Trahison: Révolte/Elena.lezoux/REQ/ Relaxe

Citation :

Acte d'accusation

Votre Honneur,

Nous, Axwell, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Jenifael..luna à l’encontre de Dame Elena.lezoux .

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.

Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusée et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Elena.lezoux est poursuivie pour Trahison pour avoir participé à une révolte à l'encontre de la Municipalité de Lyon dans la nuit du 08 au 09 Avril de l'an 1465

En effet, dans la nuit, l'accusée a été reconnue par l'un des défenseurs de la ville, Ivanne. En voici la preuve:

De Ivanne Date d'envoi Le 11 Avril 1465 à 00h19
09/04/1465 04:09 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Elena.lezoux parmi les assaillants.

De part l'Article IV.1 : Des coups d’État, révoltes et mutineries

Tout auteur d'une révolte, attaque ou tentative de révolte ou d'attaque menée contre :
- le château de Lyon, sans l'aval de la Couronne de France ;
- une mairie, sans l'aval du Conseil Ducal ;
- un port sur le territoire ducal, sans l'aval du Conseil Ducal ;
- le capitaine d'un navire dans les eaux ducales, sans l'aval du Conseil Ducal ;
pourra être poursuivi pour haute-trahison dans le cas du castel et trahison pour les autres cas.

Tout pillage ou tentative de pillage des coffres sera considéré comme circonstance aggravante.

Toute complicité dans l'un de ces faits sera considérée comme un acte de trahison et son auteur poursuivi.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Non non Axwell élénà est notre révolte doyenne elle protège Lyon des autres qui pourraient se révolter.

N'avez vous jamais lu son nom sur aucun rapport depuis près d'un mois?

Il suffit de s'excuser et que la procure abandonne les poursuites

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Votre Honneur,
Messire le Procureur,
Je suis très étonnée de recevoir en pleine nuit de Pâques, cette mise en accusation le matin même du dimanche de Pâques alors même que je m'apprêtais à aller à la messe de Pâques.
Il me semblait que la trêve de Pâques était reconnue par tout le Royaume.
Ayant suivi la voie de l'Eglise, vous comprendrez j'espère mon désarroi en cette fête religieuse que de recevoir pareille accusation en tel moment.
Aussi ai-je la supplique de vous demander de me laisser le temps de la trêve pour faire Pâques et de reporter de deux jours toute action en justice.
N'ayez aucune crainte sur mon engagement à rester sur Lyon que je protège contre les Fatum et autres malfrats depuis des semaines.

Qu'Aristote soit avec vous et vous éclaire en cette période de Paques

Elena.lezoux d'Heyrieux, Écuyere de l'Ordre Royal Souverain de l'Etoile

Les excuses j'en ai déjà fait des l'aube. .. car Élena est l'un des maillons de notre défense je ne voulais pas risquer qu'elle prenne ombragé d'un tel traitement pour ses actions à notre bénéfice.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Votre Honneur,

Pour faire suite au témoignage de la défense, nous abandonnons immédiatement les poursuites à l'encontre de Elena.lezoux, accusée de trahison. Il s'agit d'un vulgaire malentendu car cette Dame est fortement engagée dans la défense de notre Duché.

Cette mise en procès n'aurait jamais dû voir le jour. D'ailleurs, nous nous en excusons auprès de Elena.lezoux.

Ce sera tout votre honneur...

Posté

Citation :

Enoncé du verdict : Le prévenu a été relaxé.

En ce jour du 17 avril 1465, Nous, Jenifaël Luna de Castelnau-Montmiral, juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons notre verdict dans l'affaire Elena.lezoux, celle-ci étant accusé de trahison.

Nous déclarons l’abandon pur et simple des charges.
Et nous lui renouvelons nos excuses au nom de Sa Grâce Axel Baccard d'Irissari, duchesse du Lyonnais-Dauphiné,

Les différentes parties ont la possibilité de faire appel de cette décision, près le Tribunal du Palais de Paris, dans un délai de deux semaines à compter d'aujourd'hui.

Que justice soit rendue.