Des taxes... C'est l'Or, Il est l'Or, Monsignor...

Je veux dormir ! Mais bon le bailli m'a donné encore du boulot... Donc autant lancer le sujet de suite.

Pour rappel :

Citation :

3.b : Des taxes portuaires

La taxe portuaire est définie comme suit :
- Navires étrangers : 3 écus/jour.
- Navires étrangers en réparation : 1,5 écus/jour et uniquement durant les réparations
- Navires battant pavillon Lyonnais-Dauphinois : 1,5 écu

Les navires de la Flotte du Lyonnais-Dauphiné sont exonérés de taxes.

Les navires battant pavillon Lyonnais-Dauphinois paieront leur taxe par avance par tranche de 2 mois, dans les deux semaines suivant l'élection d'un nouveau Conseil Ducal.

Les navires et corsaires royaux se verront par défaut appliquer une taxe similaire aux navires battant pavillon Lyonnais-Dauphinois.

La taxe pourra être annulée ou diminuée par le Duc, sur demande motivée auprès du Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux, en particulier en cas de service rendu au Duché (mandat de maire ou conseiller ducal, service armé, voyage pour le compte du Duché, ...). Tout non paiement de la taxe portuaire est passible de poursuites conformément au Livre V du Coutumier.

La question de base déjà c'est pour la défense qu'il y a eu ces dernières semaines que fait-on pour les capitaines ayant défendus ? Qui a défendu déjà ?

Jack est chef d'armée donc exempté également pour le moment comme Thib.

Les autres ?

Citation :

exempté on a
* thibérian tout le temps (flotte dauphinoise)
* jack et sam jusqu'à la fin de ce mandat (conseil ducal)

Les navires battant pavillons dauphinois sont désormais les suivants, ils doivent payer leurs taxes de 3 écus et on doit rembourser la moitié, c'est comment dire chiant à calculer surtout s'il y a des pénalités.

* Le trident - Atlas depuis le 2 mars
* Le pierrelate - d'el fifi depuis le 2 mars
* Le tethys - toto d'angely depuis le 2 mars
* L'hirondelle des mers - Samthebeast
* Jatakari - Jackouille
* La licorne - Quercus

Avant d'envoyer des courriers je souhaite plus d'infos la dessus.

Et sinon à part parler de mon humeur qui ne va pas aller en s'améliorant si ça continue on peut avoir des pistes ?

Parce que moi je propose dans ce cas :

jack exonéré tant qu'il sera chef d'armée
thib exonéré tout le temps
sam exonéré puisque conseiller éco et ayant des sous du duché ne peut partir
quercus exonéré jusqu'à la fin de l'alerte renard / fatum car a combattu
Atlas (depuis le 2 mars) a-t-il combattu ? si non alors il paye tout si oui on exonère jusqu'à la fin de l'alerte
el fifi (depuis le 2 mars) a-t-il combattu ? si non alors il paye tout si oui on exonère jusqu'à la fin de l'alerte
toto d'angely (depuis le 2 mars) a-t-il combattu ? si non alors il paye tout si oui on exonère jusqu'à la fin de l'alerte

Duchesse ?

Toto et toute sa famille ont aidé sans failles contre les Renards

samthebeast a écrit:

Et sinon à part parler de mon humeur qui ne va pas aller en s'améliorant si ça continue on peut avoir des pistes ?

Parce que moi je propose dans ce cas :

jack exonéré tant qu'il sera chef d'armée
thib exonéré tout le temps
sam exonéré puisque conseiller éco et ayant des sous du duché ne peut partirok pour moi pour les trois
quercus exonéré jusqu'à la fin de l'alerte renard / fatum car a combattu
Atlas (depuis le 2 mars) il paye
el fifi on exonère jusqu'à la fin de l'alerte
toto d'angely  on exonère jusqu'à la fin de l'alerte

voilà pour moi amiral samichou

J'ai complètement zappé Led. Duchesse ?



