Trahison: Révolte/Mahaud/ JUGER relaxe prescription

Citation :

26/03/1465 - procès opposant Mahaud au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Mahaud est accusé de trahison.


Acte d'accusation

Nous, Axwell, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Jenifael..luna à l’encontre de Dame Mahaud.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.


Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.


https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusée et la procure peuvent soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique. Nous n'en faisons pas la demande.

*Et maintenant les éléments à charge*

Mahaud est poursuivie pour Trahison pour avoir participé à une révolte à l'encontre de la Municipalité de Briançon dans la nuit du 25 au 26 Mars de l'an 1465

En effet, dans la nuit, l'accusée a été reconnue par plusieurs défenseurs de la ville.

26/03/1465 04:37 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu
Mahaud parmi les assaillants

Ainsi, nous poursuivons Mahaud pour Trahison, en vertu de l'article Article IV.1 du Coutumier du Lyonnais-Dauphiné, relatif aux coups d’État, révoltes et mutineries qui stipule que :

Tout auteur d'une révolte, attaque ou tentative de révolte ou d'attaque menée contre :
- le château de Lyon, sans l'aval de la Couronne de France ;
- une mairie, sans l'aval du Conseil Ducal ;
- un port sur le territoire ducal, sans l'aval du Conseil Ducal ;
- le capitaine d'un navire dans les eaux ducales, sans l'aval du Conseil Ducal ;
pourra être poursuivi pour haute-trahison dans le cas du castel et trahison pour les autres cas.

Tout pillage ou tentative de pillage des coffres sera considéré comme circonstance aggravante.

Toute complicité dans l'un de ces faits sera considérée comme un acte de trahison et son auteur poursuivi.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

L'accusation a appelé Axel_Baccard à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

*Axel traverse le prétoire et manque de s'installer à côté du juge .*

Ah hum pardon.... l'habitude. OK OK ma douce . Je repars au pupitre...

* retourne sur le siège des témoins et laisse Ka commencer ouistiti lorsqu'il l'appelle belle mère s'écrie *

Objection votre honneur belle oui mais sa mère jamais ! Il est bien trop vieux voyons .

Oui oui je me rassoie. ..

* Devirieux laisse la place *

Le bonjour alors je venais refourguer quelques papiers au maire qui est aussi mon premier conseiller quand l'accusée à fait irruption dans le bureau. J'ai d'abord cru à une blague de nos amis helvètes, ils sont taquins vous savez . Ils pensent même que le Très Haut et Aristote n'existent pas ! Des marrants que j'vous dis.
Bref elle avait pas l'air de rigoler la Mahaud. Si je suis sûre que c'était elle ? Et bien ma foi, la dernière fois que je l'ai croisée en taverne elle ne partageais pas ma foi. Mais je pense qu'elle entraînait son foie.
Donc en toute bonne foi, me voici pour jurerien qu'avec Ka et les miliciens il nous a fallu nous y reprendre que deux fois pour qu'elle sorte de son bureau .
Voilà c'est tout .

L'accusation a appelé Ka_devirieux à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

Heu Bonjour, ça fait longtemps que je suis pas venu ici hein...je me mets où? là? allez...

Hum hum...Donc, ben comme la nuit précédente, sauf que là je m'en doutais,
j'étais tranquille, j'étais pénard! là accoudé au comp..à mon bureau de maire

quand une nana est entrée dans le ba..bureau.

Alors ben on l'a refoulé avec Sa Grace axel, la duchesse, elle a horreur que je l'appelle comme ça parce que c'est ma future belle-mère. Mais bon avant je dois finir mon anoblissement pour redevenir noble, car vous saviez qu'on m'avait enlevé tous mes fiefs? enfin bon, sinon les autres miliciens m'ont aussi aidé à refouler les intrus mais je n'ai reconnu qu'elle.

D'ailleurs franchement c'est pas sympa de leur part! On a organisé un super tournoi de Tir à l'arc ouvert à tout le monde! Et ceux-là ben ils veulent me piquer la mairie.

Idée idiote d'ailleurs vu que je suis personnellement plus riche que la mairie voyez...c'est dire sii y'a rien dedans.

Voilà, a ce sujet je n'ai rien à ajouter.

Sinon pour mes fiefs je peux vous raconter , ca vous dit?

Le voici:

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Votre Honneur,

Tout d’abord, je tenais à effectuer un bref rappel des faits. Dame Mahaud est accusée de trahison pour avoir participé à une révolte à l'encontre de la Municipalité de Briançon dans la nuit du 25 au 26 Mars de l'an 1465.

Ensuite, alors que l’accusée était invitée à comparaître pour se défendre devant la cours, cette dernière a décidé de ne pas se déplacer et n’a ainsi apporté aucun témoignage. Un tel comportement ne peut qu’affirmer la preuve de culpabilité de l’accusée.

Enfin, au regard des témoignages de la Duchesse, Axel_Baccard et du Maire de Briançon, Ka_Devrieux, qui défendaient la ville ce soir là, nous avons la preuve que l’accusée s’est bien rendue coupable de trahison en participant à cette bien triste tentative prise de Mairie. D’après les témoins, l’accusée a été reconnue alors qu’elle faisait irruption dans le bureau du Maire de la ville.

Votre honneur, en vertu de l'article IV.1 du Coutumier du Lyonnais-Dauphiné, relatif aux coups d’État, révoltes et mutineries, nous demandons à ce que l'accusée soit reconnue coupable de Trahison.

De plus, En vertu de l'article VI.2.d relatif aux circonstances particulières modulant la peine qui stipule que « Les condamnations peuvent être influencées par des circonstances atténuantes (extrême pauvreté, repentance,…), ou aggravantes (infraction commise en groupe, récidives, fuite…), le tout étant laissé à la libre appréciation de la cour qui juge les faits en son âme et conscience et dans le respect des lois du Lyonnais-Dauphiné.

Nous demandons que la circonstance aggravante soit retenue pour avoir commis l'infraction en groupe, puisque l’accusée n’était pas seule.

Aussi, nous réclamons que l'accusée soit condamnée à une peine de six jours de prison.

Ce sera tout votre honneur.

Axwell
Procureur du Lyonnais-Dauphiné
Le 19 Avril 1465

reste encore celui ci à juger, ne reviendra pas pour la défense 2 et après on repart sur de bonnes bases

Bha en meme temps encore regarder hier elle a jamais quitter sa retraite....
C est pas hors retraite ?

Citation :

le juge devait gérer ce dossier bien qu'il n'y ai plus grand chose a dire il pris la parole

en ce jours du 18/07/1465
moi Tazspike Gardenia
Vicomte de Malleval, baron de Bourgoin et Pierrelatte
juge du Lyonnais Dauphiné

vais rendre mon verdict

attendu que l'accusé se repent chez les moines depuis très longtemps
que la charte de bonne justice impose un jugement rapide ( trois mois)

que le délai de prescription et largement dépassé
je me vois contraint de mettre fin a ce procès, car la justice a ses règles et qu'elle ne sont pas discutable que se soit en faveur d'un plaignant ou d'un accusé

ainsi donc je met fin a ce procès en prononçant la relaxe pour délai de prescription dépassé

*coup de marteau sur la table *

greffier vous pouvez classer ce dossier , merci