TOP - Brigandage : Francois.beaupre (coop avec la Savoie)

Dernière édition par Lady Clarisse le Mar 27 Sep 2016 - 13:36, édité 1 fois

Citation :: *Troisième procès pour une affaire de brigandage*

En ce jour du 23 septembre de l'an 1464, nous, Lady_Clarisse, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons au Nom de la duchesse Madeleine de Firenze et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné, placée sous l’autorité de la Juge Constance Élyse Del Casalièr, à l'encontre de François.beaupre pour trouble à l'ordre public.

Le Palais de Justice souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, je vous signifie que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet. Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre. Voici le plan vous menant aux avocats. Voici un plan pour vous y rendre https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice ainsi que la liste des avocats du Dragon : https://chateau-de-lyon.forumactif.com/t30118-liste-des-avocats-de-l-ordre-du-dragon

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peuvent soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique. Nous n'en faisons pas la demande.

François Beaupre, accusé d'avoir agressé dans la nuit du 22 au 23 septembre 1464 , damoiselle Thornade et son promis Arthurr. alors qu'ils tentaient de rejoindre Vienne pour procéder à des échanges commerciaux, vous êtes aujourd'hui poursuivi pour Trouble à l'Ordre Public.

Les descriptions faites par la victime vous désignent directement ainsi que vos comparses Caedim, Coyote. et Ixya.beaupre poursuivis pour les mêmes faits.

*La procureure lit la description de l'accusé faite par le plaignant au lendemain des faits.*

"celui la avais une vielle chemise rouge-rose il avais une cape en peau avec une tête d'ourse sur le crane, il portais des jambière en plaque et des bottes grise"

Je laisse le soin au plaignant, madame le juge, de vous faire part directement son témoignage. Sachez que dans sa plainte il fait état de tout ce qui leur a été dérobé. Il y en a pour plusieurs milliers d'écus et un nombre très important de marchandises. Il vous en donnera les détails.

Ainsi madame le juge :
Vu l'article IV.6 alinéa 1 relatif au brigandage : « Les personnes accusées de brigandage ou de piraterie pourront être poursuivies pour trouble à l'ordre public. »
Vu l'article VI.2.d relatif aux circonstances particulières modulant la peine : « Les condamnations peuvent être influencées par des circonstances atténuantes (extrême pauvreté, repentance,…), ou aggravantes (infraction commise en groupe, récidives, fuite…), le tout étant laissé à la libre appréciation de la cour qui juge les faits en son âme et conscience et dans le respect des lois du Lyonnais-Dauphiné. » Nous vous demandons donc de rendre compte devant la Cour des actes de brigandage et nous retiendrons comme circonstance aggravante le fait que l'infraction ait été commise en groupe.

J'appelle à témoigner messire Arthurr en tant que victime et le Seigneur d'Eygaliers, Markram qui, ayant fourni une partie des marchandises dérobées pourra certifier une partie de l'inventaire.

*Clarisse s'asseya ensuite, attendant les divers témoignages.*

Courriers envoyés aux procureurs de Provence, de Savoie, du Languedoc et de Bourgogne. Aucun traité de coopération judiciaire avec le BA.

Citation :: Bonjour,

Je me présente, Clarisse, procureure du Duché du Lyonnais Dauphiné. Je viens vers vous ce jour afin de vous informer que le Lyonnais Dauphiné poursuit trois individus pour actes de brigandage. Malheureusement, si nous avons pu lancer un procès contre l'un d'entre eux, les trois autres ont filé.

Il s'agit de Coyote. ; Francois.beaupre et Ixya.beaupre.

J'ai d'ores et déjà rédigé les actes d'accusation à leur encontre. Malheureusement je ne sais dans quelles provinces ils se sont rendus c'est pourquoi je prends contact avec tous les procureurs des provinces voisines du Lyonnais Dauphiné, avec lesquelles nous avons des traités de coopération judiciaire.