Donc du boulot pour notre bailli.


jack exonéré tant qu'il sera chef d'armée
thib exonéré tout le temps
sam exonéré puisque conseiller éco et ayant des sous du duché ne peut partir

>>> Il faut tout annuler pour ces trois-là régulièrement jusqu'à ce que leur situation change


Atlas (depuis le 2 mars) il paye

>>> Je vais lui faire parvenir un courrier (d'ailleurs il y a eu des modèles ou pas ?)


quercus exonéré jusqu'à la fin de l'alerte renard / fatum car a combattu
el fifi on exonère jusqu'à la fin de l'alerte
toto d'angely on exonère jusqu'à la fin de l'alerte

>>> Un peu plus chiant pour ceux-là car il me faudrait la date exacte de fin d'alerte pour savoir exactement à partir de quand on les fait payer. Merci.

Je suis pas sûre que el fifi soit démobilisé. ..

Pour Led elle est chez nous ou pas ?

il me faudrait la date exacte de fin d'alerte pour savoir exactement à partir de quand on les fait payer. Merci.

je ne demande pas la lune pourtant.

Il faut qu Alexa passe...

Ras le bol d'attendre et autre chose à faire que d'envoyer un courrier donc je prend la date du 27 ou il a été annoncé au campement que la démobilisation était finie et flute............

J'attends la mise à jour des impayés pour affiner mes courriers si besoin

Voici le courrier qui va partir pour quercus / el fifi  / toto d'angely / led

***

Citation :

De Samuel Rossal, Amiral du Lyonnais-Dauphiné,
A ,

Dans le cadre d'une simplification du règlement des taxes d'appontage de la totalité des navires du Duché je vous fais parvenir cette missive afin de vous expliquer quel sera le fonctionnement à compter du 10 avril.


Pour les capitaines qui sont dans le duché.

* Un versement sera à faire tous les 30 jours du montant total des taxes pour cette durée. Soit 45 écus par tranche de 30 jours. Si vous êtes amené à sortir votre navire du port bien entendu un remboursement sera effectué de la durée de votre absence, de la même façon en cas d'alerte comme nous avons pu en connaitre récemment, une annulation partielle ou totale interviendra (nous y reviendrons à la fin d'ailleurs)
* Chaque paiement sera à effectuer dans les 7 jours qui suivront le début de la tranche. Soit un paiement à faire entre le 10 et le 16 avril pour une tranche allant du 10 avril au 10 mai.
* Le paiement se fera par don au duché, le bailli confirmera auprès de l'Amiral la bonne réception du règlement puis annulera les taxes que chacun peut apercevoir dans son bureau. Il en ira de même pour chaque nouvelle tranche de 30 jours.


Pour les capitaines qui sont hors du duché (et dont le navire est à quai en LD bien sur).

* Rien ne change vous devrez vous acquitter de vos taxes en temps et heure sous peine de voir vos pénalités s'accumuler.
* Le duché n'interviendra pas.


Enfin concernant la dernière alerte et afin de simplifier le calcul pour tout le monde, il a été approuvé que le 27 mars la démobilisation avait été clôturée pour tout le monde.

* Ce qui veut dire que toutes les taxes avant le 27 mars ne seront pas comptabilisées et que nous partons de cette date pour la suite.
* En conséquence vous êtes redevable de la somme de 21 écus pour la période du 27 mars au 9 avril inclus.
* Le principe de règlement reste le même un don au duché, une validation par le bailli et une annulation des taxes de cette période.


Bien entendu si les règlements mensuels ou le principe de fonctionnement n'étaient pas respectés cela remettrait en cause le pavillon dont vous bénéficiez et ce serait au Conseil Ducal de trancher.


Je suis navré d'avoir été un peu long mais il fallait prendre le temps de l'explication, si vous avez la (les) moindre(s) question(s) n'hésitez pas à me la (les) poser.

