Titi04
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 |  Sujet: BR // Escroquerie - Irianii  Dim 22 Mar 2015 - 21:55 | |
| - Citation :
Accusé:Irinaii
Victime: Duché
Préfet en charge: Titi
La fiche:
Les faits:
Dame Irinaii n'a pas payé les taxes de sa taverne.
La loi:
- Citation :
- V.3.a : Des tavernes
o V.3.a.i : Des taxes sur les tavernes
Tout propriétaire d'une taverne sur le sol du Lyonnais Dauphiné sera redevable d'une taxe de 20 écus par semaine. Tout contrevenant, que ce soit pour le non paiement ou pour son manque de coopération, pourra être poursuivi pour escroquerie.
Preuves:
- Citation :
- Irinaii : 20,00 écus (+5,20 écus de pénalité) avant le 1463-03-06
Irinaii : 20,00 écus (+3,80 écus de pénalité) avant le 1463-03-13
Irinaii : 20,00 écus (+2,40 écus de pénalité) avant le 1463-03-20
Irinaii : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1463-03-27
Médiation :
- Citation :
- Bonsoir Dame Irinaii,
La Bailli, Dame Eleanna m'a informé que vous n'avez pas réglé les taxes de votre taverne. Vous avez pour le moment un arriéré de 60 écus et vous avez 20 autres écus à régler pour le 27 de ce mois.
Je pense qu'il s'agit d'un oubli de votre part. Néanmoins permettez que je vous rappelle la loi :
V.3.a : Des tavernes
o V.3.a.i : Des taxes sur les tavernes
Tout propriétaire d'une taverne sur le sol du Lyonnais Dauphiné sera redevable d'une taxe de 20 écus par semaine. Tout contrevenant, que ce soit pour le non paiement ou pour son manque de coopération, pourra être poursuivi pour escroquerie.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger. Toutefois si vous rencontrez des difficultés à payer vos taxes, veuillez contacter la Bailli afin de convenir d'un arrangement.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis avec la justice alors saisissez votre chance.
Cordialement,
Titi, Préfet
Faict à Die, le 22/03/1463
- Citation :
Expéditeur : Irinaii
Date d'envoi : 23/03/1463 - 00:09:19
Titre : Re: Médiation: payement des taxes
Bonsoir Messire le Préfet,
Je vous confirme par cette missive que le réglement de mes impôts vient d'être effectué ce jour. Je ne fais absolument pas de l'escroquerie, je suis juste blonde et tête en l'air. C'est une habitude chez moi de payer en retard et jusqu'à présent je n'avais jamais été mise en demeure, ni menacer de justice. J'ai même fait plusieurs dons à la mairie de Briançon, mon coffre ne manque pas d'écus.
Depuis la disparition de mon compagnon, je n'ai plus le courage de tenir ma taverne, mais je la tenais ouverte parce que cela me permettait de donner quelques écus pour alimenter les coffres de notre duché.
Mais, puisque mon étourderie va me conduire tout droit en prison, je vais dans les jours à venir fermer cette taverne qui d'ailleurs ne me rapporte plus rien depuis bientôt deux années.
Je suis fidèle à mon duché et à mon village natal Briançon, montagnarde je suis, montagnarde je mourrai...
En vous souhaitant bonne réception de ma missive et au plaisir de vous recevoir dans notre merveilleux petit village.
J'aurai aimé vous offrir quelques petits verres de notre merveilleuse boisson locale, qui n'est autre que le génépi, mais voilà je n'aurai plus de taverne et j'aurai bu par dépit tout mes tonneaux...
Cordialement,
Dame Irinaii.
- Citation :
- Bonjour,
Il a arrive à tout le monde d'oublier. La vie fait que nous traversons des moments difficiles et il est tout à fait compréhensible d'oublier les impôts dans ce genre de situation. Ayant payée vos taxes, vous ne passerez pas au tribunal, les médiations que l'on lance sont justement faites pour régler les problèmes sans déférer les personnes.
Si vous maintenez, votre taverne ouvert, je ne manquerai pas d'y faire un tour lorsque je viendrai sur Briançon.
Bien à vous,
Titi, Préfet.
Faict à Die, le 23/03/1463
Plainte :
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