fait penser je suis désolé ce n'était pas cette idée dans mon esprit.

Moi au moins je ne babille pas ... Ma phrase voulais dire quelque chose.

Je suis partisan de ceux qui ne souhaitent pas tout légiférer et strictement encadrer, qui plus est je refuse de voter une loi qui ne satisfait pas, je ne me satisfait pas du minimum.

C'est une opinion comme une autre et j'ose espérer qu'elle a droit de cité comme la tienne. Tu ne souhaites pas comprendre celle-ci ? Grand bien te fasse, je m'en fiche un peu à vrai dire. Mais visiblement tu veux avoir le dernier mot, je veux bien te le laisser si ça peut te permettre de dormir plus sereinement ce soir ...

Grogne :Tout ça pour ça... et bien.. maintenant, on peut les juger??


(fallait pas me donner l'autorisation d'en abuser )