Modification de la charte de l'amirauté

Je l'avais évoqué il y a un moment mais j'attendais de voir ce que ça donnerait dans la réalité. Il est temps de procéder à la modification de la charte sur le point des taxes.

Voir les point en rouge et soulignés dans la copie qui suit, il s'agit des choses que nous pourrions modifier et / ou ajouter et / ou supprimer.

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Citation :

Charte de l'Amirauté du Lyonnais-Dauphiné

Titre 1 : De la définition et des attributions de l'Amirauté du Lyonnais-Dauphiné

L'Amirauté du Lyonnais-Dauphiné rassemble les différents organes nécessaires aux usages économiques et commerciaux, à l'entretien et à la protection des ports, voies fluviales et bateaux du Lyonnais-Dauphiné, ainsi qu'aux usagers et voyageurs souhaitant utiliser lesdits ports, voies fluviales et bateaux.

Les ports de Vienne, Valence et Lyon sont propriété du Duché du Lyonnais-Dauphiné.


Titre 2 : De la hiérarchie et des statuts des membres de l'Amirauté

2.a : De l'Amiral du Lyonnais-Dauphiné

L'amiral Amiral dirige l'Amirauté en collaboration avec le CAM Commissaire aux Mines et aux Grands travaux qui nomme et révoque les chefs de ports.
Tous deux collaborent avec les membres du pôles financiers du Conseil Ducal pour les aspects commerciaux et la bonne tenue du paiement des taxes et mais aussi avec les officiers généraux des Compagnies d'Ordonnances pour les aspects de défense.

L'Amiral est nommé et révoqué  sur décision du Conseil Ducal à la majorité absolue. L'Amiral est placé sous l'autorité du Conseil Ducal. Il se doit de posséder des connaissances en navigation, combat naval, voyages, construction de bateaux et gestion des ports.

En l'absence d'un Amiral, ou suite à sa démission qui ne saurait être effective qu'après un préavis de 30 jours, le Commissaire aux mines et aux grands travaux Mines et aux Grands travaux se doit d'assurer l'intérim.

2.b : Des chefs de port Chefs de Port

Les Chefs de Port sont sous les ordres de l'amiral l'Amiral ou en son absence,  du Commissaire aux Mines et aux Grands travaux. Ils sont nommés et révoqués par celui-ci, avec l'accord du Duc.

Les Chefs de Port sont tenu d'être présents dans la ville de leur port d'attache afin de pouvoir répondre dans les plus brefs délais aux sollicitations (constructions ou entretiens de navires, demandes d'accostages, demandes du Conseil Ducal...)
Si un Chef de Port souhaite quitter la ville où il est en poste, il doit en informer au préalable l'Amiral ou le Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux ainsi que le maire de sa ville, et ne peut partir . Il ne pourra partir qu'une fois un remplaçant nommé.

En cas de manquement de à l'un de leurs devoirs ou tout en cas d'abus de pouvoir durant l'exercice de leur charge, les Chefs de Port pourront être poursuivis en justice, conformément aux dispositions du Livre IV du Coutumier.

2.c : De la flotte du Lyonnais-Dauphiné

La flotte du Lyonnais-Dauphiné comporte les bateaux propriété du Duché ainsi que les bateaux sous contrat spécifique avec le Duché, notamment à des fins de défense.

Les capitaines des bateaux ducaux sont nommés et révoqués par Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux, après accord du Duc. Ils sont placés sous les ordres du Duc du Lyonnais-Dauphiné, qui délègue cette autorité à sa convenance au Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux ou au Capitaine.

Les capitaines ducaux peuvent choisir librement leurs matelots et leurs gens d'équipage sous réserve que ceux-ci soient Lyonnais-Dauphinois, sauf dérogation délivrée par le Conseil des Compagnies d'Ordonnances. Les capitaines peuvent confier la conduite du navire aux matelots. Toutefois, ils restent responsables des événements qui peuvent avoir lieu durant cette période (naufrages, mauvaises manœuvres, etc.)

Les capitaines et les bateaux ducaux représentent l’image lyonnais-dauphinoise sont les représentants du Duché et leurs actes ne doivent pas ternir l’image extérieure du Duché de celui-ci , ceci passant . Cela passe  par le respect des règles imposées par les provinces dans lesquelles se rendent ces bateaux.

Les navires sous contrat n'interviennent que sur demande explicite du Duc du Lyonnais-Dauphiné, qui délègue cette autorité à sa convenance au Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux ou au Capitaine.

En cas de manquement de l'un de leurs devoirs ou tout abus de pouvoir pendant l'exercice de leur charge, les capitaines de bateaux ducaux ou sous contrat pourront être poursuivis en justice, conformément aux dispositions du Livre IV du Coutumier.