Pour le Duché du Lyonnais-Dauphiné
Samuel Rossal dict l'Impartial
Amiral du Lyonnais-Dauphiné

***

Voici le courrier qui va partir pour Atlas :

Citation :

De Samuel Rossal, Amiral du Lyonnais-Dauphiné,
A Atlas, capitaine du Trident,

Dans le cadre d'une simplification du règlement des taxes d'appontage de la totalité des navires du Duché je vous fais parvenir cette missive afin de vous expliquer quel sera le fonctionnement à compter du 10 avril.


Pour les capitaines qui sont dans le duché.

* Un versement sera à faire tous les 30 jours du montant total des taxes pour cette durée. Soit 45 écus par tranche de 30 jours. Si vous êtes amené à sortir votre navire du port bien entendu un remboursement sera effectué de la durée de votre absence, de la même façon en cas d'alerte comme nous avons pu en connaitre récemment, une annulation partielle ou totale interviendra
* Chaque paiement sera à effectuer dans les 7 jours qui suivront le début de la tranche. Soit un paiement à faire entre le 10 et le 16 avril pour une tranche allant du 10 avril au 10 mai.
* Le paiement se fera par don au duché, le bailli confirmera auprès de l'Amiral la bonne réception du règlement puis annulera les taxes que chacun peut apercevoir dans son bureau. Il en ira de même pour chaque nouvelle tranche de 30 jours.


Pour les capitaines qui sont hors du duché (et dont le navire est à quai en LD bien sur).

* Rien ne change vous devrez vous acquitter de vos taxes en temps et heure sous peine de voir vos pénalités s'accumuler.
* Le duché n'interviendra pas.


Bien entendu si les règlements mensuels ou le principe de fonctionnement n'étaient pas respectés cela remettrait en cause le pavillon dont vous bénéficiez et ce serait au Conseil Ducal de trancher.


Je suis navré d'avoir été un peu long mais il fallait prendre le temps de l'explication, si vous avez la (les) moindre(s) question(s) n'hésitez pas à me la (les) poser.

Pour le Duché du Lyonnais-Dauphiné
Samuel Rossal dict l'Impartial
Amiral du Lyonnais-Dauphiné

***

Voici le courrier qui va partir pour jack

Citation :

De Samuel Rossal, Amiral du Lyonnais-Dauphiné,
A Jackouille Cypher,

Dans le cadre d'une simplification du règlement des taxes d'appontage de la totalité des navires du Duché je vous fais parvenir cette missive afin de vous expliquer quel sera le fonctionnement à compter du 10 avril.


Pour les capitaines qui sont dans le duché.

* Un versement sera à faire tous les 30 jours du montant total des taxes pour cette durée. Soit 45 écus par tranche de 30 jours. Si vous êtes amené à sortir votre navire du port bien entendu un remboursement sera effectué de la durée de votre absence, de la même façon en cas d'alerte comme nous avons pu en connaitre récemment, une annulation partielle ou totale interviendra
* Chaque paiement sera à effectuer dans les 7 jours qui suivront le début de la tranche. Soit un paiement à faire entre le 10 et le 16 avril pour une tranche allant du 10 avril au 10 mai.
* Le paiement se fera par don au duché, le bailli confirmera auprès de l'Amiral la bonne réception du règlement puis annulera les taxes que chacun peut apercevoir dans son bureau. Il en ira de même pour chaque nouvelle tranche de 30 jours.


Pour les capitaines qui sont hors du duché (et dont le navire est à quai en LD bien sur).

* Rien ne change vous devrez vous acquitter de vos taxes en temps et heure sous peine de voir vos pénalités s'accumuler.
* Le duché n'interviendra pas.


Enfin concernant le statut particulier que vous avez en ce moment, à savoir chef d'armée, Sa Grâce a décidé que vous seriez exonéré de taxes jusqu'à ce que votre "statut" change.


