coppensbe
Nombre de messages : 2171 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 18/08/2005
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nonikw
Nombre de messages : 560 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 02/12/2005
| Sujet: Re: Carl_le_viking (trouble à l'ordre public) COUPABLE Sam 11 Mar 2006 - 17:47 | |
| - Citation :
- Article 28 : Toute insulte, diffamation ou menace proférée à l'encontre d'un sujet dauphinois, sera considérée comme un trouble à l'ordre public.
Traiter de pourceau le général de l'armée dauphinoise me semble un juste motif de procès non? Sinon, pour le brigandage... on est obligé d'attendre que quelqu'un soit racketté | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: Carl_le_viking (trouble à l'ordre public) COUPABLE Mer 12 Avr 2006 - 20:21 | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: Carl_le_viking (trouble à l'ordre public) COUPABLE Ven 21 Avr 2006 - 20:39 | |
| 50 écus d'amende et 3 jours de prison |
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| Sujet: Re: Carl_le_viking (trouble à l'ordre public) COUPABLE | |
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