2.d : Des navires battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné

Les navires battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné ne sont pas directement rattachés à l'Amirauté mais ont un accès privilégié à cette dernière. Le pavillon leur confère certains avantages en matière de taxes portuaires et leur permet d'avoir une place réservée dans les quais des ports du Lyonnais-Dauphiné. Ils peuvent être sollicités par le Duché pour effectuer des voyages commerciaux ou des missions de défense navale.

Les navires propriété d'un Lyonnais-Dauphinois peuvent peut obtenir le pavillon du Lyonnais-Dauphiné sur demande au conseil auprès du Conseil Ducal sous certaines conditions:     Un capitaine Lyonnais-Dauphinois peut obtenir le pavillon du Duché sur demande motivée auprès du Conseil Ducal et sous certaines conditions :
- être résident de plus de 2 mois en Lyonnais-Dauphiné
- après signature du contrat le liant au Duché.
Seul le Conseil Ducal pourra attribuer le pavillon après un vote de la majorité de ses membres.

Dans le cas d'une vente de navire portant le pavillon du Lyonnais-Dauphiné, celui-ci ne sera pas automatiquement reconduit. Une nouvelle demande de pavillon devra être faite au Conseil Ducal par le nouveau propriétaire, par l'intermédiaire de l'amirall'Amiral ou du Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux.

Les navires propriété du Duché ou des villes du Lyonnais-Dauphiné ont automatiquement le pavillon du Lyonnais-Dauphiné.

Toute condamnation pour trahison ou haute trahison Trahison ou Haute Trahison par une Cour de justice du propriétaire du navire entraîne la perte du pavillon. Le propriétaire et le capitaine du navire sont responsables des actes commis par les membres de leur équipage sur le sol lyonnais-dauphinois.


Titre 3 : Du fonctionnement de l'Amirauté

3.a : Des accostages et du droit de séjour

Tout amarrage devra se faire avec autorisation préalable. Sans cette autorisation, les défenses du port peuvent attaquer l'intrus ont l'autorisation de tirer à vue. Tout refus d'accostage implique une sortie des eaux lyonnais-dauphinoises du Duché sans délai.

Le capitaine d'un bateau amarré à un anneau lyonnais-dauphinois ne peut quitter le territoire du Duché sans prévenir la Capitainerie en clôturant la demande d'accostage.
Tout accostage accepté ne l'est que pour une durée maximale de 3 jours, incluant le jour d'arrivée, . Ssauf si la demande d'accostage mentionne une raison explicite qui nécessite une durée plus longue, qui est validée ou non par l'Amiral ou le Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux. De façon à permettre à tous les navires d’accoster, il est interdit à tout bateau, hors bateaux battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné, de rester à quai plus du nombre de jours définis. Des exceptions, motivées par demande écrite avant la durée d'accostage initiale, peuvent toutefois être accordées.

Les navires battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné ont une place réservée sur les quais des ports du Lyonnais-Dauphiné. Une place vacante est laissée, dans chaque port, pour l'accueil des navires étrangers. En cas de besoin, l'Amiral ou le Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux. peut sur décision motivée demander à ce qu'une place soit temporairement libérée par un navire battant pavillon lyonnais-dauphinois.

Les demandes d’amarrage se font dans la salle publique prévue à cet effet soit par le capitaine du navire lui-même, soit par le chef de port concerné dans un délai minimum de 24 heures avant l'accostage envisagé.

3.b : Des taxes portuaires

La taxe portuaire est définie comme suit :
- Navires étrangers : 3 écus/jour.
- Navires étrangers en réparation : 1,5 écus/jour et uniquement durant les réparations
- Navires battant pavillon Lyonnais-Dauphinois : 1,5 écu

Les navires de la Flotte du Lyonnais-Dauphiné sont exonérés de taxes.

Les navires battant pavillon Lyonnais-Dauphinois paieront leur taxe par avance par tranche de 2 mois, dans les deux semaines suivant l'élection d'un nouveau Conseil Ducal. d'un mois dans les sept jours suivant le début de celle-ci.

Les navires et corsaires royaux se verront par défaut appliquer une taxe similaire aux navires battant pavillon Lyonnais-Dauphinois.

La taxe pourra être annulée ou diminuée par le Duc, sur demande motivée auprès de l'Amiral ou du Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux, en particulier en cas de service rendu au Duché (mandat de maire ou conseiller ducal, service armé, voyage pour le compte du Duché, ...). Tout non paiement de la taxe portuaire est passible de poursuites conformément au Livre V du Coutumier.

  3.c : De la sécurité des ports

Tout délit de piraterie ou accostage non autorisé est sanctionné conformément aux dispositions du Livre IV du Coutumier.