Bien entendu si les règlements mensuels ou le principe de fonctionnement n'étaient pas respectés cela remettrait en cause le pavillon dont vous bénéficiez et ce serait au Conseil Ducal de trancher.


Je suis navré d'avoir été un peu long mais il fallait prendre le temps de l'explication, si vous avez la (les) moindre(s) question(s) n'hésitez pas à me la (les) poser.

Pour le Duché du Lyonnais-Dauphiné
Samuel Rossal dict l'Impartial
Amiral du Lyonnais-Dauphiné

***

voici le courrier qui va partir pour taz :

Citation :

De Samuel Rossal, Amiral du Lyonnais-Dauphiné,
A Tazspike Gardenia,

Dans le cadre d'une simplification du règlement des taxes d'appontage de la totalité des navires du Duché je vous fais parvenir cette missive afin de vous expliquer quel sera le fonctionnement à compter du 10 avril.


Pour les capitaines qui sont dans le duché.

* Un versement sera à faire tous les 30 jours du montant total des taxes pour cette durée. Soit 45 écus par tranche de 30 jours. Si vous êtes amené à sortir votre navire du port bien entendu un remboursement sera effectué de la durée de votre absence, de la même façon en cas d'alerte comme nous avons pu en connaitre récemment, une annulation partielle ou totale interviendra
* Chaque paiement sera à effectuer dans les 7 jours qui suivront le début de la tranche. Soit un paiement à faire entre le 10 et le 16 avril pour une tranche allant du 10 avril au 10 mai.
* Le paiement se fera par don au duché, le bailli confirmera auprès de l'Amiral la bonne réception du règlement puis annulera les taxes que chacun peut apercevoir dans son bureau. Il en ira de même pour chaque nouvelle tranche de 30 jours.


Pour les capitaines qui sont hors du duché (et dont le navire est à quai en LD bien sur).

* Rien ne change vous devrez vous acquitter de vos taxes en temps et heure sous peine de voir vos pénalités s'accumuler.
* Le duché n'interviendra pas.


Enfin concernant le statut particulier, pavillon royal, les sommes sont bien entendu les mêmes. Si votre statut venait à changer les tarifs seraient alors revus, si besoin, à ce moment-là.

Je me permet également de revenir vers vous afin de vous donner le montant de la somme dû depuis votre appontage à Valence jusqu'au 9 avril, soit 15 écus.
Le principe de règlement reste le même un don au duché, une validation par le bailli et une annulation des taxes de cette période.


Bien entendu si les règlements mensuels ou le principe de fonctionnement n'étaient pas respectés cela remettrait en cause le pavillon dont vous bénéficiez et ce serait au Conseil Ducal de trancher.


Je suis navré d'avoir été un peu long mais il fallait prendre le temps de l'explication, si vous avez la (les) moindre(s) question(s) n'hésitez pas à me la (les) poser.

Pour le Duché du Lyonnais-Dauphiné
Samuel Rossal dict l'Impartial
Amiral du Lyonnais-Dauphiné

***

Courrier qui va partir pour thib :

Citation :

De Samuel Rossal, Amiral du Lyonnais-Dauphiné,
A Thiberian Baccard,

Dans le cadre d'une simplification du règlement des taxes d'appontage de la totalité des navires du Duché je vous fais parvenir cette missive afin de vous expliquer quel sera le fonctionnement à compter du 10 avril.


Pour les capitaines qui sont dans le duché.

* Un versement sera à faire tous les 30 jours du montant total des taxes pour cette durée. Soit 45 écus par tranche de 30 jours. Si vous êtes amené à sortir votre navire du port bien entendu un remboursement sera effectué de la durée de votre absence, de la même façon en cas d'alerte comme nous avons pu en connaitre récemment, une annulation partielle ou totale interviendra
* Chaque paiement sera à effectuer dans les 7 jours qui suivront le début de la tranche. Soit un paiement à faire entre le 10 et le 16 avril pour une tranche allant du 10 avril au 10 mai.
* Le paiement se fera par don au duché, le bailli confirmera auprès de l'Amiral la bonne réception du règlement puis annulera les taxes que chacun peut apercevoir dans son bureau. Il en ira de même pour chaque nouvelle tranche de 30 jours.