En vertu du traité qui lie nos deux provinces, j'aimerai vous faire parvenir les actes d'accusation pour que vous lanciez des procès à leur encontre si toutefois les accusés se trouvaient sur vos terres.

Avec tout mon respect,

Clarisse.

Citation :: De Yut Date d'envoi Le 24 Septembre 1464 à 15h51
Objet Coop judiciaire
Expire le 16 Octobre 2016

Bonjour,

Les trois spécimens sont en Savoie ce jour à Bourg. Vous pouvez m'envoyer les réquisitoires [préférablement sur fofo1]. Ils ont également des procès en attente en Savoie pour du brigandage à Annecy le mois dernier.

J'attends donc vos réquisitoires et dès que je les ai je les dépose.

Amitiés,

S.G. Yut,
Procureur de Savoie.

Citation :: De Yut Date d'envoi Le 24 Septembre 1464 à 20h35
Objet Re: Re: Coop judiciaire
Expire le 16 Octobre 2016

Mademoiselle,

J'accuse bonne réception de ces actes d'accusation, et este le procès dès ce jour.

Pour les témoignages, vous pouvez me les faire parvenir à moi. Je les transmettrai dans les Bureaux de la Justice pour que quelqu'un se charge de les déposer.

Amitiés,

S.G. Yut.

Citation :: Première plaidoirie de la défense

Francois alla a la barre étant surpris être ici:

Madame j'était pas ici a cette époque j'était en Italie voir un ami le Sieur A_nonimo.
et j'ai recu deux lettre pour la meme affaire donc je vous le redit que je n'était pas ici a cette date

Réquisitoire a écrit:: En ce jour du 5 octobre de l'an 1464, nous, Lady_Clarisse, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, avons appris que l'accusé Francois.Beaupre assurait ne pas être présent sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné au moment des faits.

Sans doute cet homme devrait-il donc être poursuivi pour sorcellerie pour avoir réussi l'exploit de se trouver à la fois au Royaume de France dans le Duché du Lyonnais-Dauphiné et sur la péninsule italienne avec son ami A_nimo. Devrai-je donc conseiller au Juge de changer le chef d'inculpation de Trouble à l'Ordre Public en Sorcellerie et réclamer qu'il soit brûlé vif ? Ou dois-je simplement montrer à quel point ses propos sont incohérents et ne sont que balivernes ?

Ainsi, la nuit des évènements conté par nos respectables témoins, l'accusé se trouvait en compagnie de ses acoytes, cachés derrière un bosquet près à passer à l'attaque. Ce qu'il a fait d'ailleurs.

C'est pourquoi, en vertu de l'article IV.6 du Coutumier du Lyonnais-Dauphiné, je demande que Francois.beaupre soit déclaré coupable de trouble à l'ordre public.

Et, en vertu de l'article VI.2 relatif aux circonstances particulières modulant la peine, je demande que la circonstance aggravante soit retenue contre l'accusé pour s'être attaqué, au sein d'un groupe, à des ressortissants du Lyonnais-Dauphiné.

Ainsi, je réclame qu'il soit condamné à 3 jours de prison.

Fait à Valence, le 5 octobre 1464
Lady_Clarisse, Procureure du Lyonnais-Dauphiné

Axel, apparemment il reste encore les jugements pour les 3 procés en coop, mais est ce que les minutes ont été demandées et relance faite à la Savoie ?

Minutes demandée au juge Mathilde.von.frayner pour les 2 Beaupré

Nombre de messages : 7668 Localisation IG : dié Date d'inscription : 13/04/2007

Merci je les avais oublié ces deux la...

euh alors là je comprends pas bien , la juge m'a demandé d'envoyer le réquisitoire alors que nous en sommes au jugement du coup si cela n'a pas été reporté en leur tribunal on risque être hors délai mais je comprends mieux pourquoi vu sa question sur la prescription, pas trop en régle en Savoie
Je lui renvoies le tout. pff! ces coop! toujours aussi galère

Citation :: De Mathilde.von.frayner Date d'envoi Le 13 Décembre 1464 à 22h39
Objet Re: procés en CJ
Expire le 01 Janvier 2017
Dame,

En Savoie n'ayant pas de délai de prescription je souhaiterais savoir de combien de temps est celui du Lyonnais-Dauphiné?
En tout cas il me semble que si vous voulez que nous jugions ces personnes il vous faudra m'envoyer votre réquisitoire.