Lors d'une escale dans un port Lyonnais-Dauphinois le navire et son contenu sont soumis aux lois et décrets en vigueur en Lyonnais-Dauphiné.

   3.d : De la construction navale et des grands travaux

   o 3.d.i : Des grands travaux

Seul le Conseil Ducal peut ordonner des travaux d'amélioration d'un port, par un vote à la majorité de ses membres.

  o 3.d.ii : De la construction des navires

Pour toute construction d'un navire, il sera demandé au futur propriétaire de faire une demande à l'amiral l'Amiral ou au Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux. un Un devis sera réalisé par l'Amiral et en concertation avec le pôle économique du Conseil Ducal.

La taxe sur la construction s'élève à 20% du montant total à régler au Duché par le futur propriétaire du bateau. Elle sera réduite à 5% pour les Lyonnais-Dauphinois.

De façon à permettre a minima un accostage, les chantiers navals ne pourront lancer autant de construction qu'ils n'ont de quais. Un quai doit être laissé pour permettre l'accostage des navires.

   o 3.d.iii : De l'entretien des navires

En supplément du coût de réparation en matériel et main d’œuvre, un forfait de réparation de 10 écus par points (jusqu'à un maximum de 200 écus) devra être acquitté au Lyonnais-Dauphiné.

  3.e : Du marché naval

Toute vente de navire en Lyonnais-Dauphiné ou toute vente d'un navire battant Pavillon du Lyonnais-Dauphiné ne peut se faire sans l'accord préalable du conseil ducal Conseil Ducal.

Tout navire abandonné dans un port du Lyonnais-Dauphiné et non attribué après application des différentes règles d'héritage en vigueur près la Hérauderie de France devient la propriété du Duché après vérification du croque-mort.

j'ai me pas cette phrase cela sous entend qu'un bateau peu faire une demande

Citation :

Les navires propriété d'un Lyonnais-Dauphinois peuvent peut obtenir le pavillon du Lyonnais-Dauphiné sur demande au conseil auprès du Conseil Ducal sous certaines conditions:

bon ben je le redis bien que  a chaque fois on  me repond qu'onn en as rien a foutre des textes royaux

mais les eaux du rhone n'apartienne pas au lyonnais dauphiné mais aux royaumes de france et seul l'amirauté y a autorité

donc je vois pas comment vous pouvez exigé d'un bateau ou un autre de quitté "" VOS eaux  ""  voir de le faire couler pour cela




l'explication e trouve dans le texte premier de  la charte naval royal lex Nautica

Citation :

Charte de l’Amirauté de France


   Préambule La Couronne de France est souveraine en ses eaux territoriales. Sont considérées comme telles tous les fleuves et rivières sillonnant son territoire, ainsi que les eaux s’étendant jusqu’à six milles nautiques du littoral. Les Ports de France et du Domaine Royal restent propriété de la Couronne ou des Provinces où ils sont établis, mais leurs baies de mouillage sont également considérées comme faisant partie des eaux territoriales françaises. Lorsque les eaux territoriales françaises viendraient au contact des eaux territoriales ou du littoral d'un ou plusieurs autres États Souverains, des frontières maritimes précises ne pourront être définies que par un traité diplomatique entre ces États et la Couronne de France.  À défaut - et pour peu que la France ne soit pas en guerre avec lesdits États - l'Amirauté de France se gardera d'intervenir à un nautique et moins de leurs ports sans leur accord explicite.Chapitre I - Statuts et organisation :

       Article 1 - Statuts :
       Le Grand Office de l'Amirauté Royale siège au Louvre, palais de Sa Majesté le Monarque du Royaume de France, à Paris.
       L'Amiral de France, Grand Officier de la Couronne de France est à sa tête. Il est nommé suivant les modalités définies par la Grande Charte du Royaume.
       L'Amirauté Royale est composée d'Officiers Royaux tous assermentés à la couronne de France.
       L'Amirauté Royale est compétente pour tout ce qui touche de près ou de loin au domaine de la navigation.

donc les ports  sont sous l'autorité du duché , les bateau  egalement tant qu'il ont accosté mais une fois sur l'eau le lyonnais dauphiné n'as plus d'autorité sur les bateaux et ne peux rien exigé d'eux

Pas faux en effet pour cette phrase vu l'heure elle m'avait échappée.

Dans ce cas on pourrait faire un truc du style :

Citation :

Un capitaine Lyonnais-Dauphinois peut obtenir le pavillon du Duché sur demande motivée auprès du Conseil Ducal et sous certaines conditions :

inspire un grand coup et se lance pour la suite

Je crois qu'il y avait eu un débat avec Thib concernant les eaux et je n'avais pas trop suivi donc il faudrait savoir de quelle manière on prend la chose une bonne fois pour toutes.