Pour les capitaines qui sont hors du duché (et dont le navire est à quai en LD bien sur).

* Rien ne change vous devrez vous acquitter de vos taxes en temps et heure sous peine de voir vos pénalités s'accumuler.
* Le duché n'interviendra pas.


Enfin concernant le statut particulier, Flotte du Lyonnais-Dauphiné, vous n'êtes redevable de rien tant que ce statut sera en place.

Bien entendu si les règlements mensuels ou le principe de fonctionnement n'étaient pas respectés cela remettrait en cause le pavillon dont vous bénéficiez et ce serait au Conseil Ducal de trancher.


Je suis navré d'avoir été un peu long mais il fallait prendre le temps de l'explication, si vous avez la (les) moindre(s) question(s) n'hésitez pas à me la (les) poser.

Pour le Duché du Lyonnais-Dauphiné
Samuel Rossal dict l'Impartial
Amiral du Lyonnais-Dauphiné

***

Voici le courrier qui va partir pour sam

Citation :

De Samuel Rossal, Amiral du Lyonnais-Dauphiné,
A Jackouille Cypher,

Dans le cadre d'une simplification du règlement des taxes d'appontage de la totalité des navires du Duché je vous fais parvenir cette missive afin de vous expliquer quel sera le fonctionnement à compter du 10 avril.


Pour les capitaines qui sont dans le duché.

* Un versement sera à faire tous les 30 jours du montant total des taxes pour cette durée. Soit 45 écus par tranche de 30 jours. Si vous êtes amené à sortir votre navire du port bien entendu un remboursement sera effectué de la durée de votre absence, de la même façon en cas d'alerte comme nous avons pu en connaitre récemment, une annulation partielle ou totale interviendra
* Chaque paiement sera à effectuer dans les 7 jours qui suivront le début de la tranche. Soit un paiement à faire entre le 10 et le 16 avril pour une tranche allant du 10 avril au 10 mai.
* Le paiement se fera par don au duché, le bailli confirmera auprès de l'Amiral la bonne réception du règlement puis annulera les taxes que chacun peut apercevoir dans son bureau. Il en ira de même pour chaque nouvelle tranche de 30 jours.


Pour les capitaines qui sont hors du duché (et dont le navire est à quai en LD bien sur).

* Rien ne change vous devrez vous acquitter de vos taxes en temps et heure sous peine de voir vos pénalités s'accumuler.
* Le duché n'interviendra pas.


Enfin concernant le statut particulier que vous avez en ce moment, à savoir conseiller économique, Sa Grâce a décidé que vous seriez exonéré de taxes jusqu'à ce que votre "statut" change.


Bien entendu si les règlements mensuels ou le principe de fonctionnement n'étaient pas respectés cela remettrait en cause le pavillon dont vous bénéficiez et ce serait au Conseil Ducal de trancher.


Je suis navré d'avoir été un peu long mais il fallait prendre le temps de l'explication, si vous avez la (les) moindre(s) question(s) n'hésitez pas à me la (les) poser.

Pour le Duché du Lyonnais-Dauphiné
Samuel Rossal dict l'Impartial
Amiral du Lyonnais-Dauphiné

C'est très bien .
Bon par contre tu t'écris à toi même Samichou tu veux qu'on en parle tu as des soucis ?

Tous les documents et le suivi sera fait dans les classeurs juste à côté donc même si c'est moi qui fait et envoie les courriers il y en aura une copie Alexounette. Pour l'amiral suivant le jour ou j'aurais rejoint les poissons ou pour une autre raison...

J'ai fait partir tous les courriers