Bien à vous,

S.A.I Mathilde Von Frayner

Citation :

Bonjour,

Il semble qu'il y ait eu un souci, les réquisitoires de mon prédécesseur ont été envoyé le 5 Octobre à votre procureur du moment, donc pour moi on en était au jugement. Je vous joins les copies.
Pour répondre à votre question sur le délai de prescription de 3 mois il n'est pas de notre fait mais obligatoire selon la charte de justice émise par la cour d'appel.
Donc au 22 Décembre, nous serons obligés d'appliquer le non lieu si le procés n'est pas bouclé

Citation :: De la durée d'un procès en prime instance :
La justice se doit d'être rendue promptement. Les procès en justice locale ne pourront donc dépasser trois (3) mois, hors retraite spirituelle de l'accusé, sauf cas particulier admis par la Grande Chancellerie du Royaume de France.

Nous avons en parallèle et propre au Lyonnais Dauphiné établi un délai de 6 mois mais qui ne concerne que le lancement de la mise en accusation donc par défaut de mise en procés avant ce délai.

Voici donc les réquisitoires de notre ancien procureur.
Je vous remercie de faire au mieux.

Isabeau de L'Isle

Pour françois.beaupré

Spoiler:

Pour Ixya.beaupré

Spoiler:

ps: je pense que tu peux déjà préparer le jugement, ne s'étant pas manifestés , ce n'est pas maintenant qu'ils le feront

Nombre de messages : 7668 Localisation IG : dié Date d'inscription : 13/04/2007

Je vais essayer de le faire avant le weekend mais ... s'ils en sont qu'au réquisitoire vu qu'il y a 48h de delai après le temps qu'elle le fasse etc... et que leur juge fasse sauter le tour des accusés s'ils ne se précipitent pas à la cours , à mon avis c'est mort vu qu'on est le 14...

De toute manière ça va être du vite fait mon verdict

Il n'y a pas de délai chez eux, donc voila pourquoi ça traîne tant, et elle a jugé en fonction du réquisitoire, je te laisse voir avec elle puisque c'est le jugement et récupérer les copies de ses verdicts

Citation :: De Mathilde.von.frayner Date d'envoi Le 17 Décembre 1464 à 00h16
Objet Re: Re: Re: procés en CJ
Expire le 08 Janvier 2017
Dame,

Merci pour votre réponse, en effet la Savoie ne faisant pas partie du royaume de France elle n'est pas sujette à un délai de prescription.

J'ai rendu le verdict pour Ixya.Beaupre pour ce qui est de Francois, je m'apprête à le faire mais souhaitez vous réellement qu'il ne recoive pas d'amende, seulement de la prison?

Bien à vous,
S.A.I Mathilde Von Frayner

Nombre de messages : 7668 Localisation IG : dié Date d'inscription : 13/04/2007

Arf j'ai pas le temps là...

Mais je vais essayer de lui écrire rapido.

on pourrait classer si le jugement a été rendu, même si il n'est pas de notre fait, tu as pu voir avec la juge pour les minutes ? qu'on garde cela dans le casier

Nombre de messages : 7668 Localisation IG : dié Date d'inscription : 13/04/2007

J'ai eu aucune réponse à mon courrier. ..

tu peux peut être relancer quand tu enverras le jugement pour Samdebeaulieu , il nous faut bien le jugement pour classer le dossier même si ce n'était pas à elle de le faire

Procureur: Whoopie60
Juge:Mathilde.von.frayner

On aura pas eu le jugement des procés des Beaupré, mais si elle a jugé en fonction de la demande de la procure comme la juge savoyarde l'a dit,
on peut considérer que cette peine a été appliquée et classer.

Amende: 200 écus
Prison: 3 jours

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