En effet si on veut se mettre en conformité avec les textes royaux il faut revoir cette notion de propriété, j'avoue que j'aime pas cette partie mais le droit du sol n'est pas ma tasse de thé.

Le truc que j'aimerais savoir c'est si ça apparait uniquement dans la charte de l'amirauté de france ou si c'est écrit ailleurs (admin ?)

Juste pour info Taz, tu dis "vous" mais le "vous" t'inclut aussi je crois sourit cette charte est en place depuis fort longtemps et personne n'a jamais repris ce point dont toi. Rien de méchant dans mes propos hein tu t'en doutes juste un point que je souhaitais faire remarquer.

Je ne connais rien aux règles maritimes, mais en 2.c (4ème paragraphe) on pourrait éviter une redite en mettant ceci

Les capitaines et les bateaux ducaux représentent l’image lyonnais-dauphinoise sont les représentants du Duché

Les bateau sont sur l eau pas sur la terre du fond de la riviere donc si tu admet que l eau est a la courone et la tetre au ld
Tu est 9blige d admettre que le rhone l eau donc est sous autorite royal

Apres sam je dis vous de maniere generale pour dire le ld

Pis au finale ca change quoi d enlever la phrase ? Le ld a t il le moyens d empecher un navire de squatter si il en as envie ?
Le prendrair il le risque de couler ou faire couler un bateau par ce qu il refuse de quitté le rhone sans que ce bateau n ai jamais de chose a ce faire reprocher ?

Je vois pas vraiment le truc

Ca reviens a vouloir absolument dirigé un truc sans reel moyens de le faire

Je refais le point tout à l'heure si j'ai le temps

Pas une question d enclave
Si on admet que seil le duche a autorite cela veux dire que par exemple les navire royaux venant sue le rhone passe sous leq orsres du duc et ca c est c est pas possible

Apres comme je l ai deja dit on peu admetre que le roi delegue son pouvoir d autorite a un duc reconnut


Mais jamais un navire royale ne recevera d ordre d une personne autre que l amiral ou ses superieur

Bha les capitaine ryaux prete serment au roi pas a tout les duc
Si une armee royale a l autorisation de passage dans une province vasal ca m etonnerais fort que ce soit les duc qui leurs donnes des ordres

Par ce que l amiraute ne l as pas gait jusqu a la ?
Me semble qu avant meme que le bateau que j ai couler devant vienne ai quitter uzrs le cd etais mis au courrant

Entre etre informer et avoir autorite sur chez mou y a une grisse difference

Pour que les suivants comprennent ou se situe le point de friction entre thib et taz j'ai mis la phrase en plus grand dans la charte.

J'ai également ajouté les deux corrections suite aux remarques de taz et sixte au tout début.

En ce qui concerne le débat actuel ce que l'on veut, du moins mon but, c'est simplifier la charte donc soit on enlève et franchement ça ne changera rien à la compréhension soit on revoit tout le paragraphe pour le dire autrement.

Citation :

Tout amarrage devra se faire avec autorisation préalable. Sans cette autorisation, les défenses du port peuvent attaquer l'intrus ont l'autorisation de tirer à vue. Tout refus d'accostage implique une sortie des eaux lyonnais-dauphinoises du Duché sans délai.

Par exemple formulé ainsi :

Citation :

Tout amarrage devra se faire avec autorisation préalable de l'Amiral ou du Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux. Les défenses du port et les navires assurant la défense du Duché ont l'autorisation de tirer à vue dans les cas suivants : refus de quitter l'enceinte du port, blocage de l'accès au port et / ou des eaux du Rhône empêchant la libre circulation des navires.

Bonne reformulation je pense au vu de la situation actuel, on l'avait déjà évoqué au précédent mandat l'appartenance des eaux navigables...

Les ports eux sont à nous donc pas de soucis de cette façon

Ca me va aussi
Ce qui est sur c est que jamais je ne prendrai d ordre d un duc ici ou ailleur
C est d ailleur pour cela que je ne veux pas du pavillon dauphinois

Qui pourrair me donner deux donneur d ordres

Vous ne parlez pas de la même chose...Thib tu parles souveraineté sur les terres et Taz parle d'hommage et de devoir envers un suzerain

Certes Taz, enfin quoi que si pour l'instant tu dois aussi obéir à un Duc ,(quoiqu'on a pas encore fait les allégeances mais bref) mais pas sur la question de l'amirauté bien entendu où tu ne dépends que de la maison royale ! Et ici pour ton poste de Conseiller Ducal

Mais il est vrai que je trouve aussi ce système d'eaux "royales" qui traversent des provinces vassales hors Domaine Royale semble un peu intrusif, alors que le système pourrait ne changer en rien c'est juste une question de définitions.

Mais pour la charte en tout cas, c'est mieux comme ça